EE 0 A
avec 2.000, Les trois partis auront droit respectivement à 5,3 et 2 sièges.
# Dans la pratique, les choses ne se passent pas avec cette simplicité, Le chiffre électoral de chaque liste est rarement un multiple exact du quotient, comme dans l'exemple que nous avons choisi.
Modifions le nombre des suffrages attribués à chaque parti et supposons qu'il y ait: liste A, 4.412 suffrages; liste B, 3.737 suffrages: liste C, 1.851 suffrages.
Sinous divisons le chiffre électoral de chaque liste par le quotient trouvé, nous aurons :
Liste À 4412 : 1.000 — 4 sièges + un reste de 412 suffrages Liste B 3737 : 1.000 — 3 » + » 2910005 Liste C 1851 : 1.000 = 1 » He... » 851 »
Sans tenir compte des restes de Ja division, nous attribuerons 4 sièges à la liste A, 3 à la liste B, 1 à la liste C.
Mais cela ne fait que 8 sièges répartis etil yen a 10. À qui attribuer les deux autres?
Plusieurs solutions sont possibles :
1° Les attribuer exclusivement à la plus forte liste, la liste À dans notre hypothèse. Ce qui fera au total : liste À, G sièges ; liste B, 3 sièges ; liste C, 1 siège.
2° Les attribuer successivement aux listes ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages ; done, puisqu'il y a deux sièges, aux listes A etB; ce qui ferait: liste À, 5 sièges ; liste B, 4 sièges ; liste C, 1 siège.
3° Les attribuer successivement aux listes aux-
quelles il reste les plus fortes fractions : un à la liste C, puis un à la liste B. Total: liste À, 4 sièges ; liste B, 4 sièges ; liste C, 2 sièges.
De ces procédés, le premier favorise la majorité seule ; le second, un peu moins exclusif, avantage les plus forts partis ; mais l’un comme l’autre le font au détriment des groupes moins importants.
Le dernier procédé, au contraire, se rapproche davantage de l’exacte proportionnalité. Ainsi, dans notre hypothèse, il n’y a aucune bonne raison pour n'attribuer qu'un siège à la liste C comme le font les deux premiers procédés.
En somme, nous voyons que la répartition exige deux opérations distinctes: l’une, faite sur la base du quotient; l’autre, complémentaire, destinée à l’attribution des excédents, des sièges restant à pourvoir.
Dans le but d'éviter cette seconde opération, on a recherché un moyen de terminer la répartition en une seule fois, et au procédé du quotient on a substitué celui du chiffre répartiteur.
2° Chiffre répartileur.
Il offre deux variantes : le système d'Hondt du commun diviseur et le procédé Hagenbach-Bischoff du plus un.
Système d'Hondt du commun diviseur.
Il consiste à trouver un chiffre répartiteur « qui donne un nombre de quotients égal au nombre de députés à élire ».
Pour cela, on divise successivement les chiffres
2 die
électoraux des différentes listes par 1,2, 3, 4, etc. On range les résultats ainsi obtenus d'après leur “importance; le quotient qui occupe le rang correspondant au nombre des sièges à pourvoir fournit le répartiteur cherché.
Puisque, dans notre hypothèse, il y a dix députés à élire, il faudra s'arrêter au dixième quotient.
En divisant les chiffres électoraux des listes comme il vient d’être dit, nous aurons:
DIVISEUR LISTE À LISTE B LISTE C Î 4.412 Ste 1.851 2 2.206 1.868 925 3 1.470 1.245 617 4 1.103 934 AG?
Rangeant ensuite les résultats d'après leur importance et en nous arrétant au dixième, nous aurons : 4.412, 3.737, 2.206, 1.868, 1.851, 1.470, 1.845, 1.103, 934, 925.
Le chiffre répartiteur sera 925. C'est par lui qu'il faudra diviser le chiffre électoral de chaque liste pour savoir à combien de députés elle a droit. Le résultat final sera :
Liste À 4.412 : 925 — 4 sièges + un reste de 712 suffrages. Liste B 373%:925 —4 D » 37 »
Piste CMS IN OS EE » + » Î »
D'un seul coup, les dix sièges à pourvoir sont répartis entre les différentes listes.
Procédé Hagenbach-Bischoff du plus un.
Le chiffre répartiteur s'obtient en divisant le nombre des votants par celui des députés à élire, plus un ; d'où le nom du procédé.
10.000 ide Liste À 4.412 : 909 — 4 + 776 Liste B 3.737 : 909 = 4 + 101 Liste C 1.851 : 909 = 2 + 33
Dans notre hypothèse, cela donnera —1909
Les dix sièges sont attribués et la répartition achevée du premier coup.
« Dans la plupart des cas, on arrivera ainsi au résultat cherché. Mais 1l est possible qu’on obtienne un nombre de représentants trop petit. Dans ce cas, il sera facile de trouver par tâätonnement un diviseur répartiteur en diminuant le quotient d’une quantité nécessaire (1). »
Aux deux procédés imaginés par MM. d'Hondt et Hagenbach-Bischoff, on a justement reproché leur complication. Ce défaut permet de leur préférer, en définitive, le procédé du quotient électoral avec attribution des excédents aux listes ayant les plus fortes fractions. C'est un procédé qui a au moins l'avantage d'offrir une grande simplicité, tout en aboutissant à une répartition suffisamment exacte.
(1} HAGENBACH-BisCHorr. — Manière de trouver le chiffre répar titeur. (B..S., n° 5, p. 236):
IT
