RE 6 NOIRE NME ANT
En LS
n’est plus aux candidats que l’on applique cette mesure, c’est aux listes : chaque lisle reçoit aulant de sièges que son nombre de suffrages contient de fois le quotient.
Au dépouillement, la première opération qui s’impose, c’est donc de rechercher, pour chacune, dans les conditions prescrites par la loi, son nombre de suffrages.
Nous disons dans les conditions prescrites par la loi parce que des modes différents sont, avec la même ardeur et la même foi, préconisés par leurs partisans respectifs.
Qu'est-ce qu’il faut entendre par suffrages de listes?
Bien des questions peuvent se poser et se posent en réalité. Par exemple, si la liste est bloquée, sans modification possible sous peine d'annulation, tout bulletin valable compte comme suffrage de liste; si la liste, sans être bloquée, doit être exclusivement composée, sous peine d'annulation encore, de candidats d’un même parti, aucune difficulté non plus quand le bulletin est complet. Mais si le bulletin est incomplet, comptera-t-il comme procurant à la liste un suffrage entier? On l’admet parce que l'électeur, malgré qu'il n'ait pas épuisé son droit en ce qui concerne les personnes, s’est néanmoins prononcé en faveur d’un parti. Du reste, les partis ont le droit de présenter des listes incomplètes. Il semble même qu'un bulletin qui ne porterait que son titre ou son numéro, tous les candidtas en étant rayés, pourrait encore compter comme suffrage de liste,
Et si, avec l’autorisation de la loi, le bulletin est panaché, c’est-à-dire s’il porte des candidats appartenant à des listes opposées, comment le classer?
On a proposé de le compter à la liste dont il porterait encore le numéro ou le titre, ou bien de P’attribuer à celle qui lui aurait fourni la majorité de ses candidats, mais, dans un cas comme dans l’autre, on était certain de ne pas traduire le sentiment de l’électeur qui avait dosé lui-même l'influence qu’ii voulait reconnaître aux différents partis.
Le procédé suivant serait plutôt employé :
On compte tous les suffrages donnés à chacun des candidats et, ensuite, on les reporte aux listes sur lesquelles ces candidats figurent; le total des suffrages recueillis par les candidats d’une même liste, divisé par le nombre des sièges à pourvoir, donnera le chiffre moyen des suffrages de cette liste, c’est-à-dire le nombre qu’il convient de lui en attribuer pour la répartition des sièges.
Quel que soit donc le mode employé, supposons que, dans une circonscription ayant droit à six sièges 120.000 suffrages de listes se soient ainsi répartis :
liste A, 60.000;
liste B, 40.000;
liste C, 20.000;
le quotient sera de 120.000 : 6 = 20.000. et la liste A recevra 60.000 : 20.000 = 3 sièges;
la liste B, recevra 40.000 : 20.000 — ? sièges;
et la liste C recevra 20.000 : 20.000 = 1 siège.
La répartition des 6 sièges est ainsi faite entre les
dd de
listes; elle s’est faite très commodément, tous les chiffres ayant été choisis pour la faciliter parce qu'il s’agit simplement d'expliquer le mécanisme d’un système.
Mais, en fait, jamais les résultats d’une élection ne pourront se prêter à une exacte répartition des sièges, et jamais la règle que chaque liste doit recevoir aulant de sièges que son nombre de suffrages contient de fois le quotient ne pourra entièrement se suffire.
Prenons l’exemple suivant : 56.300 votants, 4 députés à élire, et 5 listes en présence, le quotient électoral sera de 56.300 : 4 — 14.075.
Les suffrages se sont ainsi répartis :
liste A, 18.000;
liste B, 12.000;
liste C, 11.000;
liste D, 8.900;
liste E, 6.400.
On voit tout de suite que seule la liste À, avec ses 18.000 suffrages, a pu atteindre le quotient qui est de 14.075; donc seule elle a droit à un siège.
Mais que faire des trois autres”?
On a songé à les attribuer, soit aux plus fortes listes, soit aux plus gros restes de suffrages non représentés. On a songé aussi, mais plus tard, à permettre aux restes de se grouper, de s’ajouter les uns aux autres pour parvenir au quotient, soit dans la circonscription, soit dans la région, soit même dans toute l'étendue
