Ou système Andræ-Thomas Hare-e (Sir John Lubboch

3. Et non pas simplementdes « volants », ni, a fortiori, des « inscrilts ».

suffrages valables, et qui nomme dix représentants ; le quotient 20.000 est alors le mètre électoral, il marque nettement le rapport de la puissance politique à la force numérique : donc, un représentant pour 20.000 électeurs.

Avec le système majoritaire, quel serait le résul- Lat? Au scrutin de liste ordinaire un seul électeur en plus de la moitié pourra enlever les dix sièges, un seul en moins les fera perdre: 100.001 = 10; 99.999 — 0. — Au scrutin uninominal, la même circonscriplion étant subdivisée en dix collèges, il pourra se produire dans chacun d’eux la même iniquité, c’estacdire 10.001=141;; 9.999 =10;tor;ces19 999 Sutra ges annulés dans chaque collège émanent peut-être de citoyens qui partagent les mèmes idées, et, par conséquent, la minorité qui, dans l’ensemble de la circonscription est, à quelques voix près, égale à la majorité, se trouve totalement éliminée de la représentation nationale.

Aveclareprésentation proportionnelle, aucontraire, le chiffre même qui constitue le mètre électoral devient un agent de justice ; le rapport de la puissance politique à la force numérique est ici de 1 à 20.000, et, si les 200.000 citoyens consentaient toujours à se former en dix groupes de 20.000, le système du quotient serait un système parfait. Mais les candidats atteignent rarement le quotient exact, les uns réunis-

sent plus de 20.000 suffrages, les autres en obtien-

nent sensiblement moins : par exemple, six ou sept sièges vont être, de plein droit, attribués respectivement par 30.000, 28.000, 27.000, 25.000, 23.000, 22.000, 21.000 voix, tandis que les autres demeurent en suspens, les candidats n'ayant obtenu que 10.000, 8.000 et 6.000 voix. D’une part donc on enregistre 36.000 voix en surcroît, d'autre part 24.000 voix inefficaces. Dès lors, ne pourrait-on répartir sur les candidats malheureux les suffrages en excédent ? Les dix sièges seraient ainsi pourvus, le quotient serait respecté, tous les électeurs ayant émis des votes valables seraient représentés proportionnellement.

Aussi Thomas Hare et Andræ ont-ils doublé le système du quotient de la liste de préférence. Raïsonnons encore sur le même exemple, il y a dix députés à élire dans une circonscription : chaque électeur ne peut voter que pour un candidat, mais sa voix peut éventuellement se reporter d’un candidat qui n'en a pas besoin sur un candidat qui, faute d'elle, est menacé de rester en détresse ; c’est donc le vote de préférence pour un tel candidat, avec votre subsidiaire pour tel autre. Si Primus, candidat préféré de X..., a déjà atteint le quotient, la voix de X..., portée sur le nom de Primus, sera comptée à Secundus, candidat inscrit le deuxième sur la même liste, et, ainsi de suite.

Bref, chaque électeur n’a qu'une voix ; il ne peut

voter effectivement que pour un seul candidat; c’est

donc un scrulin uninominal dans un scrutin de liste, puisque chacun peut inscrire, selon l’ordre qu’il désire, les noms de dix candidats. Mais, à la différence du vote unique simple, ce système rationnel permet à l’électeur de transférer sa voix sur un autre candidat, dans le cas où son candidat préféré aurait obtenu le quotient ; son bulletin est donc uninominal avec substituts, il peut dresser une liste de préférence accordant son vote à Primus, et éventuellement à Secundus ou Tertius.

Lors de dépouillement du scrutin, le premier nom inscrit sur le bulletin compte pour une voix au candidat désigné ; on néglige les autres noms, puisque l'électeur ne votait pour eux qu'éyentuellement. Mais, dès que le quotient est atteint, on ne tient plus compte alors que du nom inscrit immédiatement après sur la liste de préférence.

Les partis obtiennent ainsi un nombre de représentants exactement proportionnel au nombre de leurs bulletins de vote, puisque le quotient suffit pour qu’un candidat soit élu, et qu’une accumulation successive de voix sur un même nom n’est plus à craindre grâce à la liste de préférence et au transfert des votes.

Toutefois, ce système supprime les avantages qu'offre la représentation locale ou l'élection dans des circonscriptions fermées. Il réclame, en effet, soit

la division du pays en circonscriptions très vastes

ayant à nommer un certain nombre de représentants, soit la réunion du pays tout entier en une circonscription unique.

Or, la division du pays politique en circonscriptions électorales correspond à quelque chose de plus qu'une simple nécessité matérielle ; ce n’est pas seulement l'impossibilité de réunir plusieurs milliers de citoyens dans un même lieu qui a forcé de disséminer les collèges électoraux sur toute l'étendue du territoire ; c’est aussi, c’est surtout la nécessité de donner des interprètes à tous les besoins, à toutes les opinions.

D'autre part, le système aboutit à ce singulier résultat que le représentant ignore par les électeurs de quel pays il a été élu, et réciproquement, ceux-ci ignorent à quel candidat leurs voix ont été comptées.

L'élection d’un tel plutôt que de tel autre serait livrée au hasard du dépouillement du scrutin: un changement dans l’ordre des bulletins dépouillés aurait pour effet l'élection d’autres candidats du parti à la place des élus.

Puis, quelles difficultés ne présenterait pas l’application d’un tel système, aussi bien pour les électeurs chargés de choisir entre un très grand nombre de candidats et une liste de préférence, que pour les scrutateurs au moment du dépouillement ?

Enfin, permettre à toute opinion qui compte, dans tout le pays, un nombre d’adhérents égal au quo-

tient, d’élire au moins un représentant, ne serait-ce pas aboutir à l’élection d’un Parlement un peu trop bigarré? Ne serait-ce pas faire le jeu des anti-proportionnalistes qui nous reprochent déjà d'introduire

un trop grand émiettement des partis ?

b). — Le système de la concurrence des listes

avec double vote simultané.

Chaque parti peut présenter une liste de candidats, et chaque liste a autant d'élus qu'elle atteint de fois le quotient. Chacune porte un nombre de candidats égal ou inférieur au nombre des sièges. Le scrutin clos, on procède d’abord comme dans le système de Thomas Hare, c’est-à-dire que l’on cherche le quotient, le mètre électoral, en divisant le nombre total des voix valablement exprimées par le nombre des représentants à élire: 200.000 suffrages, dix sièges, quotient 20.000.II s’agit alors de déterminer combien de sièges reviennent à chaque liste: on divise le nombre total des voix que chacune d’elles a obtenues par le quotient pris comme unité de représentation, et le second quotient ainsi trouvé désigne le nombre de sièges qui doivent être attribués à chaque liste. Quatre listes ont respectivement: 80.000, 60.000 40.000, 20.000 voix; elles devront avoir respectivement #4, 3, 2, 1, sièges.

La proportion est ainsi réglée entre les listes, dont

no chacune à sa part. Mais, à quels candidats de chaque liste seront nominativement attribués les sièges qui reviennent au parti? Tandis que, dans le système d’Andrœ et de Hare, l’ordre des noms sur les listes était capital, dans le système de la concurrence, au contraire, l’ordre d'inscription n’a aucune importance pour la répartition des sièges entre les candidats de chaque liste: on déclare élus ceux qui, sur chaque liste, ont recueilli le plus grand nombre de suffrages, jusqu'à concurrence du nombre des sièges assignés à la liste, c’est-à-dire, dans notre hypothèse de quatre listes : 4, 3, 2, 1.

L’électeur vote donc tout à la fois pour une liste, et pour un ou plusieurs candidats: il exprime en même temps ses préférences de parti et ses préférences personnelles, il indique le programme auquel il entend adhérer et choisit ses candidats (1). C’est donc par un seul et même vote que se déterminent et la consistance de chaque parti et le choix des représentants (2).

En somme, dans ce système, à la différence du

1. Cette double votation était déjà préconisée par V. Considérant, en 1846. Cf. De la sincérilé du gouvernement représentalif, ou exposition de l'élection véridique. Lettre adressée à Messieurs les mem: bres du Grand Conseil constituant de l’État de Genève, Cet opuscule a été publié à Zürich en 1892.

2, Nous verrons que cette double votation se trouve confondue

dans le système wurtembergeois.

vote unique avec transfert, chaque éleclcur à autant de voix effectives qu'il y a de représentants à élire ; de plus, il vote simultanément pour tel candidat et pour la liste à laquelle celui-ci appartient. C'est le double vote simultané dans la concurrence des listes.

Bien qu'il soit simultané, le vote de parti est cependant distinet du vote personnel. L’électeur, en effet, n’est pas forcé de donner sa voix à tous lescandidats de la même liste ; il peut voter pour un ou plusieurs candidats qui ne sont pas de saliste, ou même qui ne sont d’aucune liste, sans craindre de nuire à son parti dans la répartition des sièges, bref il peut panacher.

De tous les procédés d'application que comporte le système rationnel de la concurrence des listes, nous ne retenons que le plus essentiel : c’est le double vote simultané avec panachage ou procédé belge

qui portele nomdeson auteur, M. d’Hondt (1).Ilprésente certaines difficultés que nous devons résoudre

1. CF. « Système pratique et raisonné de Représentation proportionnelle. » Bruxelles, 1882, M. d'Hondt, professeur à l'Université de Gand, a imaginé trois choses distinctes : un procédé d'application, le double vote simultané avec panachage ; un procédé de répartition, le commun diviseur ; et un procédé de vote préférentiel, l'unité fractionnaire. Ces trois conceplions sont absolument indépendantes les unes des autres, bien que présentées en même temps, On désigne communément sous le nom de Système d'Hondt le système simplifié : c'est son système primitif, allégé de l'emploi d'un mode de

vote préférentiel.

avant d'aborder le point de vue de la répartition (1).

Parmi les électeurs, les uns voient pour une liste compacte ; les autres vont panacher. En ce qui concerne le chiffre électoral des candidats, on le détermine facilement : tout candidat porté sur un bulletin reçoit une voix, et dans chaque parti on déclare élus jusqu’à concurrence du chiffre électoral de la liste ceux qui ont obtenu le plus grand nombre de suffrages.

Mais, comment déterminer le chiffre électoral de la liste ? Supposons d’abord que l'électeur dépose dans l’urne un bulletin compact; il désigne en même temps un parti et les candidats présentés par ce parti. De deux choses l’une : ou bien les listes sont complètes, et l’électeur donne ainsi une voix à tous les candidats et autant de voix à la liste ; — ou bien, au contraire, les listes ne sont qu’'incomplètes ; mais alors ce second cas fait surgir une difficulté que le procédé belge permet de résoudre par le raisonnement suivant. Lorsque les listes sont complètes, diton, l’électeur qui vote par bulletin compact attribue à la liste de son choix autant de suffrages qu'il y a de représentants à élire dans le collège ; son vote se divise donc en autant d'unités ou de suffrages qu’il y a de représentants à élire. Exemple : une

circonscription est dotée de dix sièges ; deux listes

1, Nous verrons comment le Wurtemberg conçoit ce procédé.

ont été publiées, l’une de sept noms, l’autre de cinq. Quiconque accepte une de ces listes accorde à cette liste ses dix suffrages, quel que soit le nombre de candidats qui s’y trouve inscrit ; de la sorte, l'égalité de l’action électorale est maintenue, sans qu’il soit nécessaire de désigner un nombre de candidats plus grand que de raison: le citoyen qui adopte la première liste et celui qui adopte la deuxième apportent un appui égal au groupe dont ils font partie. Envisageons maintenant l'hypothèse inverse. IL y a eu panachage : va-t-on procéder pour les bulletins panachés comme pour les bulletins compacts ? S'il en était ainsi, un groupe de panacheurs pourrait désigner en tête de ses bulletins le parti auquel il se rattache ; il lui attribuerait tous ses suffrages de liste et augmenterait son chiffre électoral, par à même, sa part de représentation. Le procédé belge a prévu le danger et il écarte cette manœuvre déloyale : le panacheur inscrit des noms de candidats, mais il lui est interdit de porter aucune désignation de parti ; en choisissant des noms sur plusieurslistesil accorde à chacune un nombre de suffrages égal à celui des candidats qu’il y a pris. De plus, en permettant de déposer des listes incomplètes, le procédé belge conjure le danger que présente le procédé suisse: en effet, si un parti ne présente que le nombre de candidats qu'il lui est raisonnable d'espérer, il n’y aura

plus de queues de listes, et, par conséquent, aucune

manœuvre nest plus à craindre des panacheurs.

Si l'électeur qui vote par bulletin panaché veut exercer une action égale à celle de l'électeur votant par bulletin compact, il n’a qu’à désigner un nombre de candidats égal au nombre des représentants à élire : il épuise alors son droit et ne perd rien de son influence.

Le chiffre électoral de chaque liste s'établit donc en multipliant le nombre des bulletins qui portent un vote compact par le nombre des représentants à élire, et en y ajoutant comme autant d’unités les suffrages isolés des panacheurs.

Ce procédé belge est très remarquable : il assure tout à la fois à chaque parti une part de représentation, proportionnelle à son importance numérique, et à chaque électeur le plein exercice de sa liberté en ce qui concerne le choix des candidats. La pratique en est facile ; seule, dans la masse des citoyens, la partie inintelligente et trop disciplinée est peutêtre incapable d’en saisir le mécanisme ; mais, c’est là une infime exception : l'immense majorité des électeurs ne saurait-elle faire abstraction de toute question de parti etconfier à des représentants de valeur la défense de ses intérêts ?

Le rôle de l'électeur est simple : il vote au scrutin de liste. Quant au bureau, sa fonction se résume dans cette formule : classer d’une part les bulletins

compacts par partis, de l’autre les bulletins panachés,

multiplier ceux-là par le nombre des représentants à élire et ajouter au produit le résultat du dépouillement de ceux-ci, obtenir ainsi le chiffre électoral de chaque liste et le nombre de sièges y attribués, et pour chacune proclamer élus jusqu’à concurrence de ce nombre les candidats qui ont obtenu le plus de suffrages.

Si, du point de vue des procédés, nous passons aux détails d'application du système rationnel de la concurrence des listes, plusieurs points intéressants se rattachent directement à notre étude.

La question du Collège unique a déjà été examinée ; nous avons dit, en exposant le système du quotient et de la liste de préférence, que les opérations électorales seraient singulièrement compliquées ; d'autre part, la prépondérance des électeurs urbains ou ruraux suivant les pays provoquerait des luttes plus intenses. Mais il faut reconnaître qu’un collège unique offre l’avantage d’éviter aux partis la perte éventuelle de leurs fractions dans plusieurs collèges, fractions qui réunies pourraient, le cas échéant, leur faire obtenir un siège de plus (1).

La question des élections partielles est une des plus graves causes d'erreur. Dans la concurrence des listes on la résout par la création de candidats suppléants (2). |

1. Nous verrons qu'un auteur allemand, M. R. Siegfried, fut,en 1898, un fervent partisan du collège unique.

2. Ce point a été prévu par le Wurtemberg, mais d'une façon par-

ticulière.

Nous devons insister davantage sur la question des listes associées : ce système a été proposé par un éminent proportionnaliste, M. Hagenbach-Bischoff (1). 1 propose d'autoriser le dépôt de listes associées (2). Ce système répond à deux buts. D’une part, dans le calcul de répartition, la réunion de plusieurs groupes peut procurer un avantage à l'être collectif ainsi formé : le nombre des représentants auxquels les groupes pris séparément auraient droit, peut, en effet, ètre augmenté par l’addition des fractions. On conçoit l'intérêt que peuvent avoir des partis qui ne sont pas sans affinités, à s’attribuer réciproquement le bénéfice éventuel de leurs fractions ou excédents. D'autre part, les listes associées permettent de fractionner, mais sans les faire entrer en lutte, les éléments qui constituent un parti etquiont cependant des tendances ou des intérêts trop divergents pour pouvoir former une liste commune.

Ainsi, le système Hagenbach-Bischoff apporte un remède dans tous les cas où se heurtent des intérêts d'ordres divers. On peut déposer plusieurs listes simultanément en déclarant qu’elles représentent une collectivité d'intérêts : ces listes sont dites associées.

1. M. Hagenbach-Bischoff, professeur à l’Université de Bâle, est l’auteur de deux procédés : un procédé d'application, les listes associées, et un procédé de répartition, le système du plus un.

2, M. Siegfried préconise également le système des listes associées

et se recommande du professeur Hagenbach-Bischoff.

Lors du dépouillement on calcule successivement le chiffre électoral de chaque candidat, le chiffre électoral de chaque liste associée, et le chiffre électoral de chaque groupe de listes associées. Enfin à la répartition on détermine quel nombre de sièges revient à chaque groupe de listes associées, puis, dans chaque groupe, quel nombre revient à chaque liste associée, et quels sont, dans chaque liste, les candidats

élus (1).

Ces difficultés d’application une fois tranchées, reste un dernier point à éclaircir. Il est fréquent que la somme de voix obtenues ne soit pas exactement divisible par le quotient électoral, qu'il y ait un excé-

dent et qu'un ou plusieurs sièges demeurent non

1. M. Hagenbach-Bischoff donne l'exemple suivant : Les listes radicales de deux cantons sont associées au dépouillement on obtient : Radicaux duicanton X°="A%1,415 BB, 7179 10625; D, 511:E; 474, Total: 3.800. — Radicaux du canton Ÿ : a, 812; b,774 ; ©, 724 ; d. 650 e, 640. À larépartition 1,000 voix donnent droit à unsiège. Si les deux listes avaient été présentées séparément, les élus seraient pourla première A, B, GC, pour la seconde, a, b, c, soit un siège et 1,000 voix perdues par suîte de la répartition en deux fractions, Si les deux groupes présentent une liste commune, il y a sept élus : À, B, a, b, c, d, e. La représentation est donc intégrale, mais, un des partis absorbe l’autre ; il obtient le septième siège et il en prend un autre au premier groupe : et cette fraction dominatrice se trouve être la plus faible. Avec les listes associées cette injustice réelle disparaît. Le groupe des deux listes avec 7.400 suffrages obtient 7 sièges ; la première en reçoit 4, et la seconde 3, ce qui est équitable et proportion;

nel ; enfin on proclame élus A, B, G, D, a; D, c.

pourvus. Comment les répartir ? Il faut trouver un procédé plus mathématique que le procédé du quotient, qui permette ou defaire disparaitre lesexcédents ou de les réduire au strict minimum. Aussi M.d'Hondt a-t-il cherché, au lieu du simple quotient le diviseur commun où chiffre répartiteur (1). Ce n’est plus la division du nombre total des voix valablement émises par le nombre des représentants à élire qui détermine le mètre électoral ou quotient de répartition ; pour avoir le chiffre répartiteur, on divise le nombre de voix des différentes listes par 1, 2, 3, 4, etc. ; on range ensuite les différents quotients donnés d’après l’ordre de leur importance, et le quotient qui occupe le rang correspondant au nombre des représentants à élire constitue le chiffre répartiteur. Les sièges sont alors répartis entre les différentes listes au prorata du nombre de fois qu’elles contiennent ce mètre

électoral (2).

1, Cf. d'Hondt, « Le pourquoi du système de l'association réformiste», Revue mensuelle de l'association réformisle belge, 14° année, 1895, p. 1-50.)

2, Voiciun exemple emprunté à M. d'Hondtlui- même («Le pourquoi

du système de l'association réformiste », Revue mensuelle, 14° année

3. représentants à élire. 3 listes en présence. Parti A) 1.500 voix B) $S00 C) 690 En divisant par 1 on obtient . . 1.500 800 650

= 2 750 400 325 Les quotients rangés d’après leur importance sont : 1500, 800, 750 ;

le quotient 750 qui occupe le troisième rang, comme il n’y a que 8 re-

On obtient ainsi une proportionnalité plus stricte que celle qui est donnée par le quotient résultant de la division unique du chiffre total des voix par le nombre des sièges (1).

Pourtant, ce procédé théorique devient long, si le nombre des candidats est considérable. Convient-il de lui substituer l’un des deux procédés pratiques que l’on a imaginés comme correctifs ?

Le premier est de M. Hagenbach-Bischoff : c'est le système du plus un.

Il consiste à diviser le total des suffrages par le nombre des candidats + 41: le nombre entier qui suit le quotient est le diviseur cherché. Soit :