suffrages et 15 candidats ; TEE 937. Alors

938 (937 + 1) est le commun diviseur. La formule La suivante — ( : 1 est la suivante — ie :

présentants à élire, constitue le chiffre répartiteur. La liste A) (1500) contient deux fois le mètre électoral, elle aura 2 sièges; la liste B) (800) le contient une fois, elle aura le troisième siège ; C) (650) n’en aura aucun.

1. Dans l'exemple donné à la note précédente, le quotient ordinaire serait 983 (1.500 + 800 + 650 = 2.950 : 3 = 983), Dès lors, A) aurait tous les sièges, Si l’on accordait les sièges restants aux plus fortes fractions, on aurait : A) 1 siège, B) 1 siège, C) 1 siège (800 et 650 étant supérieurs à la fraction 517 qui reste de la liste A) après la défalcation du quotient).

Dans l'un comme dans l’autre cas, la proportionnalité est moins

stricte que dans le système d’Hondt.

ES

Ce procédé peut donner plus de représentants qu'il n’en est demandé, mais ces cas sont extrêmement rares ; le plus souvent, il n’aboutit pas à la répartition de tous les sièges et en laisse quelques-uns vacants. Que le commun diviseur soit trop fort ou trop faible, il est facile dans les deux cas, de déterminer par tâtonnements le véritable commun diviseur : s’il est trop faible, on augmente le diviseur touvé d’une quantité nécessaire, et s’il est trop fort, on diminue au contraire le quotient trouvé de la quantité nécessaire pour assurer la répartition exacte. On procède donc à un second partage. Le nombre de voix obtenues par chaque liste est divisé par le nombre de sièges qu'elle a obtenus au premier partage + 1 ; les groupes qui ont le quotient le plus élevé obtiennent les sièges restants.

Assurément, l’exactitude de ce premier procédé pratique peut être plus rigoureusement mathématique que celle du système d’Hondt, mais elle est malheureusement trop compensée par les inconvénients de calculs plus nombreux (1).

Suivant un autre procédé, on divise le total des suf-

rages par le nombre des candidats plus la moitié du

1. C'est ce qui vaut au système d’'Hondi la préfèrence que lui ont donnée la Suisse ct la Belgique, et que vient de lui donner l’Allemagne dans l'expérience wurtembergeoise. Le procédé d'Hagenbach- Bischoff, malgré la vogue dont il a jouien Wurtembérg se voit aujourd'hui supplanté par le procédé belge.

nombre des listes, et onajoute une untié au quotient.

Reprenonsl’exemple précité : 15.000 suffrages, 15 can-

; ; RTS 000 didats, à listes. On obtient 15 + 25 — 857. Alors 858 (857 + 1) est le commun diviseur. La formule S est alors la suivante — the L } + 1.

En procédant ainsi, on diminue les chances d’avoir des sièges complémentaires et on augmente celles d'avoir des sièges excédants. C’est la contre-partie du procédé Hagenbach-Bischoff, qui, sur ce point est évidemment inférieur, puisqu'il laisse moins de sièges excédents que de sièges complémentaires.

Mais, quel que soit le mérite de ce second procédé, le système d’Hondt nous semble préférable: au point de vue théorique d’abord, sa supériorité est incontestable ; au point de vue pratique, nous lui avons fait nous-même un reproche, en reconnaissant quil serait long à appliquer s’il y avait un très grand nombre de représentants à élire ; mais, en fait, les circonscriptions électorales ne comptent guère plus de dix, douze ou quinze candidats, c’est-à-dire que, dans

haque collège, un bureau unique aurait à effectuer un quinzaine ou une vingtaine de divisions.

On exagère donc les difficultés pratiques de ce procédé. Sans doute, la représentation n’est pas absoument proportionnelle, puisque l'on fait les calculs

ra

— Di —

en négligeant les fractions ; celles-ci sont dès lors inutilisées, c’est-à-dire que les électeurs auxquels elles correspondent ne sont nullement représentés,et que leurs votes sont inefficaces : mais, si l’on compare le procédé d’Hondt avec le système majoritaire, on doit constater que, si le commun diviseur ou chiffre répartiteur ne réalise pas la proportionnalité absolue, du moins il assure le maximum de représentation et réduit au minimum possible les causes d'erreur.

Tels sont, dans leurs grandes lignes, les principaux systèmes que nous avions à esquisser ; à vrai dire, ce sont plutôt des types de systèmes, chacun d'eux a ses variantes, chacun pourrait être complété ou amendé par d’autres combinaisons que nous n’avons même pas mentionnées. Cette abondance de systèmes est sévèrement critiquée par nos adversaires, et

nous entrons dans la série des objections.

SECTION III. — Les principales objections contre la représentation proportionnelle.

Nous les examinerons aussi rapidement que possible, mais sans esquiver ni affaiblir aucune d'elles : attaques et défenses, ripostes et répliques, vont se croiser entre adversaires et partisans de la théorie

proportionnaliste.

$ À). — Objection préjudicielle tirée de la diversité et de la

complexité des systèmes

Elle se résume en une seule phrase : « Trop de systèmes, et pas un bon ; trop de formules, et pas une brève, incisive etimpérative ; des théorèmes, des démonstrations, des divisions de divisions, et comme de l’extrait concentré d’arithmétique (1). »

Disons de suite que les expériences réalisées dans certains cantons suisses, et surtout en Belgique (2), ont contribué, plus que les meilleurs arguments théoriques, à ruiner cette première objection. Que de choses, obscures et difficiles à l'explication mème, se clarifient et se simplifient à l’application ! L’expérience belge, notamment, a démontré d’une façon péremptoire que la difficulté de fonctionnement n’était pas aussi ardue qu’on le craignait, et, d’autre part, cette même expérience permet de faire un choix judicieux entre les diverses combinaisons.

Un système, quel qu'il soit, de représentation proportionnelle, comporte nécessairement, avec le scrutin de liste, un chiffre électoral ou masse électorale, obtenue en additionnant les suffrages accordés aux divers candidats de chaque liste ; — une division de

cette masse électorale par le nombre des sièges à