L'ANTIQUITÉ

De tous les temps, les peuples se sont préoccupés de défendre leur pays contre les agissements des traîtres et des espions.

Les Egyptiens et les Grecs considéraient le crime de trahison comme une atteinte aux divinités et le punissaient des châtiments les plus exemplaires.

En Droit Romain, si l’on consulte le Digeste, nous trouvons la citation « Lex duodécim tabulorum jubet eum qui hostem concitaverit, quive hosti tradiderit capiti puniri ». (Digeste. 48-4-3).

Elle indique la gravité de la répression, la peine capitale étant accompagnée d’expiation, pour satisfaire les Dieux. Pour Mommsen, la « perduellio », répression des crimes contre l'Etat, est aussi ancienne que le groupement de population Romaine (1).

Plus tard, lorsque la plèbe se confondit avec le peuple Romain, tout acte contre ce peuple devint le « crimen majestatis populi romani », ainsi que le montre la définition d’Ulpien (2), « Majestatis crimen illud est quod adversus populum romanum vel adversus securitatem ejus committitur ».

() Mommsex. Droit pénal romain, trad. de M. le doyen Duquesne, 1907, tome II, p. 245 et suivantes.

(2) Uzpien. Digeste. 48-4-T. I.

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Ce nouveau crime d'Etat comprit la « perduellio » qui ne se référait qu’à certains actes hostiles, sans l’annihiler absolument. La « perduellio » se réservait : la désertion, la défection, la trahison, la rupture de ban.

Chacun de ces actes constitue à cette époque un « crimen majestatis >»; ce dernier dépasse le cadre de la « perduellio ». Le nouveau crime est une notion plus large qui touche un grand nombre d’infractions et dont la « perduellio » n’est qu’une partie, ainsi que l’indiquent la « Lex Cornélia >» et la « Lex Julia Majestatis ».

Le Digeste prévoit des cas d’intelligence avec l'ennemi. « Qui hostibus populi Romani nuntium litterasve miserit signumve dederit, feceritve dolo malo, quo hostes populi Romani consilio juventur » (1).

Que ce soit un soldat romain ou un espion ennemi, les Romains appliquent la peine de mort, quelquefois accompagnée de cruelles tortures; en outre, ils confisquent les biens, privent de sépulture, et mettent en esclavage l’espion ennemi. Des peines sévères sont également prévues par le droit germanique. « Proditores et transfugas arboribus suspendunt » (2). César nous dit que l’espion est puni de la peine du feu « Igni statem necaretur » (3).

Les Barbares prévoient d’autres infractions d’espionnage. « Dans la « Lex Langobardorum », Rotharis, en 643, punit la communication de secrets d'Etat à l’étranger et le fait de favoriser l’espion ennemi » (4).