LES PRINCIPES DE LA REVOLUTION : L APPEL AU PEUPLE
Qu'est-ce que la République? — avons-nous demandé, — sans arriver à découvrir et à retenir une définition généralement admise.
Mais, si la République en France n'est autre chose que le gouvernement fondé sur les principes de la Révolution française, nous n'avons, pour définir la République, qu'à définir cette Révolution elle-même.
Qu'est-ce donc que la grande Révolution française? Qu'a-t-elle proclamé? Qu'a-t-elle voulu ?
Est-ce le droit, conquis par la nation, d'élire des députés ou même des sénateurs? Est-ce simplement le régime représentatif? ou le régime parlementaire? Gela existait déjà. La convocation des députés aux Etats généraux fut le commencement et non la fin de la Révolution, ni son but.
Nous insisterons plus loin sur ce qui constitue, à nos yeux, l'esprit nouveau et l'originalité de cette Révolution; rappelons ici d'abord ce que Ton entend généralement par « les principes de la Révolution, » c'est-à-dire par les libertés civiles et politiques qui nous viennent d'elle.
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Tout d'abord, suppression définitive du régime féodal. Nul ne nie plus que les abus de l'ancien régime étaient intolérables. Par cela seul qu'elle détruisit le système féodal, la Révolution de 89 fut une véritable régénération. L'inégale répartition des impôts, les iniquités du recrutement militaire et de l'avancement dans l'armée, les crimes du fisc, les odieux privilèges de chasse, de justice, etc., etc., toutes ces institutions féodales sont mortes. N'en parlons plus.
A la place de ces institutions ou mœurs odieuses, la Révolution française proclama les droits de l'homme et du citoyen. L'égalité dés droits fut conquise, comme le christianisme l'avait voulu. Le sol fut affranchi de toutes les hypothèques séculaires, et le «paysan » mis en possession du pays. Cette terre, qu'il labourait et fécondait depuis des siècles pour les autres, elle fut à lui! Le « mariage de la terre et de rhomme » s'accomplit alors.
L'égalité civile, garantie par l'égalité politique et par la liberté individuelle, voilà ce que la Révolution française a voulu; et d'où découle-: la sûreté, qui condamne notamment toute violation du secret des lettres (1); Fégalité et la proportionnalité de l'impôt, sans exclure les
(1) En juillet 1888, M. Charles Floqiiet, Président du Conseil, faisait saisir à la poste quelques milliers de lettres individuelles adressées par le Comte de Paris a des Maires. Cet acte arbitraire était ainsi jugé par la Lanterne elle-même : « Ce qui aggrave la faute commise, c'est le procédé employé. La justice n'étant point intervenue, c'est en vertu de l'article 10 du Code d'instruction criminelle que la saisie a été pratiquée. Or, nous avons connu M. Floquet adversaire résolu de la saisie administrative, et voilà qu'il s'empare de cet instrument fêlé de la dictature ! »
tarifs progressifs (1) pourvu qu'ils soient « déterminés par des signes visibles, extérieurs, indépendants de toute déclaration personnelle; » l'égalité du service militaire, ce qui n'empêche pas d'affecter à certains services, certaines recrues; l'égalité entre maîtres et domestiques, au point de vue même du témoignage en justice (2); l'égalité enfin, de tous les citoyens, à quelque famille qu'ils appartiennent et sans privilège ni infériorité de naissance, ce qui condamne l'exil dont la troisième République a frappé certains Français, fussent-ils Princes. L'égalité aussi et la liberté du travail, voilà ce que les principes de la Révolution comportent ; c'est-à-dire le droit égal pour chacun d'embrasser la carrière qui lui convient, fut-ce celle du professorat; le droit égal pour chacun d'ar-
(1) L'impôt doit être également reparti entre citoyens, à raison de leurs facultés, et frapper ainsi plutôt le superflu que le nécessaire ; c'est ce qui, surtout en présence de 1 exagération des impôts indirects, que la Révolution avait supprimés mais qu'il a fallu rétablir, justifie une échelle progressive. M. Vacherot, dans la Démocratie, conclut en ces termes : « Si la justice consistait dans un rapport numérique, il faudrait bien reconnaître que l'impôt progressif y est contraire. Mais la justice est l'expression d'un rapport tout moral . La loi qui prend le nécessaire à un citoyen est injuste, si peu qu'elle lui prenne selon l'échelle proportionnelle. La loi qui lui prend le superflu est juste, quelles que soient les exigences de Y èchoile progressive, surtout si elles doivent avoir pour effet de conserver le nécessaire au citoyen pauvre. Toutes les conditions requises pour la légitimité d'un impôt se réunissent donc dans le système de l'impôt progressif. Du moment que la justice, et la démocratie réclament l'impôt progressif, il n'est pas de considérations économiques qui puissent prévaloir contre de telles autorités. »
(2) L'article 1781 du Gode Civil décidait que, dans les différends entre maîtres et ouvriers ou domestiques, le maître serait cru sur son affirmation. L'Empereur Napoléon III fit supprimer cet article.
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river à être propriétaire et à jouir librement de sa propriété, en dépit des doctrines collectivistes : le droit égal de compter sur la liberté de commerce (1) et de l'industrie,, ou même de discuter les conditions du travail, fût-ce au moyen de coalitions (2) et de grèves (3), — ouvriers et patrons, salariés et capitalistes, étant des citoyens égaux devant la loi.
L'égalité aussi pour l'admissibilité aux fonctions publiques, voilà encore ce que les principes de la Révolution commandent; ce qui flétrit le favoritisme de ces gouvernants supprimant même certains concours, et qui scrutent, par une inquisition personnelle, l'opinion politique des candidats aux fonctions publiques, plutôt que leur aptitude ou leur mérite.
(1) Dans le Parti libéral, M. Edouard Laboulaye disait: « Arrêter rechange, c'est gêner le travail. Gêner le travail, c'est gêner la vie. Qui peut donner à l'Etat ce droit étrange d'appauvrir ses sujets et de les faire mourir de faim? »
(2) Le droit absolu de coalition fut obtenu par la démocratie grâce a Napoléon III, et malgré quelques députés de la gauche, notamment M. Ernest Picard qui, dans sa déposition de 1872, reprochait encore à l'Empire d'avoir « pactisé avec la démocratie la plus avancée. »
(3) Les déplorables conflits d'Aubin et de la Ricamarie, sous le second Empire, ont servi de thème à certains adversaires, qui, arrivés ensuite au pouvoir, ont été moins heureux encore que leurs devanciers . A la Chambre des députés, séance du 4 mai 1891, M. Antide Boyer s'écriait au sujet de larécente et sanglante fusillade deFÔurmies : « Il y a des coïncidences fatales. Il y a eu à Fourmies quatorze morts et vingt-deux blessés, absolument comme à Aubin en 1869. Et à cette époque-là une grande partie des membres qui siègent maintenant de ce côté de la Chambre (l'orateur (lésigne le centre et la gauche) appelaient cela des assassinats.'» Après lui, M. Ernest Roche flétrissait les auteurs de cette « abominable tragédie, auprès de laquelle pâlissent singulièrement les fameux massacres d'Aubin et de la Ricamarie, que tous les républicains d'une autre époque ont énergiquement flétris.»
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Et, pour protéger ces droits naturels de chacun, droits naturels que toute nation libre tient à placer dans la Constitution, c'est-à-dire au dessus des atteintes du législateur (1), on invoque la séparation des pouvoirs, c'est-à-dire on sépare du pouvoir exécutif, qui agit, le pouvoir judiciaire qui doit se prononcer sur ces actes dont le citoyen peut se plaindre et obtenir justice; ce qui entraîne l'élection des juges, et ce qui surtout interdit toute juridiction d'exception, toute Haute-Cour de justice politique (2).
(1) « Le pouvoir législatif ne pourra faire aucunes lois qui portent atteinte et mettent obstacle à Texercice des droits naturels et civils consignés dans le présent titre et garantis parla Constitution. «Constitution de 1791. Titre 'l«r — « Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution. » Déclaration des droits du 26 août 1789.
(2) A la séance de la Chambre des députés, du 26 novembre 1889, sur la discussion de l'élection de M. le comte Dillon à Lorient, nous avons tenu à porter à la tribune cette grave question. Voici quelques extraits du compit rendu officiel.. .
M. CuNEO d'ORNANo: Je neveux nullement incriminer ici la juridiction du Sénat transformé en tribunal politique; je ne pourrais m'exprimer à ce sujet avec un calme suffisant. Il m'est cependant permis, sans insister davantage, de vous rappeler, a vous surtout, messieurs de la gauche, certaines protestations que l'histoire a enregistrées avec respect ; non seulement cette protestation du courageux de Sèze venant dire à la Convention transformée en tribunal politique : Je cherche parmi vous def^ juges et je ne vois gue des accusateurs,.. (Très bien! très bien! à droite, — Bruit a gaucfie.) non seulement cette protestation que vous pourriez peut-être dédaigner, mais que l'histoire enregistre, et ici je prie surtout les républicains de m'écouter, mais encore les paroles de vos aines, messieurs, de ceux dont la renommée vous a soutenus, de ceux qui vous ont précédés dans les luttes pour la Répubhque, de ceux dont le dévouement patriotique a tant contribué à vous permettre, à vous, les petits neveux, de faire accepter par le pays l'idéal républicain au nom duquel parlaient si éloquemment les hommes dont je vais faire repasser sous vos yeux, en réveillant vos souvenirs, les protestations éloquentes.
» C'est Armand Carrel, par exemple, comparaissant à son
De là découle aussi ce principe de la Révolution, inscrit dans la Constitution de 1791, article 7 : « Ceux qui expédient, exécutent, ou font exécuter des ordres arbitraires doivent être punis; » et répété dans la Constitution de 1793, article 24 : « La garantie sociale ne peut exister
tour devant la chambre haute, la Chambre des pairs, sous je ne sais quelle accusation politique, et qui, ne pouvant éviter de songer h la condamnation du maréchal Ney, prononcée aussi par une Chambre haute, un Sénat, une Chambre des pairs, s'écriait: Le Juge a plus besoih de réhabilitation que la victime (Mouvements divers.) C'est le grand
Arago, François Arago, dans cette Assemblée de 1834
(Interruptions â gauche.) Mais, messieurs j'invoque vos meilleurs auteurs... Vous ne pouvez cependant m'empécher de citer l'opinion d'Arago, de l'invoquer auprès de vous comme une autorité, comme un précurseur ! Eh bien, c'est le grand Arago parlant de ces jugements politiques rendus par une Assemblée politique, qui s'écriait à la tribune même de la Chambre des députés: Ânathème, anathème éternel aux corps politiques s'érigeant en juges politiques ! (Très bien ! très bien ! à droite,)
» C'est aussi l'illustre phalange des défenseurs au procès de 1834. Souvenez-vous de ce grand procès qui se déroula devant la Chambre des pairs transformée en cour de justice ! Parmi les accusés, il y avait Godefroy Cavaignac, Armand Marrast, et, parmi les défenseurs, Michel de Bourges, Trélat. Frédéric Degeorge, Lamennais, Carnot, Raspail, Marie, Pierre Leroux, Ledru-Rollin . . . (Bruit à gauche.) Voyons! ces nomslà ne vous disent plus rien aujourd'hui ? (Exclamations sur les mêmes bancs,) Eh bien! c'est la vaillante phalange des défenseurs qui, s'adressant aux accusés d'avril traduits devant la Haute-Cour de ce temps, leur disait : Persévérez, citoyens ! l'infamie du juge fait 1 1 gloire de l'accusé ! (Applaudissements sur quelques bancs à l'extrémité gauche de la salle.)
» Voilà comment les apôtres du parti républicain, dans les temps héroïques, à l'époque où vous luttiez non pas pour vous partager le pouvoir et les portefeuilles mais pour la doctrine du parti républicain, pour ses principes, pour son idéal, voilà comment les apôtres du parti républicain flétrissaient les Hautes-Cours de justice?... »
— Ces souvenirs républicains, que nous évoquions ainsi, n'empêchent pas la république actuelle de tenir en exil MM. Henri Rochefort et Dillonen vertu d'un Arrêt du Sénat transl'orraé en Haute-Cour pour juger un « attentat » sur l'avig
si la responsabilité de tous les fonctionniaires n'est pas assurée ; » ce qui nous oblige à constater que en 1894, lorsque la troisième Republique française compte plus de vingt ans d'âge, nous sommes encore loin d'avoir réalisé les idées de la Révolution française puisque la responsabilité des fonctionnaires publics ou des magistrats est toujours une fiction (1).
des sénateurs Gazot, Trarieux etc, transformés en juges d'instruction !!...
L'éloquent Michel de Bourges, qu'on cite plus haut, disait aussi : « Dans tous les temps et dans tous les pays, ceux qui, de près ou de loin, par haine ou par faiblesse, se sont associés à des actes de justice sauvage, ont encouru la haine de leurs contemporains et l'exécration de la postérité. » — M. , Trélat: « Messieurs les pairs, je ne me suis pas défendu. Vous êtes mes ennemis politiques, vous n'êtes pas mes juges. » — M. Le Royer en 1839: « La justice politique ne juge pas ; elle frappe. » — M. Jules Simon, dans le Temps du 7 Octobre 1890 : « Je ne crois pas à la justice des corps politiques ; ils se décident surtout d'après leurs passions. » Enfin lisez la savante Etude de M. Rigot, avocat à la Cour de Cassation, Etude sur la compétence de la Haute-Cour de justice; et vous jugerez le caractère de l'œuvre à laquelle MM. Gazot, Trarieux, etc. ont associé le Sénat en 1889 !
(1) Avait-on assez protesté contre l'article 75 de la Constitution de l'An VIII aux termes duquel tout citoyen lésé ne gouvait poursuivre un agent qu'après en avoir obtenu du onseil d'Etat l'autorisation ! Donc, en 1870, par un décretloi du 19 septembre, le gouvernement de la Défense Natiotionale s'empressa d'abroger ce fameux article 73. Mais la jurisprudence a triomphé de cette abrogation et a imaginé d'autres obstacles ! De sorte que, dans l'exposé des motifs d'une proposition de loi, présentée à la Chambre des députés, le 22 février 1878, MM. Versigny, Marquiset, Pierre Blanc, Lévêque etc., ont pu dire : « La jurisprudence du tribunal des conflits réduit à l'état de lettre morte le décret du 19 septembre 1870 et nous place sous un régime pire que l'article 73 de la Constitution de l'An VIII. » Voilà le progrès ! Cette proposition de M. Versigny, tendant à rendre réelle la responsabilité civile des fonctionnaires et magistrats, fut l'objet d'un rapport favorable de M. Roger Marvaise, 6 mai 1878, mais resta sans suite. Nous eûmes l'idée de la déterrer et de la présenter de nouveau à la Chambre, le 19 novembre 1889 : mais alors la Commission
Ainsi la Révolution voulait que, contre toute atteinte du pouvoir législatif et du pouvoir exécutif, le pouvoir judiciaire protég-eât efficacement les droits naturels de l'homme et du citoyen, et, au premier rang-, la liberté de conscience et des cultes ; car, n'en déplaise à certains républicains qui n'admettent de libre pensée que pour eux, la Révolution française a voulu, non seulement la tolérance, mais aussi le respect de la religion et du culte.
Sur ce point, s'élève une première polémique entre les interprètes de la Révolution; invoquons encore Michelet comme témoin. Or voici ce que Michelet a écrit : « La Révolution et le christianisme s'accordent dans le sentiment de la Fraternité humaine. Ce sentiment, né avec l'homme, avec le monde, commun à toute société, n'en a pas moins été étendu, approfondi par le christianisme. A son tour, la Révolution, fille du christianisme, Fa enseignée pour le monde, pour toute race, toute religion qu'éclaire le soleil. )) La Révolution, fdle du christianisme! Michelet peut-il en dire plus?
Un éminent professeur de notre Sorbonne, M. Paul Janet, dans sa Philosophie de la Révolution française, confirme ce jugement : (( M. de Tocqueville a eu raison de dire que
d'initiative (Rapport de M. Royer de l'Aube, du 19 décembre 1889), refusa même de prendre en considération cette proposition qui eût établi la responsabilité civile des fonctionnaires publics. Et voilà le progrès !
Dans son livre sur la Liberté politique, M. Jules Simon a écrit : « Il n'y aura de liberté civile en France que le jour où la responsabilité des agents du pouvoir central cessera d'être une fiction, le jour où le citoyen qui se prétend lésé par l'administration trouvera, entre elle et lui, un autre juge qu'elle-même. »
c'est plutôt en apparence qu'en réalité que la Révolution s'est montrée antichrétienne. Elle n'exclut pas le christianisme; elle lui laisse la place ouverte parmi les inlluences morales qui se meuvent dans le sein d'une Société affranchie. Le dogme proteste, car ce qu'il lui faut, ce n'est pas une place dans la Société, c'est la possession de la Société elle-même. Mais, malgré lui, il s'accommodera à une Société plus chrétienne en réalité que ceJle qu'il regrette » .
M. Edme Champion, qui a publié r Esprit delà Révolution française, s'exprime ainsi : « Dans son ensemble, la Révolution est profondément déiste. Le vers de Voltaire : 6-/ Dieu n existait pas, etc., cité par Robespierre aux Jacobins, ar Desmoulins dans le Vieux Cordelier, est a profession de foi générale du temps. Quels que soient ses sentiments intimes, Danton est hostile aux abjurations des prêtres. Nous 71 avons pas voulu, dit-il, anéantir la superstition pour établir le règne de l'athéisme (1).
(1) Quelques jours avant la révolution de 1848, Michel de Bourges s'arrêtait aux Tuileries, devant la statue de Spartacus, le chef fameux de la révolte des esclaves : « Voyezvous cet homme-là, - disait Michel de Bourges, — cet homme de marbre qui presse un poignard sur sa poitrine? 11 est beau, il est magnifique, il a le visage d'un Antinous et le cœur d'un lion. Le sculpteur qui l'a mis là, s'il y a songé, est un homme d'esprit. Ce Spartacus est comme le sphinx d'OEdipe, et la monarchie a cette énigme sous son balcon sans la comprendre II la dévorera un jour. Cet homme de marbre descendra de son piédestal ; il montera les marches de ce palais : d brisera les portes ; il prendra le trône de cette famille effarée et en jettera les débris aux quatre vents du ciel. » Ainsi parlait Michel de Bourges. Aujourd'hui, cherchez les Tuileries !
Quelques années plus tard, à Bruxelles, Michel de Bourges s'arrêtait, un soir, au pied de Sainte-Gudule planant audessus des Flandres Catholiques : « Savez-vous, — disait-il à son compagnon, — ce qui défie seul la fortune ?... ce qui
La formule du déisme est écrite en tête des Constitutions de 1791 et de 1793 ».
Ces témoignages nous autorisent à citer aussi ce que M. Emile Ollivier a écrit en 1879 à ce sujet dans V Eglise et l'Etat au Concile du Vatican : « Entre la Révolution et TEglise, il y a des passions, des malentendus, et pas de dissentiment fondamental. Dans son essence, la Révolution n^est pas satanique, comme l'a affirmé Joseph de Maistre : elle est la réalisation sociale et politique de lïdée évang-élique. Dans son enseig-nement, l'Eglise n'est pas l'ennemie de la justice et de la démocratie, comme l'a soutenu Proudhon : elle est une belle école de justice, et c'est elle qui nous a enseigné, par la pratique, l'égalité humaine, d'où découle la démocratie. Ceux qui ont brouillé ces deux forces n'y ont réussi qu'en demandant le mot de la Révolution et la loi de FEgHse à des exagérations individuelles, ou à des accidents criminels ».
Du côté catholique et sans laisser compromettre l'Eghse par les exagérations des sectaires de droite aussi dangereux que les sectaires de gauche, on trouverait la même pensée. Un professeur du Grand Séminaire de Langres, l'abbé Léon Godard, a publié, en 1862, une édition (approuvée à Rome) de son livre sur 1er Principes de 89 et la Boctrine catholique dont voici le point de départ : « Si vous déclarez n'avoir que des anathèmes pour 1789, vous
reste seul au-dessus des ruines, debout et immortel ? Vous êtes jeune, vous avez le temps d'aimer et de croire... Le voilà! » Et Michel de Bourges montrait la croix de la vieille éffiise des Flandres.
laissez alors, en France, aux ennemis de la religion un succès facile. » Et M. Auguste Nicolas, — dont les études font autorité parmi les catholiques qu'on traite de cléricaux, — a tenu a écrire : « Ce n'est pas moi qui m'élèverai contre les réformes écloses (non conquises) en 1789. J^en suis. »
D'ailleurs, ce fut la Révolution qui créa en France le Budget des cultes (1).
Et, puisque nous avons touché à la question religieuse, ajoutons que les Cahiers de 1789 réclamaient l'enseignement religieux; nul ne parlait de laïcisation. Dès lors, quand on impose
(1) De sorte que, aux républicains qui réclament la séparation de l'Eglise et de l'Etat, nous chargeons Edgard Quinet de répondre : « C'était l'idée dont on était le plus loin en 1789. » Donc, poursuivez cette séparation si vous la jugez désirable ; mais ne vous réclamez pas de la Révolution française.
En effet, voici en quels termes l'abolition des dîmes fut prononcée en août 1789 : « Les dîmes de toute nature sont abolies, sauf à aviser au moyen de subvenir, d'une autre manière, à la dépense du culte divin, à l'entretien des ministres des autels, etc. » Puis les biens ecclésiastiques furent mis à la disposition de la nation par la loi du 4 novembre dont voici le texte : « Tous les biens ecclésiastiques sont à la disposition de la nation, à la charge de pourvoir d'une manière convenable, aux frais du culte et à l'eiitretien de ses ministres. » Ainsi, la Révolution assumait la charge de subvenir aux frais du culte et à l'entretien du clergé catholique. C'était une dette, en vertu de la Constitution de 1791 dont voici la disposition : « Sous aucun prétexte, les fonds nécessaires à l'acquittement de la dette nationale ne pourront être ni refusés, ni suspendus. Le traitement des ministres du culte catholique fait partie de la dette nationale. » Puis la Terreur de 1793 vint, et l'on finit, en septembre 1794, par supprimer le Budget des cultes. Mais, quand Bonaparte reprit l'œuvre de la Révolutiou, il voulut rassurer les acquéreurs des biens ecclésiastiques, et il rétablit, au budget de l'Etat, la charge admise en 1789, c'est-à-dire le traitement convenable qui était dû au clergé catholique, en échange de ces biens. Voir ce qui fut textuellement écrit, entre le Souverain Pontife et Çonaps^rte, dans le Concordat de 1801.
aujourdiiuirécôle obligatoirement laïque, pourquoi prétend-on l'imposer au nom des principes de la Révolution et en faire un des éléments constitutifs de la République, au risque de chasser encore de la République les premiers fondateurs de la République? (1)
Nos pères de la Révolution française ont voulu la liberté d'enseignement. Les rapports successifs de Talleyrand à la Constituante et de Gondorcet à la Législative, le décret du 29 frimaire An II, la Constitution de l'An III, par son article 299, tout tendit à établir définitivement cette liberté : de sorte que M. de Marcère peut écrire ceci : « En prenant en mains les principes mêmes de la Révolution si manifestement lésés dans cette question de renseignement, les catholiques rencontreront l'appui sans marchandage du parti libéral ». Nous ne voyons pas que cet appui soit bien efficace mais il nous autorise à répéter que revendiquer la
(1) « Tant que la religion aura vie dans le peuple, je veux qu'elle soit respectée extérieurement et publiquement. Je voterais donc contre l'abolition du salaire des ministres du culte. » Proudhon, Programme révolutionnaire aux électeurs de la Seine, 30 mai 1848. — Voir l'article de M. Léouzon- Leduc, démontrant que la suppression des traitements ecclésiastiques est illégale. {Figaro du 1«^ juin 1892.) — Quant au service militaire des prêtres, où avez-vous vu une République qui l'ait exigé? Môme au moment des levées en masse, durant la guerre de sécession, la grande République américaine laissait au service des autels ou des ambulances les ministres des diverses confessions. Chez nous, en pleine période de guerre étrangère et de guerre civile, la première République, par son décret du 23 mars 1793, exemptait formellement du recrutement militaire les vicaires et les curés. Il y a, pour le prêtre, — c'est le cardinal-archevêque de Paris qui le rappelle, — « une part de service qui ne serait ni la moins pénible, n la moins périlleuse ». Pourquoi ne pas la lui laisser?
lil)érté d'enseignement c'est prendre en mains un des principes de la Révolution (1).
Sur les libertés de la presse, d'association, de réunion, de pétition, les principes delà Révolution ne sont contestés par personne. Aucune de ces libertés cependant ne nous est assurée par la République parlementaire actuelle!
Nous avions en 1881 arraché (2) à la Chambre des députés, en faveur de la presse, une loi libérale que chaque panique désormais ébrèche ou mutile!
En matière d'associations, les articles 291
(1) « C'est à la Révolution qu'apparaît la doctrine de la liberté d'enseignement; » M. Paul Bert l'a reconnu. — A la Chambre des députés, nous avons à plusieurs reprisai défendu cette doctrine, notamment dans nos discours du 18 mars 1884 et du 28 décembre 1888. — Il faut lire îe bel ouvrage de l'abbé Allain, publié sous ce titre : La question d'enseignement en 1 789 f d'après les Cahiers, et l'on constatera l'unanimité morale des électeurs de 1789 sur la nécessité de l'enseignement chrétien. Les Cahiers de 1789 sont très favorables aux congrégations enseignantes. — Voir aussi : L'Education morale et civique avant et pendant la Révolution, par l'abbé Augustin Sicard, ouA'rage couronné par l'Académie française ; et L'Instruction publique et la Démocratie, par Albert Duruy, 1886.
(2) On prend prétexte aujourd'hui des crimes anarchistes pour atteindre et mutiler la liberté de la presse, mais ce n'est qu'un prétexte, car jamais la majorité parlementaire opportuno-radicale n'avait fermement désiré cette liberté. Si la loi de 1873, qui avait déjà substitué au jury la juridiction correctionnelle, a été attaquée dès 1876, c'est par nous. « C'est ainsi, — déclare M. Lisbonne dans son rapport du 5 juillet 1880, — que nos prédécesseurs votèrent, sur l'initiative de M. Cuneod'Ornano, l'abrogation dé la loi du 29 décembre 1875. .■» — En 1881, voyez les scrutins des 27 janvier, 31 janvier, 14 février, qui montrent que, sans l'appoint des 120 voix de droite, les dispositions les plus libérales eussent échoué. — En mai 1890, si la liberté de la presse a résisté au projet de M. Marcel Barthe, c'est grâce à l'appoint des 160 voix de droite. Sur l'histoire de cette liberté, voir au Journal Officiel notre, réplique à M. Madier de Montjau. Chambre des députés, séance du 31 janvier 1881.
et suivants du Code Pénal et la dure loi de 1834 n'ont pas cessé de maintenir le régime du bon plaisir (1), bien que MM. Brisson, Floquet, Lockroy eussent solennellement déclaré que : « toute restriction apportée au droit d'association est une atteinte au principe républicain » .
En matière de réunions publiques, la loi protège plutôt les perturbateurs que les organisateurs (2).
Et le droit de pétition subit souvent les mauvais traitements de majorités parlementaires qui prétendent représenter la République! (3)
(1) Voir la troisième édition (juin 1892) de l'étude sur les^ Associations religieuses, par Gustave Cuneo-d'Ornano etCliarles Flament. Librairie Dentu. Dans cette étude, nous citons tous les précédents en matière de liberté d'association. Rappelons seulement ici le récent avis de MM. Lafont, Pichon, Révillon, Clemenceau, Pelletan, Brousse, Rivet, Barodet, Camille Dreyfus, Maret, Douville-Maillefeu, Yves Guyot, Desmons, Basly, Bovier-Lapierre, Bizarelli, Thomson, etc., disant: « La liberté d'association, depuis si longtemps réclamée, si impa tiemment attendue par la démocratie, est l'instrument néces-" saire de l'émancipation sociale. Cette liberté a été reconnue par toutes les constitutions républicaines. » Exposé des motifs de la proposition de loi abrogeant la loi contre l Association internationale des travailleurs, présentée en 1886.
(2) En janvier 1891, voici ce que M. Ranc écrivait dans le journal Paris : « La réunion publique, telle qu'elle se pratique, avec la prise d'assaut du bureau comme entrée de jeu, est une simple mystification. Ce que nous voyons depuis deux années, c'est le contraire de la liberté de réunion, c'en est la parodie. La liberté ne consiste pas à ce que les premiers venus puissent entrer dans une réunion comme dans un moulin, en chasser les promoteurs et y organiser l'obstruction. » C'est parfaitement vrai", et M. Ranc a raison. Le X/X« Siècle était également dans la plus scrupuleuse vérité, lorsqu'il écrivait : « Cette poignée de braillards, nous la retrouvons dans toutes les réunions publiques. Elle n'a qu'un plaisir, comme elle n'a qu'un but : empêcher les orateurs de parler, etc. » Mais, avec cela, que reste-t-il de la liberté des réunions politiques?
(3) A la Chambre des députés, nous avons dû défendre le droit de pétition, notamment dans la séance du 7 juin 1879,
Gela rappelé, revenons à ce qui, selon nous, constitue l'idée mère de notre grande Révolution : l'entrée en scène du peuple lui-même, d'un peuple français qui ne disting-ue plus ni nobles, ni roturiers ; ni employés, ni employeurs ; ni ouvriers, ni patrons; ni blancs, ni noirs; ni Provençaux, ni Normands; ni électeurs, ni élus; et qui englobe fraternellement, égalitairement, tout ce monde dans la patrie nouvelle, indivisible et une.
C'est la Révolution qui a fait, non pas la France, mais l'unité française. La France n'était qu'une « agrégation inconstituée de peuples désunis, » selon le mot de Mirabeau. Elle devint la patrie. Dites-nous si les descendants de la vieille noblesse royaliste, par exemple, qui d'abord s'étaient montrés plus fidèles à la royauté qu'à la patrie, ont hésité depuis à se dévouer pour la patrie, fùt-elle gouvernée par Gambetta et Glais-Bizoin?Le représentant actuel de la royauté descend d'un combattant de Jemmapes; le laurier républicain d'Arcole et le laurier impérial d'Iéna s'entrelacent sur nos drapeaux.
La patrie ! toute la patrie, que nous aimons tous, voilà ce que la Révolution a fait. G'est pourquoi la Lorraine et l'Alsace nous attendent, comme M. Edme Gbampion le dit si bien : « LMllemagne en sait quelque chose depuis le jour inoubliable où des milliers d'hommes, de femmes et d'enfants, à qui elle parlait leur langue et qu'elle invitait à partager son triomphe,
contre les représentants du parti républicain officiel qui se réclame cependant des principes de la Révolution française, tout en les foulant aux pieds!
préférèrent la fortune des vaincus à celle des vainqueurs, et désertèrent leurs foyers pour continuer à s'appeler Français... Quand l'heure viendra de revendiquer nos frontières, nous inscrirons sur nos drapeaux les décrets de la Révolution qui interdisent de disposer d'un peuple comme d'un troupeau. C'est en vertu des principes de 89 que nous sommes attendus à Strasbourg et à Metz. »
Et, môme pour notre politique intérieure, Foriginalité de la Révolution française c'est, nous le répétons, Feutrée en scène directe du peuple lui-même, d'un peuple sans esclaves, d'un peuple d'égaux qui se met à vouloir faire lui-mome ses affaires. « F ara da se, » comme a dit plus tard l'Italie pour son indépendance.
Aussi, dès notre chapitre premier, à l'aurore de la Révolution, avons-nous remarqué Bonaparte, alors lieutenant d'artillerie, écrivant cette lettre du 8 février 1791 dans laquelle il opposait déjà, entre elles, la Constitution française^ et la Constitution anglaise; celle-ci oligarchique, faite par et pour une bourgeoisie parlementaire; celle-là démocratique, faite par et pour un peuple plébiscitaire.
Le peuple! voilà le héros de la Révolution d'al>ord. Puis, à cause des guerres et des coalitions de l'Europe, « le peuple et l'Empereur! » L'Empereur, imperator, était son premier soldat, son petit capoi^al, qui disait : « C'est une erreur de croire que le peuple ne fait rien que lorsqu'il est mené : le peuple a un instinct qui le pousse et d'après lequel il agit tout seul. Pendant la Révolution, il a mené les chefs qui paraissaient le conduire, w Toute notre Révolu-
tion française, dans ses grandes poussées, dans ses soldats de Valmy et de Champaubert, dans ses sacrifices pour l'idéal, dans son amour de l'humanité, dans son âme, est là. Quand il n'y a pas d'Empereur, il y a le peuple, toujours!
Seule, cette fille de paysans, Jeanne Darc, avait devancé la Révolution. Ledru-Rollin l'a justement écrit, dans son livre sur la décadence de V Angleterre, en ces éloquentes lignes : n D'où vient le salut?... Du chenil. Le peuple et la foi s'incarnèrent dans une jeune fille. Le peuple et la foi! Ces deux forces qui changent et font les destinées. Que signifie la vierge de Vaucouleurs, cette fille de l'ignorance et des champs, si ce n'est la France prolétaire, qui ne sait pas les habiles méthodes de la bataille, mais qui se sent vivre dans sa foi robuste et s'affirme dans son fanatisme, au milieu des races illustres et des nobles épées défaillantes? Le peuple esclave et mineur ne peut encore entrer dans l'arène des guerres, qui ne s'ouvre que pour les reîtres et les barons. Alors sort de ses rangs un porte-bannière qui le représente dans sa foi profonde... Et la France est sauvée! »
Oui, l'originalité de notre grande Révolution c'est d'avoir mis directement notre grand peuple en scène, tout le peuple de France. Ses députés ne font l3ien que lorsqu'ils écoutent la nation entière. M"'^ Roland l'écrivait à Bosc et à Bancal : « Ce ne sont pas nos représentants qui ont fait la Révolution : à part une quinzaine, le reste est au-dessous d'elle... L'Assemblée n'est qu'une grande machine mise en jeu par les circonstances, cette Assemblée, qui a fait tant de
choses, ou du moins qui a revêtu du caractère
de la loi tout ce que faisaient réellement la force des circonstances et celle de l'opinion publique. »
Dans un autre camp, c'est Mallet du Pan qui en convenait : « La France est conduite par les événements, et non par les hommes : ceux-ci sont entraînés par la force des circonstances et ne les préméditent presque jamais. » Joseph de Maistre aussi a écrit : a Ce qu'il y a de frappant dans la Révolution^ c'est cette force entraînante qui courbe tout... La Révolution mène les hommes, plus que les hommes ne la mènent. »
Dans sa Philosophie de la Révolution française, M. Paul Janet félicite Michelet de l'avoir si bien compris : « Ce que M. Michelet a peint avec vérité, c'est le caractère de spontanéité et d'unanimité qu'a eu la Révolution à son début. Il dit, avec raison, que tout ce qu'il y a eu de bon est l'œuvre de tout le monde, et que ce qu'il y a de mauvais est l'œuvre de quelques-uns. Les grands faits sociaux se sont produits par des forces immenses, invisibles, nullement violentes. Il y a eu là un moment unique dans l'histoire, ori le cœur de l'homme s'est élargi. C'était l'explosion d'un sentiment nouveau dans
le monde, l'humanité Ainsi la Révolution a
été faite par tous; elle n'a pas été l'œuvre d'une secte, ou d'un parti. Pour M. Michelet, l'acteur principal de la Révolution a été le peuple. Les ambitieuses marionnettes qui ont cru la conduire doivent être ramenées à leur juste mesure. »
Quand il arriva que la Révolution fit fausse route ou s'enlisa dans quelque bourbier, ce fut parce que les ambitieuses marionnettes se substi-
tuèrent à la nation elle-même, Femmaillottèrent clans leurs langes légales et, députés lilliputiens, se mirent huit à neuf cents pour charger de lois formalistes, de formules compliquées, de textes alamhiqués, de chartes octroyées, — c'est-à-dire d'entraves, — la liberté féconde de ce g"éant Gulliver.
Toute notre législation constitutionnelle, administrative, commerciale, civile, est encore imaginée pour lier ce Souverain, Tandis que, selon Montesquieu, « le peuple, qui a la souveraine puissance, doit faire par lui-même tout ce qu'il peut bien faire, » ses députés et sénateurs se chargèrent de tout à sa place et de faire son bonheur malgré lui. Tandis que, selon Goethe, « le meilleur gouvernement est celui qui apprend aux hommes à se g-ouverner euxmêmes, » ses députés et sénateurs prièrent la France de s'en remettre à eux.
Or, en certains cas, un Empereur Napoléon peut mener un peuple à de grandes choses; huit cents députés et sénateurs ne peuvent le mener qu'au chaos.
Dans ses 3Iémoires, le vieux Guizot qui avait beaucoup vu et beaucoup retenu, a écrit : (( La République a cette force qu'elle promet tout ce que désirent les peuples, et cette faiblesse qu'elle ne saurait le donner. C'est le gouvernement des grandes espérances et des grands mécomptes. » La source réconte de nos mécomptes actuels, nous l'avons trouvée dans la lourde faute des députés républicains de 1875 qui, pour obtenir de la majorité parlementaire d'alors le mot de République, rendirent impossible la chose, dont les mailles des lois
constitutionnelles (1) ferment l'horizon, émasculent la vertu, brisent Fessor.
La Charte de Versailles a tout taillé, comme les ifs du Château. La nation est privée de ses droits par les députés (2), qui sont privés de leurs droits par le Sénat, lequel tient impuissant le Président de la Répubhque : ce n'est qu'un cercle d'im^puissances, une succession d'ombres chinoises. Le Sénat ne peut guère; la Chambre des députés ne peut rien; le Président de la République moins encore. En élisant le Président de la République, les deux Chambres, impuissantes sauf pour cela, le font constitutionnellement irresponsable, le châtrent.
Il a fallu à la France, pour s'assimiler la plupart des principes de sa Révolution et tenir vingt ans à la porte les coalitions de l'Europe,
(1) « La véritable cause des avortements et des crises qui énervent la démocratie est dans les lois constitutionnelles... Aussi longtemps que la revision sera écartée, il n'y aura ni réforme qui puisse aboutir, ni gouvernement qui puisse durer. » Déclaration de la Ligue révisionniste, signée par MM. Barodet, Pelletan, Perin, Labordère, etc., etc.
(2) Les députés de 1889 et de 1893 ont été élus sous le joug de la fameuse loi interdisant les candidatures multiples et par scrutin d'arrondissement. Or. en septembre 1893, le Temps lui-même avouait ceci : « L'Empire ne cessait de prendre des mesures pour rendre les candidatures de l'opposition plus difficiles. Une de celles qui nous irrita le plus avait pour objet, non de supprimer, (on n'alla pas jusque-là^) mais de gêner les candidatures mul,tiples. La dernière Chambre a fait ce que l'Empire n'avait point osé faire : elle a décidé purement et simplement que l'on ne serait plus candidat que dans une seule circonscription ! » Quant au scrutin d'arrondissement, il a été rétabli aiin de faciliter la pression officielle et la corruption : partout la corruption électorale, par dons etrastels, s'étend impunément.
■ — Inutile de parler du Sénat dont déjà M. Camille Pelletan a dit ce que tout le monde sait : « Le Sénat sort, non pas d'un mode d'élection, mais d'un mode de corruption électol'ale. »
un peuple et un Empereur. Il lui faut au moins un peuple ou un Empereur. Nous demandons un peuple (1). Car, si l'on ne fait rien et si l'on s'obstine alors à repousser ce qu'on appelle « la botte d'un Napoléon », préfère-t-on vraiment la savate d'un Michel Lando?
(1) Qu'on nous permette de reproduire un passage du discours que nous prononcions à Lyon, où nous étions appelé en compagnie de notre regretté collègue M. Laroche-Joubert père, — dont le fils, aujourd'hui aussi député, maintient noblement les traditions démocratiques. — G'étaitune réunion ouvrière, tenue le 7 janvier 1883. Voici la coopération que nous recommandions :
«... N'avons-nous pas, à quelques lieues d'ici, nous donnant, par son exemple, une grande force de démonstration pratique, cette République modèle où le peuple est directement appelé à statuer sur ses intérêts généraux? Lee citoyens français sont-ils moins capables ou moins dignes que les descendants de Guillaume Tell ? Peut-on admettre que la troisième République française vous prive de ce droit dont jouit le plus modeste horloger de Genève ? Le mal dont la France souffre vient de ce que ce droit souverain vous a été escamoté, et sert au commerce privilégié de vos députés. Exigez qu'on vous rende ce droit! Imposez cette clause à tout candidat, imposez-la à vos mandataires... Et le reste vous sera donné par surcroît. Ah ! que cette France serait grande et sûre d'elle-même, si le gouvernement qui la représente était, non pas le produit d'une usurpation parlementaire et d'un escamotage que tous condamnent, mais l'élu direct de la nation elle-même, directement consultée ! Et si tous ceux qui aiment la patrie, tous ceux qui sont sincères dans leur culte des principes, demandaient, comme le poète au peuple : Pourquoi t'es-tu laissé lier de bandelettes? et lui criaient avec nous : Lazare ! Lazare l Lazare ! lève-toi !
» C'est à cette patriotique mission que je vous convie, travailleurs de l'usine, de l'atelier ou de la ferme, qui êtes venus en si grand nombre pour m'entendre, et vous tous, Messieurs, qui êtes accourus pour savoir si les deux voyageurs auxquels cette cité lyonnaise a fait un si cordial accueil vous apportaient quelque parole de délivrance et de salut. C'est à cette coopération sublime que je voudrais pouvoir aussi exciter et des élus du pays qui disposent du gouvernement, et cette presse ciui représente un quatrième pouvoir de l'Etat, tous ceux enhn qui comprennent que, pour réunir la France entière dans un seul faisceau de réconciliation et de concorde, c'est la France elle-même qui doit directement entrer en scène. »
Nous demandons qu'on ea revienne au véritable esprit de la Révolution française, c'est-àdire que les hommes politiques qui parlent tant de notre grande Révolution, et qui s'en réclament, soient enfm poussés à remettre en honneur ses vrais principes, sa démocratie féconde, ses Assemblées primaires qui furent Futile Parlement, à la portée de tous, intéressant directement chaque citoyen à la direction de sa commune, de son canton, de son département, de sa patrie; c'est là qu'était le peuple souverain. La Charte de 1875 l'a oublié, Fa méconnu. Qu'on rende sa souveraineté au peuple; car, — ainsi que le disait M. de Clermont-Tonnerre en 1791, — « la souveraineté est à une nation ce que la liberté est à Findividu; c'est la liberté collective de la Société ».
Sera-ce par la liberté d'association accordée à toutle monde, au lieu d'être concédée, comme un privilège, à quelques syndicats, c'est-à-dire à quelques catégories de citoyens? (1)
(1) C'est cette observation que la Libre Parole, numéro du 17 juin 1894, développait justement en ces termes :
« Pourquoi légiférer pour les ouvriers ? Les ouvriers forment donc une caste? Les castes existent donc toujours? Ne légiférez pas pour ceux-ci ou pour ceux-là ; légiférez pour tout le monde ; légiférez pour cet ensemble d'êtres qui s'appelle la Patrie. Ne dites pas : telle classe d'individus faisant telle ou telle chose pourra s'associer. Dites d'un mot, tout simplement : Le premier droit du Peuple est le droit d'association.
» La liberté d'association, loyalement accordée, honnêtement pratiquée, changerait la face des choses. Elle résoudrait les problèmes. Elle supprimerait le monopole de la Franc-Maçonnerie. Elle substituerait la Nation aux Loges. Elle rendrait à l'énergie humaine, énervée, comprimée, sa forée d'expansion. Elle abolirait la tyrannie parlementaire. Elle disciplinerait les foules sans les asservir. Elle leur donnerait le seul instrument capable de façonner les formes
Sera-ce par une décentralisation réelle, rendant la vie aux extrémités? (1)
Sera-ce par le référendum, c'est-à-dire par la réorganisation de ces Assemblées primaires que la Révolution française avait établies, que notre première République utilisa, et que toutes les grandes Républiques, celle des Etats-Unis et
futures, les chartes de l'Avenir. Aussi, les chiens gras qui détiennent le Présent comme leur fief, comme leur chose, dont l'avide coup de langue ne se iatigue point de lécher cette assiette où la provision de beurre est sans cesse renouvelée par l'inépuisable Trésor national, les chiens gras se garderont d'accomplir une réforme fatale à leur goinfrerie. » La liberté d'association, elle est pour l'homme, elle est pour le citoyen la liberté de l'action, la liberté de la pensée, la liberté de la prière, la liberté du rôve, la liberté du bien. Et agir, penser, prier, rêver, être bon, n'est-ce pas tout le but de la vie ? Vous me direz : elle est aussi la liberté du mal; et le mal, sur la terre, est plus fort que le bien. Dites qu'il est plus fréquent : d'accord. Mais plus fort : je le nie ! De même qu'un héros vaut cent lâches, un juste vaut cent coquins. Mettez qu'il se fonde dix fois plus d'associations de malfaiteurs que de bienfaiteurs : je gage que les premières ne tiendront pas un jour contre les secondes. Le monde est plein de ténèbres ; mais la Lumière a de tels rayonnements ! Donnez même liberté à la Lumière et aux Ténèbres : les Ténèbres seront vaincues ! »
(1) Dans le Temps du 10 janvier 1891, M. Paul Deschanel montrait tout ce qu'aurait de fécond ce décongestionnement de notre administration centraliste. « La population, — ditil, — n'a d'autre occasion ni d'autre moyen de participer a ses affaires que de mettre tous les quatre où tous les six ans un bulletin dans l'urne ! Aussi la France n'est-elle pas une démocratie; c'est une bureaucratie... Dans la plupart des Etats du continent, les attributions des communes rurales sont exercées non par le conseil municipal seul, mais par tous les chefs de famille, remplissant certaines conditions ; ainsi, en Prusse, dans presque toute rAllemagne, dans une partie de la Suisse et de l'Autriche-Hongrie, en Russie, en Suède, en Norvège, en Danemark, comme en Angleterre, les communes rurales sont, en général, administrées par des assemblées d'habitants. Tous ces peuples, on le voit, vont bien au delà du référendum, »
celle de Suisse, — sauf la notre, — pratiquent depuis long-temps avec fruit? (1)
Cette réforme, en tous cas, pour nous ramener vers ridéal de la Révolution française, doit être double : toucher en bas et en haut, à la commune et à l'Etat. Le plébiscite constituant doit fonder
(1) Nous avons présenté à la Chambre des députés le système du référendum dans une proposition de loi déposée le 4 mai 1882 et sans cesse renouvelée à chaque législature. Notre proposition s'inspirait des principes de la Révolution française, et voilà pourquoi les Commissions d'initiative n"ont cessé de la déclarer inconstitutionnelle. Cependant la monarchie belge entre elle-même dans la pratique du référendum. Dans ses études de 1883, sur la Démocratie et la Fra7ice, M. Edmond Scherér reconnaît aussi, avec un gros soupir, que le plébiscite législatif suisse (référendum) est la conséquence logique du principe de la souveraineté nationale. Et, après avoir cité cet aveu dans son Histoire du P'ébisciste, M. Charles Borgeaud conclut en ces termes : « Quelques préventions qu'on ait pu concevoir contre le régime plébiscitaire, il n'en demeure pas moins le terme nécessaire de révolution démocratique. » — Voir dans l'Economiste F?^ançais du 11 Dec. 1886, l'article de M. Leroy-Beaulieu sur. la seule réforme indispensable. Voir aussi les articles de M. Eugène Rostand, dans le Journal de Marseille, et de M. de Laveleye, dans \du Revue internationale de 1887. x\. propos de la différence qui se manifeste en Suisse entre le vote « référendaire » et les élections personnelles, le Français (novembre 1884) ajoutait : « Le référendum assure la résistance des conservateurs. »
En France, M, Symian, député, avait fait un essai heureux de référendum dans la commune de Cluny : quelques communes l'imitèrent, mais vite le gouvernement prohiba cette sorte de renaissance des Assemblées primaires. Cependant nombre de républicains radicaux accepteraient le référendum; MM, Henry Maret, TonyRevillon etc., s'en sont déclarés partisans. En'nov. 1889, le parti ouvrier socialiste publiait une Adresse aux travail leurs concluant ainsi : « Il faut en finir avec la forme parlementaire de la République qui monopolise la souveraineté du peuple. Nous devons combattre pour une forme nouvelle qui fasse au peuple, non pas « une plus large place », mais place tout entière, par l'introduction, dans la loi constitutionnelle, de cette législation directe qui fut votée par la Convention et que la Suisse applique déjà en partie : le droit au référendum». Le Comité : Jules JOFFRiN, vice président du conseil municipal ; Paul Brousse,
la République défiuitive et lui donner sa Constitution démocratique. Le référendum communal doit, en décliarg-eant l'Etat, en décongestionnant notre administration nonagénaire, donner à chacun de nous une part directe et réelle dans la divection des affaires communes.
M. Thiers disait, le 12 janvier 1864 : « De notre temps, les peuples aimeraient mieux gâter leurs affaires, de leurs propres mains, que de les laisser bien faire à d'autres. Et les peuples auraient raison, parce que c'est le seul moyen d'apprendre à les faire eux-mêmes ». Cette dernière réflexion est absolument juste, mais la France de notre temps aime-t-elle mieux vraiment faire ses affaires de ses propres mains que
Lavy, conseillers municipaux de Paris ; Allemane, Ber- TIN, etc. »
Un petit-lils de Lucien Bonaparte, le prince Roland, a particulièrement étudié sur place le système des Assemblées plénières en Suisse, les Landsgemeinde. Au contraire, M. Spuller a critiqué ces Assemblées et a déclaré que les républicains suisses s'en plaignaient; mais le Journal de Genève a répondu : « Nous serions curieux de savoir auprès de quels Suisses M. Spuller a pu se renseigner ? Non seulement la Confédération se loue beaucoup de ce moyen de contrôle (ou d'appel au souverain) qui a résolu bien des conflits; mais les cantons ont, l'un après l'autre, appliqué, à leurs Constitutions particulières, cette soupape de sûreté à laquelle ils se garderaient bien de renoncer. Même ceux qui s'y montraient hostiles au début s'y sont convertis. » Et le Journal de Genève, parlant au nom des républicains suisses, a pu ajouter : « Le parlementarisme est une forme embryonnaire de la démocratie. Dans le régime parlementaire pur, la souveraineté populaire est réduite au minimum. Les Français sont très fiers d'être des républicains; on est en droit de se demander si ce titre a bien une valeur réelle lorsque l'on considère qu'ils n'ont pas même été appelés à se prononcer sur la Constitution qui les régit ? En Suisse, où l'on ne se paie généralement pas de mots, la souverainté du peuple est beaucoup plus effective. La Suisse est réellement une démocratie. » Voilà une leçon bien donnée aux opportunistes français, par des républicains qui pratiquent les principes, au lieu de s'en faire simplement un marchepied »
de les laisse!" faire — bien ou mal, — à cl' autres? Gela touche à l'état moral du pays.
Le peuple qui, en présence de la stérilité fatale de notre organisme constitutionnel, ne voudra bientôt plus être gouverné par huit cents élus impuissants, préférera-t-il faire gouverner la République par un élu puissant, ou la gouverner directement lui-même? (1) Prevost-Paradol répond : « Le premier signe de la corruption du gouvernement démocratique, c'est le dégoût croissant qu'éprouvent les honnêtes gens à se mêler des affaires publiques. Ils se désintéressent. La politique les poursuit. L'heure du despotisme est venue ».
Au moment des fêtes franco-russes, quand les orchestres jouaient aux marins du Czar notre entraînante Marseillaise, quand l'électricité faisait courir d'un peuple à l'autre les télégrammes émus et vibrants, n'était-il pas permis de se demander quel lendemain durable aurait, non pas seulement cette fraternelle accolade des deux armées, mais cet unanime
(1) Le rédacteur en chef du XIX^ Siècle, M. Portails, dans son livre intitulé : Deux Républiques, arrive à la même conclusion : « Le Peuple n'est rien, — dit-il. — Qu'il soit tout ! Mobilisez la puissance publique, comme, dans le monde économique où la Liberté est relativement beaucoup plus grande que dans le monde politique, on a mobilisé la fortune mobilière, et comme on est en train de mobiliser la fortune immobilière. Appelez le Peuple entier, grands et petits, à prendre sa part des avantages et des risques du Gouvernement, comme des financiers habiles et prévoyants ont appelé les capitalistes, petits et gros, les petits surtout, à participer aux chances de bénéfice de la rente et des emprunts nationaux. Invitez le Peuple à juger, à légiférer, à enseigner, a maintenir l'ordre, à gouverner. Abandonnezlui les droits, pouvoirs, privilèges et appointements qui sont aujourd'hui le monopole du Gouvernement, la propriété des fonctionnaires et la liste civile de la coterie qui l'emporte dans les élections. Dès lors tout change. »
accord des deux peuples? Et l'on se demandait si, chez nous, cette union de tous les bons Français n'allait pas s'atténuer ou se perdre, sans profit pour la patrie, dès que les luttes parlementaires sans issue recommenceraient?
Au contraire, l'unanime acclamation des foules émues accueillant nos hôtes, n'était-ce pas le souffle des plébiscites? N'était-ce pas le courant populaire des plébiscites primitifs de la République romaine, sur le Forum, ou de la République helvétique dans les vieux cantons? N'était-ce pas la voix du peuple parlant plus haut et mieux que les sénateurs, députés, ou conseillers municipaux du cru?
Et bien! Si demain, la République française, reprenant la tradition démocratique, appelait le peuple entier à élire directement lui-même son représentant devant les nations; ou si elle appelait le peuple de France à consacrer par un vote solennel la Constitution de la France, ne serait-ce pas éveiller ainsi ces grands courants nationaux que la réunion en Congrès, à Versailles, de quelques électeurs privilégiés ne comporte pas?
Voilà ce que les bonapartistes démocrates proposent, au nom des principes de notre Révolution, à la République nouvelle, qu'ils veulent grande, prospère, démocratique.
Voilà l'idéal vers lequel, sur la terre étrangère, aspirent ensemble et ce Napoléon exilé qui ne redemande à sa patrie que les droits de tout citoyen, et cet autre qui, sous le drapeau russe, est allé servir aussi la France. Pourquoi des exilés encore?
Et pourquoi surtout exiler de la République
les principes mêmes qu'elle enfanta? Pourquoi exiler de sa souveraineté plénière ce peuple qui, lorsque les petites barrières disparaissent, lorsqu'on fait appel à lui dans ses masses profondes, s'unit si bien dans ce plébiscite d'acclamations dont il donnait hier le spectacle au monde ?
La République de la Révolution^ du Consulat et de l'Empire, la République de Napoléon, c'est celle qui reconnaît, confirme et garantit ce premier principe de la Révolution et de la République : l'appel au peuple.
Pour réaliser les réformes sans lesquelles notre démocratie est fatalement entravée dans son progrès nécessaire, il faut àla République française un peuple agissant ou un élu puissant, un peuple Empereur ou un Empereur.
XXVT