CONCLUSION

Nous avons essayé de démontrer qu'en droit civil français la résolution, opérant de plein droit, constitue le principe en la matière.

Pourtant, le contraire esh admis dans l'opinion courante.

Cela FE par le fait que, dans la pratique, le problème de la résolution attire davantage l'attention lorsqu’il se pose devant le juge. |

Mais celui-ci se montre peu respectueux du principe de l’irrévocabilité des conventions.

L'article 1184 C. civ., lui-même, ne contredit pas cette pratique.

Elle est justifiée, logiquement, par le no de la résolution qui réside dans les trois éléments fondamentaux conditionnant l'existence de tout contrat après sa conélusion : l'objet, la cause et la bonne foi.

Moralement et socialement, la nécessité de punir la mauvaise foi et de satisfaire aux exigences de la vie moderne, constituent autant d'arguments en faveur de notre thèse.

Au point ide vue de la sécurité des relations juridiques, enfin, la possibilité constante de l'intervention du juge écarte la crainte d’injustice. Mais celui-ci se trouve gêné dans son œuvre d'application, d'interprétation et d'adaptation de la loi, par la puissance d’une tradition qui puise ses sources vives dans les travaux préparatoires du Code

Ainsi, la notion de l’abus du droit de résolution est restreinte aux cas de rupture du contrat de travail, car la loi prévoit expressément cet-effet de la volonté unila-