PREMIERE PARTIE

La notion de résolution judiciaire

L'étude des problèmes particuliers que pose la résolution judiciaire et qui fera l’objet des deux dernières parties de ce travail, ne peut être entreprise, avec succès, qu'après avoir pris soin de bien préciser ce qu'est la résolution judiciaire. Aussi, nous proposons-nous de grouper, dans cette première partie, l'examen de quelques questions d’ordre général et plus particulièrement théorique, qui nous permettront de dégager nettement la physionomie propre de cette théorie. Après avoir indiqué quels facteurs ont exercé une influence sur son élaboration, nous nous proposons d’insister sur ses caractères généraux, de la distinguer de d’autres notions qui en sont assez voisines, afin de pouvoir en préciser le fondement juridique.