EFFETS DE LA RÉSOLUTION ENTRE LES PARTIES

La résolution entraîne le rétablissement de la situation antérieure au contrat. Les parties doivent être remises en

(1) Civ. c. 31 décembre 1856, D. 57. 1. 281.

l'état où elles se trouveraient si aucun rapport juridique m'avait jamais existé entre elles. Tel est le principe. Si le contrat a déjà reçu un commencement d'exécution, et nous supposons qu'il en est toujours ainsi, chacune des parties doit restituer à l’autre le bien qu’elle en a reçu ; et peutêtre — c’est là une question discutée et que nous préciserons — Jjes fruits que ce bien a produits, s’il s’agit d’une chose frugifère. A côté de ces restitutions, la résolution peut encore entraîner un réglement de comptes entre les parties, lorsque le propriétaire intérimaire à engagé des impenses pour son entretien, sa conservation ou son amélioration, ou qu’au contraire elle a subi des détériorations.

Nous étudierons successivement ces deux effets de la résolution : restitution des prestations effectuées et règlement de compte entre les parties.