RP RE

pourrait arriver qu’absent de chez lui, et ignorant complètement ce qui s’y passe, il fût responsable de faits qui lui sont entièrement étrangers. »

Mais la doctrine est unanime à reconnaître qu’une mise en demeure n’est pas nécessaire, la responsabilité étant ici délictuelle ou quasi-délictuelle *,.

En réalité, si on admet qu’il n’est pas besoin de mise en demeure, on ne voit pas pourquoi on exige un avertissement quelconque, puisque le quasi-délit est le plus souvent imprévu.

Pourtant, sion examine la formule de certains arrêts de la Cour de cassation, il semble que cet avertissement soit une condition nécessaire.

« Le propriétaire d’un bois, dit un arrêt de la Chambre civile du 7 janvier 1891 ”, doit employer tous les moyens nécessaires pour prévenir le dommage résultant de la présence des lapins dans ce bois. Sinon il est responsable, alors surtout que les intéressés l’avaient mis en demeure de détruire les lapins. »

-Maiïs ce n’est sans doute que pour mieux faire ressortir dans ce cas la négligence du propriétaire et la formule «alors surtout » semble bien significative. D'ailleurs, puisque la règle générale en matière de quasi-délit est qu’un avertissement n’est pas nécessaire, pourquoi en exigerait-on un dans ce cas particulier * ?