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Si le gibier s’est réfugié dans un bois par suite du défrichement d’un autre bois voisin, la responsabilité du propriétaire du terrain défriché est-elle engagée ?

C’est l'avis de M. Leblond. « Il nous paraît certain, écritil‘, que le propriétaire du bois où le gibier est venu, guidé par son seul instinct, chercher un refuge naturel, et qui, parce surcroît inattendu, s’est vu actionné en dommagesintérêts par les riverains, peut utilement appeler en garantie le propriétaire du boïs défriché; c’était à lui à détruire son gibier avant de procéder à un acte qui, en chassant inévitablement celui-ci, allait en infester les bois voisins. »

M. Sorel soutient la même opinion’.

‘Il n’est pas douteux, en effet, que le propriétaire du terrain défriché:a été la cause indirecte du dommage dont on veut rendre responsable Pautre propriétaire. Si les lapins n’existaient pas dans le bois de ce dernier avant le défrichement, il doit être tenuide la totalité du préjudice. Sa responsabilité sera seulement partielle si le défrichement n’a eu pour conséquéncé que d'augmenter le nombre des lapins dans le bois voisin.

Peut-on objecter qu’en défrichant il n’a peut-être eu aucune intention malveillante ? Il n’en à pas moins commis une imprudence, en ne détruisant pas au préalable les lapins. Et il doit en répondre dans la mesure du dommage qui en est résulté.