Sourdat, t. II, no

du maître ; celui-ci n’a donc pas à le surveiller comme un père doit surveiller ses enfants, un instituteur ses élèves, un artisan ses apprentis. Si un maître devait à chaque instant s'assurer que son domestique exécute ponctuellement ses ordres, il vaudrait mieux qu'il n’eût d'autre serviteur que lui-même. C'est pour cette raison que nous estimons qu'un maître ne peut en bonne justice être rendu responsable des abus de ses domestiques.

La jurisprudence devrait, à notre avis, ou bien reconnaître, avec M. Larombière, « que les faits abusifs, encore qu'ils semblent par certaines circonstances de temps et de lieu se rapporter au service du domestique ou du préposé ne peuvent être considérés comme commis dans ce service » (1); ou bien autoriser le maître à prouver : {° qu'il avait choisi comme domestique une personne présentant des garanties suffisantes ; 2° qu’il n'était pas en son pouvoir d'empêcher l'acte abusif.

La Cour de cassation a apporté un tempérament au principe par elle posé de la responsabilité du maitre en cas d'abus du domestique.

Eile admet en effet que le maitre est irresponsable quand la victime de l'accident a envisagé le domestique coupable de l'acte abusif, comme agissant non pour le compte de son patron, mais pour son compile person-

nel.

1. Larombière. Traité théorique et pratique des obligations, t. IV, art. 1384, n° 9. HA