CHAPITRE V

Pertes pathologiques de la connaissance.

Outre les maladies mentales proprement dites , il

(1) Un des signes les pius certains de la guérison d'un trouble mental est lorsque l'individu reconnaît qu'il a été malade. Si bien guéri qu'il puisse paraître d'ailleurs, il y a tout lieu de craindre, si celte connaissance manque, que la guérison ne soit qu'apparente, et Ton peut admettre en principe qu'une personne qui n'avoue pas avoir été malade l'est encore, abstraction faite, bien entendu, des formes transitoires, dans lesquelles il y a amnésie plus ou moins complète. (Trad.)

132 LA RESPOxNSABlLlTÉ CRIMINELLB

est toute une série de troubles de Tintelligence — presque toujours de nature transitoire, — dans lesquels la responsabilité légale n'existe plus. La législation a prévu ces cas , que le g 51 du code pénal allemand désigne avec raison par le mot de perte de connaissance — Bewusstlosigkeit , — car le phénomène essentiel et caractéristique de ces états est une perte de connaissance plus ou moins complète pendant toute la durée de l'accès. Naturellement il ne s'agit point ici de la perte de connaissance, par exemple, d'une personne évanouie, et cette expression s'applique exclusivement à ces états dans lesquels l'individu n'est , il est vrai, pas maître de sa raison et de ses sens, mais reste cependant en relation avec le monde extérieur par des hallucinations, des conceptions délirantes ou par les visions du rêve ; il peut alors commettre des actions criminelles dont il n'a nullement conscience, et dont plus tard il ne conserve aucun souvenir , ou dont il ne ae souvient tout au plus que comme on se souvient des circonstances d'un rêve dans lequel on n'a point agi comme un être raisonnable et libre , mais machinalement, automatiquement. Il est certain qu'alors l'individu ne saurait être rendu responsable des actes qu'il peut avoir commis pendant un pareil accès, et dont l'importance légale est d'autant plus grande que, en vertu même de leur caractère transitoire , l'appréciation en est plus difficile.

Les états de perte de connaissance que nous avons à traiter sont les suivants : le rêve, les intoxications, les délires fébriles, les délires aigus dans le cours de certaines affections nerveuses, — hystérie , épilepsie, — et certains états passionnels pathologiques.

PERTES PATHOLOGIQUES DE LA GOiNNAlSSANCE 133

1" États de rêve.

Les états de rêve pouvant donner lieu à des troubles transitoires de la connaissance avec actes violents sont au nombre de deux : l'ivresse du sommeil — somnolentia (1) , — et cet état particulier du système nerveux qu'on appelle le somnambulisme naturel.

A, Ivresse du sommeil.

On appelle ainsi cet état intermédiaire entre le sommeil et la veille qui se produit dès que le retour à la conscience et à la raison , lequel coïncide d'ordinaire exactement avec le réveil, est retardé de telle sorte que les conceptions et les illusions du rêve persistent pendant le premier moment de veille et obscurcissent ainsi la conscience qui les confond avec la réalité ; il peut, en outre, se produire de véritables illusions des sens, les objets du monde réel n'apparaissant à la conscience que transformés ou défigurés par les images persistantes du rêve. Or , dans cet état de transition les conceptions fausses peuvent donner lieu à des réactions motrices, qui se traduisent par des actes de violence et s'adressent aux objets ou aux personnes qui entourent l'individu. De tels cas ne sont point si rares, et l'ivresse du sommeil a donc aussi son importance dans la psychologie criminelle.

On a, par exemple, observé des cas dans lesquels un individu, réveillé subitement au milieu d'un rêve

(1) En allemand Schlaftrunkenheii. (Trad,)

13i LA RESPONSABILITÉ CRIMINELLE

angoissant — cauchemar — et se croyant attaqué par (les voleurs ou des assassins, tue en se défendant les personnes qui couchent dans la même chambre que lui ; ou bien il voit également un ennemi dans la personne qui vient le réveiller et, dans son aveuglement, lui fait subir le même sort.

Le manuel de Bucknill et Tuke raconte le cas suivant. Un constable entend pendant la nuit des cris d'angoisse ; une voix affolée de terreur crie : t Sauvez mes enfants ! » Il monte en toute hâte dans la maison d'où part le bruit et trouve une femme en chemise dans un état violent d'agitation et de délire ; dans la chambre tout est sens dessus dessous, deux petits enfants effrayés sont blottis dans un coin. La femme crie sans cesse : « Où est mon nourrisson? l'avez- vous trouvé? je dois l'avoir jeté par la fenêtre. » Elle avait rêvé que ses enfants lui criaient que la maison était en flammes et, pour sauver le cadet, l'avait jeté dans la rue par la fenêtre, mais sans l'ouvrir ; le pauvre petit avait passé à travers la vitre !

La somnolence comme telle est un état tout à fait transitoire et ne dure que quelques minutes ; mais dans certains cas beaucoup plus rares, des hallucinations persistantes entretiennent plus longtemps le délire. — Le souvenir de ce qui s'est passé pendant le moment de la somnole'ice est toujours très-sommaire ; les événements n'apparaissent à la mémoire que comme ceux d'un rêve.

Voyons maintenant quelles peuvent être les causes de cet intéressant état.'Et d'abord, toutes les circonstancjBS qui rendent le sommeil très-profond constituent une prédisposition évidente : ainsi, dans le jeune âge et

pendant les premières heures du sommeil, celui-ci est déjà normalement beaucoup plus intense ; puis de grandes fatigues, de longues veilles, l'absorption préalable de boissons alcooliques, un repas copieux, une chambre à coucher trop chaude, ont le même effet. Enfin il y a de certaines constitutions qui ont un sommeil particulièrement lourd, et des familles qui semblent avoir le privilège de ce phénomène.

Les causes occasionnelles sont des rêves angoissants qui réveillent Tindividu en sursaut, ou son réveil trop brusque par une autre personne.

L'irresponsabilité des actes commis pendant un accès de somnolence ne peut faire l'objet d'aucun doute; la difficulté n'est pas dans la théorie, elle n'existe que dans la pratique, lorsqu'il s'agit dans chaque cas spécial de déterminer au juste l'état de la conscience à un moment donné. Pour la surmonter, il importe de rechercher si de semblables accidents ont déjà été observés, soit chez l'individu lui-même, soit dans sa famille, puis comment sont d'ordinaire son sommeil et soti réveil^ quelles circonstances prédisposantes occasionnelles ont pu agir pour rendre le premier particulièrement profond et quelles causes internes ou externes ont pu l'interrompre subitement. En outre, il faut noter avec soin si l'acte incriminé a réellement eu lieu au moment ordinaire du sommeil, combien de temps celuici avait déjà duré, de quelle durée a été l'accès de somnolence, et enfin si, entre le réveil et lui, il n'y a pas eu d'actes ou de propos indiquant un retour complet à la possession de soi-même.

Il va, en effet, de soi que l'acte, pour pouvoir être attribué à la somnolence, doit être commis dans

rinstant qui suit immédiatement le réveil et porter tout le caractère de Tinconscience et de Taccidentel; )a préméditation excluerait absolument Firresponsa-

bilité.

Il importe encore de rechercher soigneusement de quel espace de temps et de quels faits la mémoire a gardé le souvenir. Dans la somnolence véritable , ce dernier ne peut être que très-sommaire et ne porter que sur le contenu subjectif du rêve, mais non point sur les faits de la réalité.

Enfin les antécédents de Tinculpé, sa réputation, sa manière d'être après Tacte et Tabsence de tout motif d'intérêt personnel peuvent fournir des indications précieuses.

B, Le somnambulisme.

Ce singulier état nerveux consiste en ceci, qu'à côté de l'abolition complète de la conscience, une activité cérébrale spontanée produit — comme dans le rêve — des images sensorielles et des conceptions ; mais tandis que dans le rêve leur transformation en mouvement — action — est empêchée, elle est ici tout à fait libre (1); il en résulte donc des actes logiques et conséquents avec les conceptions du rêve, tandis que, pendant ce temps, la perception sensorielle n'existe pas ou bien est limitée aux objets correspondant au contenu du rêve. Le moi n'est pas conscient de tels actes, ils sont purement automatiques. — Lorsque le somnambule est réveillé, il ne conserve aucun souvenir de ce

(1) On a appelé le soinnambaIisme« le rêve en action. »(rrad.)

qui lui est arrivé pendant son accès, ou bien il croit simplement avoir rêvé. Parfois ce n'est que pendant l'accès qu'il se souvient de ce qu'il a fait dans les accès précédents, remarquable état de dualité de l'existence et de la conscience.

La littérature médicale rapporte des cas dans lesquels des somnambules ont commis des actes criminels — meurtres, vol, viol.

Le somnambulisme est une maladie du système nerveux, probablement épiphénomène d'autres névroses telles que Tépilepsie, l'hystérie, le status nervosus. On le rencontre principalement dans le jeune âge et surtout à l'époque de la puberté (1). Les accès persistent souvent des années, reviennent parfois chaque nuit et à la même heure, mais sont toujours précédés par du sommeil ; quelquefois ils le sont par de légères convulsions ou par une rigidité musculaire cataleptiforme. L'accès se termine naturellement par un sommeil ordinaire ; mais lorsqu'il est interrompu brusquement par une cause soit interne soit externe, il se transforme en un état plus ou moins prolongé de trouble intellectuel analogue à celui de la somnolence, et finit enfin par un réveil complet.

Dans le somnambulisme les conceptions du rêve peuvent être plus ou moins coordonnées et reproduire les conceptions habituelles de l'état de veille, ou bien

(1) Est-ce parce que le somnambulisme est spécialement une affection du jeune âge qu'on l'observe si rarement dans les asiles d'aliénés, qui présentent pourtant une si riche collection de tous les troubles nerveux possibles ? Nous ne croyons pas qu'il en ait été observé un seul cas à Préfargier, sur un total de plus de 2,000 malades, et nous savons que plusieurs de nos confrères, médecins d'asiles, ont fait la même observation, (Trad,)

138 LA RESPONSABILITÉ GRIMLNBLLE

elles sont décousues et sans ordre, et, suivant Tune ou l'autre de ces alternatives, l'individu est capable d'actes sensés et poursuit le cours de ces occupations habituclles, ou bien il erre sans but et sans suite.

Il n'est en général pas difficile de constater le somnambulisme, vu que c'est une névrose chronique qui présente presqpie toujours encore d'autres symptômes, et que l'observation démontre bientôt de nouveaux accès; en outre, il existe toujours chez l'individu une prédisposition plus ou moins considérable aux maladies nerveuses.

Mais il ne suffît pas de démontrer que l'individu accusé d'une action criminelle est somnambule, il faut prouver que celte action a été réellement commise pendant un de ses accès, et pour cela, dans les cas où ceux-ci reviennent à des périodes régulières, il est avant tout important de constater si elle a été commise dans le temps ordinaire de l'accès. De la combinaison et de la logique dans Tacte n'excluent nullement le somnambulisme, et les circonstances qui l'ont immédiatement accompagné peuvent fournir des données importantes : ainsi, par exemple, le fait que l'individu s'est servi de voies et de moyens impossibles à l'état de veille — promenades sur les toits, etc.

L'état de la mémoire enfin est d'une très-grande valeur de diagnostic ; le somnambule ne se souvient jamais de ce qui s'est passé pendant son accès comme de quelque chose de réellement arrivé, mais tout au plus comme de quelque chose qu'il a rêvé ; ordinairement même tout souvenir manque, ainsi qu'à l'état normal cela a lieu après un profond sommeil. Dans tous les cas il est impossible qu'il se souvienne d'un fait arrivé pen-

PBRTBS PATHOLOGIQUBS DE LÀ GONNiUSSÂNCE m

dant le temps de son accès et pas d'un autre qui se serait passé immédiatement avant ou immédiatement après, ou bien qu'il prétendrait avoir seulement rêvé. Pendant l'accès même il importe, pour ne pas se laisser prendre à une simple simulation, de remarquer que la perception sensorielle est abolie ou tout au moins limitée aux objets en rapport avec les conceptions du rêve.

2* États d'intoxication.

Sous ce titre nous rangeons les états pathologiques qui résultent de l'absorption de l'alcool et des diverses substances narcotiques, et dans lesquels le trouble des fonctions psychiques conduit naturellement à poser la question de responsabilité légale.

A. Intoxication alcoolique.

L'ivresse n'est au fond rien autre qu'une folie artificielle dont la forme et les symptômes varient considérablement suivant l'individualité, aussi bien que suivant la qualité et la quantité de la boisson spiritueuse absorbée.

Il faut, en premier lieu, distinguer deux groupes de formes de folie alcoolique : les formes aiguës, transitoires — ivresse proprement dite — et les formes chroniques produites par les excès habituels.

Des types remarquables de cette dernière sont certains états de véritable moral insanity caractérisés par la perte graduelle de tous les sentiments et de toutes les notions d'esthétique et de morale, coïncidant avec un

affaiblissement progressif des facultés intellectuelles^ et en particulier de la mémoire ; ces états peuvent, suivant les circonstances, être parfois fort difficiles à apprécier. Les excès habituels de boissons alcooliques peuvent aussi produire des états d'imbécillité et d'idiotie avec une excessive irritabilité, ou bien un délire subaigu et chronique avec idées de persécutions, caractérisé par des hallucinations de la vue de nature effrayante, ou se rapportant à la sphère sexuelle — par exemple idées d'infidélité conjugale.

Nous avons déjà parlé du penchant périodique à la boisson — dipsomanie — comme variété de la manie périodique ; il suffit donc ici de rappeler cette forme, différente seulement par l'étiologie d'autres formes analogues, car son diagnostic et sa valeur médico-légale sont exactement les mêmes.

Les troubles psycho-alcooliques aigus, le delirium tremens et l'ivresse demandent en revanche une étude plus étendue.

Le delirium tremens est un délire aigu, mais les excès alcooliques n'en sont pas la cause immédiate ; ils constituent une prédisposition en produisant de certaines altérations organiques dans le cerveau, et il suffit dès lors d'une cause occasionnelle pour faire éclater subitement le délire : ainsi des affections aiguës — pneumonie^ — un accident, une blessure ou une violente émotion. Parfois on voit aussi la simple soustraction de l'alcool produire le même effet (1).

(1) C'est pour cette raison que le delirium tremens éclate si souvent chez les ivrognes qu'on met en prison ou qu'un accident amène à l'hôpital, et l'accès n'est alors peut-être pas dû tant à l'accident ou à l'émotion, qu'à la brusque privation de Texcitant habituel. [Trad,)

L'accès de delirium tremens peut revêtir le caractère d'une manie d'intensité moyenne ou celui de la mélancolie avec sensations angoissantes. Caractéristiques sont une certaine stupeur, du tremblement des extrémités, de Finsomnie, des transpirations abondantes et des hallucinations de la vue remplies essentiellement, mais non pas exclusivement, de figures d'animaux et de bêtes hideuses — vermine, souris, serpents, etc. (1).

L'ivresse est de tous les états alcooliques celui qui est le plus souvent l'objet de recherches médico-légales, en tant qu'elle conduit fréquemment à des coups, des blessures, au meurtre, à la diffamation, à des insultes à la personne du souverain, bref, à toutes espèces d'actes criminels.

L'ivresse simple revêt ordinairement le caractère de l'exaltation maniaque : le cours de la pensée est précipité, l'humeur plus gaie ; la mémoire, la combinaison et la reproduction des idées sont plus actives ; un besoin exagéré de mouvement se traduit par des chants, des cris, des rires, de la danse et par toute espèce d'actes folâtres ou déraisonnables. Plus tard disparait toute la série des conceptions esthétiques et des jugements de morale qui dans l'état normal renforcent et contrôlent le moi. L'individu raconte ses secrets et ceux d'autrui, — in vino veritas, — le sentiment du comme il faut et des convenances lui échappe, il devient cynique, brutal, irritable et agressif.

(1) Nous avons soigné un chasseur atteint de delirium tremens qui voyait constamment un lièvre assis sur son lit, lui faisant un pied de nez. {Trad,)

142 LA RESPONSABILITÉ GRIMINBLLB

Enfin survient un état de faiblesse psychique — perte de la mémoire, dépression, somnolence, trouble des idées ; — des hallucinations, des illusions se mettent de la partie, et la scène finit par un état de stupeur imbécile.

Le Code n'a pas établi de règle spéciale pour la punition des actes criminels commis pendant l'ivresse. Cet état rentre donc dans la catégorie de ceux indiqués à l'article 51 par le terme de perte de connaissance, ce qui signifie implicitement que les états légèrement maniaques d'ivresse au premier degré — vin gai, mauvais, turbulent — n'entraînent pas par euxmêmes l'irresponsabiUté, mais qu'au contraire celle-ci n'existe qu'à dater du moment où la perte de connaissance, soit de la domination de soi-même, devient complète.

Dans les cas de simple ivresse, la science est rarement consultée sur la question de responsabiUté ; d'ordinaire le juge en décide seul au moyen de l'audition des témoins, et la qualité et la quantité des boissons absorbées, les circonstances particulières du cas et les données psychologiques de l'ordre le plus général sont les bases sur lesquelles il fait reposer son appréciation.

Malheureusement il arrive ici souvent que les jurés entendent le terme de perte de connaissance dans le sens ordinaire de la langue et non pas dans son sens légal psychologique, où il signifie perte de c conscience (1), » et il en résulte que l'individu peut être

(1) En allemand le même mot rend les deux expressions. « Bewusstlosigkeit » signifie aussi bien l'état d'une personne évanouie que le délire d'un aliéné. (Trad,)

déclaré comme n'ayant pas été hors de sens, parce qu'il était encore en relation avec le monde extérieur, et parlait ou agissait en apparence raisonnablement. Et cependant on a vu plus haut — états de rêve, manie transitoire — que le calme, la raison et la logique extérieures n'excluent nullement la possibilité d'une absence totale de la conscience de soi-même et de ses actes. — Dans ces cas l'état de la mémoire pour ce qui s'est passé pendant l'accès sera le meilleur critérium de l'état de la conscience à ce moment-là.

Examinons maintenant une autre forme de l'ivresse. — Des recherches récentes ont montré qu'il y a des états d'intoxication alcoolique qui ne présentent nullement le caractère de l'ivresse ordinaire, mais dans lesquels celle-ci, soit par des causes organiques, soit par suite d'influences extérieures accidentelles, se transforme en un accès de folie aigué et agitée — mania ebriosa.

Dans de pareils cas, la coopération d'un homme de l'art dans l'appréciation a posteriori de l'état mental d'un inculpé est grandement nécessaire, et d'un autre côté il importe beaucoup qu'en posant ses questions le juge ne se serve pas de l'expression équivoque de perte de connaissance, mais interprétant justement le sens véritable du paragraphe 51 du Gode criminel, demande simplement c si, au moment de l'acte incriminé, l'inculpé était sous le coup d'une altération pathologique de l'activité intellectuelle qui pût exclure le libre arbitre, » car telle est en réalité la véritable interprétation de la loi dans les cas du genre de ceux dont il est ici question.

144 LA RESPONSABILITÉ GRlMlNELliE

Nous choisissons, pour désigner de semblables ivresses pathologiques, le terme collectif de mania ebriorum acutissima^ car dans la grande majorité des cas c'est un ensemble des symptômes de la manie allant jusqu'à la fureur la plus violente et à l'impulsion instinctive de destruction , qui donne à l'accès son caractère particulier. — Ce mode pathologique de réaction sur les alcooliques peut être la conséquence des influences nuisibles les plus diverses agissant sur l'organisation cérébrale, et que, d'une manière générale, on peut distinguer en causes prédisposantes et causes occasionnelles.

Les causes prédisposantes agissent essentiellement en diminuant la force de résistance à l'action fluxionnaire de l'alcool, et dès |ors l'innervation anormale des centres vaso-moteurs produit des hyperémies dans les parties du cerveau qui président aux fonctions psychiques. De pareilles organisations cérébrales ne sont point rares ; elles sont congénitales ou acquises dès les premières années de la vie en suite d'affections cérébrales diverses, par exemple la méningite, l'hydrocéphale aigu, etc.

Souvent cette constitution défectueuse est évidemment de nature héréditaire; on trouve alors dans l'ascendance, des individus qui ont souffert de maladies de l'encéphale les plus diverses, qui sont morts d'apoplexie, qui ont été aliénés, épileptiques ou ivrognes, et une intolérance prononcée pour l'alcool est souvent le signe d'une constitution psychopathique héréditaire. Les dossiers judiciaires mentionnent très-souvent que, à côté d'une constitution nerveuse anormale, l'individu a de tout temps mal supporté l'alcool ou qu'il a eu des

parents aliénés présentant la même intolérance. Chez les individus de cette catégorie, le manque d'énergie du cerveau pour résister aux différentes causes de congestion se montre de bonne heure et souvent de bien des manières différentes : ils sont d'un tempérament irritable et colérique, souffrent de fréquents maux de tête, de vertiges, d'hyperesthésies sensorielles, d'hémorrhagies nasales; les émotions, une température trop élevée produisent facilement chez eux de violentes congestions céphaliques, et les premières les mettent rapidement hors d'eux-mêmes.

Dans une autre série de cas, ce mode pathologique de réaction du cerveau sur l'alcool est acquis, et ce sont tout particulièrement les blessures et contusions de la tête, les ébranlements et les inflammations de l'encéphale et de ses enveloppes, Tapoplexie, les psychoses idiopathiques (spécialement le delirium tremens) et leur période prodromique, la démence paralytique, l'alcoolisme chronique, l'épilepsie et les maladies débilitantes (comme par exemple le typhus), après lesquelles il reste une intolérance marquée pour l'alcool ; le plus léger excès suffit alors souvent pour produire un excès de trouble mental transitoire.

Il importe toutefois de remarquer que cette prédisposition particulière n'est point une condition indispensable de l'explosion du délire alcoolique aigu; celui-ci peut être fort bien produit chez un individu non prédisposé, parla simple coïncidence de causes accidentelles de congestion. Ainsi nous noterons de violentes et subites émotions, la fatigue corporelle par la danse, l'excitation sexuelle, la boisson dans un estomac à Jeun, une chambre d'auberge surcliaufice, une cha-

146 LA RESPONSABILITÉ CRIMLNBLLB

leur solaire excessive et riniroduction de substances narcotiques dans la boisson (huiles éthérées, absinthe, etc.).

De toutes ces causes, les plus importantes sont les émotions et les mouvements passionnels, mais il est essentiel de ne pas perdre de vue que le moment de l'ingestion de Talcool peut être séparé de celui où agit rémotion par une période plus ou moins longue de congestion cérébrale modérée, pendant laquelle l'individu parle et se comporte encore tout à fait raisonnablement ; l'émotion survenant subitement est la goutte de trop qui fait déborder le vase et produit un état d'irresponsabilité complète. Il faut alors se garder d'attribuer exclusivement à Témotion ce qui est en partie aussi le résultat de l'alcool, et ces cas d'action combinée d'un mouvement passionnel et de spiritueux sont des plus fréquents daus la pratique ; la littérature mentionne un grand nombre de crimes commis dans un moment d'ivresse pathologique.

L'appréciation médico-légale de ces états pourra utiliser les points suivants :

1» Il n'y a pas de proportion entre la quantité de boisson absorbée et l'effet produit, précisément parce que des circonstances internes (organiques) ou externes augmentent l'intolérance du cerveau pour l'alcool.

2** De même qu'il y a disproportion entre la cause et l'effet, il y a désharmonie de temps entre eux. La psychose aiguë n'apparaît pas toujours à la période d'acmé de l'ivresse et n'en suit pas non plus régulièrement les phases ordinaires, mais éclate subitement, dès l'abord, de suite au commencement de l'excès (relatif) alcoolique; ou bien, comme on l'a déjà vu,

' PERTES PATHOLOGIQUES DE LA CONNAlSSANCB 147

ringestîon du liquide et l'accès de délire soAt séparés^ par une phase, de une ou plusieurs heures, d'intoxication et de congestion cérébrale latentes, ce derniern'éclatant qu'à l'occasion d'une circonstance accidentelle.

3** La manie ébrieuse se distingue également de l'ivresse ordinaire par l'ensemble des symptômes : il se produit un véritable délire systématisé, l'aperception est anéantie complètement ou faussée par des hallucinations et des illusions, la conscience de soi-même a disparu, et l'individu est le jouet de véritables accès maniaques qui ne reposent plus sur la volonté et le raisonnement, mais ont tout le cachet instinctif et impulsif de la manie ordinaire et peuvent dégénérer en véritables accès de fureur avec besoin irrésistible de destruction.

¥ A ces symptômes de l'ordre psychique se joignent ceux d'une violente congestion céphalique — pulsation et tension des carotides, pouls plein et rapide, tête chaude et colorée, yeux brillants et injectés, parfois même grincements de dents.

5® Les mouvements ne sont pas embarrassés et hésitants comme dans la simple ivresse, mais sous l'influence de l'irritation cérébrale s'accomplissent au contraire avec force et énergie ; les muscles sont capables d'efforts extraordinaires.

6** La sensibilité cutanée est anéantie.

7® Plus tard il y a amnésie complète pour le temps de l'accès : tandis que dans l'ivresse ordinaire, dans laquelle la conscience n'est troublée qu'en partie ou suspendue pour peu de temps, l'individu se souvient sommairement de ce qui est arrivé; dans la manie

148 U RESPONSABILITÉ GIUMINBLLE

ébrieuse au contraire, la mémoire fait totalement défaut pour une période relativement longue ; Taccès tout entier constitue une lacune dans les souvenirs.

Ici il importe de remarquer que dans de certains cas on observe à un moment donné un éclaircissement subit et momentané de la raison qui permet à Tindividu de répondre sensément aux questions qui lui sont adressées et de se comporter raisonnablement, mais dont plus tard il ne conserve aucun souvenir. Cette lueur transitoire de l'intelligence peut se produire après un acte de violence lors de Tarrestation de l'individu, ou simplement lorsque sortant d'un appartement très-chaud il arrive subitement à Tair extérieur, etc. Cet intéressant phénomène ne doit pas dans la procédure être interprété dans un sens défavorable à l'accusé en donnant Ueu de penser que son ivresse était consciente ; il offre beaucoup d'analogie avec un état analogue chez les épileptiques que l'on voit parfois après un accès revenir en apparence tout à fait à eux, parler et agir raisonnablement, et qui cependant plus tard ne conservent aucun souvenir de ce qu'ils ont fait pendant cette période de raison extérieure.

La fréquence de ces états d'ivresse pathologique et l'importance des questions de responsabilité auxquelles ils peuvent donner lieu devant les tribunaux imposent au juge le devoir de bien les connaître, d'avoir toujours en vue là possibilité de leur existence dans un cas donné, et cas échéant de recourir, pour éclairer le tribunal, aux lumières d'un spécialiste.

L'expertise portera, en résumé, sur les points suivants :

1^ Quelle a été la vie antérieure psychique et physique de l'accusé? Est-il sous le coup d'une hérédité psycho ou névropathique ? A-t-ileu des maladies cérébrales; a-t-il reçu des coups ou blessures à la tète? Est-il atteint d'épilepsie ou d'une autre névrose chronique ; souffre-t-il d'alcoolisme chronique? Â-t-il jamais souffert de congestions, de céphalalgie ou de vertiges? Comment se comporte-t-il d'ordinaire- dans les mouvements passionnels ? Quelle était sa tolérance pour l'alcool aux différentes périodes de sa vie? Y at-il une différence entre maintenant et alors? Est-ce que antérieurement ses excès alcooliques avaient déjà un caractère pathologique ? et si oui, quels en étaient les symptômes prodromiques (congestions, hyperesthésies sensorielles, céphalalgie, vertiges)?

2® Quelle a été la quantité et la qualité des liquides absorbés (acide carbonique, absinthe, huiles éthérées, etc.)?

3° S'est- il, au commencement de l'ivresse eu plus tard, produit des circonstances de nature à exercer une influence cumulatrice sur l'effet de l'alcool?

4® A quel moment de l'ivresse est survenu le trouble psychique? Quels en ont été les symptômes (force musculaire, circulation, fonctions psychiques et sensorielles, conceptions délirantes, hallucinations, mouvements maniaques impulsifs) ?

5** Quel est l'état du souvenir pour la période de Faccès? Est-il simplement confus, ou fait-il entièrement défaut et pour quel espace de temps? Quelle a été la manière d'être de l'inculpé immédiatement après l'acte incriminé? ses paroles et sa contenance pou-

vaient-elles faire supposer qu'il était conscient de ce qui venait de se passer?

B. Narcotisme.

Un accès transitoire d'aliénation, pendant lequel rindividu commet des actes contraires à la loi, peut être causé par toute une série de substances toxiques autres que Talcool : ainsi Topium, le haschich, la gusquiame, la datura stramonium, la belladone, les préparations de plomb, Téther et le chloroforme, etc. Les symptômes cliniques sont tantôt des hallucinations et du délire, tantôt une agitation maniaque allant jusqu'à la fureur — belladone — ou Dien au contraire une violente dépression précordiale avec accès d'angoisse et visions effrayantes comme dans le raptus mélancolique.

Le chloroforme paraît avoir parfois un effet tout particulier sur lesorganes sexuels, dans lesquels il produit les sensations voluptueuses du coït. Ainsi la littérature rapporte des cas dans lesquels des femmes ont accusé le médecin qui les avait chloroformées d'avoir abusé d'elles pendant le sommeil narcotique, quoiqu'un examen sérieux prouvât que cette accusation reposait purement et simplement sur des hallucinations.

L'irresponsabilité d'actes commis pendant une ivresse narcotique ne peut naturellement faire l'objet d'aucun doute.

3° Du délire dans les maladies fébriles.

Les maladies fébriles sont fréquemment accompa-

gnées de délire, surtout lorsque la température du corps atteint un degré très-élevé ; mais chez les individus de constitution nerveuse le délire peut apparaître avec une fièvre peu intense, ou dans des affections qui n'en sont pas ordinairement accompagnées. Le délire aigu se montre de préférence à deux périodes distinctes de la maladie : à la période d'acmé et au commencement de la convalescence ; dans le premier cas, il a tout le cachet d'un délire d'intoxication et dépend sans doute de la chaleur de la fièvre et des altérations chimiques dans la composition du sang ; dans le second il revêt les caractères du délire d'inanition et provient d'une nutrition cérébrale insuffisante — anémie du cerveau.

En général le délire des maladies fébriles présente les symptômes d'un trouble hallucinatoire ou defagitation maniaque ; ce n'est que rarement qu'on observe une dépression psychique anormale, un délire systématisé ou une transformation complète de la personnalité ; presque toujours la chaîne des associations d'idées est brisée ; le malade délire à bâtons rompus. Dans la période d'acmé de l'affection fébrile le délire revêt la forme, tantôt de la mélancolie active, tantôt de la simple irritation cérébrale maniaque , tantôt du délire aigu avec manie furieuse , tantôt enfin simplement d'un délire calme, dont on peut momentanément faire sortir le malade. Il peut, en outre, être continu, ou bien n'apparaître qu'avec les exacerbations de la fièvre.

Dans les pays où existe la malaria, on observe souvent des accès de délire furieux ; ils peuvent n'apparaître que plus tard dans le cours de la fièvre et durer autant qu'elle-même ; mais celle-ci peut aussi

152 LA RESPONSABILITÉ GRIMINËLLB

débuter immédiatement par T accès de trouble mental ; . il dure alors d'ordinaire plusieurs heures et est caraclérisé par une agitation maniaque intense , avec un délire furieux qui pousse parfois le malade aux actes les plus dangereux.

Le délire d'inanition — dans la convalescence — s'observe le plus souvent après la pneumonie, le typhus, le rhumatisme articulaire aigu et le choléra ; il . s'exprime par des hallucinations et des conceptions délirantes transitoires d'un contenu indifférent ou angoissant, par des accès d'angoisse et par des symptômes d'excitation maniaque.

Le délire fébrile peut élre la cause d'actes de violence : homicide, incendie, etc. La littérature rapporte des cas d'infanticide commis sous l'influence du délire puerpéral.

Il faut, en droit, assimiler le délire fébrile aux étals de rêve et d'intoxication, ou même, suivant les cas, aux troubles psychiques proprement dits ; il rentre naturellement dans la catégorie des états de perte de connaissance ou d'altération pathologique des facultés intellectuelles mentionnés dans le g 51 du Code.

Dans la pratique on démontre le délire aigu en prouvant d'après les règles ordinaires du diagnostic médical l'existence d'une maladie fébrile aiguë ; on ne négligera pas plus Tanamnèse que l'examen du status praîsens. — Le mécanisme de l'acte incriminé lui-même et l'état de la mémoire fourniront des données précieuses pour l'appréciation des faits, et les règles posées au chapitre précédent — intoxication — trouveront ici en grande partie leur application.

4** Êpilepsie et hystérie.

Certaines névroses générales sont souvent compliquées de symptômes psychiques ou se transforment même en véritable aliénation mentale ; il n'est d'ailleurs pas toujours facile de différencier exactement dans la pratique les névroses simples de TaUénalion, et Ton doit souvent se contenter de Taxiome : c Sa potiori fit denominatio. » Parmi toutes les névroses Thystérie et Tépilepsie, mais cette dernière surtout, jouent le rôle le plus important au point de vue médico-légal ; un éminent médecin français (Trousseau) prétendait même que presque toujours, lorsqu'un individu commet un homicide sans motif, sans but d'intérêt, sans préméditation, sans égard au lieu, au temps ou aux moyens, il est épilep tique.

A. Lépilepsie. Cette terrible affection ouvre de vastes horizons à la médecine légale, et ce serait un devoir, non-seulement d'humanité, mais encore de prudence, d'examiner au point de vue de son état mental tout épileptique accusé d'un crime.

On ne peut pas établir une formule unique pour l'appréciation du degré de la responsabilité chez les épileptiques ; chaque cas doit être jugé individuellement. Beaucoup d' épileptiques restent exempts de complications mentales; ils sont par conséquent responsables. Chez d'autres il se développe de bonne heure des troubles psychiques qui paraissent dépendre moins du nombre des accès que de leur forme ; on a, du moins, observé que c'est surtout dans les cas où le mal

se borne à de simples accès de vertiges que la vie intellectuelle souffre le plus.

Les traits généraux de la folie épileptique sont : une altération progressive du caractère et de l'être moral tout entier, affaiblissement des facultés intellectuelles, grande variabilité de Thumeur et une énorme irritabilité ; ces symptômes ne manquent jamais.

Des troubles plus rares et plus passagers sont de profonds états de dépression avec angoisse précordiale, des hallucinations de nature terrifiante, une irritabilité excessive principalement avant et après les accès. Enfin chez les épilepliques, les passions et les émotions sont presque toujours irrésistibles, et chez eux les excès alcooliques prennent volontiers un caractère pathologique.

La folie épileptique chronique suit la marche de la démence et de l'idiotie progressives affectant plus particulièrement, soit la sphère intellectuelle, soit la sphère morale ; dans ce dernier cas il peut se produire de véritables états de moral insanity. En outre la névrose qui nous occupe est fréquemment le point de départ d'accès transitoires de folie aiguë et cela sous trois formes différentes, suivant que l'accès de délire éclate immédiatement avant ou immédiatement après l'attaque nerveuse, ou dans l'intervalle entre deux attaques, ou enfin que ces dernières disparaissent et sont remplacées par les accès psychiques transitoires, le caractère névro-psychique de la névrose restant le même — épilepsie larvée, épilepsie psychique. — On a désigné ces accès de folie survenant dans le cours de Tépilepsie par le terme général de « manie épileptique, » mais le plus souveiri; c'est i& le seul point que les différentes

variétés de Taffeotion aient de commun, soit entre elles, soit avec la véritable manie.

Ce qui se rapproche le plus de cette dernière affection sont les accès qui succèdent immédiatement aux attaques nerveuses et revêtent le caractère du délire furieux avec impulsions à la destruction, ou celui de Texaltation maniaque avec trouble intellectuel complet. — Ces paroxysmes de tnanie ne durent ordinairement que quelques jours ou quelques heures ; ils finissent aussi rapidement qu'ils avaient éclaté, et sauf une grande irritabilité et de la prostration physique et psychique, ne laissent aucune trace après eux. La première de ces deux variétés — mania furibunda — a la plus grande analogie avec la manie transitoire, mais s*en distingue par une durée plus longue, par un retour plus fréquent des accès et par une intensité moins grande dans les symptômes de congestion céphalique; en outre Tépicrise ne consiste pas ici en un profond sommeil comme dans la manie transitoire simple, mais en une grande prostration physique et morale ; enfin, dans la manie cpileptique, l'amnésie est moins complète et la confusion intellectuelle moins profonde.

La manie épileptique « interparoxysmale » a deux variétés. Dans la première — petit mal, Falret, — il y a un état d'irritabilité et de dépression psychique, qui se transforme peu à peu en agitation anxieuse avec angoisse précordiale, et contre laquelle le malade réagit en errant au hasard ou en commettant des actes de violence ; il n'a plus tard aucun souvenir, ou du moins qu'un souvenir très -incomplet de ce qui est arrivé pendant l'accès, lequel peut durer quelques jours ou

156 LÀ RESPONSABILITÉ GRIUINBLLB

quelques heures. Bien des cas envisagés faussement comme monomanies rentrent dans cette catégorie et ne sont au fond que des états de dysthymie précordiale à base épileptique, et accompagnés comme eux d'impulsions destructives et du besoin de décharger au dehors les sensations d'angoisse et d'oppression qui les caractérisent,

La seconde variété — grand mal, Falret, — est caractérisée par un délire furieux éclatant subitement et dont les différents accès sont jusque dans les plus petits détails exactement semblables les uns aux autres ; son contenu — conceptions délirantes, hallucinations, illusions — est de nature terrifiante ; le malade voit des spectres ou d'autres objets effrayants, il se croit en danger de mort, et ce genre de délire constitue le caractère spécifique de l'affection.

Cet état dure ordinairement plusieurs jours, après lesquels le malade se réveille subitement comme d'un rêve et n'a gardé, pour le temps de l'accès, aucun souvenir, ou tout au plus un souvenir confus comme celui du rêve.

Dans les cas d'épilepsie larvée, l'accès se produit de la manière qui vient d'être indiquée et peut ainsi, pendant bien des années, remplacer l'attaque convulsive, de sorte que le diagnostic de la maladie réelle ne peut guère être basé que sur les symptômes de l'état intervallaire, sur la périodicité des accès, la ressemblance qu'ils ont entre eux, Tamnésie dont ils sont l'objet, etc.

Tous ces troubles psychiques transitoires de Tépilepsie ont une importance médico-légale considérable, car ils peuvent conduire aux actes de violence les plus

soudains et les plus terribles — homicide, suicide, incendie, etc. — et dont le mécanisme est à peu près le même dans toutes les variétés : car, on vient de le voir, ce sont des conceptions délirantes et des visions de nature effrayante qui poussent le malade à réagir au dehors.

Dans cet état, les actes n*ont ni motifs ni objet, ils ne sont pas combinés et rien ne les arrête, la mise en scène est soudaine et bruyante, c'est un accès de fureur sauvage qui n'a pas même de but conscient, et dont les malheureuses victimes sont souvent mutilées avec une cruauté qui dépasse de beaucoup le but à atteindre, la mort.

Malgré la courte durée de la manie épileptique, il n est guère possible de la méconnaître. — Sans parler du mécanisme particulier de l'acte lui-même, la soudaineté de Texplosion et de la disparition du trouble psychique, le pêle-mêle du délire et des hallucinations terrifiantes, la dissolution de la conscience en un état de rêve profond, Ténorme réaction motrice qu'entraînent les conceptions délirantes, et Tamnésie plus ou moins considérable pour ce qui s'est passé pendant Taccès , caractérisent amplement cette dangereuse affection, et s'il restait quelques doutes sur son existencoi l'anamnèse suffirait à les dissiper en montrant dans le passé des accès de trouble psychique tout semblables à l'actuel ou des attaques convulsives dans l'intervalle desquelles existaient les symptômes ordinaires des psycho-névroses épileptiques, à savoir de l'irritabilité, de la faiblesse intellectuelle, des états périodiques d'excitation et de dépression avec sensations précordiales angoissantes et phénomènes d'aura divers.

158 LA RESPONSABILITÉ GRIMINBLLB

Quant aux diverses formes de troubles psychiques chroniques compliqués d*épilepsie, telles que idiotie et faiblesse intellectuelle, moral insanity, dépression mélancolique avec ou sans hallucinations, état pathologiques d*ivresse ou de mouvements passionnels, etc., on les appréciera selon les règles indiquées aux chapitres spéciaux de ces affections, car Tépilepsie n'est alors qu'un épiphénoméne qui ne change rien à la manière de les juger.

Dans les cas d'actes criminels commis par des épileptiques sans troubles psychiques concomitants bien dessinés, il faut user cependant de la plus grande prudence, car en premier lieu on ne peut affirmer d'une manière absolue que la névrose n'est pour rien dans la genèse de l'acte incriminé (cela surtout s'il a été commis dans un transport de mouvement passionnel), et en second lieu il n'est pas impossible qu'un accès épileptique suivant ou précédant immédiatement l'acte ait passé inaperçu, et dans ce cas l'individu pourrait fort bien avoir agi sous l'influence d'un trouble psychique transitoire. C'est pour cette raison que déjà les anciens auteurs admettaient l'existence de circonstances atténuantes dans les cas d'actes criminels commis par des épileptiques sans troubles psychiques manifestes ; le seul fait d'une névrose aussi grave commande l'indulgence.

B. Hystérie. — L'hystérie, cette névrose protéiforme qui s'attaque tout spécialement au sexe féminin pendant la période de la vie propre à la reproduction, donne également lieu à un grand nombre de questions médicolégales ; en effet, non-seulement elle se complique or-

PBRTBS PATHOLOGIQUES DE LA GOiNNAlSSANGE 159

dinaîrement de troubles psychiques élémentaires, mais encore se transforme très-fréquemment en trouble intellectuel, transitoire ou chronique.

Les altérations élémentaires de la vie psychique ne manquent presque jamais dans le cours d'une névrose hystérique et se traduisent par une irritabilité extrême, par de la mauvaise humeur, du mécontentement ou un besoin continuel de chicane et de querelles, par une grande versatilité dans les sentiments et les idées ; la disposition de Thumeur est également sujette aux plus grandes variations, passant sans motifs, ou pour des motifs tout àfait futiles, du gai au triste, de l'excitation à la dépression, et il se produit alors souvent des sympathies ou des antipathies aussi soudaines qu'irréfléchies.

Le domaine des conceptions présente également un état anormal caractérisé essentiellement par un manque plus ou moins complet de vérité dans leur reproduction; leur cours est capricieux, désordonné, et souvent de nouvelles conceptions tout à fait étrangères au moi normal, conceptions absurdes ou extraordinaires, apparaissent et se fixent dans la conscience avec une persistance maladive — obsessions. — Dans le domaine de la volonté enfin, l'hystérie se trahit par le bizarre mélange de volitions heurtées et capricieuses, et d'une faiblesse caractéristique de la volonté, le tout se traduisant au dehors par la versatilité des projets, l'indécision dans le choix, la préférence accordée à des motifs absurdes ou extraordinaires, et parune indifférence complète pour les intérêts sérieux de la vie. — Dans l'hystérie enfin, l'instinct sexuel est fréquemment exalté.

160 LA RESPONSABILITÉ GRIHINBLLB

L'accroissement progressif de ces anomalies et Taffaiblissement des correctifs de la raison et des notions de la morale peuvent conduire à des actes criminels, dont la responsabilité complète est alors mise en question. Ainsi la dépression maladive, Tégoïsme pathologique ou l'irritabilité extrême des hystériques les poussent facilement à la calomnie, à la médisance ou à des dénonciations vraies ou mensongères ; en outre, chez ces malades, les mouvements passionnels et les émotions sont plus profonds et de plus longue durée que chez les personnes à système nerveux sain, et souvent revêtent bien plus le caractère de la manie que celui d'un mouvement passionnel ordinaire.

L'antipathie (non motivée) pour de certaines personnes peut devenir la cause première d'actes criminels ; les sentiments même, si naturels pourtant, de Tamour maternel peuvent être complètement altérés et se transformer en aversion pour ses propres enfants et pousser même la malade à les maltraiter. L'exubérance de rimagination et la reproduction mensongère des conceptions peuvent être la cause de faux témoignages ou de faux serments ; le besoin de se rendre intéressant, de faire sensation, conduit à des tromperies, des intrigues, des simulations.

L'exaltation de l'instinct génésique chez l'hystérique la pousse souvent à des aberrations sexuelles ; elle accuse parfois les individus de son entourage de s'être portés sur elle à des actes lubriques, ou bien elle devient jalouse de son mari, l'accuse d'infidélité conjugale, etc., d'où résultent des procès scandaleux et des plaintes en séparation. Enfin les obsessions, les envies et les désirs pervertis qui naissent de sensations anormales, con-

PBRTBS PATHOLOGIQUES DE LA CONNAISSANCE t6t

duîsent souvent l'hystérique au vol, à l'abus de confiance, etc.

Dans l'hystérie, cependant, les troubles psychiques ne restent pas toujours élémentaires, mais dégénèrent souvent en un ensemble complet de symptômes psychopathiques qui, comme dans l'épilepsie, peuvent éclater subitement avant ou après T accès ou le remplacer ; leur marche est également typique, et il y a aussi de l'amnésie pour la durée de l'accès.

La forme clinique de ces troubles psychiques transitoires de l'hystérie est infiniment variable, car outre des accès de délire extatique et de somnambulisme, on observe parfois des états qui ont la plus grande analogie avec le grand mal des épileptiques ; toutefois le délire est en général plutôt systématisé avec un contenu de nature gaie. Une variété plus rare que j'ai observée quelquefois, consiste en accès d'agitation maniaque durant d'une demi-heure à deux heures et caractérisés par de violentes vociférations, par des chants, des rires et un grand besoin de mouvement ; ces accès précèdent immédiatement leparoxysme hystéro-épileptique et sont parfois accompagnés de cleptomanie et de collectionisme ; ils ne laissent après eux aucun souvenir de ce qui s'est passé.

Le délire transitoire des hystéro-épileptiques présente une ressemblance bien plus grande encore avec le grand mal des épileptiques ; les accès éclatent au moment du paroxysme convulsif ou dans l'intervalle de deux attaques, plus rarement ils les remplacent. Caractéristiques sont ici les prodromes particuliers de l'hystérie, et le fait que ce sont principalement les cir-

162 LA RESPONSABILITÉ CRIMLNBLLE

constances qui ont fait écLitér Taccès qui fournissent le sujet du délire ; chez ces individus on voit également souvent des impressions psychiques qui sont, de près ou de loin, en rapport avec la cause de raffection en général, provoquer à elles seules l'accès.

Pour la constatation et l'appréciation de cette catégorie de troubles psychiques, on se servira de moyens de diagnostic analogues à ceux dont il a été question lors du délire transitoire des épileptiques ; ici aussi l'amnésie ne fait jamais défaut.

Souvent Thystéric se transforme peu à peu en folie chronique, le plus ordinairement en érotomanie ou en démonomanie,mais parfois aussi en folie raisonnante, état qui touche de près au moral însanity. Ces dernières formes ne conduisent pas à la formation de conceptions délirantes ou de fausses perceptions, mais se bornant à altérer les facultés affectives ou les conceptions seulement dans leur forme, peuvent facilement être faussement interprétées, car les personnes qui en sont atteintes font tout à fait l'impression de femmes simplement menteuses, méchantes et querelleuses ; et cependant cet état est entièrement pathologique. En effet, ici la vie tout entière des sentiments est altérée, et se meut continuellement entre ses modes extrêmes; rirritabililë extrême et la passion qu'on observe toujours sont propres à l'hystérie, caractérisée en outre, on vient de le voir, par du mensonge, de l'hypocrisie, de Tégoïsme, des caprices, des bizarreries, des sympathies et des antipathies absurdes. A ces symptômes il faut ajouter des mouvements passionnels exagérés, des impulsions instinctives et des instincts exaltés et per-

vertîs, dans la sphère sexuelle surtout, et qui se traduisent par un penchant éhonté à la prostitution, par de l'onanisme ou par des actes et une manière d'être absolument contraire au bon sens, ainsi le port d'habits de l'autre sexe, le penchant à se mettre en état de nudité complète, à se badigeonner avec ses excréments, etc. Enfin, dans cet état, le cours des conceptions est capricieux, tantôt très-ralenti, tan tôt considérablement précipité ; puis viennent des conceptions bizarres absurdes, sans raison d*être, qui ont sur les actes une influence toute-puissante et en font commettre d'absurdes, de bizarres, d'irréfléchis.

Une fois la psychose arrivée à ce degré, il est naturel que les penchants, les instincts, les habitudes de l'être tout entier forment un contraste frappant avec le passé ; la personnalité est transformée, dégénérée, et il en résulte que toutes les volitions de semblables malades ont un caractère impulsif et instinctif ; la réflexion et les correctifs éthiques font défaut, et l'individu est poussé à toute espèce d'actes immoraux, criminels, ou tout simplement absurdes. Malheureusement l'art de la simulation et de la dissimulation, si fréquent et si raffiné dans ces tristes cas de naufrage psychique, en rendent parfois le diagnostic fort difficile.

La folie, transitoire ou chronique, des hystériques abolit naturellement toute responsabilité, et il n'y a que les cas dans lesquels le trouble psychique est à l'état élémentaire qui puissent présenter quelques difficultés. En général, une simple dépression morale, des caprices, des envies de femme hystérique, n'excusent pas une action criminelle ; toutefois il ne faut pas oublier que l'hystérie est une névrose générale et que, comme telle,

164 LA RBSPONSABIUTÉ GRIMINBLLB

elle peut entraver de bien des manières les manifestations normales de la vie psychique (dans la sphère momorale et de la volonét surtout), avancer considérablement la limite de Tirritabilité, et enfin rendre le moi infiniment plus faible dans sa lutte avec les passions. Dans ces cas il parait donc équitable d'admettre une diminution de la responsabilité (circonstances atténuantes?).

5* Mouvements passionnels pathologiques.

Le mouvement passionnel ordinaire est un état qui ne dépasse pas la limite physiologique, etqui appartient par conséquent à la santé, quoique cependant Texpéri.ence de tous les jours montre que tout mouvement passionnel un peu intense est accompagné de perturbations psychiques et somatiques diverses et que la raison peut en être momentanément voilée. En outre, l'expérience montre également que dans des conditions physiologiques, Témotion ou le mouvement passionnel doivent être dominés par la raison, et que la correction et la répression des conceptions et des impulsions qui naissent alors sont possibles ; il en résulte, par conséquent, que le code ne peut excuser les actes du mouvement passionnel : ce serait, pourlui, se rendre simplement impossible.

D'un autre côté, le mouvement passionnel est un trouble transitoire de la vie de Tâme, et pendant toute sa durée, la force de résistance psychique fournie par les conceptions de droit et de morale est certainement affaiblie à un degré plus ou moins notable ; en outre, l'individualité, les circonstances extérieures, la cause de l'émotion, sont autant de facteurs qui agissent puis-

sammenl sur cette dernière, et jouent, chez chaque individu en particulier, un rôle important ; le tempérament, le caractère, Téducation, sont autant de circonstances, donc, dont il ne saurait être rendu responsable, et qui exercent une influence considérable sur la marche et le mode du mouvement passionnel ; le législateur a apprécié ce fait à sa juste valeur, en jugeant les actes émotifs avec plus d'indulgence que ceux qui sont résolus et commis dans un état de calme psychique et d'équilibre moral ; il innocente même ceux de Témotion arrivée à son paroxysme par des circonstances indépendantes de la volonté : par exemple, lorsque, sous l'empire de l'émotion et de la frayeur, un individu dépasse la limite de la légitime défense. — Les états émotifs qui rentrent spécialement dans cette catégorie et doivent être recommandés à l'indulgence du juge sont ceux qui résultent de chagrins d'amour, de jalousie, de la misère et du désespoir en général.

Un état psychique exceptionnel pour lequel le code criminel contemporain est ajuste titre devenu plus indulgent se rencontre souvent chez les filles mères, chez lesquelles la honte, les soucis de l'avenir, la frayeur aux symptômes précurseurs de l'accouchement, les mauvais traitements de la part de leur entourage, l'abandon par leur amant, la détresse matérielle et le désespoir, agissent d'une façon puissante et produisent dans la conscience des luttes et des déchirements dont personne ne pourrait à l'avance se vanter de sortir vainqueur, et cela d'autant plus que, dans ces moments-là, le système nerveux est en outre affaibli et irrité par les douleurs de l'enfantement. Trop souvent,

106 LA RËÇPOJNSABILITÉ CiUMiNBLLB

on le sait, la scène finit par le meurtre de l'enfant, source de tant de désespoir.

L'appréciation des états de mouvement passionnel appartient d'ordinaire au juge seul, car ils ressortent essentiellement du domaine psychologique, et le médecin ne sera appelé comme expert que lorsque des circonstances particulières pourraient faire supposer l'existence de conditions organo-pathologiques spéciales coïncidant avec le mouvement passionnel.

Or ces états pathologiques dans lesquels le mouvement passionnel, par ses symptômes et ses résultats, équivaut à un accès de folie transitoire, sont nombreux, et la simple appréciation psychologique du juge n'est alors plus suffisante; il a besoin des lumières d'un expert spécial qui l'éclairé sur les conditions organiques dont l'entrée en jeu transforme l'émotion physiologique en un mouvement passionnel pathologique.

Ces conditions organiques sont les suivantes :

1** Il est des individus qui sont depuis leur plus tendre enfance si excessivement irritables et passionnés, et chez lesquels les mouvements émotifs éclatent si soudainement et si violemment pour la moindre cause, qu'on ne peut se défendre de l'impression qu'il doit y avoir chez eux une cause organique à ces anomalies de l'humeur et du caractère. Cette impression devient d'autant plus positive qu'on voit davantage combien l'éducation lutte vainement contre cet état, et combien souvent ces individus, malgré leur bonne volonté et leur désir sincère de se comporter autrement, sont impuissants à dominer leur moi dans un moment d'émotion et à obéir aux exigences de la loi humaine et mo-

PERTES PATHOLOGIQUES DE LA GONiNAlSSANGE 167

raie. En outre, au moment du paroxysme de Témolion, la conscience peut être plus ou moins voilée ou disparaître même si complètement, que plus tard le souvenir de ce qui s'est passé n'existe pas, ou du moins est singulièrement obscur et incomplet.

L expérience montre enfin que ces individus sont grandement prédisposés à la folie, qu'ils sont, à ce point de vue, sous le coup d'une hérédité fâcheuse, et que cette prédisposition psychopathique se traduit presque toujours par quelque autre anomalie de caractère, par des bizarreries ou des excentricités; souvent enfin ces infirmes de l'intelligence sont atteints, par intervalles, de véritables troubles psychiques.

2** Les maladies dites organiques du cerveau sont très-fréquemment accompagnées de cette irritabilité pathologique de l'humeur et des sentiments; ainsi on la voit apparaître après des coups ou blessures à la tête, après l'apoplexie, la méningite, le typhus, ou encore après des atteintes d'aliénation mentale déclarée. On l'observe, en outre, dans la faiblesse d'esprit acquise ou congénitale, chez les sourds-muets et les idiots, dans la période de rémission ou d'intermission de la folie périodique, dans le cours de certaines névroses générales , de la chorée , de T hystérie , de rhypochondrie, mais surtout de l'épilepsie.

S"* La limite physiologique du mouvement passionnel peut encore être dépassée sous l'influence de différentes causes physiques ou morales d'épuisement du système nerveux : chagrins prolongés, excès alcooliques et sexuels, maladies chroniques qui troublent profondément le sommeil, la nutrition, la constitution du sang, etc., car l'irritabilité nerveuse n'est, en somme,

168 LÀ RESPONSABILITÉ GRUtlNBLLB

que la résultante des excitants qui ont agi sur l'ensemble du système.

4** Souvent enfin plusieurs des causes qui viennent d'être indiquées agissent simultanément ; ainsi épilepsie et mouvement passionnel, prédisposition psychopathique et ivresse. — Particulièrement violente est l'influence de la passion chez les faibles d'esprit, car chez eux il existe déjà un trouble invétéré du mécanisme psychique.

A une époque ancienne, on avait cru devoir envisager ces états d'irritabilité pathologique comme une forme spéciale de maladie mentale, et on lui avait donné le nom significatif de excandescentia furibunda, et cependant ils ne sont certainement qu'un mode anormal de réaction psychique.

La forme clinique sous laquelle se présentent les mouvements passionnels pathologiques peut revêtir divers aspects. Suivant la cause de l'émotion, les conceptions sont brusquement arrêtées, l'individu est frappé de stupeur, ou bien, au contraire, elles sont singulièrement précipitées et troublées, en même temps que la perception sensorielle cesse et que la conscience est anéantie — délire des sens, — ou bien encore l'émotion revêt la forme d'une agitation furieuse, et se rapproche alors de la manie transitoire, dont elle se distingue en ceci, que l'accès est ici la conséquence immédiate de la cause occasionnelle; en outre, l'accès de manie transitoire est plus long, obscurcit plus profondément la conscience et le souvenir, et revient à l'état normal par un profond sommeil.

Psychologiquement, on peut dire que les conditions

qui font dépasser au mouvement passionnel les limites physiologiques sont toutes celles qui d'un côté abaissent d'une manière anormale le niveau habituel de rirritabilité, et de l'autre affaiblissent la force de résistance du moi intellectuel et moral, lequel n'est, dès lors, plus capable de dominer l'émotion.

Dans l'appréciation des actes criminels si nombreux qui résultent de mouvements passionnels dépassant la limite physiologique, il est nécessaire d'étudier à fond tous les facteurs anthropologiques et cliniques du cas spécial. L'expert examinera l'arbre généalogique, la constitution physique et morale, le tempérament habituel de l'individu ; il recherchera si des maladies cérébrales ou nerveuses antérieures ou actuelles — des psychoses surtout — ont pu changer le niveau de l'irritabilité physiologique. Avant tout, le fait que l'inculpé affirmerait au juge d'instruction ne pas se souvenir du tout, ou se souvenir incomplètement de ce qu'il a fait, doit mettre ce dernier sur ses gardes ; de même l'absence de préméditation , de combinaison dans l'acte, ou le fait que l'accusé a agi sans aucun égard pour le temps, le lieu, le choix du moyen, ou qu'il a déployé une cruauté excessive et dépassant beaucoup le but, peuvent, suivant les circonstances, permettre de conclure à un trouble complet de la conscience. Le fait, en outre, que le mouvement passionnel existait déjà depuis un certain teimps au moment où le crime a été commis, ne doit pas faire conclure que l'individu aurait pu se dominer, s'il l'avait bien voulu, car l'expérience prouve que, lorsqu'un homme passionné se contient quelque temps, la passion ne fait souvent qu'augmen-

170 LA RESPONSABILITÉ CRIMINBLLB

ter, et qu'il suffit alors d'une circonstance occasionnelle quelconque pour lui faire irrésistiblement briser ses liens. Enfin une bonne réputation et un caractère solide parlent toujours en faveur de Taccusé, mais pas le contraire, c'est-à-dire qu'on ne doit pas envisager comme une circonstance aggravante qu'il a toujours eu le caractère emporté et colère, car celui-ci peut fort bien être le résultat d'une mauvaise éducation ou de conditions organiques défavorables.

En résumé, les actes commis dans le mouvement passionnel, en dedans de la limite physiologique, sont du domaine du juge et rentrent dans la catégorie des circonstances atténuantes admises par le code ; dans les actes, au contraire, commis sous l'empire d'un mouvement passionnel pathologique, la responsabilité peut être mise en doute ; elle doit être envisagée comme suspendue tout à fait^ lorsque la connaissance a été temporairement anéantie et que le souvenir de ce qui s'est passé est incomplet ou voilé complètement ; de pareils états rentrent nécessairement dans la catégorie des pertes de connaissance admises par le code.

Après avoir étudié les différents états psychopathiques qui sont visés par le paragraphe 51 du Gode criminel et peuvent être l'objet d'une enquête médico-légale , il nous reste à examiner certaines questions générales de pratique qui ont trait à l'appréciation et à la démonstration des faits, à la position de l'expert vis-à-vis du juge, à la rédaction des rapports médico-légaux, à la valeur obligatoire qu'ils peuvent avoir pour lui, et enfin à la simulation de troubles psychiques.