PREMIERE PARTIE

TROUUCTIOU

La psychologie criminelle est une des branches les plus importantes, mais aussi les plus difficiles de la science humaine. La civilisation, toujours en progrès, a chez tous les peuples créé des formes de gouvernement et établi des lois destinées à protéger et à sauvegarder les droits de la société et ceux de l'individu, mais aussi elle a prononcé des peines contre ceux qui outragent ces lois et méconnaissent ces droits. Dans la période d'enfance des notions légales et juridiques,

il suffisait d'avoir constaté une action coupable pour en rendre responsable l'auteur et le traiter en conséquence, et Ton ne s'inquiétait pas plus, dans ce temps du droit du talion, de savoir si l'action avait été volontaire, que si la volonté avait été libre. Plus tard seulement vint le développement de la psychologie et de l'anthropologie, qui conduisit à une appréciation plus exacte du mécanisme de la volonté et de sa profonde dépendance tant de l'organisation physique de l'individu que des circonstances sociales dans lesquelles il se trouve placé ; dès lors une responsabilité fatale basée sur la simple constatation des faits, et devant, sous peine d'inconséquence, s'appliquer également à l'enfant et à l'aliéné, ne pouvait plus satisfaire la conscience du juge, qui dut de plus en plus acquérir la conviction que le degré de la responsabilité légale de l'individu ne doit pas se mesurer à l'étendue du dommage qu'il a causé, mais bien à la somme de liberté morale qui lui était dévolue. Or, les deux conditions fondamentales de cette liberté sont nécessairement :

l**La connaissance de Y illégalité de 7'acte (libertas judicii);

2** La possibilité pour Tindividu de se décider librement à le commettre ou non (libertas concilii).

C'est sur cette base que repose aujourd'hui le droit pénal de toutes les nations civilisées ; la punition doit être en raison directe de la culpabilité légale, mais celle-ci n'est point égale à l'étendue du dommage causé, elle l'est à la somme de liberté dont jouissait l'individu au moment où il a commis l'acte délictueux.

La question de culpabilité repose donc bien moins

INTRODUCTIOiN 3

sur les faits objectifs que sur les faits subjectifs, et il peut même se rencontrer des cas dans lesquels, par suite d'une contrainte soit physique ou extérieure, soit organique ou intérieure, la volonté n'a pas le choix et n'est libre d'agir que dans une seule direction; la responsabilité est alors nécessairement suspendue, l'individu est irresponsable.

En résumé il y a donc deux conditions sine qua non de la responsabilité criminelle :

1** Il faut qu'un fait objectif existe, qu'une action coupable ait été commise parla volonté d'un individu,

2** Cette volonté doit avoir été libre, et les conditions de cette liberté sont :

A. Connaissance de l'illégalité de l'acte ;

B. Possibilité pour la volonté de choisir entre l'action et la non-action.

Ces deux conditions étant données, la responsabilité juridique existe, tandis qu'elle est absente si l'une d'elles manque. La première implique la faculté d'apprécier en connaissance de cause la nature et les conséquences de l'acte ; la seconde implique la possibilité pour l'individu de choisir entre l'action et la nonaction en se basant sur des motifs d'utilité, d'opportunité, de légalité et de morale,

La responsabilité juridique et la responsabilité morale sont des notions de nature bien différente ; cette dernière existe seulement lorsque des motifs ou des raisons de l'ordre purement moral sont seuls enjeu, tandis que la première suppose purement et simplement le libre arbitre, soit la possibilité du choix entre l'action et la non-action, sans s'inquiéter si ses décisions sont le résultat de motifs directs d'intérêt, tels

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par exemple que la crainte de la punition, ou de motifs d'un ordre moral plus élevé.

La responsabilité morale est ainsi au-dessus de la responsabilité juridique, et elle s'étend aussi beaucoup plus loin en tant que s'appliquant à des actes que la loi nequalifle pas de coupables, quoiqu'ils soient contraires à la morale; ainsi la séduction, le mensonge, etc. Quant à la responsabilité psychologique, elle se confond essentiellement avec la responsabilité juridique et la suppose; pour qu'elle existe dans un cas donné, il faut qu'il y ait : 1** faculté de discernement dans le sens de l'imputabilité juridique ; 2** libre arbitre (possibilité du choix entre Taction et la 'non-action).

Le droit criminel moderne repose donc avant tout sur la notion du libre arbitre, qui est une condition sine qiia non de la responsabité légale ; mais la science juridique ne conçoit cette notion du libre arbitre qu'à un point de vue entièrement empirique : elle ne s'inquiète ni de questions spéculatives et métaphysiques, ni de savoir si le libre arbitre existe à priori, s'ilestinné, absolu; elle ne discute pas avec le matérialisme qui le nie... elle repose sur le fait purement empirique qu'à dater d un certain âge, qu'elle a elle-même fixé, l'individu a acquis une somme de facultés physiques et psychiques suffisante pour reconnaître, dans un cas donné, l'importance légale d'un acte (discernement), et pour se décider librement à le commettre ou non (libre arbitre).

D'un autre côté, la pathologie nous enseigne que diverses causes peuvent empêcher la réalisation ou l'effet de cette somme de maturité physique et psychique exigée par la loi pour qu'il y ait responsabilité: ainsi