‹ La responsabilité criminelle et la capacité civile dans les états de trouble intellectuelChapitre 9 sur 41 · CHAPITRE III · texte numérisé non relu

CHAPITRE III

Arrêts dans le développement psychique et dégénérescences morales.

Nous arrivons maintenant à une catégorie psychopathologique extrêmement importante : c'est celle qui comprend tous les individus chez lesquels une maladie du cerveau, soit congénitale, soit apparaissant dans les premières années de la vie, vient entraver plus ou moins complètement le développement intellectuel,

ARRÊTS ET DÉVELOPPEMENT PSYCfflQUE 19

lequel dès lors, soit reste absolument stationnaîre, soît ne progresse plus que de peu de chose et n'atteint jamais le degré normal, soit enfin prend une direction tout à fait pathologique. Il résu te de là une variété infinie d'individualités psychiques morbides qui, comparées entre elles, n'offrent qu'une différence en plus ou moins, mais qui, comparées à la normale, ne sont jamais à la hauteur de la maturité légale et doivent toujours être appréciées d'une façon concrète et individuelle. — Ce sont les êtres incomplets connus sous le nom d* idiots, d'imbéciles, de faibles d*esprit qui forment cette catégorie, et légalement on peut leur assimiler les sourds-inuels.

Les arrêts de développement du cerveau peuvent, nous venons de le dire, dater de la vie fœtale , ou ne se produire qu'après la naissance; dans le premier cas, c'est ordinairement l'ossification prématurée des sutures crâniennes qui empêche l'épanouissement normal de l'encéphale, et le tout se traduit par un raccourcissement général des diamètres. Bien plus fréquents sont les cas d'altérations inflammatoires et congestives du cerveau et de ses enveloppes, ou bien encore ceux dans lesquels agissent ces troubles de nutrition d'une nature inconnue qui sont le résultat d'influences héréditaires fâcheuses et en particuUer d'habitudes alcooliques des ascendants. Il est même probable que des parents du reste sobres et sains d'esprit, mais accidentellement en état d'ivresse au moment même de l'acte générateur, peuvent donner le jour à des enfants simples d'esprit, épileptiques ou idiots.

Les degrés de la défectuosité intellectuelle, congénitale ou acquise, varient à l'infini. Tout au bas de l'é-

chelle est Tidiot complet, absolument incapable d'aucune éducation, et dont Tétat mental n'offre devant la loi aucune difficulté d'appréciation ; mais à partir de ce zéro de l'intelligence s'élève graduellement une variété infinie de degrés, dont le dernier se rapproche de la moyenne psychique normale, mais ne l'atteint pas; or c'est précisément ici que se rencontrent les cas les plus délicats et les difficultés peut-être les plus considérables qui puissent se trouver dans la médecine légale des états intellectuels douteux.

Un principe fondamental ici est qu'il faut toujours étudier l'individualité sous tous ses aspects, et non pas seulement sous un seul, qui vous frappera peut-être particulièrement au premier abord. C'est précisément chez les gens à tête faible qu'on observe souvent une faculté remarquablement développée au détriment de toutes les autres qui restent stériles et insuffisantes; ainsi, par exemple^ la musique, la mémoire des chiffres, le calcul, etc.

Il est également de la plus grande importance, lorsqu'on a à apprécier le degré de discernement des individus de cette classe, de procéder d'une manière absolument concrète. Les faibles d'esprit savent, par exemple, fort bien qu'on ne doit ni tuer ni voler ; mais cette connaissance n'est chez eux, ni le résultat d'un travail moral propre, ni le produit d'une indépendance acquise qui fassent valoir les motifs de droit et de

morale ils ne la possèdent que d'une manière

tout à fait abstraite et ne font que reproduire les notions et les idées d'autrui, idées de catéchisme et de leçons de morale qu'à grand' peine ils sont parvenus à loger dans leur mémoire.

ARRÊTS BT DHYBLOPPBMEM PSYCIIIQIE 21

Une pareille notion tout abstraite de culpabilité et de la punition qui en résulte sous-entend, il est vrai, la connaissance générale du bien et du mal, mais non pas la faculté de l'appliquer à soi-même dans un cas donné, en faisant librement le bien pour le bien luimême. En outre, chez beaucoup de faibles d'esprit, les notions de bien et de mal ne sont représentées que par les rudimentaires motifs d'utilité et de dommage personnels : c'est ainsi que des individus auxquels on demande si telle ou telle action est un péché — ou un crime — répondent raisonnablement à cette question faite en général, tandis qu'ils sont parfaitement incapables d'en faire Tapplicaiion à leur propre cas, à leur conscience individuelle ; des idées empruntées n'y suffisent pas.

Il est fréquent de voir, à ce point de vue, le degré de responsabilité de faibles d'esprit estimé beaucoup trop haut. Chez ces déshérités de Tintelligence, l'existence d'une faculté quelconque dépassant sensiblement, non-seulement les autres facultés, mais encore peut-être celles d'individus psychiquement sains, ne doit nullement faire préjuger de l'ensemble, pas plus que l'expert appelé à apprécier le moi moral et le degré de conscience de la culpabilité ne devra se laisser induire en erreur par la possibilité d'émettre abstractivement un jugement juste, mais isolé.

Un acte librement raisonné demande des facultés bien supérieures, soit des notions de morale et de droit assimilées par un travail propre et incorporées à la conscience ... au lieu de cela nous ne voyons chez les simples d'esprit que les restes fragmentaires d'une éducation scolaire incomplète et que le souvenir tout

mécanique de préceptes à moitié compris du catéchisme.

Les auteurs se sont donné une peine infinie pour classer par catégories et rubriquer par degrés les formes infiniment variables d'infirmité intellectuelle et d'imbécillité et ont, avec plus ou moins de bonheur, pris pour base de leur classification l'état de la parole. Ainsi Krauss (Le crétin devant les tribunaux) distingue quatre classes :

1° Crétinisijie complet (Sinnlosigkeit). La parole manque absolument ou n'est représentée que par des sons inarticulés.

2"* Idiotie (Blôdsinn). La parole est peu développée et n'exprime rien de plus que les besoins les plus simples de la vie matérielle.

3"* Imbécillité (Stumpfsinn). La parole n'est déjà plus élémentaire ; elle arrive à la construction de phrases et de périodes simples, mais n'exprime que des conceptions sensorielles primitives et reste au ' niveau de la parole de l'enfant.

4** Faiblesse d'esprit ( Schwachsinn ). La parole devient plus riche et se rapproche de celle de l'homme sain, mais elle est pauvre et rudimentaire dès qu'il s'agit d'exprimer des conceptions d'un ordre plus élevé que celles qui sont directement fournies par les organes des sens.

En médecine légale il suffit amplement de distinguer deux catégories : les idiots et les faibles d'esprit, et la différence qui les sépare consiste en ceci, que les premiers ne sont pas capables de conceptions ou de notions s'élevant au-dessus de leurs besoins maté-

riels, tandis que chez les seconds elles sont à la vérité possibles, mais n'atteignent jamais le même degré de richesse et de clarté que chez Thomme normalement doué.

Idiotie. — Au degré le plus bas de Tidiotie, la vie intellectuelle fait à peu près complètement défaut. Les impressions des sens se rapportant aux objets qui peuvent servir à la nourriture existent seules, et le besoin de la faim seul provoque dans ces organisations rudimentaires des mouvements instinctifs, dont le but est inconscient. L'instinct sexuel manque encore, ou n'est que faiblement ébauché, et si à un degré d'idiotie moins profond il est développé davantage, la manière de le satisfaire rappelle celle de la brute. On observe aussi fréquemment qu'il apparaît périodiquement, rappelant en cela le rût des animaux. — Quoi qu'il en soit, la satisfaction du besoin de la faim constitue seule chez l'idiot le centre de Tactivilé intellectuelle; au lieu d'une volonté consciente, tendant à un but conscient également, on n'observe chez lui que de simples mouvements instinctifs qui ne se produisent qu'en suite d'une excitation extérieure ou d'un violent besoin organique , et que l'habitude ou l'éducation peuvent tout au plus utiliser pour un simple travail mécanique. L'idiot reste plongé dans une profonde torpeur physique, parce que les motifs du mouvement lui manquent ; toute sa manière d'être porte le cachet du relâchement, de la passivité, ce qui est dû essentiellement à ce que, chez lui, l'innervation des muscles fléchisseurs est moins intense que chez l'homme sain d esprit. La marche et la tenue ont aussi quelque

chose de pesant, d'incertain, et fréquemment on observe, en outre, des contractures, des déformations des extrémités, des atrophies musculaires partielles, du strabisme, du bégayement ou d'autres vices des organes des sens résultant de procès pathologiques dans la moelle ou dans le cerveau, datant de la vie fœtale, ou survenant durant les premières années de la vie. Cette dernière cause produit en outre parfois des convulsions partielles, des états choréiques ou épileptiformes. — La configuration du crâne peut être tout à fait normale, mais souvent le front est aplati, ou bien la boite encéphalique présente les formes macrocéphalique, microcéphalique ou crétinienne.

La forme de l'idiotie peut donc varier à l'infini suivant les individus ; mais quelles que soient les différences de degrés, la limite qui la sépare de la faiblesse d'esprit reste toujours fixe et invariable , c'est-à-dire que, chez l'idiot, les conceptions vagues , élémentaires et incomplètes ne se détachent jamais de leur excitant sensoriel primitif et, restant constamment générales, ne parviennent jamais à la hauteur d'une abstraction. La reproduction de conceptions supérieures est incomplète et ne se produit que sur une excitation extérieure ou en rapport avec l'éveil du besoin organique, et leur marche est mécanique comme leur production.

L'idiot complet ne connaît ni les sentiments affectifs, ni la compassion, ni les besoins sociaux; il jouit des bienfaits de la société sans se rendre aucun compte de leur valeur, et une seule chose peut le faire réagir : une contrariété ou un empêchement de son moi. Il réagit alors par un violent mouvement de colère, mou-

veriient presque toujours exagéré et qui, dians sa brutalité, dépasse ordinairement de beaucoup le but. Cet accès de colère a tout à fait le cachet de ces paroxysmes de fureur pathologique dans lesquels la conscience est complètement abolie et dont plus tard Tindividu ne garde aucun souvenir. Parfois aussi on voit ces paroxysmes apparaître spontanément et périodiquement.

Le plus souvent c'est pendant de semblables accès que Fidiot commet des actes criminels : il blesse, tue ou détruit brutalement tout ce qui lui tombe sous la main, mais il peut aussi y être poussé par de violents désirs organiques rendus irrésistibles, en partie par Texubérance des instincts naturels (en particulier du sens génésique), et en partie aussi par le manque de conceptions morales équilibrantes. Enfin Fidiot n'est pas capable de suivre un plan ; il accomplit un crime sans combinaison et sans réflexion.

Le dossier criminel de Fidiotie présente surtout des attentats aux mœurs commis spécialement sur des enfants, et le viol. L'incendie est moins un acte de vengeance et de méchanceté que la conséquence d'imprudences ou du plaisir enfantin de voir briller la flamme sans aucune conscience de la gravité de Facte et de ses suites. Souvent enfin Fincendie est tout d'imitation; le plaisir qu'a procuré à Fidiot la vue d'un feu le pousse à en allumer un autre.

L'idiot n'est pas responsable , et cela simplement par la raison qu'il n'est pas capable d'idées et d'appréciations de morale, d'esthétique ou de droit. Il n'est

donc guère possible de se tromper et de se méprendre sur l'état réel de ses facultés , et cependant on a vu trop souvent dks médecins experts faire fausse route ,

26 LA RESPONSABILITÉ CWMIXELLE

et, éblouis qu'ils étaient par une faculté hors ligne mais unique, méconnaître la défectuosité intellectuelle générale.

Esprits faibles. — Nous avons vu que l'individu à tête faible tient le milieu entre Tidiot et l'homme intellectuellement complet, et se distingue du premier par la possibilité de se former des idées et des notions abstraites détachées de l'excitant sensoriel primitif, et du second en ce que ces idées et ces notions n'atteignent jamais la clarté et la richesse normales. La différence est donc essentiellement qualitative vis-à-vis de l'idiot, tandis qu'elle est plutôt quantitative vis-à-vis de l'homme sain ; mais on voit déjà combien les nuances doivent varier, et combien il sera difficile de fixer la limite au delà de laquelle la faiblesse mentale pathologique devient simplement de l'ignorance ou de la bêtise chez un homme raisonnable, mais à esprit étroit et à éducation incomplète.

C'est pour cela que l'appréciation de l'état mental d'individus suspects de faiblesse d'esprit est souvent une des questions les plus ardues qui puissent se rencontrer en médecine légale ; aussi une étude toute de théorie, comme celle-ci, doit-elle renoncer à peindre toutes les gradations individuelles et se borner à un examen général, en fixant plus particulièrement son attention sur les degrés inférieurs de la défectuosité.

Chez le faible d'esprit, l'activité sensorielle déjà se montre inférieure à celle de l'homme sain ; la perception des sensations est bien plus lente et beaucoup lui

échappent entièrement ; il en résulte nécessairement une certaine pauvreté de conceptions , et , en outre, celles qui se produisent ne sont pas complètement assimilées et travaillées, car l'association et la reproduction sont lentes et incomplètes. La formation de notions et d'appréciations d'un ordre supérieur souffre donc, les jugements sont vagues, étroits, et subissent à un haut degré l'influence d'autrui. Le simple d'esprit est superstitieux, crédule, se laisse aisément duper ; il n'a pas d'opinion propre, mais s'en rapporte à celle des autres. La nature intime des choses, les liens subtils qui les unissent lui échappent , et s'il lui arrive par hasard de comprendre réellement le pourquoi d'une chose, il manque de mots précis pour l'exprimer. Il est pauvre de paroles dès qu'il s'agit d'idées d'un ordre supérieur, tandis qu'il peut s'exprimer trèsconvenablement sur des sujets purement matériels. Le besoin inné chez l'homme doué de la plénitude de ses facultés de scruter le pourquoi et le comment des choses et des changements qu'elles subissent n'existe pas pour le faible d'esprit ; il les prend telles qu'elles sont. Un intérêt et une activité intellectuels supérieurs lui sont étrangers ; tout son être se meut dans la satisfac*^ tion des besoins matériels de la vie ; il n a ni le temps, ni le besoin de s'occuper de choses abstraites qui l'ennuient et lui coûtent un effort disproportionné au résultat.

Dans le domaine moral il en est de même que dans le domaine intellectuel. Le simple d'esprit est forcément égoïste; il a une opinion exagérée de sa personne, de ses facultés et de ses œuvres, et se rend par là la

28 Ik RBSP0NS.VBIL1TÉ CRIMINELLE

risée des autres et lé but de leurs quolibetë. C*est ce c[u'on voit, tous les jours dans la société. Le bonheur ni le malheur d'autrui ne le touchent ; le dommage atteignant sa propre personne provoque seul de violents mouvements passionnels, qui dépassent facilement la limite normale. Les sentiments de nature gaie dégénèrent promptement en une joie folle, ceux de nature dépressive en fureur ou en trouble complet des idées ; ce dernier surtout est un résultat fréquent de la frayeur.

Le simple d'esprit n'a point d'idées propres et ne s'èii crée pas de nouvelles ; il vit sur le maigre capital de connaissances et d'expériences qu'il s'est péniblement acquis. La spontanéité, l'activité, le désir de parvenir de l'homme normal lui manquent nécessairement ; le plus léger obstacle suffit à le mettre hors dé lui, car il ne peut le surmonter, et dans son manque absolu d'indépendance , il suffit souvent d'un mot pour anéantir le résultat de tous ses efforts de volonté ou leur faire prendre une autre direction. — C'est en vertu de cette malléabilité psychique que, parla menace, l'intimidation, ou même de simples conseils, les simples d'esprit se laissent pousser à commettre les plus grands crimes et deviennent souvent de dociles instruments dans la main de criminels endurcis.

Les notions supérieures d'esthétique et de morale existent à peine chez le simple d'esprit; elles sont remplacées par celles d'autrui enregistrées par la mémoire et reproduites automatiquement, de sorte que presque toutes les appréciations de droit, de religion ou de morale ne sont qu'un simple effet de mémoire, OU 4e9 réminiseeiices de l'école.

28 Ik RESPONSABILITÉ CRIMINELLE

risée des autres et lé but de leurs quolibets. C*est ce c[u*on voit, tous les jours dans la société. Le bonheur ni le malheur d'autrui ne le touchent; le dommage atteignant sa propre personne provoque seul de violents mouvements passionnels, qui dépassent facilement la limite normale. Les sentiments de nature gaie dégénèrent promptement en une joie folle, ceux de nature dépressive en fureur ou en trouble complet des idées ; ce dernier surtout est un résultat fréquent de la frayeur.

Le simple d'esprit n'a point d'idées propres et ne s'éii crée pas de nouvelles ; il vit sur le maigre capital de connaissances et d'expériences qu'il s'est péniblemerit acquis. La spontanéité, l'activité , le désir de parvenir de l'homme normal lui manquent nécessairement ; le plus léger obstacle suffit à le mettre hors dé lui, car il ne peut le surmonter, et dans son manque absolu d'indépendance , il suffit souvent d'un mot pour anéantir le résultat de tous ses efforts de volonté ou leur faire prendre une autre direction. — C'est en vertu de cette malléabilité psychique que, parla menace, l'intimidation, ou même de simples conseils, les simples d'esprit se laissent pousser à commettre les plus grands crimes et deviennent souvent de dociles instruments dans la main de criminels endurcis.

Les notions supérieures d'esthétique et de morale existent à peine chez le simple d'esprit; elles sont remplacées par celles d'autrui enregistrées par la mémoire et reproduites automatiquement, de sorte que presque toutes les appréciations de droit, de religion ou de morale ne sont qu'un simple effet de mémoire, ou4e9rémiiiisGeiice$ 4e l'école.

Malgré cela, le sens du droit ef le sentiment du devoir peuvent être assez développés, mais il ne sont pas, comme chez Tindividu normal, solidement établis sur des notions abstraites de morale et ne représentent guère qu'une action à peine consciente de la conscience. L'expression de la physionomie trahit déjà, dans les cas bien dessinés, un esprit enfantin ; la pauvreté de la pensée et un regard terne, sans intelligence, frappent souvent dès le premier abord .

Le faible d'esprit peut être un membre utile de la société, en tant qu'il est capable d'accomplir convenablement un travail appris et toujours le même, et si ce travail est purement mécanique, il s'en acquittera peut-être même mieux qu'un homme complet, précisément parce que, son esprit n'étant détourné parrien,il lui voue toute son attention ; mais d'un autre côté le travail sera fatalement mécanique, l'individu n'étant capable, ni de le changer, ni d'y ajouter quelque combinaison nouvelle.

Chez le simple d'esprit, la responsabilité est en général évidemment diminuée, et cela n'est point difBcile à démontrer dans les cas suffisamment accentués; mais il en est d'autres qui peuvent offrir bien plus de difficultés. Certains individus sont en état de se comporter raisonnablement dans les circonstances ordinaires de la vie et de voler de leurs propres ailes dans une position simple et modeste ; mais s'il leur survient des circonstances extraordinaires, ou si, dans l'opinion exagérée qu'ils se font de leurs facultés, ils cherchent à s'élever au-dessus de leur milieu naturel, ils font

misérablement naufrage et donnent ainsi promptement la preuve de leur insuffisance intellectuelle.

Tous les simples d'esprit ne sont cependant pas irresponsables ; le sentiment du droit existe chez eux dans une certaine mesure, et le degré de responsabilité légale est en proportion ; mais on ne doit pas oublier que leur caractère est faible, que les sentiments moraux et de droit sont peu développés, et que Tappréciation de Timportance d'une action et de ses suites possibles est incomplète et bornée. En outre, les impulsions organiques, en particulier l'instinct génital (qui s'accentue parfois périodiquement), sont d'une violence maladive et dans tous les cas bien plus puissantes que les faibles notions morales destinées à leur faire contre-poids. Enfin les associations d'idées et en général toutes les conceptions sont lentes et paresseuses, celles qui doivent s'opposer aux mauvais instincts ne se produisent que lentement et tardivement, de façon que le moi est facilement surpris et poussé à l'action avant qu'elles aient eu le temps de fonctionner utilement.

On doit donc admettre chez le faible d'esprit, ea général^ une diminution de la responsabilité légale; mais il faut équitablement la réduire à son minimum ou même à zéro, dès que c'est l'explosion d'un mouvement passionnel qui a déterminé une action coupable, car dans ce cas les conceptions morales correctrices viennent trop tard ou même pas du tout.

Le sourd-muet. — Le sourd-muet qui n'a reçu aucune éducation spéciale doit être placé, en droit, au même niveau que l'idiot; dans le cas contraire, il est assimi-

lable au simple d'esprit, car Téducation même la mieux réussie ne parvient pas à combler chez lui la lacune infligée à la vie intellectuelle par le manque de la parole et d'un échange suffisant de ses conceptions propres avec celles d'autrui.

Le remplacement de la langue parlée par le langage des signes permet, il est vrai, de former certains sourds-muets à l'accomplissement de travaux manuels utiles et peut les rendre habiles à l'usage de la parole écrite, mais elle ne les élève jamais à la hauteur de l'homme normal. On ne doit donc pas admettre a priori la responsabilité du sourd-muet dans un cas donné, mais toujours procéder soigneusement à un examen de son état mental. De même que chez les accusés au-dessous de 18 ans, chaque cas doit être envisagé à un point de vue purement concret, et c'est le degré individuel de discernement qui indiquera le degré de responsabilité existant réellement.

Le g 58 du code pénal prussien statue que le sourdmuet qui ne possède pas le degré de discernement suffisant à l'appréciation de la culpabilité d'un acte commis par lui ne peut être puni. — Malheureusement, la difficulté qu'il y a pour l'expert à s'entendre avec l'aocusé etle manque ordinaire de données suffisantes pour Tapprécialion du degré de sa puissance intellectuelle peuvent être une cause des plus grands embarras. Même dans les cas où Tinculpé connaît le langage écrit, on peut difficilement se passer de l'assistance d'un instituteur-interprète spécial.

32 LA RESPONSABILITÉ CRIMINKLLE

Page 1