oct. 1252 (Potthast, n° 147G

çait à se demander s'il n'avait pas joué un jeu de dupe en prêtant à Torthodoxie un concours^ non pas désintéressé, mais sans garanties. Elle devait lui sembler inutile ou gênante ; inutile, s'il continuait à l'Eglise une collaboration qu'il avait le plus grand intérêt à ne pas laisser proclamer insuffisante ou inefficace ; gênante, s'il lui convenait au contraire de la supprimer, et de céder aux raisons d'opportunité qui rengageaient, en Italie tout au moins, à ménager désormais les hérétiques. De là à la juger dangereuse, il n'y avait qu'un pas vite franchi. Il ne put se persuader qu'elle fût dirigée contre la seule hérésie ; il la crut menaçante pour lui-même. iN'osant pas s'y opposer partout, il fit la part du feu, lui donna libre cours en Allemagne, la contrecarra en Italie ; finit par l'autoriser partout, mais du bout des lèvres, malgré lui, sous la pression des circonstances, par des actes qu'il n'appliqua guère, qui lui survécurent d'ailleurs, et eurent après lui leur effet durable. Dans cette politique ondoyante et contradictoire, une seule chose ne nous est pas apparue : la prétention de s'ériger en juge de la foi, d'évincer le clergé des causes d'hérésie, de s'imposer à TEglise pour la sauver malgré elle et contre elle.

Force est donc de laisser à l'Inquisition son véritable caractère. « Une institution aussi énorme » — nous parlons comme Mgr Douais — « que celle d'un juge d'exception permanent destiné à toutes les contrées où il serait utile * » n'a pas été imaginée comme un moyen indirect de lutter contre les fantaisies ou les ambitions d'un seul prince. Elle est le produit de causes beaucoup plus générales et lointaines. Et, d'autre part, elle est due à l'initiative spontanée de l'Eglise; rien ne permet d'y voir un acte de légitime défense vis-à-vis du pouvoir civil.

Notre intention n'est pas, dépassant les limites dans les rjuelles s'est renfermé Mgr Douais, de faire l'histoire des rapports entre Tlnquibiiion et le pouvoir civil, dans les

divers pays et particulièrement en France. Nous nous bornerons à une remarque, qui pourra prévenir une objection. Cette histoire nous présenterait à chaque pas de ces difficultés, de ces rivalités de compétence que nous n'avons pas trouvées aux oi'igines même de l'institution. Il ne faut pas s'y tromper, elles sont une conséquence, non une cause. Loin d'avoir été créée pour couper court aux conflits, c'est l'Inquisition qui les a fait naître et rendus plus graves. Dotée de pouvoirs immenses et de privilèges- exorbitants, dirigée par des hommes que leur zèle portait à aller jusqu'au bout de leurs droits, et à étendre leurs attributions, animée de cette force d'expansion qui caractérise les institutions jeunes, elle a bientôt pris une place et affecté une indépendance d'allures, qui excitaient à bon droit l'inquiétude des souverains et de leurs agents ; auxquels d'ailleurs les plaintes des populations opprimées, ou qui prétendaient l'être, fournissaient à chaque instant Toccasion d'intervenir. D'autre part, la redoutable efficacité de l'organisme créé par le Saint-Siège devait, une fois reconnue, faire naître dans leur esprit le désir de disputer à l'Église un pareil instrument de règne, et de s'en emparer pour eux-mêmes. Pour atteindre un adversaire, point d'arme plus sûre qu'une accusation d'hérésie, pourvu que l'on put compter sur le juge. De Kà les tentatives répétées des princes, Jou pour surveiller l'Inquisition et en réprimer les excès, ou pour la concurrencer, ou pour la diriger; tentatives auxquelles s'oppose le Saint- Siège. Mais ce n'est pas Grégoire IX, au moment où il donnait les premières commissions inquisitoriales, c'est Boniface VIII, soixante-dix ans plus tai'd, qui s'est vu obligé de rappeler au pouvoir civil, au nom des principes, qu'il n'avait aucun droit à connaître du crime d'hérésie, attendu que ce crime est purement ecclésiastique, cimi mère sit ecclesiasticum.

-soir

La procédure inquisitoriale ,

Peut-être faut- il commencer par justifier notre titre. Y a-t-il en effet une procédure, et, ajoutons tout de suite, y a-t-il une pénalité inquisitoriale ? La question peut surprendre, et pourtant elle se pose ; elle naît de la définition même que Mgr Douais a donnée de l'Inquisition, et qui n'est pas exempte, sur ce point encore, d'arrière-pensées apologétiques. La réponse sera affirmative, bien entendu, en ce sens que les inquisiteurs suivaient certaines règles. Mais il semble qu'elle doive être négative, si Ton veut parler d'une procédure et d'une pénalité qui auraient été propres à l'Inquisition, créées par elle et pour elle. Dans bien des pages de son livre, Mgr Douais expi'ime ou insinue la même idée : c'est que les pratiques les plus souvent reprochées au célèbre tribunal — • restriction à la liberté de la défense, poursuites contre les morts, exhumation et profanation des cadavres, emploi de la torture — ainsi que la plupart des peines infligées par les inquisiteurs ou à la suite de leurs sentences, et notamment la peine de mort, sont plus anciennes ou au contraire plus récentes que les premières délégations inquisitoriales données par Grégoire IX. Elles ont existé et auraient pu continuer d'exister sans l'Inquisition; ou l'Inquisition a existé et aurait pu continuer d'exister sans elles. Mais alors il est injuste de s'en prendre à l'institution elle-même de ce qui n'en est ni la condition, ni la conséquence nécessaire. Est-ce sa faute, si elle a dû se conformer à des règles conçues en dehors d'elle ?

Ceci appelle quelques remarques. Er» pure logique, il est très vrai qu'il n'y a pas de lien nécessaire entre une juridiction d'exception, d'une part, et d'autre part une pi'océdure inique et des pénalités atroces. F]n fait, toutes ces choses différentes se tiennent ici de très près, en ce qu'elles ont été des manifostationsd'un mémo sentiment : la volonté d'en fir)ir avec Ihérésie {)ar tous les moyens, y compris les plus exorbitants du droit commun. Elles se sont engendrées

Tune Tautre ; et par exemple ce n'est pas simple hasard ni pure coïncidence, si au moment même où le Saint-Siège créait l'Inquisition, il commençait en vue de l'établissement de la peine de mort une propagande d'abord discrète et détournée, et bientôt patente. D'ailleurs, du fait seul que l'on centralisa la direction des poursuites, et qu'on chargea de celles-ci un corps de spécialistes qui s'y consacrèrent tout entiers, d'une part on unifia la législation, et dans le sens de la plus grande sévérité : telles règles qui seraient restées purement locales devinrent des lois universelles ; d'autre part, on suscita des hommes que l'ardeur de la lutte, la préoccupation exclusive d'une seule question, l'enivrement du pouvoir dont ils étaient revêtus, le devoir d'état, le pli professionnel, l'esprit légiste, le plaisir qu'ils prenaient à leur propre ingéniosité, et aux belles constructions juridiques, tout inclinait à fonder une jurisprudence impitoyable, qu'ils raisonnaient avec une logique subtile et cruelle, et qui préparait une législation toujours plus minutieuse et oppressive. Aux mains des évêques, le même système, moins perfectionné, eût été moins dangereux.

Nous reconnaissons d'ailleurs qu'en substance il n'eut pas été fort différent. Seulement la question n'est pas là. Encore que Mgr Douais semble parfois s'être constitué l'apologiste moins encore de l'Eglise que de l'institution qu'il a tant étudiée, et ne peut se résoudre à condamner, il sent bien qu'il ne servirait à rien d'innocenter la cause seconde pour rejeter les torts sur la cause première, et de prouver que 1 Inquisition n'est pas responsable des lois qu'elle appliquait, si d'ailleurs on devait avouer que ces lois étaient mauvaises, et que l'Eglise en était Tauteur. Aussi ne l'avoue-t-il pas. Du moins il n'avoue pas les deux choses en même temps. Suivant le cas, c'est l'une ou l'autre qu'il conteste.

C'est par des raisons théologiques que l'on défendait aux avocats de prêter leur ministère aux prévenus d'hérésie ; et c'est un cardinal qui, pour préserver les témoins à charge de dangers d'ailleurs très réels, eut la première idée de dissimuler leurs noms à l'accusé. L'évidence de ces faits ne

laisse à l'apologiste d'autre ressource que de défendre en elle-même cette procédure anormale. Après avoir rappelé deux règles qui atténuent, assurément, dans une certaine mesure, les inconvénients du secret (les noms étaient communiqués à des experts, qui pesaient la valeur des dépositions ; et l'accusé était invité à donner la liste de ses ennemis capitaux, dont le témoignage devait être écarté), Mgr Douais conclut que « de bons esprits ne sont pas disposés à relever » dans ce système « un déni de justice absolu * ». Affaire d'appréciation ; d'autres bons esprits penseront autrement. L'insistance avec laquelle Boniface VIII, dans le Sexte % rappelle que là oii le danger n'existe pas les noms doivent être communiqués, montre bien que le Saint-Siège eut toujours conscience de la gravité de cette dérogation au droit commun, bien loin de la considérer comme négligeable. Quant à l'assistance judiciaire, il ne faut pas dire, écrit Mgr Douais, « que le prévenu en éidÀi privé... Il est plus vrai de dire qu'il... ne pouvait pas en être question... L'avocat qui aurait prêté son concours à l'hérétique... aurait de ce chef encouru la note d'infamie. L'idée de Tappeler ne pouvait donc pas venir ». On doit chercher le motif de cette disposition '< dans l'idée que l'on se faisait de la foi, dont le péril était de soi dans l'hérésie, et aussi dans cette opinion que difficilement l'avocat ne partage pas les principes de son client : défendre un hérétique, c'eût été être hérétique soi-même, car on ne voyait pas, comme nous, dans toute cause quelle qu'elle soit, le simple thème d'une plaidoirie éloquente ». Mais, demandera-t-on, et si le prévenu était innocent ? En quoi serait-on hérétique pour avoir montré qu'un autre homme ne l'est pas ? Qu'est-ce qu'une procédure qui adm(ît la culpabilité comme certaine et démontrée d'avance ? Nous ne nions pas que le Moyen Age n'ait fait le raisonnement que lui prête Mgr Douais ^ ; mais pourquoi Fadopte-t-il comme sien ?

2. V, 2, 20. — Sur l'application, dans le Languftdoc, du droit nouveau fixé pur fi'.mfHCe VIII, cf. Vidal, Le Irthunal d'Inquisilion de Panuers, dans Annales de Sainl'Louia des Français, IX, 2'J4 et suiv.

3. Pius tard, une dislinclion s'introduisit. Au temps de Pegna, l'édi-

Aces tentatives paradoxales d'uMejustification impossible, nous nous donnerons le plaisir d'opposer l'opinion de Grégoire IK lui-même. Car ce pape a commencé par blâmer les usages qu'il devait plus tard sanctionner ; personne n'en a mieux montré les dangers. « Nous avons appris par le comte de Toulouse, écrivait-il \ le 18 novembre 1234, aux évêques de la France méridionale, que certains inquisiteurs, négligeant les règles du droit, reçoivent les dépositions en secret ; ils ne publient pas les noms et les dires des témoins ; ils prennent sur eux de priver ceux contre lesquels ils enquêtent de tout moyen de défense, ainsi que du ministère des avocats. Il en résulte que des gens qui se sentent coupables, usant de ruse, dénoncent parfois aux inquisiteurs des hommes de bonne réputation, par les accusations desquels ils craignent d'être devancés ; ou bien, dans leurs aveux secrets, ils accusent librement leurs ennemis ; ainsi il arrive que l'innocence est souvent condamnée, tandis que le crime échappe à tout châtiment. »

Quand il s'agit au contraire des poursuites contre les morts et surtout de la torture, uneautn? tactique s'impose. En soi, il y a là de quoi décourager l'avocat le plus intrépide. La torture choque au suprême degré les hommes de notre temps, beaucoup plus sensibles en somme à la cruauté qu'à l'injustice et à l'intolérance. Les poursuites posthumes supposent que dans le cas de condamnation on appliquera celles des peines encourues qui sont encore applicables, c'est-à-dire la confiscation des biens et la privation de la sépulture ecclésiastique. Mais la confiscation a disparu des codes de toutes les nations civilisées, précisément parce qu'on lui reprochait de frapper en même temps

leur da Directorium inqusitorum d'Eymeric, c'est-à-dire an xvi« siècle, un avocat pouvait prêter son concours à un accusé dont l'hérésie n'était pas encore établie, mais après avoir juré de la lui retirer dès qu'il reconnaîtrait qu'il était véritablement héiétique. — Dès le xiv«, on voit dans le Languedoc l'Inquisition accorder des défenseurs à des prévenus, mais avec des restrictions qui rendaient la concession illusoire (Vidal, loc. cit., 298 et suiv.). 1 . Registres de Grégoire /A, éd. Auvray, n" 2218.

que le coupable sa famille innocente: l'injustice est plus palpable encore et plus brutale, quand par la mort du premier la seconde est seule et directement atteinte. Et l'ouverture d'une tombe, la profanation d'un cadavre» révoltent ce respect des morts qui a survécu chez beaucoup de nos contemporains à toutes les autres formes de sentiment religieux. On perdrait donc sa peine à vouloir faire approuver ou même excuser de pareilles pratiques. On pourrait plus utilement rechercher qui les a introduites, et essayer de montrer que ce n'est pas TEglise, ou du moins que son rôle n'a pas été le plus important. Mais cette thèse, assurément plus habile, serait-elle conforme aux faits ?

En ce qui concerne les poursuites posthumes, Mgr Douais n'a pas insisté sur la question d'origines. Il est facile de suppléer à son silence *. Comme il arrive souvent, les actes, au moins les actes isolés, précédèrent les théories et les lois. Dès 102*2, lors du célèbre procès des hérétiques d'Orléans brûlés par ordi'e du roi Robert, un homme dont l'hérésie n'avait été reconnue qu'après sa mort fut exhumé du cimetière, et ses restes jetés à la voirie ^ Lorsque les canonistes du xn^ siècle voulurent généraliser et documenter cette pratique, ils trouvèrent d'abord dans l'antiquité ecclésiastique divers exemples d'analhèmes lancés contre les morts ; le précédent qu'ils firent surtout valoir est celui du cinquième concile général, en 553, qui après un siècle avait condamné la mémoire et les écrits de Théodore de Mopsuesie et de Théodoret.Dans sa Somme^ maître Roland (le futur pape Alexandre III) invoque aussi la logique ; l'usage s'était introduit d'absoudre des excommuniés, même après décès; or la possibilité de gracier lui semble impliquer celle de condamner. Enfin on se fonda encore sur le droit romain. f.,e droit romain admettait bien en principe que la mort éteint toutes les actions criminelles; mais il faisait une exception pour le crime de lèse-majesté ; auquel

1. Cf. pour ce qui suit Hinschius, /)av Kirchenrecht dev Kalkoliken und Pro/esfanten, V, 3<^)2.