INSTITUTIONS PATRONALES

8BCTION l^. — Ouvrages et articles généraux

Leroux (Alf.), Nouvel ordre de récompenses institué en faveur des établissements et des localités qui ont développé la bonne harmonie entre les personnes concourant aux mêmes travaux et qui ont assuré aux ouvriers le bien^tre matériel, intellectuel et moral. Paris, Paul Dupont, 1867.

Michel (Georges), Patrons et ouvriers. De quelques institutions créées en faveur des ouvriers. [Econ. Fr., 23 août 1888, p. 221- 222.]

L'Economie sociale à TExposition. [Econ. Fr., 22 juin 1889, p. 771-773.]

Ce qui subsiste de l'Exposition de 1889. Les rapports de la section d'Economie sociale. [Econ. Fr., 16 nov. 1889, p. 601-603; 29 août 1891, p. 263-264.]

'Exposition.... de 1889. Rapports du Jury international; Economie sociale, section XIV. Institutions patronales. Rapport de M. Chbysson. Gr. in-8^ 166 p.; Paris, Imp. Nat., 1892.

Bertheault (William), Monographie sociale d'un canton industriel du nord de la France. La population ouvrière de Greil. Assurance contre les accidents. [Réf. Soc, III, 12, 1891, 2« sem., p. 197-199.]

Fontaine (Arthur), Les salaires et la durée du travail dans la grande et movenne industrie du département de la Seine, d'après l'enquête de l'Office du Travail. Institutions de prévoyance. [Réf. Soc, III« série, t. VI, 1893, 2e sem., p. 337-338.]

Bhice (Hubert), Les institutions patronales. Leur état actuel, leur avenir. In-8° de 3iO p. ; Paris, Arthur Rousseau, 1894.

Ghbysson (Emile), Le Musée social. [Congr. Milan, I, p. 447-462. Gpr. discussions, II, p. 237-242.]

FouRNiER (Marcel), Musées sociaux. Le Musée social du Conservatoire des Ai*ts-et-Métiers et le Musée social du comte de Ghambrun. [Rev. Pol. et Pari., nov. 1894,1, p. 315-321.]

Sbction II. — Institutions patronales. — Notices sur les établissements industriels 1)

§ il. — Industrie des mines

Hyvbrnat, L'industrie houillère. [Assoc. Cathol., 1880, 2e sem., p. 460-481.]

Mines de la Roche-Molière et Firminy. Régime du travail..., institutions patronales. 2 br. in-16 et un album ; Saint-Etienne, Théolier, 1881-1883.

Févkb, Les caisses de secours et d'assurances pour les ouvriers mineurs du bassin de la Ruhr. [Réf. Soc, 15 janv. 1888, p. 103.]

Mines d'Anzin. Notice sur l'exploitation houillère et les institutions patronales de la compagnie. Br. in-4°; Anzin, Ricouart- Ougour, 1888. — Règlement sur les pensions d'ouvriers. Ibid.,

Mines de la Loire. Notice sur l'exploitation et les institutions patronales. In-4° autographie; Saint-Etienne, 1889.

Houillères de Saint-Etienne. Institutions diverses créées par la compagnie en faveur du personnel. In-4° autogr. ; Saint-Etienne,

Marsaut (J.-B.), Les caisses de secours et de prévoyance à la comp. houillère de Bessèges. In-8°, 137 p. ; Paris, Chaix, 1889.

Gharbonnages de Mariémont et Bascoup en Belgique. Institutions en faveur du personnel. Or. in-4**; Morlanwelz, E. Gense,

Société de la Vieille-Montagne ; mines et fonderies de zinc. Institutions patronales.... Un voL et 6 fascic. in-8°; Paris, Sicai*d et divers, 1889 et 1892,

Ai*doisières de Renazé et Saint-Saturnin (Mayenne). Notice sur l'exploitation et les avantages créés en faveur des ouvriers. Fasc. in-4«; GhAteau-Gontier, Sinoir, 1884-1889.

S 2i. - Industries mètallarglqaes et mécaniques

Michel (J.), De la condition actuelle des ouvriers dans la grande industrie. (Institutions patronales du Greusot.) [Rev. Gathol. des Institut, et du Dr., 1876, 1er gem., p. 124-152.]

Société Gockerill, à Seraing. Institutions patronales. Br. in-8 ; Liège, Léon de Thier, 1888.

il) Les brochures citées dans cette section se trouvent au Musée social du coiuto de Chambrun, 5, rue Las Cases.

Muller et Roger (Fonderie), Historique et institutions de prévoyance... In-fo; Pans, Ghamerot, 1894.

Les fils de Peugeot à Valentignejr (Doubs), (Fabrique de vélocipèdes), Institutions patronales. Br. in-8" et alb. in-4° ; Audincourt, Jacot, 4883-1889; et br. in-8«; Nancy, Royer, 1894.

Maison Moutier (Serrurerie et constructions métalliques, à Saint- Germain-en-Layc). Institutions patronales. 5 broch. m-8» ; Paris, Chaix, 1888-1889.

§ 23. — Industries chimiques

La Cristallerie de Baccarat et ses ouvriers, ses institutions. In-8o; Nancy, Berger-Levrault, 1889.

Solway et C*« (Produits chimiques, Varangeville-Dombasie, Meurthe-et-Moselle). Notice sur les institutions patronales. In-8o; Nancy, Imp. Coopérative de l'Est, 1889.

Faïencerie de Choisy-le-Roi. Institutions morales et de prévoyance. Manuscrit in-4o; Choisy-le-Roi, 1889.

Fabrique Néerlandaise de levure et d'alcool, à Delft, Hollande. Institutions patronales... In-8o; Delft, Klein Van Willigen, 1889.

The Netherland Yeast and Spirit manufactory. Institutions of behalf of the employés. Album de phototypies offert à M. Charles Robert. Un alb., texte et planches; Harlem, Einrik et Binger,

§ 24. - Industries teztUes

• Seydoux et C^e (Filature, tissage, etc., Paris, Le Cateau). Institutions patronales. Br. in-8o; le Cateau, Samaden, 1889.

Walter-Seitz (Industrie cotonière des Granges, Vosges). Institutions patronales. Br. in-8o; Epinal, imp. Busy, 1889.

Les institutions d'assistance ouvrière dans l'industrie de la bonneterie. [Bull. Com. Perm., Il, 1891, p. 693-695.]

Albaret, Les institutions patronales à Liancourt, Caisse de secours; assurance contre les accidents. In-4o; Glermont, DaiXj

t § iS. — Imprimerie

Mamb (Alf.), à Tours, Institutions patronales 1796-1893. In-4o; Tours, Marne, 1893.

§ 96. — Maison LeoXalre

Maison Leclaire (Entreprise de peinture^. Société de secours mutuels intéressée aans, une entreprise inaustrielle... Règlement de la Société de Prévoyance et de Secours mutuels... In-8o,. 153 p.; Paris, Guillaumin, 1877. *

— Extrait du *procès-verbal de l'assemblée... ln-8o ; Paris,- Chaix, 1880.

Hart (Mary-H.), A brief Sketch of the Maison Leclaire, and its founder; 2e édil. Br., in-8«, s. 1., 1882.

468 SBCOND APPENDICE

§ 21. - Gompaonlee de Navigation et de Canaux

Comp. du Canal de Suez, Institutions en faveur du personnel. Fasc. in-fo; imp. de la Comp., 4889.

Gomp. des Messageries Maritimes. Institutions créées pour son personnel. In-4o; Paris, Chaix, 1889.

ASSVRANGES MUTUELLES

Section I^*. — Assurance des Chambres syndicales du Bâtiment de Paris et du département de la Seine, 3, rue de Lutèce (1)

Les Chambres Syndicales de l'industrie du bâtiment en 1889. Br. in-8o; Paris, imp. Watclet, 1889.

Ch. Syndic, dtes entrepr. de maçonnerie. Société d'assurance mutuelle; statuts revisés. Br. in-S», 21 p.; Paris, impr. Watelet, 1859, 1881, 1887. — Rapp. à Tass. gén. du 20 juin 1895, p. 171 et s.. Fasc. in-8o.

Ch. Synd. des entrepr. de charpente. Assoc. contre les accîd. Br. in-8o, 12 p.; Paris, imp. Wittersheim et C«e, 1875 et 1880.— Rapp.,

15 mai 1895. Br. in-4o, p. 35.

Ch. Syndic, des entrep. de couverture, plomberie... Association mutuelle de garantie contre les ace; statuts revisés. Br. in-80,

16 p.; Paris, Chaix, 1893.— Rapp. Br. în-4o; Paris, Watelet, i99X

Ch. Synd. des entrepr. de menuiserie et parquets... Caisse de crédit mutuel. Br. in-8o,16 p., 1885; Paris, imp. Watelet. —Rapp. Br. in-80; Paris, imp. Watelet, 1895 p. 16.

Société d'assurance mutuelle des entrepreneurs de fumisterie, chauffage et ventilation... Statuts revisés, 1890. Br. in-80, s. n., 14p.'

Ch. Syndic, des entrep. de peinture, vitrerie... Société d'ass. mutuelle contre les accidents... Statuts revisés. Br. in^o, s. n., 1893. — Rapp., 12 août 1895, Br. in-4o, 9 p., s. n.

Ch. Syndic, des entrepr. de serrurerie et cons1j*uction8 en fer... Société d'assur. mutuelle contre les accidents; statuts. Br. in-80, 19 p.; impr. Watelet, 1887. — Rapp..., 20 mai 1895. Br. in-80 ; impr. Watelet, 1895.

SscTioN II. -^ Assurance des Chambres Syndicales du n* iO de la rue

de Lancry

Caisse d'assurance mutuelle des chambres syndicales contre les accidents du travail, ceux des chevaux et voitui'es et la responsa*

(l) Je dor« les renseigaemenU suivants & robligeance de M. Guinon, secrétaire général.

bilitë clrile de» patrons. [Exlr. des statuts.] Br. in-4"; imp. Duniy, 1892. — Tarif général. Br. in-^2, août 1895. — Exposé sur la caisse. Br. in-32.

La Caisse d'assurances mutuelles des chambres syndicales et le Syndicat des travaux publics de France. [Journal des chambres de commerce, 1893, p. 230.]

Extrait... des procès- verbaux... du comité central des chambres syndicales (Union des syndicats professionnels, 44, me de Rennes). Rapp. de M. Jouanny. [Bull. Gom. Perm., 1894, p. 429-434.]

Mesureur, Discours au banq. de l'Alliance des ch. synd., 4 déc. 1895. [J. l'Union nationale, 14 décembre 1895.]

Section III. — Comité des Forges de France et des industries textiles

GiooT (Alb.), Des caisses syndicales d'assurance mutuelle contre les accidents du travail dans les différentes industries. [Gongr. Berne, p. 261-290, et p. 601-605.]

La Gaisse syndicale des Forges de France. [Bull. Gom. Perm., II, 1891, p. 519-522.] [Econ. Fr., 11 juin 1892, p. 740-741.] Réf. soc, 3e série, V, 1893, 1er sem., p. 960-962.1 ;Réf. soc, de série, VIII, 1894, 2e sem., p. 464-466.]

Gaisse syndicale d'assurance mutuelle des Forges de France contre les accidents du travail. — Statuts. Br. in-4°; Paris, imp. Ve Ethiou-Pérou, 1891. — Rapoorts du conseil d'administration et des commissaires. Résolutions des assemblées générales, 1892-1896. 7 br. in-8«; Paris, imp. Ve Ethiou-Pérou, 1892-1896.

Caisse syndicale d'assurance mutuelle des industries textiles de France. Statuts. Rapport au conseil d'administration. Br. in-4**; Paris, imp. Ve Ethiou-Pérou, 1896. [Bulletin de l'Office du Travail, avril 1896, p. 244.]

OOMPAONIBS BT SOCIÉTÉS d'aSSURANGBS. — ASSURANCE COLLEGTIVB ET DE RESPONSABmrrÉ GIVILB

Sbction I". — Ouvrages sur rassurante en général (1) § 31

'AoNEL (E.) et Christian de Gorny, Manuel général des assurances terrestres, 2e éd. In-18; Paris, Marchai et Billard, 1885.

Ghaufton, Les assurances 2 vol. in-S**; Paris^ Pichon, 1884 et ' 1885,

4) Je ne mentionne qiir ceux qui traitent dans une partie spéciale de Tassurance contre les accidents.

Grasserib (Raoul de la), De rassurance sur la vie et contre les accidents. Etude de droit et de législation. [France Judîc, 1894, 1, p. 26i à 284; 318 à 332; -- 1895, I, p. 71 à 94; 105 à 128; 169 à 176; 268 à 285; 362 à 380.]

Pruone (Gh. DE la), Traité théorique et pratique de l'assurance en général... In-8°; Paris, Chevalier-Marescq, 1895.

Hamon (G.), Histoire générale de l'assurance en France et à l'étranger. Gr. in-8''; Paris, Giard et Brière, 1896.

Section II. — Ouvrages et articles sur l'assurance contre les accidents du travail en général

Enoel Dolfus, Note sommaire sur l'assurance collective dans les établissements manufacluriers.

Tournal, Etude sur l'assurance contre les accidents. [J. des Ass., 1873, p. 82, 248, 295, 339, 375, 457; — 1874, p. 209 et 383.]

Vingtrimer, De l'assurance sur les accidents. [Fr. Jud., 1880- 1881, t. V, p. 25, 63.]

Lefort et Sainctelette, Les assurances contre les accident». [Recueil Pér. des Ass., 2» vol., 1884,p. 449, 515 et 567.] Inachevé.

Roland, L'assurance ouvrière en France. [Rev.-Gaz. Marit. et Comm., 5 avril 1888.]

Hoffmann, Les assurances contre les accidents. [Rev.-Gaz. Mar. et Comm., 17 août 1888.]

Ricou, Recueil judiciaire renfermant les principaux jugements en matière d'assurance contre les accidents. 2. vol. in-8°; Paris, Anger, 1881; — Marseille, Barlatier-Feissal, 1888.

Vo Assurance contre les maladies et les accidents corporels, par M. Chavegrin (Grande Encyclopédie).

Vos Assurance contre les accidents. ' Rép. gén. de Dr. Fr. et Etrang., t. V, 1889, p. 659-716, 715 n°». Pand. Franc., IX, 1890, p. 663-746, 853 nos.

Vo Assurances terrestres. Rcp. Dalloz. Suppl. I, 1887, n^j» 498- 521, p. 670-675.

V^' Assurances terrestres. Gaz. du Pal. Hép. Encyclopédique du Droit Français, par Labori et Schaffhauser, L 1889, p. 708-792, nos 478-501 et 572.

" Tarboltuech (Ernest), Des assurances contre les accidents du travail. Assurance collective et de responsabilité civile, avec un examen des législations étrangères et du projet de loi voté par la Chambre des députés, le 10 juillet 1888. Gr. in-8o, L.\XI1-317 p.; Paris, Marchai et Billard, 1889.

Villetard des Prunikres (He), De l'assurance contre les accidents

BIBLIOGRAPHIS 471

du travail. Principes généraux. Organisation actuelle. Projets de Réforme. ïn-8o, 458 p.; Paris, Chevalier-Marescq, 4892.

Section Ilï.— Condition juridique des compagnies d'tusurances contre les accidents

Mâlapert, Les sociétés d'assurances contre les accidents. [J. des Soc. civiles et comm., 4883, p. 604.]

Les compagnies d'assurances sur les accidents sont-elles des compagnies d'assurances- vie? [Monit. des Ass., 488^, p. 385.]

Section IV. — Assurance collective et de responsabilité, —* Doctrine et Jurisprudence. — Droits de l'ouvrier contre la Compagnie.— Action directe, — Indemnités.

Assurances de responsabilité. Des moyens de prévenir les conséquences qu'elles produisent en cas de faillite de l'assuré. \i. Le Droit, 45 févr. 4877.]

Des effets de l'assurance au point de vue de la responsabilité. [Gaz. des Trib., 20 avril 488:^.]

Delcâire, Les accidents industriels. [Rec. Pér. des Ass. Bull, mens., nov. 4884.]

Lefort, De la visite du blessé par le médecin de la Compagnie. [Rec. Pér. des Ass., 1885, p. 493.J

Brouardel (Dr), Le secret professionnel et l'assurance. [J. de Méd. de Paris, avril 4885, et Rec. Pér. des Ass., 4885, p. 49^^.]

Belat, Nature de l'indemnité en matière d'assurance collective. Note sous un arrêt. [Gaz. Pal., 48iB6, II, supp., p. 42.]

" Larbe (J.-E.), Droits de l'ouvrier contre la compagnie dans l'assurance collective. [Notes sous des arrêts, Sirey 4885, 4, 409 et 2, 204 ; — 4886, 2, 49; — 4887, 2, 90.

" Sauzet (Marc), Situation des ouvriers dans l'assurance collective contractée par le patron. Br. in-6o ; Paris, Pichon 4886. [Rev. ^ Crit., XV, 4886, p. 362. J

AuziÈRE, Droits conférés à l'ouvrier par l'assurance collective. [Rev. Crit., XVI, 4887, p. 459.]

Chaude, Revue de jurisprudence concernant les assurances collectives contractées par les patrons en faveur de leurs ouvriers. [Gaz. des Trib., 26 janv. 4887.]

' Thaller (A.), De l'action directe des ouvriers contre l'assureur dans l'assurance collective accidents. [Ann. Dr. Comm. Fr., Etr., Intern., 4890, p. 443-420.]

Darras (A.) et Tarbourdsgh (E.), De ratiribution en cas de sinistre, des indemnités d'assurances. Loi du 19 févr. 1889. Br. in-8o; Paris, Rousseau, 1890. [Ann. Dr, Comm. Fr., Etr. etintern., 1889, p. 241, et 1890, p. 48.

Droits créés k TouvrieE par l'assurance collective. Note sous un arrêt. [Sirey, 1891, II, llïi.]

CoRNTL, Assurance contre les accidenta du travail. Des effets de l'assurance collective. Ext. de l'ouvrage : Le louage de services. [Fr. Jud., 1894, 1, p. 309-318.]

De la faute lourde en matière d'accidents. [Rec. Pér. des Ass., janv. 1896.]

Du recours de l'assuré contre la compagnie d'assurances contre les accideats. [J. La Semaine, avril 1896.]

Lecouturier (E.), De l'emploi par le patron des retenues faites sur le salaire de ses ouvriers. [J. La Semaine, 9déc. 1894; 14 avril 1895.]

Lecouturier (E.), Effets de la sûrvenance d'une loi relative à la sécurité des ouvriers au point de vue des accidents exclus de l'assurance. [J. La Semaine, 3 févr. 1895, p. 6 et 7.]

Lecouturier (E.), Des frais de procès en matière d'assurance accidents. [J. La Semaine, 19 mai 1895.]

Lecouturier (E.), En quoi consiste l'obligation de garantie en matière d'assurance accidents. [J. La Semaine, 11 août 1895.]

la caisse nationale d'assurance contre les accidents

Assurances ouvrières. [J. des Communes, 1868, p. 293.]

Ameline, Commentaire de la loi de 1868 sur les assurances en cas de décès et en cas d'accidents. Ïn-S»; Paris, 1868. [Hev. Prat,, t. XXVI, 1868, p. 213, 319,443.]

Beau de Rochas (.Alph.), Commentaire de la loi portant création d'une caisse d'assurances en cas d'accidents résultant de travaux agricoles et industriels. In-8o; Paris, Eug. Lacroix, 1868.

Rougier (J.-C.-Paul), Commentaire de la loi du 11 juillet 1868. In-8o de 156 p.; Paris, Guillaumin, 1869.

Taillandier ^Francisque), Guide du déposant aux caisses d'assurances en cas de décès et d'accidents. Paris.

Mazk (H.), Les caisses nationales d'assurance en cas de décès et d'accidents de 1868 k 1886. [Rev. des Institut, de Prévoyance, ï, 1887, p. 97.

Michel (Georges), L'État assureur. Résultats de la loi de 1868 sur les assurances par l'Etal. [Econ. Fr., 19 janv. 1889, p. 67-70.]

Rapp. sur la situation des Caisses d'assurances sur la vie et contre les accidents en 1893. [J. Off., 13 janv. 1895.]

ViLNAT (A.), Les Caisses d'assurance en cas de décès ou d'accident d'après le dernier rapport officiel. [Monde Economique, 19 janv. 1895,