PREMIERE PARTIE
DE LA RESPONSABILITÉ DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DEVANT LA JURISPRUDENCE Et LA DOCTRINE FRANÇAISES
Section I^*. — Ouvrages généraux sur la responsabilité
Soi'RDAT, Traité général de la responsabilité ou de Taction en dommages-intérêts en dehors des contrats. 2 vol. in-H»; Paris, Marchai et Billard, 1887. V. no 913 4er, tome II, p. 109 et suiv.
Fromaoeot (H.), De la faute comme source de la responsabilité. Ouvrage couronné par la Faculté de Droit de Paris. In-8o, 276 p. ; Paris, A. Rousseau, 1891.
Robin (G.), De la responsabilité, notamment au point de vue de la clause de imn garantie et du fardeau de la preuve. (Th. Doct.) In-8o, 241 p. ; Paris, imp. Pigelet, 1887.
"Darius (Alcide), Code Civil annoté. Art. 4î>8f-l»86, tome III, p. 713-918. Gr. in-8o ; Larose, 1895.
WiLLEMS (Jos.), Essai sur la responsabilité édictée parles art. 1^8i à 1*^86 du Code Civil. [Rev. gén. de Dr,, 1895, p. 110-150; 2IO-2%3; 296-311 ; 401-424; 505-5î^4; 1896, p. 18, .m]
Section II. — Ouvrages généraux sur le contrat de travail
André (Louis) etGuiBouRG (L.), Codé ouvrier. Exposé pratique de la législation et de la jurisprudence réjçlant le travail et les intérêts des ouvriers et apprentis. In-8°. Paris, Chevalier-Marescq, i894.
CoRNiL (Georges), Du louage de services ou contrat de travail. Etude sur les rapports juridiques entre les patrons et les ouTrîers employés dans Vindustrie. Prix Rossi, 1894. In-8*, XI-408 p.: Paris, Thorin, 1895.
Hubert-Vallkroux, Le contrat de travail. Etude sur la législation qui règle les rapports entre les patrons et les ouvriers de l 'industrie. Prix Rossi, 1894. ln-8o, 442 p. ; Paris, A. Rousseau, 1895.
MoRissEAirx (Ch.), La législation du travail, tome I. In-8'5; Bruxelles, Weissembruch, 1895.
Legrand (Jos.), Le contrat de louage de services et la question des accidents du travail en Belgique et à Pétrauger. In-8o; Namur, Douxfils, 1895.
Section III. — La question des accidents du travail dans la jurisprudence et la doctrine françaises et belges
§ 4. - ATOnt 1880
CoRT VON DER LiNDEx, Responsabilité des patrons en cas d'accident. [Thémis, t. XLVllL]
Ad AN, De la présomption de faute en matière de responsabilité civile des chefs d'exploitation industrielle. Bruxelles, 1879.
Jurispr. Cous. d'Etat. Accident dans une manufacture de TËlat, étendue de la responsabilité de l'Etat. Note de M. Levavasseur de Précourt. [Rev. Gén. d'Admin., 1879, U, 318.]
Laurain, Histoire de la responsabilité du maître vis-à-vis de son ouvrier ou domestique, et en particulier de la question de savoir si la modification de Tarticlo 1781 du Code ('ivil ne devrait pas entraîner une modilication au principe de la responsabilité. [Rev. (Catholique des Institutions et du Droit, 1881, 1er sem., p. 116- 125.]
Vavasseur, Discoui's sur la^ responsabilité des accidents de fabrique, prononcé le 7 avril 1881 à la Société de protection des apprentis. [Bull, de la Soc, 1881, p. 121.]
Chapel, Responsabilité des patrons en cas d'accidents. [Gaz. des Trib., 23 sept. 4882.]
Adan, Assurance contre les accidents; de la responsabilité civile des patrons; de l'article 4î^82 du Code Civil et de la faute lourde en matière d'assurances. [Moniteur des Ass., 1883.]
'" Sauzst (Marc), De la responsabilité du patron vis-à-vis des ouvriers dans les accidents du travail. Br. in-8o; Paris, Pichon, 1883. [Rev. Crit., 1883, p. 596 et 608.]
Renouard iils, Étude sur la responsabilité des patrons en matière d'accidents industriels. ln-8o; Paris, Baudry, 1883.
Bertheau, De la responsabilité des patrons à l'occasion des accidents dont les ouvriers sont victimes. [J. La Loi, 19 nov., 31 déc. 1884.]
" Sainctklette, De la responsabilité et de la garantie. Bruxelles, Bruylant-Christophe ; Pans, Chevalier-Marescq, 1884, in-8o, 257 p.
Pascaud, De la responsabilité et de la garantie. Accidents de transport et de travail, par M. Sainctelette. [Rev.Prat.,t.LV,1884, p. 380.]
CoTKLLE, De la garantie des accidents en matière dé louage d'industrie. [Rev. Prat., t. LV, 1884, p. 519.]
Démangeât, Le louage de services à l'Académie des Sciences Morales et Politiques. [Rev. Prat., t. LV, 1884, p. 556.]
Rbnouard, De la responsabilité des patrons en matière d'accidents de fabrique. Lille, 1885.
' Delegroix, Le contrat de travail et les accidents ; étude des propositions de loi concernant les ouvriers mineurs. [Rev. de Législ. des Mines, avril, mai, juin, 1885.]
Desjardi.ns (Arthur), La mine et les mineurs. [Rev. des Deux- Mondes, 15 avril 1885.]
Adan, De la nécessité d'une loi nouvelle réglementant la responsabilité des patrons. [Belgique Jud., 9 juillet 1885; Rec. Pér. des Ass., 1885, p. 395.]
Pascaud, Recours de l'ouvrier contre le patron en cas d'accident. [J. des Econ., sept. 1885.]
NoiROT , De la responsabilité des accidents du travail. [J. La Loi du 29 oct. 1885.]
Lefémie (pseudonyme de M. Roujat), De la responsabilité délietuelle et contractuelle. [Rev. Critique, 1886, p. 485.]
De Courcy, Le droit et les ouvriers. Br. in-8o; Paris, Pichon,
' Glasson, Le Code Civil et la quesUoD ouvrière. Br. in-8o; Paris, Pichon, 4886.
Pont, Le louage de services à l'Académie des Sciences Morales et Politiques. [Rec. Vergé, 1886, t. I, p. 626 et 864; t. III, p. 129.]
Mangin (Arth.), Les accidents du travail et la doctrine de la garantie. [Econ. Fr., 4 déc. 1886, p. 683.]
Le louage de services à TAcadémie des Sciences Morales et Politiques. [La Loi, 6, 7, 8, 9 mai 1886.]
Commission Belge du travail. Deuxième section : Accidents du travail. Proiet d'une proposition de loi, par Ch. Saincteijstte. Iu-4o, 3 p.; Bruxelles, imp. Lesigne, 1888.
Commission Belge du travail. Deuxième section. Rapport sur les assurances contre les accidents, par Ch. Dejace. In-i**, 34 p.; Bruxelles, imp. Lesigne, 1886.
Sainctei^tte, Accidents du travail. Projet d'une proposition de loi. Br. in-8o; Bruxelles, Bniyland-Christophe, 1886.
" Labbé (J.-E.), La responsabilité délictuelle et contractuelle. [Rev. Crit., 1886, p. 443, et 1887, p. 449.]
Lyon-Caen, La. responsabilité délictuelle et contractuelle. [Notes sous des arrêts au Sirey, 1883, l, 129, et 1887, l, 209.]
Commission Belge du travail. Deuxième et troisième sections : Assurance collective et générale des ouvriers contre les accidents. Note de M. Sainctelette contre le projet d'une caisse d'assurances collectives et générales sous le patronage de l'Etat, v^ec affiliation obligatoire des patrons. Br. in-4o, 6 p.
Notes sur les amendements appointées au rapport sur les assurances ouvrières contre les accidents du travail, par M. Dejace. In-4o, 7 p.
Ch. MoRissEAUx et Montepiore Lévi, Notes sur les assurances. Br. in-4o, 7 et 13 p.
Conclusion des deux sections (1 p.). Réparation des accidents du travail et Caisse de retraite. Note par M. Dauby (3 p.). Bruxelles, imp. Lavigne, 1887.
Labbé (J. E.), A propos des clauses de non responsabilité. [Ann. Dr. Coin. Fr., Etran. et Intern., 1886-1887, p. 185.] Réponse de la direction, p. 188.
Lâbbé, Nouvelle communication sur les clauses de non responsabilité, particulièrement dans les connaissements. [Ibid,, 251. Réponse, Ibid.^ p. 255. E. T.]
Table méthodique de la jurisprudence française et belge. [Belgique Jud., 3 à 13 fév, 1887.J
Lbfort, Le renversement de la preuve en cas de sinistre. (Rec. Périod. des Ass., 1887, p. 181.)
RoaflEux (L.), De la responsabilité du patron en cas d'accident. In-8o, 225 p. ; Paris, imp. Moquet, 1887. (Th. Dr. Paris.)
'Desjardins (Arthur), Le Gode ('ivil et les ouvriers (Rev. des Deux- Mondes, 45 mars 1888), reproduit avec d'autres études dans les Questions Sociales et Politiques. In-8o ; Paris, Pion, Nourrit, 1893,
Servais, Accidents de travail. Nature et étendue de l'obligation de garantie du maître. [Rev. de Droit Relge, 1888, p. 491.]
GÉRARD (Marc), (Marcel Mohand), Le louage de services et la responsabilité des patrons. [Rev. (Jrit., 1888, p. 42(5.]
Gexdebien, Responsabilité du maître vis-à-vis des ouvriers. [Rev. de Dr. Belge, 1888, p. 485.]
Saingtelette, Accidents du travail. Responsabilité et garantie. [Rev. de Dr. Belge, 1888, p. 401.]
'Saingtelette (Ch.), Les accidents du travail. La jurisprudence qui s'éloigne et la jurisprudence qui s'approche. Avril 1888; br. in-8o; Bruxelles, Bruylant-C^hristophe, 1888.
' Saingtelette (Gh.), Pourvoi de M^e v« Desitter. Mémoire in-8o; Bruxelles, Bruylant-Ghristophe, 1888.
Labbé, De la responsabilité contractuelle. [Fr. Jud., 1888, I, p. 32-43.]
Adan, La question des assurances contre les accidents devant la commission du travail. Bruxelles, Gayot, 1888 ; id,^ articles additionnels, 1889.
Blanc (Joseph), De la responsabilité des patrons en cas d'accidents. In-8o, 422 p. ; Digne, 1888. (Th. Grenoble.)
Le Saulnibr, Des ouvriers des usines et des manufactures au point de vue juridique. In-8o; Paris, A. Rousseau.
Planiol (Marcel), La responsabilité contractuelle et délictuelle. Examen crit. de jurisprudence civile. [Rev. Grit., 1888, p. 279.]
Pirmez (Isidore), Delà responsabilité. ln-8o; Bruxelles, Hayez,
Saingtelette (Gh.), Bibliographie de la question de la responsabilité et de la garantie. [Belg. Jud., 28 mars 1889.]
Baets (Hermann de), De la responsabilité du fait des animaux et des choses. Binixelles, 1889. [Journ. des Trib. Belges, no» 616 et suiv.]
Dejage (Gh.), La responsabilité des accidents du travail et le Risque Professionnel. Rapport au Congrès des accidents du travail tenu à Paris. Baudrv, 1889. [Congrès Paris, 1, 355-426; rapp. oral et discussions, II, p.' 1 93-288.]
DEFFEs(Paul),De la responsabilité des patrons dans les accidents
dont les ouvriers sont victimes. In-8o; Paris, Arthur Rousseau.
Gandouin, Les accidents du travail. Responsabilité des patrons, Assurance. In-8o; Giard, i889. (Th. Doc.)
Menus MoREAu(Alb.),De la responsabilité des patrons en matière d'accidents de travail. In-8o, 248 p.; Paris, A. Rousseau, 4889. (Th. Doct., Paris, 4889.)
Benzacar (Joseph), Les accidents du travail manuel dans le louage de service. In-8o; Larose et Forcel, 4890. (Th. de D.)
RouARD DE Card (E.), Dc la responsabilité contractuelle et délictuelle d'après la loi et la jurisprudence française. [Fr. Jud., 4894, 1, p. 96, 445.]
MiCHouD, Note sous un arrêt Sirey, 4892, II, 297.
Commission instituée auprès du département de la Justice pour la préparation de l'avant-projet d'une loi destinée à régler les effets du contrat de louage des ouvriers et domestiques. Procès-verbaux des séances. Projet de loi; Rapp. In-io de 440 p.; Bruxelles, imp. Goemaerc, 4892.
Fuzier-Herman, La responsabilité des accidents du travail sous le régime du Gode Civil, d'après la doctrine et la jurisprudence actuâles. [Bull. Com., Perm., III, 4892, p. 204-224.]
Chesney (Fernand), Patrons et ouvriers. Responsabilité quant aux accidents du ti-avail. [Rev. Crit., 4893, p. 295-345.]
Chesney (Fernand), De l'action civile et plus particulièrement de la prescription de cette action. [Rev. Crit., 489^, p. 3,^-60.]
Féolde (G.), Lois sur le travail des ouvriers dans les manufactm-es. [Le Droit Industriel, VIII, no 8, juill.-oct. 4893, p. 209-248.]
Fuzier-Herman, La responsabilité des accidents du travail sous le régime du Code Civil, d'après la doctrine et la jurisprudence actuelles. [Rev. Génér., 4893, p. 295-346.]
RouARD DE Card, Encore Quelques mots sur la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle. [Fr. Judic, 4894, I, p. 464-467.]
" Labbé (J.-E.), La responsabilité délictuelle et contractuelle. Notes sous des arrêts au Sirey, 4885, IV, 25; 4886, II, 97 et IV, 25; 4887, IV, 24; 4888, IV, 6; 4^89, IV, 4; 4890, IV, 46; 4894, II, 57.
FéoLDB, Note SOUS un jugement. [Le Droit Industriel, 1895, p. 406.]
Van Overberoh, Le risque accident. Br. in-8o, 60 p.; Bruxelles, Weissenbruch, 1896.
