Critiques de M. Félix Martin
Lefébure, L'assurance ouvrière par l'initiative privée. [Réf. Soc, 16 juillet 1890, 2e série, t. X, p. 89-98.]
L'assurance considérée au point de vue social. Rapport de M. Gigot. (Soc. d'Econom. soc, 10 mars 1890.) [Réf. Soc, 2e série, t. IX, 1er mai 1890, p. 550-571.]
GiBON, Les accidents du travail et de l'industrie. In-4<* ; Paris, Guillaumin, 1890. [Réf. Soc, 1890, 2» sein., p. 111-128.]
Delalande (Louis), Assurance contre les accidents. Critique d'un nouveau projet de loi (celui voté au Sén. en 1890.) [Assoc. CathoL, 1890, 2e sem., p. 246-255.]
Michel (Georges), Les accidents du travail et l'initiative privée. [Econ. Fr., 31 mai 1890, p. 678-680.]
Brelay, Les accidents du travail et de l'industrie. [Rev. des Institutions de prévoyance, IV, 1890, p. 324 et 448.]
Brelay, Les accidents du travail et l'industrie. [J. des Econ., t. GLXXXIV, juill.-sept., 1890, p. 384-396.]
Compte rendu de l'ouvrage de M. Gibon, Les accidents du travail. [Monit. des Syndic, ouv., 30 mars, 13 avril, 25 mai, 9 nov., 5 déc. 1890.]
Cheysson, Les accidents du travail (article du Dictionnaire des Arts et Manufactures, de Laboulaye.) [Bull, du Gom. Perm., 11, 1891, p. 239-241.]
Gruner, Charges probables résultant des projets de loi d'assurance contre les accidents. In-4<»; Paris, Guillaumin, 1891. [Bull. Gom. Perm., 1891, p. 305-322.]
Gibon, L'assurance contre les accidents. (Conférence sur le projet Jules Roche.) [Journal l'Assurance moderne, 10 et 25 mars, 10 avril 1891.]
Nourrisson (Paul), Le Risque Professionnel et les accidents du travail. Br. in-8o; Paris, Larose et Forcel, 1891.
Hubert Valleroltl, Ouvriers en faute et patrons responsables. [Econ. Fr., 26 déc. 1891, p. 805-806.]
Maurice Block, Jurisprudence en matière d'accident. Qu'est-ce qu'un accident professionnel? (Jur. de l'Office impérial Allemand.) [Écon. Fr., 12 déc. 1891, p. 739-741.]
Les accidents du travail; première séance de la Société Catholique d'économie politique et sociale. Rapport de M. Gibon. [Rev. Cathol. des Inst et du Droit, 1891, p. 123-153.]
Propos. Le Cour-de Mun. [Assoc. Cath., 1891, l«r sem., p. 524.]
Les accidents du travail. [Monit. des Syndic, ouv., 10 juill. 1891.]
Laborde, Les lois nouvelles et projets ou propositions à l'étude sur la question ouvrière au 31 décemore 1891 .Revue Critique. [Le Droit industriel, 1892. V, p. 32-38.]
Michel (Jules), A propos de la question des accidents du travail. [Réf. Soc, 3e série, 111, 1892, 1er sem., p. 396-408.]
Marestaing, a propos du projet de loi sur : 1° la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes daus leur travail ;
2*» Torganisation de l'assurance obligatoire. [Bull, du Gom. Perm., III, 1892, p. .^66 à 371.]
Gtgot (Alb.), L'assurance libre contre les accidents du travail. [Réf. Soc, 3e série, t. V, i893, 1er sem., p. 960-963.]
Constant, Des accidents du travail. [Fr. Jud., 1893, I, p. 190- 196.]
(4HRYSSON, Les assurances ouvrières. Leçon d'ouverture k l'Ecole des sciences politiques, 15 nov. 1892, [Bull. Com. Perm., IV, 1893, p. 317-330.]
Projet de loi.... texte voté à la Chambre le 10 juin 1893. [Bull, du Com. Perm., IV, 1893, p. 288-290.]
Lambret, Les accidents du travail et l'assurance obligatoire. In^o, 147 p,; Paris, A. Pedone, 1893.
La loi sur les accidents du travail. [Monit. des Syndic, ouvr., 30 juin. 1893.]
RiBET, Responsabilité professionnelle et assurances. Discours de rentrée à la Cour d'Agen, 1894.
Gigot, L'assurance obligatoire allemande et l'assurance libre. Conférence à la Société Ind. de Nancy. [Réf. Soc, VII, 1894, 1er sem., p. 340-333.]
F.-B., Les accidents du travail et la loi sur l'assurance obligatoire. [J. des Ch. de Commerce, 1894, p. 99.]
Matignon, Les accidents du travail et la loi sur l'assurance obligatoire. [Journ. des Ch. de Comm., 1894, p. 198.]
Bkllom (Maurice), Les accidents du travail. Etat actuel de la question devant le Parlement Français. [Rev. Pol. et Parlera., 1er juillet 1894, p. 66-78.]
Michel (Georges), De l'intervention de l'Etat en matière d'assurance. Disc, à la Soc. d'Econ. Polit, de Paris, 4 août 1894. [Econ. Fr., 18 août 1894, p. 210-212.]
Dejage, Les projets de régleihentation du contrat de travail en Belgique (communication à la Soc. d'Econ. Soc, 23 mai 1894). [Réf. Sociale, 1894, 2e sem., p. 644-659.]
Bellom (Maurice), De l'assurance contre les accidents du travail. [Rev. intern. de Sociol., oct. 1894, t. II, p. 681-688.]
Veyssdsr, Les accidents du travail. [Monit. des Syndic, ouvr., 21 oct. 1894.]
Pic, La question des accidents du travail devant le Parlement Français. [Rev. Pol. et Pari., Il, 5 juin 1895, p. 502-516.]
Delalande, De l'état actuel de la législation sociale en France. [Assoc. Gath., 15 fév. 1895, p. 137-147.]
Michel (Georges), L'assurance obligatoire et la responsabilité
483 SBOÛKD APPSNDIGB
civile, relatiyement aux accidenta du trayail. Disc, à la Soc. d'EcoD. Polil. de Paris, 5 févr. 4895. [Econ. Fr., 9 févr. 4895. p. 474.]
Beaurbgard (Paul), Les accidents du travail. [Monde Economique, 46 févr. 4895, 4er sem., p. 469-470.]
L'assurance sociale contre les accidents. [Bull, de la Soc.Industr. de Rouen, 4896, no 2.]
GiooT (Alb.), Les assurances ouvrières et le socialisme d'Etat. Conférence au comité de défense/et progrès social, 29 mars 4895. Br. in-32 de 27 p., no 8, 3« édit. Extr. de la Réf. Soc. Au siège du Comité, 54, rue de Seine.
Gruner, Etude sommaire des résultats fînanciers probables de la loi (proj. du 3 avril 4895.) [Bull. Gom. Pei-m., VI, 4895, p. 344. Annexe IV au rapp. Poirrier.]
Effets possibles de la nouvelle loi sur les accidents. [J. La Semaine, 5 mai 4895.]
Marestaing, Observations sur le projet... [Bull. Com. Perm., VI, 4895, p. 328-335. — J. La Semaine, 46 juin 4895.]
Gruner, Etude sommaire du fonctionnement financier d'une caisse mutuelle d'assurances contre les accidents pour 400.000 ouvriers mineurs. (Calculs effectués par M. Léon Marie.) [Bull. Com. Perm., VI, 4895, p. 336.]
Lacomrb, Etude sur la responsabilité des accidents' et l'assurance obligatoire dans leurs rapports avec l'agriculture. [Bull. Com. Perm., VI, 4895, p. 350-373.]
Beaurboard (Paul), Le Risque Professionnel et l'Assurance obligatoire. [Monde Economique, 48 mai 4895, p. 545-547.]
Michel (Georges), La loi sur les accidents et l'assurance obligatoire au Sénat. [Econ. Fr., 4er juin 4895, p. 704-703.]
Comité central des Houillères, circulaire no 4452, 6 juin 4895. Note relative au projet... par M. Darcy. In-4o, 32 p.
Chbysson (£.), Les assurances ouvrières. Conférence à là Société d'Economie Politique et Sociale de Lyon. [Réf. Soc, 4^ oct. 4895, p. 543-525.]
Grunbr, Notes sur les conséquences des lois sociales en Allemagne et en France. [Bull. Com. Perm., VI, 4895, p. 324-327.]
De l'assurance contre les accidenta industriels. [Fr. Jud., 4895, I, p. 97-404.]
GuiLLOT (Paul), De la responsabilité et des assurances dans les accidents au travail en France et à l'étranger. [Rev. Prat. du Dr. Industr.,111, 4895, no 8, p. 325-364; no 9,p.379-442; no 40, p. 434-460.]
François (G.), L'assurance contre les accidents. [Monde Economique, 4895, 2e sem., p. 487.]
Projet de loi... voté le 5 décembre 4895 par le Sénat et analyse des discussions. [Bull. Com. Perm., VI, 4895, p. 594 et 600-645.J
Matignon, Question Sociale. Des accidents du travail. Br. in-8o, 43 p., décembre 4895, s. 1.
Gruneb, Les projets de transformation des assurances sociales
en Allemagne. Rapport à la séance de la Société d'Economie Sociale, du 24 déc. 1895. [Réf. Soc, série IV, t. I, 4er fév. 4890, p. 201-222.]
L'assurance contre les accidents en France ; observations, sur le même rapport, par MM. Albert Gigot, Arthur Fontaine, Cheysson, de Thiériet, Fournier de FlaiX, Ancel-Seltz. [Réf. Soc, série IV, t. I, 16 février 1896, p. 302-323.]
La loi sur les accidents du travail et le ministre du commerce. [Journ. La Semaine, 27 oct. et 29 déc 1895.]
Veyssier, Les accidents du travail. [Monit. des Syndic ouvp., 21 juilL, 24 nov. 15 déc 1895.]
Pagot (E), Les accidents du travail en France et l'assurance obligatoire. tZeitschrift fur Versicherungs-Recht und Wissenschaft, I, p. 730, 754, en français et en allemand.]
§ § 58 et S9. - 1896
Matignon, Les accidents du travail, suite. Les charges écrasantes imposées à l'industrie par les pensions viagères allouées aux Victimes. Démonstration. Br. in 8o, s. n. n. 1., 11 p., janvier 1896.
Matignon, Loi sur les accidents. Note sur la nouvelle rédaction de la commission sénatoriale. In-4o, 11 p.: Paris, imp. Duruy,
BoBiSR {FX La loi sur les accidents du travail devant le Sénat. Entre deux délibérations. [Science Sociale, janv. 1896, I, p. 6-8.]
Landais, Quelques conséquences pratiques de la loi des accidents du travail, votée par le Sénat en première lecture (Journ. La Semaine, janv. 1896, p. 9.]
La loi... au Sénat. [Journ. des Ass., 1er fév. 1896, p. 74.]
Dargt, La question des accidents du travail devant le Sénat. In-8o; Paris 1896, imp. Chaix, XIV-50 p.
La loi sur les accidents au Sénat. [Moniteur des Assurances, avril 1896.]
CONGRÈS INTERNATIONAUX DBS ACCmBNTS DU TRAVAIL : DE PARIS, 1889, BERNE, 1891, MILAN, 1894 ET COMITÂ PERMANENT
Sbction !'•. — Pttblications officielles des Congrès
Ministère du Commerce... Exposition... de 1889. Congrès international des accidents du travail tenu à Paris... Procès- verbaux des séances et visites rédigés sous la direction de M. Gruner, secrétaire général, par MM. Mamy, Poan de Sapincourt, Poillon, Durassier, Guyon, Touchais, Gandouin, Tarbouriech et Toqué, secrétaire. In-8o, 56 p.; Paris, Imp. Nat., 1889,
464 SSGOND APPENDIGB
•• Ministère du commerce... Exposition... de 4889. Congrès international des accidents du travail. Tome !•»•. Rapports présentés sur la demande du comité d'organisation par MM. N. Droz, Toqnc, Ë. MulIer,Marcstaing,Keller, (^beysson, Ê. Cacbeux, Olrr. Laporte. Livache, (Compère, Mamy, Dejace, Jourdain, Luzzatti , Béziat d'Aadibert, Bodenneimer, réunis et publiés par les soins de M. Gniner. secrétaire général du Congrès. Gr. in-8o, 546 p.; Paris, Baudrv.
— ... Tome II. Comptes rendus des séances et visites du Conerès, réunis et publiés par les soins de E. Gruner, secrétaire général du Congrès. Gr. in-8o, 473 p.; Paris, Baifdry, 4890.
•* Congrès international des accidents du travail. Deuxième session, tenue à Berne du 24 au 26 sept. 4891. Rapports et proci'sverbaux publiés par les soins du comité suisse d'organisation. In-8o de 795-35 p.; Berne, imp. Karl Staempfli et CJ«, 4^4.
" Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales. Troisième session, tenue à Milan, du 4«»" au 6 octobre 4894. Tome I«r. Rapports... publiés par les soins du comité italien d'oi^nisation. Gr. m-8o, 96*^ p.; Milan, imp. Rcggiani, 4894. — Tome IL Procès-verbaux des séances et communications présentées au Congrès, publiés par les soins du comité italien d'organisation. Gr. m^°, 571 p.; Milan, imp. Reggiani, 1891.
Congrès international des accidents du travail. Bulletin du Comité Permanent. Gr. in-8o de 600 p. environ ; Paris, Secrétariat général du Comité, t. 1er, 1890; II, 1894; 111,4892; IV, 4893; V, 4894; VI, 1895.
SscTio.H II. ~ Articles sur les Congrès des acadents
§ 61. — Gongrte de Paris
Tarbouiubch, Congrès des accidents du travail. [J. le Droit, 47 nov. 4889.]
RouxKL, Congrès... (de Paris). [J. des Econ., t. CLXXXI, oct,déc. 4889, p. 60^9.]
Paten, Compte rendu du Congrès international des accidents. In-42; Bruxelles, Alliance typographique, 4889.
§ 6i. — Congrès de Berne
Deuxième Congrès.... à Berne, en sept. 4894, [Bull. Com. Perm.. I, 4890, p. 548^24; II, 4891, p. 4,245, 544, 525.]
Maasauchb, Le Congrès de Berne. [Monit. des Syndic, ouv., 27 sept, et 44 oct. 1894. J
Chkyssox, Le Congrès des accidents à Berne. Conférence à la Société de protection des apprentis, 12 nov. 4894. In-8o; Parts, Baudry, 4892 (et en extrait Bull. Com. Perm., II, p. 686-693.)
Harbi-lot (Maurice), Le Congrès des accidents à Berne. PMonde économique, 4891, 2e sem., p. 347 et 382.]
BIBLIOGBAPHIB 465
MiGHBL (Georges), Les accidents du traxail et le Congrès de Berne. [Econ. Franc., 10 oct. 1894, p. 451-45^.]
DuHAicEL (Henry), Le Congrès de Berne. [J. des Assur., 1891, p. 478-481.]
Cazajeux (G.), Le Congrès de Berne. [Réforme Sociale, 3« série, t. II, 1891, 2e sem., p. 85»-864.]
§ 63. - Congrès de BUlan
Congrès de Milan. [Bull. Com. Perm., IV, 1894, p. 1, 105, 273, 318.]
Cluveaux (db), Le Congrès de Milan. [Monde Economique, 1894, 2e sem., p. 456.]
. Veyssier, Le Congrès de Milan. [Monit. des Syndic, ouvr., 21 oct. 1894.]
Bbllom (Maurice), La troisième session du Congrès des accidents du travail et des assurances sociales. [Econ. Fr., 22 déc. 1894, p. 779-782.]
GuYOT (Yves), La question des accidents du travail et le Congrès de Milan. [Rev. Polit, et Parlement., I, 1894, n° 5, novembre, p. 281-302.]
(^HEYssoN, Le Congrès international des accidents à Milan et la garantie obligatoire de Tindemnité. (Rev. Pol. et Parlement., fév. 1895, p. 248-204 ; mars 1895, p. 415-432.]
Paulian (Louis), Le Congrès de Milan... [J. desEconom., t. CCI, nov. 1894, p. 2*^5-243.]
RoNCHAMP (de), Congrès de Milan. Les progrès du socialisme d'Etat en Europe depuis dix ans. [Rev. d*Econ. Fol., 1895, p. 781-
Section III. — Rapports et discussions des Congrès des accidents (1)
§ 64. — Congrès de Paris
Droz (Numa), Etat de la question des accidents du travail en France et à l'étranger. [Congr. Paris, I, p. 9-44, et II, p. 18-21.]
Marestafng (H.), Définition des accidents du travail dans les divers pays. [Congr. Paris, I, p. 115-136, et II, p. 134.]
" Dkjace, La responsabilité des accidents du travail et le Risque Professionnel. In-8o; Paris, Baudry. [Congr. Paris, I, p. 357-426; rapport oral et discussions, II, p. 193-288.]
Jourdain, De rintcrvcntion des tribunaux pour la fixation des indemnités en cas d'accidents du travail. [Congr. Paris, I, p. 427- 440.]
Béziat d'Audibert, Examen des mesures financières & prendre
(1) Je ne mentionne que ceux des rapports qui ont trait à la France, et laisse de côt^; ceux qui sont relatifs aux législations étrangères.
486 SECOND APPEIfDICE
Sour garantir efficacement le serrice des pensions. Constitution e capitauiL de réserve ou répartition annuelle des charges. [Gongr. Paris, I, p. 479-504, et II, p. 373-378.]
LuzzATTi (Luigi), Physiologie expérimentale de l'assurance obli-
fatoire et d Etat et de Tassuranec libre et facultative. [Congr. 'aris, I, p. 441-450; rapp. oral et discuss., II, p. 289 et 348.]
Cheysson (Emile), Organisation de l'assurance contre les accidents. [Gongr. Paris, ï, p. 451-478; rapp. oral et dise, II, p. 348- 372.]
BoDENHEiMER (Goustaut), Différences à apporter dans l'organisation de l'îissurance, suivant que les incapacités sont de courte ou de longue durée. [Gong. Paris, I, p. 505-515, et II, p. 378-380.]
§ 65. — Ck>ngrè8 de Berne
Grunbr, Le Gomité Permanent des accidents du travail; son but et ses travaux. [Gongr. Berne, p. 1-8 et p. 589-593.]
Gheysson, Etat présent de la question des accidents du travail en France. [Gongr. Berne, p. 343-378 et p. 655 et 743.]
Dejace, Etat actuel de la question des accidents du travail en Belgique. [Gong. Berne, p. 379-400 et 651.]
§ 06. — Gongrèa de Milan
Bellom (Maurice), Etat actuel de la Question des accidents du travail dans les différents pays. [Gongr. Milan, p. 463-494.]
Réparation des accidents; discussion au Gongrès de Milan, II, p. 121-219.
Dejace, La faute lourde en matière d'accidents du travail. [Gongr. Milan, p. 757-794, et discuss., II, p. 254-275 et 284-316.]
Westeroukn van Meeteren, L'assurance obligatoire. [Gongr. Milan, 1, p. 883-892.]
Van der Borght (I)'), Des maladies professionnelles. [Gongr. Milan, p. 811-838.]
Van nER Boroht (D'), De la nécessité de comprendre dans l'assurance^ contrairement à la législation allemande, tous les accidents causés directement ou indirectement par le travail industriel. [Gongr. Milan, I, p. 795-810.]
Gheysson (Ë.), L'obligation de la garantie de l'indemnité et la liberté des diverses combinaisons d'assurances contre les accidents. [Gongr. Milan, I, p. 849-864.]
LuzzATTi (Luigi), Avantage du libre choix de l'assurance en cas d'assurance obligatoire; opportunité d'organiser, mais non d'imposer des Gaisses ofiicielies ayant pour mission de servir de type au triple point de vue de la solvabilité, de l'économie et de la rapidité des règlements. Du rôle réservé dans cet ordre d'idées aux Gaisses nationales constituées par les Gaisses d'épargne. [Gongr. Milan, I, p. 865-882.]
GoBBi (Ulysse), Importance de l'assurance individuelle et concours
des inBtitutionB de bienfaisante pour en faToriser Tapplication. [Gongr. Milan, I, p. 89^-902.]
Gayalibri (Dr Enea), Les Sociétés de secours mutuels et les secours en cas d'accidents. [Gongr. Milan, I, p. 915-0%.]
VOEUX DBS ASSOCIATIONS BT CORPS CONSTITUéS
Section I~. — Chambres de Commerce (1) § 67. ^ 1888-1889
Ghambres de Gommerce de Roubaix et de Gambrai [J. des Gh. de Gomm., 1888, p. 200]; — de Bourges [Ibtd., p. 369]; — de Reims r/ôîrf., p. 373]; — d'Avesnes [/ôirf., 1889, p. 151; — de Fiers [Ibid., p. 18]; —de Troyes [Ibid., p. 841. Ges délibér. relatives au projet voté à la tlhambre, le 10 juin 1888, lui étaient en général défavorables. V. Rapp. Jourdai.v [Gongr. Paris, I, p. 437].
Gh. de Gommerce de Lille. [Journ. l'Assur. Mod.,1892, p. 62.] (Assurance obligatoire avec libre choix de l'assureur.)
Gh.de Gomm.de Fiers. Les assurances contre les accidents [J. des Gh. de Gomm., 1894, p. 206] (en faveur de la liberté de l'assurance et des mutualités).
Gh. de Gomm. de Saint-Ëtienne. Projet de loi Rapport de la
commission. Br. s. 1. n. d., favorable au projet Poirrier. [Gf. Sen., 2déc. 1895;/. Off'., p. 1008.]
Gh. de Gomm. d'Amiens. Projet de loi rapport, 6 nov. 1895.
In-8'; Amiens, imp. Jeunet, 1895 (en faveur de la liberté de l'assurance).
Gh. de Gomm. d'Abbeville. Responsabilité des accidents et organisation de l'assurance, ïn-8% 7 p.; Abbeville, imp. Paillart, 1895 (favorable au projet Poirrier, craintes pour l'avenir de l'industrie).
Gh. de Gomm. de Beauvais. Projet de loi In-8% 39 p.; Beau-
vais, Schmutz, 1895 (critic[ue détaillée du projet, repousse absolument l'assurance obligatoire par l'État et demande le choix libre de l'assureur).
Gh. de Gomm, d'Arras. Projet 12 oct. 1895. In-8-, 15 p.;
Arras, imp. Bouvry (même observation, admet l'ass. obligatoire mais avec liberté du choix de l'assureur).
(1) Les brochures indiquées se trouvent à la Bibliothèque de la Chambre de commerce de Paris, M. le bibliothécaire et M. Gotievieille, attaché à cette bibliothèque, élève du CoUëge libre des Sciences Sociales, m'ont guidé dans mes recherches avec une eomplaisance dont je m'empresse de les remercier.
488 8EG0irD APPBIfDICE
Gh. de Gomm. de Bourges. Rapport sur le projet de loi par
Barberon. In-8% 13 p.; imp. Sire, 4895 (même observation).
Gh. de Gomm. de Gharleville, ÎÂ oct. 18»5. In-8'; Gharleville, Devin et Anciaux.
Gh. de Gomm. de Valenciennes et Nancy. [Sén., 2 déc. 1895, /. 0/f., p. 1008.]
Gh. de Gomm.de Fiers, 21 juin 1895. Br. s. 1. n. d. (repousse la substitution de l'État aux industriels pour le paiement des indemnités et Tassurance par TÉtat).
Gh. de Gomm. de Grenoble. Accidents du travail. Gompte rendu des travaux de la Gh. pour 1895. In-8*; Grenoble, Allier, 1895, p. Ii5 (favorable au projet Poirrier).
Gh.de Gomra.deGhalon-sur-Saône,Autun, Louhans,5 nov. 1895. Responsabilité en matière d'accidents, ln-8- 7 p.; Ghalon-sur-Saône, imp. Sordet-Montalan, 1895 (fav. au projet Poirrier, craintes pour l'avenir de notre industrie).
Gh. de Gomm. de Troyes. Projet 7 fév. 1896. In-8% 10 p.;
imp. Nouel, 1896 ^critique détaillée du projet, repousse Tassurance monopolisée par l'État).
Gh. de Gomm. de Laval. Observations sur le projet Rapport
de M. A. Duchemin. In-8% Laval, imp. Mod., 1896 (combat le système de répartition des insolvabilités ; favorable au libre choix de l'assureur).
Gh. de Gomm. d'AIenyon, 6 mars 1896. Projet de loi ln-8o,
5 p.; Alençon, Renaut de Boise, imp., 1896 (approuve le renvoi à la commission).
Section IL 7- Associations d'industriels. Syndicats de patrons et d'ouvriers
Rapport sur la responsabilité des patrons en cas d'accidents survenus aux ouvriers et sur le service sanitaire, présenté par M.Léon Huet, au nom du Syndicat des entrepreneurs de travaux publics de France. [Moniteur des Syndicats ouvriei-s, 25 oct. 1883. Gf. les articles sur ce rapport, ibidem, l<?r, 8 et 15 nov. 1883.]
Rapport de M. Veyssier à la commission executive de l'Union des Ghambres Syndicales ouvrières de France. [Monit. des Syndic, ouvr., 30 juillet 1885.]
Association des industriels de France pour préserver les ouvriers des accidents du travail, fondée à Paris en 1883. Loi sui' les accidents du travail. Résumé des vœux émis au Gongrès des Industriels de France dans leurs réunions de juin à déc. 1888. [ln-4o; Paris, siège de l'Assoc, 1888.] V. Congr. Paris, 1, p. Ï37.
Association des Industi'iels de France. [Bull. Gom. Perm., II, 1891, p. 523.]
Association de l'Industrie française. Vœu émis à l'assemblée
BIBUOORAPHIB 489
générale du 28 févr. 1893. [Bull. Com. Perm., IV, 1893, p. 155- 156.]
Comité central de? Chambres Syndicales (Union des Syndicats professionnels). Rapp. de M. Jouanny, délégué de la Ch. Syndicale des papiers et des .industries qui le transTorment. [Bull. Comité Perm., V, 1894, p. 429-434.]
Association de FIndustrie et de TAgricuIture française. Vœu émis à rassemblée générale du 14 mars 1896, sous la présidence de M. Méline. [J. TAssurance Moderne, 30 avril 1896.]
Section III. — Comité des Sociétés et Compagnies d'assurances contre les accidents du travail
Comité... Première et seconde notes adressées à la commission parlementaire du travail, les 9 mars et 16 mai 1891. [Bull. Com. Perm., Il, 1891, p. 123-125 et 235-238; — Congr. de Berne, p. 563 et 566; annexe V au rapport Poirrier, p. 190 et 193.]
Troisième note, 14 sep. 1891. [('ongr. Berne, p. 570.]
Quatrième note, résumant les dépositions verbales faites par les déléffués du (Comité... à la commission du Sénat, le 29 janvier 1894. [Bull. Com. Perm., VI, 1895, p. 318, et annexe VI au rapport Poirrier, p. 197.]
Comité... Note... [J. La Semaine, 2 et 3 juin 1895.]
Lettre adressée le 8 juin 1895, au président de la commission sénatoriale. [Journ. La Semaine, 16 juin 1895.]
MARESTArNG,* Lettre au président de la commission sénatoriale, 6 juillet 1895. [Journ. La Semaine, 14 juillet.]
Syndicat des compagnies d'assurances à primes fixes contre les accidents, constitué conformément à la loi du 21 mars 1884. Note adressée à la commission sénatoriale, 12 décembre 1895. [J. l'Assurance Moderne, 31 déc. 1895, p. 265; J. TOpinion, 15 janv. 1896; J. La Semaine, 15 décemb. 1895.
Marestaing, Lettres adressées h la romniission sénatoriale, le
12 décembre 1895 et le 9 janvier 1896. [Journ. l'Assurance
Moderne, du 31 décemb. 1895, p. 264; Journ. La Semaine, 22 décembre 1895.]
Lettres adressées à des Sénateurs par le Syndicat des agents généraux des compagnies d'assurance du département de la Somme et par un groupe d'agents du Sud-Ouest. [Journ. La Semaine, 26 janvier 1896.J '
Section I\^ — Vœux des Congrès Ouvriers français
Lafargue et Guesde, Programme du Parti Ouvrier français. In-12, Ire éd. 1880. (Art. 9 de la partie économique du programme
490 8B001ID AP»tm>IGB
du Parti Ouvrier français, adopté au Congrès régional de la Fédération du Centre, tenu à Paris du 18 au » juillet 1880.)
Pro^amme législatif adopté par le VI^ Congrès régional tenu à Pans en mai 1885, art. 13 (après la scission des Guesdistea). rCompte-rendu du IX« Congrès national, tenu à CharleTille du 2 au 8 octobre 1887. In-12 de 56 p. ; Paris, imp. tjpogr. F. Harrr, 1888, p. 53.]
Fédération des travailleurs socialistes de France. Parti Ouvrier révolutionnaire. [Compte rendu du 1X« Congrès de l'Union Fédérative du Centre, tenu à Paris du 17 au i6 juin 1888. In-12 de 175 p. Paris, imp. typ. F. Harry, 1888, p. 55.]
2n»e Congrès national des Syndicats ouvriers de France (Guesdistes) tenu à Montluçon en oct. "l888. ln-12; Montiuçon, imp. Deslinières et (]>e, 1888. 2e question : Des conditions de l'affranchissement du travail. Des mesures immédiatement protectrices des travailleurs, p. 87.
3me Congrès de Calais, 1890, art. 12 (parti guesdiste). [J. Le Socialiste, 26 oct. 1890.]
(Congrès possibiliste (broiissistè), juill. 1892. Vcpu présenté au nom de la 3me commission. [J. Le Prolétaire, 30 juillet 1892.]
Congrès de Marseille, 1892 (guesdiste). — il. La femme et les filles mineures dans Tlndustrie. [J. Le Socialiste, du 10 oct. 1892.]
Parti Ouvrier socialiste révolutionnaire (allemaniste). Programme Icgislalif, art. 12. [Compte rendu du Xi^ Congrès national, tenu à Saint-Quentin du 2 au 9 octobre 1892. Iu-12 de 72 p.; imp. Jean Allemane, 1893.]
Le parti blanquiste ne s'est pas occupé de la question des accidents du travail.
Concordance des chapitres et sectionB de la Bibliographie avec la « Classification décimale »
331 Travail et travailleurs.
331 17 Institutions jmtronales.
170 Ouvrages et articles généraux.
171. Notices sur les «Hablissements industriels. .1 Industrie des mines.
.2 Industries métallurgiques et mécaniques .3 Industries chimiques.
.4 Industries textiles.
.5 Imprimerie.
.6 Maison Leclaire.
.7 Canal de Suez, Messageries maritimes, etc. 334 Coopération.
3 Assurance coopérative.
31 (44) Chambres syndicales du bâtiment de Paris et du département de la Seine.
BIBLIOGRAPHIS 49i
32 (44) Assurance des Chambres syndicales de la rue de
Lancry.
33 (44) Comité aes Forges de France et des Industries textiles. 347 Droit privé. , *
347 51 Responsabilité civile en général. 347 75 Contrats divers.
347 764 Assurances. ^
347 764 3 Assurances contre les accidents.
31 Ouvrages et articles généraux,
32 Doctrine et jurisprudence en matière d'assurance col-
lective et de responsabilité civile.
351 Administration générale.
831 Rapports entre le capital et le travail.
1 Ouvrages généraux sur le contrat de travail 351 83S Questions ouvrières générales.
351 838 23 Accidents du travail. — Responsabilité patronale. 016 351 838 23 Bibliographie générale de la Question des Accidents du travail.
351 83& 231 La question de la responsabilité des accidents du travail dans la doctrine et la jurisprudence françaises et belges (44 et 493).
351 838 232 Les projets de loi français sur la responsabilité (44).
1 Projets, rapports et discussions.
2 Brochures et articles sur les divers projets.
3 Congrès internationaux des accidents
31 Publications officielles.
32 Articles sur les Congrès.
33 Rapports et discussions.
351 838 232 4 Vœux et avis des corps consULués, corporations, comités, associations, congrès ouvriers.
41 Chambres de commerce. ,
42 Associations d'industriels.
43 Comité des Sociétés et Compagnies d'assurances.
44 Congrès du Parti Ouvrier Français.
368 Assurance.
368 0 Ouvrages généraux sur l'assurance.
368 41 Assurance contre les accidents. — Ouvrages généraux.
388 411 (44) Caisse nationale d'assurances contre les accidents.
INDEX
Des noms d'auteurs, de ministres, sénateurs, députés, membres de Congrès, eto., cités dans l'ouvrage
