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goureuse de l’article 1384 aux accidents d’automobiles (1). » |

Cette opinion est partagée par M. Esmein, par M. Ripert, par M. Demogue, par M. Prudhomme, mais pour eux le revirement de jurisprudence est très net et résulte des éléments de la cause et du texte même de l'arrêt.

Pour M. Esmein (2) la Cour suprême a pris implicitement parti sur la question. « En effet la Cour aîffirme qu'aucune faute n’est établie à la charge du gardien de la chose. Or une décision ne pouvant être cassée pour un motif erroné, lorsque la Cour suprême peut aux constatations des juges du fond adopter le moyen de droit exact, l'arrêt ne pouvait lêtre que si la Chambre civile estimait l’article 1384 $ 1 applicable même lorsque l'accident ne peut être attribué à un vice de la machine. Et sa doctrine, ajoute-t-il, se précise encore par le fait que dans l'espèce il s'agissait d’un dommage causé par une voiture en marche, que l’accident était, d’après les constatations de fait, le résultat d’une embardée produite par un brusque changement de direction opéré par le chauffeur, que par suite l'intervention de l'homme était très nette. »

Sous une forme quelque peu différente M. Ripert exprime la même idée :

« Le pourvoi qui lui était soumis était fondé sur la violation de l'article 1384. Si la Chambre civile avait