Cf. Esmein, note citée (S

passe dans une certaine mesure et présente un caractère intéressant le corps social, que des conditions autres que la faute aquilienne ont été imposées pour fonder dans ces hypothèses la responsabilité. Sans doute le Code est un monument individualiste, comme le furent la plupart des monuments juridiques de l’époque, mais les considérations d’ordre social n’étaient pas inconnues de ses rédacteurs. Traducteurs en maints endroits de Domat, ils ont dû faire leur cette pensée du maître : « L’ordre qui lie les hommes en société... oblige aussi chacun à tenir tout ce qu’il possède ‘en un tel état que personne n’en reçoive ni mal, ni dom mage (1).» Sans vouloir tirer de ce texte plus qu’il ne saurait dire, il montre cependant nettement que le point de vue social n’était pas étranger à cet auteur. Comment croire qu’il fût resté totalement oublié des rédacteurs du Code, subissant par ailleurs l'influence de Montesquieu et de Rousseau, qui, dans maintes parties de leurs œuvres, s’en sont préoccupés.

Ce n'est donc pas être en contradiction avec l’esprit des textes que de voir dans l’article 1382 le principe de la responsabilité de l’homme en tant qu’individu, maître de ses actes, fondé sur Ja notion de faute: tandis que dans l’article 1384 nous trouvons le principe de la responsabilité de l'individu, fondé sur des considérations d'ordre social. La collectivité ne doit pas être à chaque instant troublée par un préjudice dont ses membres peuvent souffrir. Dès