C. de Poitiers, 2e Ch, D. P

l'Automobile Club en 1925, des spécialistes expliquèrent, dans les revues d’alors, que la moindre déviation due à une cause quelconque, se trouvait, quand la voiture marchait à une grande vitesse, multipliée et accusée dans des proportions considérables.

Cet exemple caractéristique montre combien le rôle de l’homme peut être diminué par sa conjonction avec celui de la machine, diminué au point qu’en maintes hypothèses, il peut être considéré comme complètement transformé et pour tout dire annihilé.

Une autre preuve de cette situation nous la trouvons dans les décisions se rapportant à des accidents provoqués par un dérapage de la voiture, par une pierre projetée par une des roues et qui est allée frapper un passant ou briser la glace d’une devanture. Où est l’action de l’homme? voilà qui n'est pas sans embarrasser gravement les juridictions qui tiennent à la distinction. Pour découvrir une faute et motiver leur condamnation, car rares sont les tribunaux qui acquittent en effet, ils arrivent à des subtilités, dont on trouve un curieux exemple dans un jugement du tribunal de Vienne (1), qui, par un raisonnement subtil, parvient à étendre la notion de faute aux confins de la notion de risques : « Attendu, qu'il faut considérer que ce qui est fortuit cest la présence de la pierre sous le pneu, mais que l'effet de celui-ci sur cette pierre n’a nullement ce caractère, qu'il doit être prévu par l’homme normalement pru-

1. Journal des Ass., juin 1925. D. P. 1926.2.21 et la note de M. H. Lalou.

dent et averti, que ce défaut de prévision même constitue une faute. »

Ce sont là des arguties qui montrent bien à quels procédés sont réduits les juges qui veulent maintenir la distinction et cette constatation même la condamne.

Comme le faisait judicieusement remarquer M.

Courtois, l’automobile « possède une vie artificielle, qui produit de la vitesse comme les organes de notre corps s’acquittent de leurs fonctions (1) >» et nous ajouterons qui est susceptible d'actions et de réactions propres à l’égard desquelles le rôle de l’homme est fort secondaire. Le cas de la pierre projetée par l’action du pneu, du dérapage ou de l’embardée dû au mauvais état de la route, alors même que le conducteur marchait avec la plus grande prudence, etc., montre avec évidence qu’il n’y a pas faute personnelle du chauffeur, qu'il s’est trouvé le jouet et la première victime des éléments (2). Combien plus juste apparaît le raisonnement de la Cour de Riom, qui reconnaît que la fameuse distinction « repose sur une confusion entre la cause de l’accident et l’occasion à raison de laquelle il se produit; qu’il est évident qu’une chose inanimée et notamment une machine conduite par la main de l’homme est susceptible de produire par elle-même un accident en dehors de toute faute de la part de celui qui la dirige; que si Paccident se produit dans ces conditions la machine apparaît