Question médicale de la responsabilité

atténuée.

1° Exposé de la doctrine.

Dégagée de ses conséquences légales et sociales, placée hors de toute doctrine philosophique sur le seul terrain physiopathologique et médical, la notion de la responsabilité atténuée apparaît indiscutable.

La responsabilité, ai-je dit plus haut (p. 65), est

1. Je ne dis pas « responsabilité partielle*; ceci est une question tout autre : atténuée ou complète, la responsabiUté s'entend toujours de rentière personne humaine. Sur la responsabilité partielle, voirie Traité de pathologie mentale de Gilbert Ballbt, p. 1469 et la Revue pénitentiaire ,1905, p. 207.

LA BESPONSABILITÉ ATTÉNUÉE 87

fonction de la normalité des neurones psychiques. Or, ces neurones psychiques sont légion; les centres psychiques corticaux sont éminemment complexes et divisibles. On comprend donc que, si dans certains cas ils sont tous entièrement normaux et si dans d'autres ils sont tous profondément altérés, dans un troisième groupe de faits ils soient partiellement ou incomplètement altérés; par suite, à côté des irresponsables et des responsables il y a les demiresponsables, ceux dont la responsabib'té est diminuée, atténuée. ,

On peut même ajouter que tous les neurones psychiques ne sont pas égaux devant la responsabilité. L'altération des neurones du psychisme supérieur (maladie mentale) entraîne l'irresponsabilité ; l'altération des neurones du psychisme inférieur (maladie psychique) ne trouble que partiellement, atténue simplement la responsabilité.

Le sujet hypnotisé dont les centres supérieurs ne fonctionnent pas, qui obéit passivement à l'hypnotiseur, est irresponsable des actes commis dans l'hypnose. L'hypnotisable (hors de l'hypnose provoquée), le psychasthénique, dont les centres supérieurs, sans être annihilés au moment de l'acte criminel, sont faibles, se laissent facilement distraire et désagréger de leurs centres inférieurs, les psychonévrosés en général ne sont ni

irresponsables ni responsables ; ils ne sont pa armés devant la tentation du crime comme 1 normal et ils pourraient cependant, dans une cer taine limite, éviter de commettre ce crime. C sont des demiresponsables.

Dans les foules, l'entraînement grégaire désa grège les polygones (centres du psychisme inft rieur) qui se laissent conduire par les meneurs Si la responsabilité du berger en est accrue, cell du troupeau en est atténuée.

Tous les détraqués, les dégénérés divers, le fous moraux..., dont l'étude médicale serait dé placée ici *, rentrent bien dans cette catégorie d malades dont la responsabilité est atténuée. L'épi leptique,qui commet un crime pendant une atta que, est irresponsable ; ce même épilep tique e dehors, des attaques n'est pas assimilable à l'in dividu bien portant et, s'il commet un crim (hors de la crise), il n'est certes pas irresponsabl comme s'il avait commis son crime pendant l'ai taque, mais il n'a pas non plus la totalité de s responsabilité intégrale.

Suivant l'expression du bâtonnier Barboux, i y a € une classe de criminels spéciaux assez fou

1. Voir dans mes Demifous, p. 63, le troisième chapitr € Démonstration clinique de l'existence des demifous ; étud médicale. »

pour ne jamais aller en prison et assez sages pour ne jamais être placés dans un asile ». Et Henri Robert, avocat à la Cour de Paris, qui cite cette phrase', ajoute : « ce serait un tort, à mon avis, que de présenter la responsabilité atténuée comme une prime donnée à l'ignorance du juge d'instruction, qu'on peut bercer avec quelques mots ou un aveu d'insuffisance de la science, incapable de donner une formule exacte. La responsabilité atténuée existe ».

C'est d'ailleurs une loi générale : dans la pathologie des divers appareils et de tous les wganes, il y a des demimalades entre les malades et les bien portants. Pour le cœur, les pouvons ou l'intestin, il y a les délicats chez lesquels ces organes ne sont pas entiers et normaux dans * a bataille contre l'agent pathogène, ne sont pas Physiologiquement armés contre la maladie, ^viennent par suite plus souvent et plus facile- ^stit malades que chez d'autres personnes.

ï*our l'appareil psychique il en est exactement

d° même. La responsabilité étant une fonction

u psychisme normal et l'irresponsabilité, une

* 0l *ction du psychisme malade, on comprend que,

e ^z certains sujets, il y ait cependant une fra-

£*lité des neurones psychiques, une facilité plus

grande à devenir malades, à succomber aux tentations du crime.... C'est ce qui correspond à la responsabilité atténuée.

En d'autres termes (j'ai essayé de le démontrer ailleurs *) l'humanité ne peut pas être divisée en deux blocs : celui des fous et celui des raisonnables. On ne peut pas accepter cette doctrine qui, comme dit Michel Corday *, fiche « une grille devant un asile » et, déclare : « de ce côtéci on est fou; de ce côté-là on n'est pas fou » et coupe ainsi « le monde en deux morceaux :

d'un côté ceux qui sont fous parce qu'ils sonl enfermés et de l'autre ceux qui ne sont pas fous, parce qu'ils ne sont pas enfermés > et qu'ils enferment les autres. On ne doit plus établirent^ les deux blocs un large fossé et une muraille è peine percée de quelques ouvertures, qui de temps en temps donnent passage à ceux qui changen

de bloc.

Non ; cette théorie des deux blocs n'a aucun* base scientifique sérieuse et ferait de l'apparei nerveux du psychisme une exception aux loi physiologiques qui président au fonctionnemen

1. J)emifous f p. 32, chapitre II, € Réfutation des doctrine' qui nient les demifous » ; I, Théorie des deux blocs.