‹ La responsabilité des criminelsChapitre 35 sur 82 · Voir, plus loin, le chapitre VI · texte numérisé non relu

Voir, plus loin, le chapitre VI

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ou religieuse. Donc, rien de plus simple. Le médecin légiste n'aura qu'à se prononcer sur l'existence lit ou non de la folie. C'est un fait de sa compétence, ai On ne lui demande pas de se prononcer sur le libre arbitre. Et, s'il ne croit pas au libre arbitre,on n'exige de lui aucun sacrifice de conscience. » §ï

De là, on peut déduire une définition de la responsabilité (p. 127) « en dehors bien entend» de toute idée de libre arbitre ».

Dans « le discernement » il y a « un facteur de l'individualité morale » ; mais il faut « en outre tenir compte de la force et du fonctionnement de la volonté, de tout l'ensemble de la personnalité morale » et on a « fini par s'en tenir à l'idée de normalité ». L'homme normal est une « entité capable de responsabilité » et c'est « à 1* faculté pour l'homme de se déterminer par voie de motifs que cette normalité doit se référer >• Elle consiste « à subir à la façon des autres hommes l'influence des motifs ordinaires qui régi * sent la conduite et les actions humaines, tels <J** e ceux tirés de la religion, de la morale et de toU-~ tes les idées courantes. Ne plus subir cett^ influence, ne plus se laisser impressionner par c e qui impressionne tous les autres, arriver d'aborti à ne plus sentir ces motifs ; puis peu à peu à no plus les comprendre, c'est s'éloigner de la nor-

dite, jusqu'à ce que Ton en arrive à subir, sur mpulsion des motifs ordinaires et normaux, un atre-coup et comme une réaction et un mouveînt réflexes,, tout contraires à ce que ressentent s autres hommes, ou même à paraître, ce qui ist jamais qu'une apparence, même pour les îs, se décider sans motif ; et alors on est au le externe, celui de l'anormalité absolue, consative de l'aliénation mentale. Les degrés intersdiaires constituent le passage de l'un des

les à l'autre, de la responsabilité à Tirrespon- Dilité 4 . »

k cette thèse qui paraissait « solide et définie » on a fait de nombreuses objections, Saleilles expose et les discute, notamment celles, s retentissantes, de von Liszt, professeur à niversité de Berlin, dans son rapport au troime Congrès international de psychologie.

En somme, Saleilles admet et demande que idée de normalité » au fond reste « toujours la je pratique de la responsabilité pénale » (p. 133) ; es contestations pathologiques n'interviennent

« Cf., sur tous ces points, Liszt, Die Strafrechsliche Zuinungsfaehigkeit in Zeitschr if ï fur die gesammte Strafrechts tenschaft, t. XVII, p. 75 et suiv.On trouvera un aperçu de important rapport de Liszt, donné par M. Roux dans la ne pénitentiaire,' 1891, p. 970). » (Note de Saleilles.)

au point de vue pénal que pour établir les anor malités psychologiques et ces dernières seules e: définitive constituent le critérium fondamenta de riàée de responsabilité ou d'irresponsabi lité » (p. 130). A propos de la responsabilité atté nuée, « forcément le degré de morbidité céré brale et psychique ne peut se mesurer, en ce ç[U touche la responsabilité pénale, que par le degr< d'anormalité des volitions par rapport aux mobi les déterminants » (p. 129).

La doctrine de Saleilles peut se résumer dans ces passages : « cet état de responsabilité, ce n'est pas par la constatation expérimentale de l'état de liberté que nous l'apprécions, mais pai une simple constatation d'ordre physique et naturel : c'est l'état de normalité physiologique* Le critérium de l'état de responsabilité devient, pour le vulgaire qui admet la liberté, ce qu'il est pour les déterministes qui ne l'admettent pas ; il se résout dans l'idée de normalité » (p. 147). Et ailleurs : ce n'est donc « pas l'acte qu'il faut frapper sous forme de sanction, mais l'état de normalité ou d'anormalité qu'il faut constater » (p. 134).

Dans tout cela il y a une haute application de l'idée d'indiyidualisation de la peine que Saleilles exprime éloquemment (p. 139) : « on vient

de nous montrer dans un drame superbe 4 que, lorsque, dans la collectivité sociale, l'association entre les hommes n'est plus que celle du lion partant en chasse avec les chacals qui le suivent en tremblant, les chacals, quand ils se croient assez forts, se révoltent. Eh bien, si la peine n'est plus que la griffe du lion qui s'abta sur sa proie, si ce n'est que la mise à l'écart d'un être issimilé à un fauve que Ton mettrait en cage *, ià aussi les chacals se révolteront ; et qui donc eur donnerait tort ? La seule façon de procurer a sécurité publique et d'aviser à la défense sociale, ce n'est pas de ruiner Fidée de responabilité, c'est au contraire de l'implanter dans les onsciences et de la fortifier de tout ce qui reste ncore de foi dans les masses. Donc, d'une part, m principe qu'il faut sauvegarder à tout prix, idée de responsabilité ; et, d'autre part, un but, ni semble en être la contradiction, celui de la éfense sociale, qui prime tout, mais qui aboutit ne tenir compte que de la nature du criminel et l ès peu de son crime. »

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