NOIRE

Quoi qu'il en soit, on ne trouve pas trace dans le premier

état du droit d’une mesure qui implique la volonté de faire supporter au judex le préjudice direct et indirect que sa faute a pu occasionner. La condamnation y est strictement équivalente à l'intérêt en litige, « à la somme que le demandeur aurait réclamée au défendeur, si celui-ci avait été condamné !.» | (Las Dans la suite, au contraire, et sous l'influence du droit prétorien, cette procédure se trouva transformée en une action directe in factum contre le juge, à raison du quasidélit par lui commis. En effet, parmi les quatre exemples d'obligations quasi délictuelles donnés par Gaïus et Justinien, se rencontre l’action prétorienne in bonum el æquum concepla donnée contre le juge qui a fait le procès sien 2.

M. Girard estime que la condamnation est, par suite, égale

dans tous les cas au préjudice causé 3. Nous croyons, pour notre part, qu'il importe de distinguer : si le juge a mal jugé « per imprudentiam », une certaine latitude d’appréciation était laissée au nouveau juge saisi de l'affaire, «et in quantum de ea re æquum religioni judicantis videbitur pœnam sustinebit # » ; au cas de dol, au contraire, les dommages-intérêts doivent compenser la valeur même du litige, « ut veram æstimationem litem præstare cogatur 5. » Et cela embrasse toutes les conséquences prévues et non prévues du préjudice causé, avec les frais dans le dernier état du droit. Si même c’est un filiusfamilas qui est coupable, il peut être tenu jusqu’à concurrence de son pécule 6.