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< tallé par le Touring-Club et consistant en un « triangle sur lequel était représentée une locomotive < blanche sur fond bleu; que le conducteur de l’auto- « mobile, averti par ces signaux, devait être d’autant < plus prudent que des immeubles édifiés en bor- « dure de la route rendaient la visibilité défectueuse; « que cependant L... a abordé le passage à une « vitesse excessive, et n’a pu s'arrêter à temps bien « qu’il ait bloqué ses freins en apercevant le train; < que par contre, le mécanicien du train avait donné « les coups de sifflet réglementaires avant d’aborder « le passage à niveau; que son convoi marchait à « la vitesse normale prévue par lhoraire, sans « retard et qu’on ne pouvait sérieusement lui repro- « cher de n’avoir pas ralenti sa vitesse et arrêté sa « machine en apercevant l'obstacle qui surgissait « devant lui..., qu’en l’état de ces constatations la « faute de l’accident incombait exclusivement au « conducteur de l’automobile... »

On peut signaler encore dans le même sens un arrêt de la Chambre Civile du 1° mai 19331 « Attendu que P... a abordé le passage à niveau à « une vitesse excessive eu égard à la conformation « des lieux et au danger que présentait la traversée « d’une ligne de chemins de fer qu’il connaissait, et « sans prendre les précautions indispensables impo- « sées à tout conducteur; que la responsabilité de & P... ne-fait aucun doute; que, d’autre part, le pas- « sage à niveau était signalé par des poteaux indica- « teurs placés à cinquante mètres et à trois mètres

(1) Cass. Civ. 1 Mai 1933. Gaz. Palais 1933/2/199.

« de la voie, et que la vitesse du train au passage « à niveau était inférieure à la vitesse prévue par les

« règlements;

« Attendu que si la visibilité était défectueuse, le « mécanicien a pris les précautions que la situation « des lieux imposait avant de s'engager sur te pas- « sage, en actionnant l’appareil avertisseur de la « locomotive à deux reprises au moins et en dernier « lieu à 150 ou 200 mètres de la route... Par ces

« motifs... Rejette.…. >

On remarquera que dans les deux arrêts cités, la Cour de Cassation prend soin, avant de reconnaître l’entière responsabilité de l’usager, de se demander si l'exploitant du chemin de fer n’a commis, de son côté, aucune faute.

Bien souvent, il y a faute de part et d’autre, et, en conséquence, partage de responsabilité; la victime, par exemple, marchait à une allure excessive, mais le mécanicien n’avait pas sifflé La jurisprudence nous offre de très nombreux exemples de ce partage de responsabilité qui, au surplus, est apprécié souverainement d’après les circonstances de la cause par les juges du fond.

() V®° Douai, 8 Juillet 1932. Rec. Douai 1932/281: Rouen, 15 Mars 1933; Rec. Rouen et Caen 1933/1/125; Trib. Com. Montereau, 11 Juillet 1933. Gaz. Trib. 11 Novembre 1933; Cass. Regq., 18 Octobre 1933, Gaz, Pal. 1933/2/943. S. 1933/1/372.