Wissowa, Loc. cit. p

3. Chantepie, loc. cif.; Wissowa, p. 330, — Cicéron, De leg., Il, 22 Yarron, de ling. lat., VI, 30,

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peine laïque, mais est abandonné pour le châtiment à sa propre conscience et aux dieux.

Dans le droit archaïque, certaines infractions inintentiontionnelles, de caractère proprement pénal, entraînent des sanctions religieuses. Une même transgression, frappée d'une peine juridique si elle est volontaire, réclame un praculum si elle est involontaire. La loi concernant le bois sacré de Spolète prescrit, pour toute violation, le sacrifice d'un bœuf à Jupiter, et en outre, si la violation est délibérée, l'amende de CCC as ‘. C’est aussi le cas de l’homicide involontaire, dans la loi de Numa. L’offrande du bélier aux agnats de la victime est un piaculum, le bélier était sans doute sacrifié à Janus *?.

La punition corporelle que le magisirat, en vertu de son. droit de coercitio, inflige aux impubères, est appelée castigatio, nom qui se réfère à sa fonction purificatrice *. Les, XII Tables prescrivent une castisatio contre l’auteur d'un incendie accidentel “.

D’autres traces de sanctions religieuses pour fautes inintentionnelles se retrouvent dans le droit civils. La procédure per sacramentum comporte la sanction religieuse d’une faute involontaire. Le sacramentum primitif consiste en têtes de bétail; il est employé en sacrifice, c’est un piaculum. Or la partie succombante perd le sacramentum, préalablement déposé par elle, du seul fait que sa déclaration a été reconnue fausse, sans qu'on distingue si elle a agi avec conscience ou non. L'injustice de procédure, comme l’appelle Jhering, c’est-à-dire « l’injustice que commet toute

. Mommsen, Rümisehes Strafrecht, p. 36, note 4; 85, note 3 et SIL REA . Cf. ci-dessus, p. 112 et Lôffler, p. 64, note 26. . Hitzig, in Zum ältesten Strafrecht, p. 34.

4. Gaius, I. 4 ad XII tab., D., 47,9,9 (Girard, Textes de droit romain, p: 11): aut, si minus idoneus sit, levius castigatur. Cf. Lôffler, p.64.

5. Girard, Histoire de l'organisation judiciaire des Romains, tome I, P: 30, note 2; 41, note 1; Jhering, De la faute en droit privé, pp. 15-17.

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LES SIiTUATIONS GÉNÉRATRICES DE RESPONSABILITÉ 133

partie litigante qui conteste une réclamation fondée ou qui * en soulève une non fondée », peut être purement objective,

si la partie est de bonne foi. Pour que les peines de procédure

fussent encourues, « il ne fallait point, comme condition,

lexistence d’une injustice consciente; cela est formellement

exprimé pour.quelques-unes, et cela va de soi pour d’autres ‘»,

notamment pour le sacramentum. Si un piaculum est ici. nécessaire, c’est que le sacramentum a sans doute d’abord

été un serment, et que le parjure, même involontaire, récla- / mait une expiation.

Dans les sociétés chrétiennes de l’Europe Occidentale, nous observons des faits qui rappellent à la fois les faits grecs et romains, — responsabilité rituelle pour homicide involontaire — et les faits chinois — responsabilité proprement pénale pour actes inintentionnels ayant le caractère de sacrilèges.

Le droit canonique est naturellement porté à tirer toutes les conséquences du subjectivisme chrétien : non seulement l'intention est requise, mais elle suffit à constituer, sinon le délit, au moins le péché ?. Cependant des canons anciens et

les Pénitentiels * prescrivent des pénitences sévères pour