VII

5. VII, 18-19. Il semble qu'il y ait une sorte de confusion entre la faute æésultant de l'injustice et celle du coupable jugé.

| ; peut-être même vu ou entendu un responsable primaire, pour

lui avoir parlé; la maison où il a dormi est souillée pour

l'avoir contenu. Peu importe, en principe, que le contact soit actif ou passif, que je touche le responsable primaire ou qu’il me touche. À fortiori est-il indifférent que le contact soit volontaire ou accidentel et inconscient : lorsque l’intention est requise pour que la communication s'effectue, la règle de responsabilité ne rentre plus complètement sous la présente rubrique; elle combine l’idée d’une responsabilité dérivée et celle d’une responsabilité primaire qui naîtrait d'un nouveau crime, à savoir du fait d’avoir sciemment . entretenu des rapports avec un être interdit, Par exemple, dans notre droit, le recel de malfaiteurs est un crime indépendant, ou une sorte de complicité après-coup, plutôt qu'une condition de communication au recéleur de la responsabilité propre des malfaiteurs recélés. À défaut de contact, la responsabilité se communique entre « consoctés », parents, concitoyens, sectateurs d'une même église, membres de groupes professionnels ou du genre humain. Les relations domestiques sont prépondérantes : la communication se fait des morts aux vivants (responsabilité héréditaire, péché originel), et inversement des vivants aux morts, des descendants aux ascendants {sanctions d’outre-tombe pour les parents du criminel vivant). Des relations sociales, artificielles et provisoires, comme celles qui groupentles passagers d’un même vaisseau ‘, des relations indéfinies et imaginaires, quelque ressemblance grosssière, celle des gens qui portent même nom ou passent pour être solidaires aux yeux des foules, suffisent pour permettre la communication. D'ailleurs, relations sociales et relations spatiales sont souvent inséparables : héberger et nourrir un responsable primaire, c’est en quelque sorte l’adopter; la vie commune des parents, des concitoyens, suppose des contacts répétés; la filiation est un 1. Voir, par exemple, le texte d’Antiphon cité par Glotz, p. 231.

. lien social qui double généralement un lien physiologique - et, dans la communication de la responsabilité héréditaire. contact et parenté se confondent.

Quand la communication se produit dans Fintériber d’un groupe social en vertu des relations constitutives de ce groupe, les faits que nous étudions ne se distinguent qu’imparfaitement des faits de responsabilité collective examinés au chapitre précédent. La responsabilité des parents d’un criminel se présente sous deux aspects. La famille, peut-on dire, est collectivement responsable de son propre fait : le patient est ici un groupe, la situation génératrice, l'intervention active de ce groupe. Mais on peut dire aussi que l'individu auteur est le responsable primaire et que la responsabilité des parents, dérivée, résulte, d’une communication. Les deux interprétations sont, eroyons-nous, vraies toutes deux de tous les faits de responsabilité d’un groupe, mais dans des proportions variables : tantôt domine la responsabilité collective et les choses se passent comme nous les avons présentées au chapitre précédent; tantôt, au contraire, la responsabilité primaire de l’indivudu se détache en relief, et celle des consociés apparaît nettement comme un emprunt. Îl en est évidem- . ment ainsi lorsque la constitution du groupe ou l'introduction -du responsable primaire dans un groupe déjà constitué sont postérieures à la perpétration du crime. Le criminel communique sa responsabilité au groupe des passagers en s’embarquant sur le navire, à la famille dans laquelle il entre par mariage ou par adoption. De la responsabilité collective immédiate à la responsabilité dérivée des parents, ily a un passage continu. C’est ce que montrent nettement les faits de noxalité /dont nous avons parlé. En refusant de recevoir, en excluant ou en livrant l’auteur du fait sanctionné, le groupe évite la communication de responsabilité qui résulterait de la solida- rité sociale et du contact qu'entraîne la vie en commun. Il y a ici à la fois concentration de la responsabilité collective du

groupe sur la tête de: l'auteur et précaution prise contre le danger de communication de l’auteur au groupe.

Vue sous cet angle, la responsabilité en matière de vendetta, et la responsabilité pénale qui en dérive, apparaît comme communicable, tout comme la responsabilité religieuse. Quand la vendetta frappe les parents d’un meurtrier, on peut dire, sans abus, qu'il y a communication de responsabilité de lui à eux. D'innombrables faits de responsabilité collective se rangent donc, considérés de ce point de vue, sous la présente rubrique. En particulier, la responsabilité du chef de famille et du propriétaire, pour les faits des femmes, mineurs, aliénés, esclaves et de toute personne en puissance, pour le fait de ses animaux et de ses choses, du tuteur oumaïtre pour le fait du pupille ou de l'élève, du chef ou du roi pour le fait de ses sujets doit être interprétée de deux points de vue : d’une part, c’est une responsabilité collective, concentrée sur l’individu qui incarne le groupe ; mais C’est aussi d'autre part une responsabilité dérivée. La personne én puissance, l'animal ou la chose, l'élève ou le sujet déterminent, par leur fait, une génération de responsabilité qui, sans s'arrêter sur eux, mais par leur intermédiaire, passe sur la tête des individus dont ils dépendent; sauf abandon noxal, intervenant à temps pour empêcher cette communication. Cette forme deresponsabilité est abondamment réglementée dans la plupart des législations. — Dans la mesure où la sanction pénale privéeest incorporée au droit pénal public et prend les caractères de la peine, les mêmes faits fournissent des exemples de responsabilité pénale indirecte.

Dans tous les cas qui viennent d'être énumérés, la communication de responsabilité n’est pas voulue pour elle-même. Mais l’homme utilise systématiquement cette propriété communicative. Artificiellement, il établit un lien entre un responsable primaire et un être choisi, pour faire de ce dernier un responsable secondaire. L'opération a pour but

de libérer le responsable primaire, en communiquant intégralement toute son aptitude à subir la sanction, sa faute, son impureté, son péché. Nous appelons responsabilité par substitution ou, pour emprunter un-terme expressif à la théologie chrétienne, responsabilité vicaire cette forme partüiculière de la responsabilité indirecte. La situation générairice reste celle que nous avons analysée; seule diffère la nature du lien qui permet la communication.

Dans la majorité des cas, cette communication résulte de l'accomplissement d’un rite; la nature du procédé rituel importe peu : qu'il soit oral ou manuel, il réalise toujours une espèce de contact au moins imaginaire entre le responsable primaire et le substitut; le contact, au sens littéral, est d’ailleurs communément employé. De ce point de vue, tout sacrifice expiatoire comprend un fait de responsabilité. La victime, homme, animal, plante ou objet quelconque,supporte la sanction à la place du sacrifiant, c'est-à-dire de celui pour . le compte de qui le sacrifice est offert. Puisque la faute de ce dernier est expiée, c'est que la sanction qu'appelait cette faute s’est produite. Et l'aptitude de la victime à supporter cette sanction, sa responsabilité, n’est autre que celle du sacrifiant communiquée par le rite. ILest vrai que le sacrifice n’est pas ordinairement considéré comme une exécution de la sanction sur la victime; que le sort de la victime n’est pas toujours l’équivalent exact du sort qui attendrait le responsable primaire, si la substitution n’avait pas eu lieu; que le sacrifice, par la prestation souvent considérable qu'il suppose, est en même temps une sanction que supporte le sacrifiant à la place de celle qu’il réussit à détourner. Nous ne prétendons pes assimiler complètement le sacrifice à la sanction et la propriété de la victime à la responsabilité. La substitution produit des effets propres, et c’est même pour cela qu'elle est voulue. Mais, sous ces réserves, la substitution est un phénomène de communicalion de responsabilité. Dans le cas

le plus simple, rien de plus apparent. Ii est bien reconnu que la peine capitale est, originairement, un sacrifice expiatoire, par lequel la société écarte les dangers que le crime attirerait sur elle. Qu'on permette au criminel de se substituer une victime humaine ou animale, et le fait que nous appelions tout à l'heure exécution d’une peine devient le sacrifice expiatoire, tel qu’il est communément entendu ; le rituel de la mise à mort est à peu près le même; seul le patient a changé. Quand la sanction proprement dite et le sacrifice se différencient, le phénomène se complique : mais du point de vue auquel nous nous plaçons ici, il reste le même dans son principe. -

On sait l’énorme rôle que joue, dans la vie religieuse de l'humanité, le mécanisme de la substitution sacrificielle; accumuler des exemples serait ici inutile. Le Christianisme a pour fondement le dogme de la rédemption du genre humain par le Christ, « Agnus Dei qui tollit peccata mundi ». Ea théorie chrétienne a fortement élaboré la théorie de la satisfaction vicaire, c’est-à-dire de l'expiation par un substitut’. Et les satisfactions surabondantes du Christ et des Saints forment le trésor de l'Eglise où sont puisées les indulgences qui, appliquées aux fidèles vivants ou aux âmes du Purgatoire, viennent en déduction, si l’on peut dire, des satisfactions personnelles qu’ils auraient à fournir.

Ne se distinguent qu'en degré de la substitution sacrificielle, et doivent en être rapprochés : |

La constitution du « bouc émissaire? », pour emprunter l'expression commune, quels que scient le substitut, le rituel de la substitution et celui du sacrifice ou de l'expulsion. Ici,

1. Sabatier, La doctrine de l’expration et son évolution historique, Paris, 1903, pp. 9, 28, 54, 89, 64-65, 10. |

2. Frazer, The Golden Bough, 2* ed., Londres, 1900, tome IX, p. 4 sqq

notamment 93-134. — Cf. Westermarck, I, p. 61 sqq., qui exagère la diffé-

rence entre le sacrifice expiatoire et les autres formes d'élimination rituelle du péché par substitution de patients.

comme dans le sacrifice, une sanction naturelle ou divine est écartée et remplacée par une sanction rituelle : il y a transformation de da sanction en même temps que déplacement de la responsabilité ;

La devotio! : elle a souvent pour rôle de concentrer sur la tête d’un seul homme ou de quelques-uns les sanctions divines qui menacent la cité ou l’armée. La peine primitive peut être considérée comme une devotio à propos d’un sacrilège, l’auteur servant de substitut à la société. Le dévouement d’Alceste, mourant volontairement pour écarter la mort qui | menace Admète, est une devotio avec substitution?;

Enfin, et sous réserve, le rituel de la purification tout entier, en dehors même du sacrifice : se purifier de la souillure, se décharger de son impureté par un bain, c’est en somme communiquer cette impureté à l’eau dans laquelle on se plonge; l’eau est bien devenue comme le substitut d’un responsable, puisqu'elle est interdite, frappée d’une sanction ; d’ailleurs, nous ne rappelons ces faits que pour montrer l'extension du phénomène qui nous occupe. Ici, nous sommes à la limite de son domaine.

Il ne semble pas que le droit pénal laïque autorise jamais la substitution de patients*. La loi d'Hammourabi édicte : « Si un homme a frappé une fille d'homme libre et a fait tomber son intérieur (avorter), il payera pour son fruit dix sicles d'argent. Si cette femme meurt, on tuera la fille (de l’agresseur). Si un architecte a construit pour un autre une maison, el n'a pas

1. Bouché-Leclercq, article Devotio, in Darémberg-Saglio, Dic{. des Anliquités : devotio et peine, p. 114; cérémonie italique du ver sacrum, p. 115; oxouxxo!, p.116; Decius, p, 118.