‹ La Responsabilite Étude de SociologieChapitre 44 sur 107 · Glotz, p · texte numérisé non relu

Glotz, p

3. Cependant, d’après Kohler, Das Chinesische Slrafrecht, Würzbourg, 1886, p. 10, l’ancien droit chinois admettait qu’un parent du condamné à mort se substituât à lui, pour subir la peine. — Deux faits, cités par Westermarck, I, pp. 43-44 (Fiji et Australie) ressortissent probablement plutôt au type de la responsabilité collective.

rendu solide son œuvre, si la maison construite s’est écroulée, et a tué le maître de la maison, cet architecte est passible de mort. Si c’est l’enfant du maître de la maison qu'il a tué, on iuera l’enfant de cet architecte. » Mais c’est là plutôt une. forme de talion qui atteint le père lui-même dans ses enfants. Nous reviendrons ailleurs sur ce fait. — Peut-être peut-on rappeler la décimation des légions romaines?. La responsabilité collective de la légion est concentrée sur la tête de quelques-uns de ses membres qui se substituent, pour subir la peine, à la légion entière. Le tirage.au sort serait ici le rite qui désignerait les patients et opérerait la substitution. — Bans notre droit pénal, le gérant d’un journal est véritablement un responsable secondaire, substitué à l’avance et d’une maniére permanente, par une fiction juridique, aux rédacteurs qui commettent des délits de presse*.

Enfin l'exécution par effigie, en même temps qu'un fait de. responsabilité des choses, est un phénomène de responsabilité par substitution. Par un procédé ou par un autre, — confection d'une image ressemblante, inscription d’une formule, opération rituelle, — un objet est substitué au responsable primaire, contumace, inaccessible, protégé, épargné, et subit à sa place, soit la peine qui aurait dû l'atteindre, soit une sanction qui la remplace.

Il y a des exemples de substitution de patients pour l'application de sanctions disciplinaires d'ordre pédagogique : des enfants ont été quelquefois attachés à la personne des jeunes princes, pour subir à leur place les corrections corporelles méritées par ces derniers.

à Scheil, La loi de Hammourabi, S$ 209-210, 229-230. - Polÿbe, VI, 38,2. — Cagnat, article Milifum pœnæ, in À Dict. des Antiquités.

Page 1