La philosophie pénale, p

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. sophies fondent l’une et l’autre la responsabilité sur la causalité, mais par des voies et dans des significations différentes, voire opposées !.

La première est celle de « l'École classique ». Elle se donne comme l'expression fidèle du sentiment de justice inné dans la conscience morale ; elle prétend avoir inspiré les règles essentielles du droit pénal en vigueur dans l’Europe moderne, notamment le Code pénal français de 1810. Ses adversaires reconnaissent qu'elle a pour elle « l'opinion vulgaire » et la tradition juridique. Elle a dominé la doctrine universitaire dans l’enseignement du droit, notamment en France, en Italie, en Allemagne. Aujourd'hui encore, c’est à elle que se réfèrent, à travers les compromis éclectiques qui leur sont familiers, la plupart des traités de droit pénal. Batiue en brèche depuis cinquante ans, elle maintient ses positions théoriques fondamentales, tout en consentant, avec les ‘représentants de Y'École néo-classique ou de la « Terza Scuola », de larges concessions . pratiques à l'adversaire. Dans les congrès d’Anthropologie criminelle et de droit pénal, dans les polémiques de presse, elle n’a pas cessé de défendre contre le déterminisme son principe essentiel.

Ce principe consiste à présenter comme indissolubles les deux notions de libre arbitre et de responsabilité. Si nous cherchons à atteindre, sous les exposés très pauvres qu’on nous donne de ce principe, les raisons plus ou moins conscientes qui le justifient, nous trouvons deux groupes de croyances communes.

4°11 y a une causalité propre à l’homme, distincte de la causalité qui enchaïne les uns aux autres les phénomènes de

1, Cf. les indications bibliographiques, à la fin du volume, $ XIII.

FAUCONNET. 12

la nature. L'homme est, dans un certain sens, une cause

première, sinon des mouvements matériels qui constituent ses actes, au moins de leur qualité morale. Ce caractère qui leur confère une valeur, il en a, en lui, toute l’efficience, il en est pleinement l’auteur, le créateur. De cette causalité parfaite dérive la responsabilité. Seuls me sont pleinement imputables les actes qu'il dépendait de moi de ne pas produire. Je peux faire ou ne pas faire, faire le bien ou faire le mal, vouloir conformément au devoir ou en opposition avec lui; je peux créer de la moralité ou de l’immoralité. En tant que bon ou mauvais, l'acte est mien exclusivement et absolument. Pour cette raison, j'en suis responsable.

2° Pourquoi l’auteur alone ou libre est-il responsable? Pourquoi doit-il supporter la sanction? C’est ce qu’explique la nature de cette dernière. La sanction est une conséquence morale et non naturelle de l'acte moral. C'est une loi de l’ordre, une exigence de la justice que l’acte moralement mauvais produise des conséquences mauvaises, qu'ilengendre du mal, du blâme, du mécontentement, du malheur, une punition. À cette condition seulement, l’ordre troublé est rétabli,

la justice est satisfaite. Il est inadmissible que le mal triom-.

phe; le mal est comme une négation qui doit être niée à son

tour, pour que la vérité s'affirme à nouveau. Telest le principe

de l’expiation. On peut en varier la formule. Théologiquement, on dira que la justice de Dieu réclame une vengeance, une

satisfaction. Desabstractionsmétaphysiques, Due l'Ordre, .

pourront être substituées à Dieu ; l’idée de purification morale par la souffrance volontairement acceptée, à celle de l’expiation. Sous des expressions différentes, et malgré des oppositions secondaires, la doctrine reste au fond la même. Ce qui

la caractérise, c'est qu'elle invoque, pour justifier la sanction,

une convenance morale dont le principe est transcendant, non un intérêt temporel; c'est la foïoula raison qui réclament

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l'expiation, quand bien même elle ne servirait à rien‘.

La théorie déterministe de laresponsabilité a eu, dansle passé, des représentants parmi les purs philosophes (Spinoza, Stuart Mill). Mais c'est seulement vers la fin du xix° siècle qu’elle s'atiaque directement au droit pénalen vigueur, prétend le transformer et, pour suffire à sa tâche, s'enrichit et se perfectionne. L'Ecole dite « positiviste » ou « italienne » est son organe. Incontestablement elle est soutenue par un mouvement de l'opinion et exprime certaines tendances collectives : onne s’expliquerait pas autrement l'accord, sur lés points principaux, d'esprits aussi différents que Lombroso, Garofalo, Ferri, la popularité de leurs ouvrages, l'ampleur des polémiques qu'ils soulèvent dans les congrès et dans la presse, surtout les concessions consenties par les classiques à leurs adversaires, dans la doctrine et dans la législation.

1°L’'activité humaine est, comme toute la nature, soumiseà la loi de causalité; l’acte volontaire est l'effet nécessaire de la réaction d'un caractère donné dans des circonstances données.'Ce caractère et ces circonstances étant ce qu'ils sont, l'acte ne peut sans absurdité être conçu comme différent A leur tour, le caractère et les circonstances sont les effets nécessaires de causes antérieures. Mais précisément parce que le crime est déterminé, nous pouvons raisonnablement prétendre l’atteindre dans sa cause. L'effet accompli appartient au passé, il-échappe irrévocablement à nos prises; mais nous

1. Sans doute, le spiritualisme radical est exceptionnel; presque toujours, les jurisconsultes et même les purs philosophes ou les théologiens assignent simultanément à la sanction des fins secondaires : l’intimidation, l'exemple, l'amendement du coupable. Maïs ces raisons utilitaires ne jouent, si je puis dire, que dans l’intérieur d’un système déjà constitué pour des raisons d’un autre ordre. Par exemple, la société, qui n’a pas à assurer le règne de Ia jastice absolue, ne devra punir que siison intérêt l'exige : mais quand bien même son intérêt l’exigerait impérieusement, elle n’a le droit de punir que si la Justice le permet ou mieux ie commande. En définitive, dans le spiri-

tualisme, la sanction, même pénale, a toujours pour condition nécessaire,

sinon suffisante, cette convenance morale qui veut que le crime soit expié.

pouvons agir sur les causes et, dans les causes, ie les effets qu’elles recèlent encore. Seul, le déterminisme rattache par un lien étroit le crime à l’auteur et rend intelligible une imputation. L'effet est la cause manifestée, l'acte est l'agent

lui-même vu du dehors. Affirmer la responsabilité d’un auteur,

c’est apercevoir ce rapport nécessaire et saisir l'acte, perçu d'abord comme un tout isolé, dans la cause dont il procède et qu'il exprime.

2° Mais pourquoi punir la cause du crime? Pour prévenir son retour. Une philosophie naturaliste, animée de l'esprit de la science positive et tablant seulement sur l'expérience, a, pour punir, des raisons utilitaires. Comme la maladie ou les intempéries, le crime est un mal; si nous pouvons l'empêcher, il serait absurde de le subir passivement. Or, nous disposons de moyens efficaces : nous pouvons modifier les facteurs sociaux de la criminalité, mettre un homme dans l’impossibilité physique de nuire en le tuant ou en l’emprisonnant, modifier ses inclinations dangereuses par la thérapeutique ou l'éducation, exercer une inhibition sur elles par l’intimidation. Les peines ne sont pas des expiations, infligées quia peccatum ; ce sont des précautions préventives prises contre le crime : elles sont infligées ne peccetur. Et il va de soi que les mesures préyentives doivent s'appliquer à la cause.

Telles sont les deux significations qu’on peut donner à l'axiome : la responsabilité dérive dela causalité. Or, soit dans l’une, soit dans l’autre, cet axiome ne nous semble pas avoir l'évidence ni la clarté qu'on lui prête. Il n’est pas pleinement exact que les deux notions se superposent ets’impliquent. C’est dans le déterminisme que l’écart entre elles est le plus grand.

Le déterminisme veut prévenir le crime en agissant sur sa cause; mais quelle est sa cause? La criminologie répond que

« chaque crime particulier résulte de la coopération de deux groupes de conditions, d’une part de la nature propre individuelle du criminel, et d'autre part des circonstances extérieures, physiques et sociales et surtout économiques, qui l’encerclent ‘ ». Examinons si toutes ces causes sont des responsables.

S'agit-il de modifier les circonstances extérieures pour qu’elles neutralisent, au lieu de la favoriser, l’action des causes anthropologiques de la criminalité? C’est le rôle de la politique sociale. Les réformes qui, par exemple, diminuent la misère, l’alcoolisme ou le vagabondage, sont les plus efficaces des mesures préventives. Mais l’alcoolisme, la misère ou le vagabondage ne sont pas responsables ! Des réformes ne sont pas des sanctions : Ferri? les appelle seulement des sostitutivi penali, des substituts de la peine. Tout lemonde est done d'accord pour distinguer la peine des autres mesures préventives, et pour réserver le nom de responsable à l’une seulement des causes du crime, le criminel et la force détermi-

nante incarnée en lui. Ainsi donc, dans le déterminisme, responsabilitén’estpasrigoureusementsynonyme de causalité; même

ce n’est pas la causalité des facteurs prépondérants qui est la

responsabilité; c’est la causalité de l’auteur. Cela seul nous

avertit déjà que l’idée de responsabilité ne se superpose pas exactement à celle de causalité.

Le déterminisme ne manque d’ailleurs pas de bonnes raisons pour faire au criminel une place à part. Cause seconde assurément, déterminée par l’hérédité et par le milieu physique et social, le criminel est pourtant une cause relativement indépendante. 11 y a, sinon des criminels-nés, comme le voulait Lombroso, au moins des tempéraments, prédisposés au crime. Sous une impulsion extérieure presque insigni-

- fiante, la criminalité potentielle emmagasinée en eux produit

ses effets. Appuyé sur l'anthropologie criminelle, le déter-