‹ La Responsabilite Étude de SociologieChapitre 55 sur 107 · Westermarck, I, p · texte numérisé non relu

Westermarck, I, p

satisfaite quand une compagnie d'assurances lui paie une indemnité, bien qu'une faible part de cette indemnité soit seule à la charge de l’auteur. Mais cela est également vrai des compensations sentimentales': la mort qu’un groupe inflige compense celle qu'il a subie, c’est-à-dire qu’il éprouve à tuer des émotions agréables qui compensent les émotions pénibles provoquées par le décès. Aux sentiments d’humiliation, d’affaiblissement, succède un sentiment d’orgueil et de force. Rien dans la nature de ces passions n’exige qu'elles s’assouvissent exclusivement sur l’auteur volontaire du mal souffert. Il faut donc conclure que, si la recherche d’une compensation se manifeste dans la réaction vindicative, cette réaction ne vise pas nécessairement l'auteur volontaire. Beaucoup d’historiens enseignent explicitement ou tiennent pour établi que la recherche de la proportion, de l’équivalence exactes entre la sanction et le fait sanctionné conduit les sociétés à adopter des règles de responsabilité vicieuses. Pour

obtenir une symétrie très apparente entre le tort et la répa-

ration, la sanction atteindra le coupable à travers des innocents. La vendetta abattra un enfant pour un enfant, une femme pour une femme, quel que soit le meurtrier. Le principe du talion dégénère en une sorte de matérialisme pénal :

la sanction mutile le corps de l’auteur comme le crime le corps

de la victime, sans que l'intention du coupable soit prise en considération ?.

Mais où commencent, où finissent les applications légitimes du principe d'équivalence? De l’équivalence et de la symétrie matérielles que réclame le principe du talion, à l’équivalence qu'établissent entre le mal moral du délitet le mal sensible de la peine les théories les plus raffinées de l’expia-

1. Ce point est bien traité par Steinmetz, tome I, p.99 sqq., 328 sqq. 2, Voir surtout Günther, Die Idee der Wiedervergellung in der Geschichle

und Philosophie des Strafrechts, Erlangen, Abteil. 1, 4889, Abteil. II, 1891,

Abteil. III, 1895.

tion, la même idée procède à l'administration des sanctions. Cette idée semble si bien essentielle à la notion même de sanction rétributive, qu’elle est, en somme, au fond des critiques les plus graves adressées aujourd’hui aux théories de l'École Italienne. La prévention du erime à venir par l'élimination, lintimidation, l'amendement du criminel et par la politique sociale n'ayant rien à voir avec la mesure du crime accompli, la justice, dit-on, se refuse à reconnaître des sanctions dans ces mesures de prévention. Ainsi, l'analyse des faits contemporains s'accorde avec l'histoire pour montrer dans le principe d'équivalence une règle suprême de la justice pénale. Qu'on taxe d'erreur, si l’on veut, l'humanité tout entière ; mais il est impossible de prouver, par les faits, que la sanetion dévie quand elle réalise cette équivalence. Et distinguer entre ce qui nous parait, à nous, une juste proportion de la peine au erime et des équivalences ou proportions abusives, dont se satisferaient à tort d’autres sociétés que les nôtres, c’est pur arbitraire. Abstraction faite de toute conscience sociale qui les perçoive, la proportion, l’équivalence entre la peine et le crime n'existent jamais. Mais elles soni toujours réelles pour la société qui les perçoit. Car iln’y a là que contrastes d'images et oppositions de sentiments.

En fin de compte, tous les principes d’aberration morale qu'on fait intervenir sont des passions’ : passion de la réparation, de l’équivalence, passion qui exige à tout prix

une sanction exemplaire. C'est à bon droit qu’on rend

1. Les formules de Jhering, De la faute en droit privé, p. 11-12, sont remarquables : « L'éducation seule aide les peuples comme les individus à dépouiller le sentiment juridique de la passion dont il est primitivement empreint... L'ancien droit civil de Rome nous présente un tableau saisissant de cette période... où la passion règne dans le droit. Le trait fondamental qui s'en détache se résume en ces mots : réaction violente contre toute injuslice soufferte. Cette réaction est violente, sans mesure, sous un double rapport: 1° En ce que, dans laveuglement de la passion, elle perd de vue la culpabilité... ». è

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compte de certains faits de responsabilité par l'intervention

de ces passions. Mais faut-il parler de déviations ? Ces passions ne seraient-elles pas un élément constitutif de toute sanction rétributive? On n’a pas prouvé le caractère aberrant d’un fait de responsabilité, quand on a montré dans certaines passions des facteurs de la peine. Toute la question est de savoir si la peine, sous l’influence de ces passions, s’adultère et dévie. On reconnaît que des traitements, qu’on appellerait des sanctions ‘si elles s’appliquaient aux auteurs volontaires du crime, peuvent avoir une vertu exemplaire, procurer une réparation matérielle et morale, satisfaire au besoin d'équivalence dont procède la proportionalité et la symétrie pénales, même si les sujets qui les subissent ne sont pas des auteurs volontaires. Mais, dit-on, les auteurs volontaires seuls peuvent être légitimement responsables : et seul le traitement infligé à un responsable est véritablement une sanction. Les réactions contre des innocents ne sont en réalité que des violences sans caractère juridique ni moral, c'est par erreur qu’on les assimile à des sanctions. Mais faisons le raisonnement inverse. Supposons établi que ces réaetions sont bien des sanctions : nous serons obligés de conclure que des sanctions peuvent s'appliquer à des irresponsables, ou, ce qui-revient au même, que la responsabilité n'appartient pas au seul auteur volontaire du fait sanctionné. Or, on ne conçoit pas

que le sociologue et l'historien puissent contester que ces

réactions soient effectivement des sanctions. Au nom d’une philosophie personnelle, l'historien pourra opposer l'idéal de la sanction tel qu’il le conçoit à ces sanctions grossières. Mais il n’établira pas que, pour les sociétés qui les édictent, les mesures dont nous parlons ne soient de véritables sanctions.

De toutes les erreurs qu'on invoque pour expliquer les

aberrations de la responsabilité, il en est une, à la fois intellectuelle et morale, dont l'importance est prépondérante : c'est

l'erreur religieuse. Sous l’action de certaines croyances où superstitions, les jugements de responsabilité dévient. Cette

théorie de l’erreur religieuse intervient d’ailleurs de deux

façons très différentes et pour réduire des faits précisément

opposés.

Selon Westermarck!', un très grand nombre de faits

aberrants s'expliquent par. la croyance au « tabou ». L'action. du tabou étant toute mécanique, le contact avec l'objettaboué.

communique l'infection, qu'il soit volontaire ou accidentel, actif ou passif, immédiat ou médiat. C’est en somme la maté-

rialité et la contagiosité du tabou qui rendent compte, l’une

de la responsabilité objective, l’autre de la responsabilité indirecte. Beaucoup d’historiens admetient, sans la formuler explicitement, une thèse analogue : ils rapportent à l'influence du culte et des représentations religièuses la faute objective

et sa transmission. Ce qui serait absurde du point de vue

juridique leur parait intelligible du point de vue religieux, les fautes et les expiations rituelles étant tout autre chose que des crimes et des peines.

Selon Enrico Ferri, c’est au contraire la responsabilité subjective, ou du moins une certaine façon de l'entendre, qui constitue l'erreur imputable aux superstitions religieuses. Normalement et primitivement, la réaction défensive, soit individuelle soit sociale, «a pour mobile unique et fondamental l'utilité personnelle de l’offensé et sa tendance

4. Tome I, p. 52 sqq.; p. 86 ; p. 98; p. 233 sqq. — Pour les rapports de la.

religion et de la moralité en général, voir tome II, chapitres XLVII à LI.

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