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C’est au point de vue de la conscience collective, qui juge, qu’il faut se placer : est vraie, objective, fondée, morale, pour elle, la responsabilité qui lui paraît telle. La différence des moralités, ici, se ramène à une différence des mentalités.

Ce processus social de liaison des idées est coercitif pour la pensée individuelle : les individus se sentent obligés d'apercevoir certaines ressemblances et participations et, quand ils sont sainement constitués, ils les aperçoivent spontanément

et né songent pas à en concevoir d’autres. Et comme, dans

des conditions analogues, les liaisons collectives s’établissent toujours de la même manière, il y a des habitudes collectives, des coutumes et, quand celles-ci s’affirment verbalement, des règles.

Qu'il s'agisse de sanctions religieuses, de vendetta ou de peine, la situation génératrice de responsabilité de beaucoup

la plus commune est l’action, volontaire ou non. Dans le droit pénal différencié de la religion, on peut dire que c'est la seule, L'action a donc une vertu génératrice éminente. Notre précédente analyse ne méconnaît pas ce fait incontestable. Nous avons seulement voulu montrer que les relations du responsable avec le crime sont des relations complexes, flottantes, dues à des combinaisons d'images et d'émotions irréductibles à un concept relativement clair comme le concept de causalité. Les notions d'action et de cause ne sont pas, nous paraît-il, les notions originaires d’où procèderait logiquement celle de responsabilité. Cela ne veut pas dire que ces notions ne soient pas présentes, le plus souvent, peut-être même toujours, dans la pensée d'une société qui prononce un jugement de responsabilité. Seulement leur présence est plutôt implicite qu’explicite. Et l’entendement collectif se les représente autrement qu’on ne l’admet d’ordinaire et d’une manière beaucoup plus confuse ‘. Le rapport de cause à effet, d'agent à acte, est enveloppé dans les autres rapports, moins définis, que le responsable soutient avec le crime. C’est seulement au cours de l’évolution que s’accomplit le travail qui le distingue et tend à l’isoler.

La représentation de l’auteur est au centre de la représentation du crime; elle y occupe une place prépondérante et ne saurait que difficilement en être dissociée. Cette proposition n’est d’ailleurs pas vraie en toute rigueur : dans la représentation totale d’un crime, l’image prépondérante peut être celle de la victime, ou celle de la société troublée par le crime, ou encore celle d’un groupe ennemi. 1l n’y a pas de nécessité inéluctable, comme on l’admet communément, à ce : que l'attention collective, quand elle se fixe sur le crime, s'attache principalement à l'auteur. Mais on comprend aisément qu'il y ait de fortes raisons pour qu'il en soit ainsi. Ce:

1. Voir dans Gernet, Recherches, notamment pp. 316-327 et 368-371, l'étude: des termes grecs qui désignent l’activité, la causalité chez le criminel.

n'est pas que le principe de causalité entre ici en jeu, et que la société remonte de l'acte-effet à l’auteur-cause; l’activité, la productivité de l’auteur nous paraissent choses secondaires. Ce qui est essentiel, c'est l'importance de son rôle. On se représente la scène du crime; un personnage principal est au milieu du théâtre : c’est l’auteur; le mot acteur exprimerait beaucoup mieux sa situation. D’autres acteurs jouent un rôle,

mais ils sont au second plan ; lui est au premier. — Dans ces

conditions, la responsabilité de l’auteur s'explique comme celle de tous les autres responsables : si l'auteur, le plus souvent, est choisi comme patient de la peine, c'est que la représentation de l’auteur soutient avec celle du crime des rapports particulièrement étroits : elle est donc seule, ou la première, ou la plus fortement atteinte par l'émotion soulevée par le crime.

D'ailleurs, en parlant ainsi, nous n’entendons nullement

adhérer à une théorie associationiste de la causalité et réduire le rapport de cause à effet aux rapports de contiguité entre deux images habituellement liées dans la conscience. Bien au contraire. La richesse et la complexité de l’idée de cause est révélée par l'analyse même des rapports

qu'elle soutient avec l’idée de responsabilité. Nous avons

cru devoir d’abord les dissocier, pour mieux faire apparaître

le contenu propre de l’idée de responsabilité. Mais son

étroite connexion avec l'idée de causalité est indiscutable.

Seulement, au lieu d’appauvrir la notion de responsabilité en la réduisant à une représentation, très pauvre elle- même, de la causalité, ne conviendrait-il pas bien plutôt de voir, dans l’idée de responsabilité telle que nous l'avons décrite, l'un des facteurs essentiels de l’idée complexe de

- causalité ?

La philosophie admet sans discussion que l’idée d'action a

pour origine une expérience intime de l'individu, un fait Lorganico-psychique. La distinction des actes et des événe-

FauconNET, 18

ments qui ne sont pas des actes résulteraitimmédiatement du sentiment qu'a l’homme de sa propre activité. Soit; mais cette conception ne nous conduit même pas jusqu'au seuil de là moralité. Si le crime est un acte, encore est-il un acte de caractère moral, et la motion de l’action morale est certainement plus complexe que la notion de l'action pure et simple. L'acte criminel, comme tout acte dommageable, produit du mal, mais du mal moral. Or, sile mal moral est quelque chose de social, hétérogène au mal organique et psychologique de l’individu, comment l’idée de production de ce mal moral par l'acte criminel pourrait-elle être empruntée à l'expérience qu'a l'individu de sa propre activité? La manière dont la société se représente l'acte qui la lèse doit avoir ses caractères propres.

Tant que le droit pénal est incomplètement différencié de la | religion, le crime se distingue peu du sacrilège, l'infraction juridique et morale de la violation d'une interdiction religieuse. Or la mythologie nous fournit une interprétation remarquable des conditions dans lesquelles naissent l’impureté, le péché, la faute, le mal moral. La chose interdite apparaît comme un réservoir de forces qui produiraient des effets funestes, si elles cessaient d'être contenues: le crime leur ouvre une issue, les énergies comprimées se détenéent ; tout ce qui est dans le champ de leur action est modifié fâcheusement, contaminé, ravagé, y compris l’auteur du crime. Relevons deux faits d'importance capitale : 4° La direction générale du processus n’est pas celle qu’on attendrait.Sans doute il a fallu qu’un acte humain déclanchât tout le mécanisme; mais cet acte n'est en quelque sorte que l’occasion de l'événement criminel ét ce n’est pas sur lui, mais sur le phénomène de contamination, que se porte l'attention collective. Alors que l’idée commune d’acte criminel est celle d’un fait qui part de l’auteur, se forme en lui, puis en sort pour se répandre au dehors, ici c’est de la chose interdite que part le

courant. Ce n’est pas seulement une différence, mais une

opposition très nette. L'auteur du crime, au lieu de créer en lui pour le projeter au dehors le caractère moral qui donme au crime sa physionomie propre, le reçoit; il ne fact pas le mal moral, le mal moral vient sur lui. Contamination, souillure, contagion par contact, ce sont là des métaphores précisément inverses de celles par lesquelles nous avons coutume d'exprimer les rapports du mal moral avec l'auteur du crime. — 2° Si le courant peut s'établir dans ce sens, c’est que le mal moral n’est pas engendré par le crime, mais lui préexiste. L'acte-de l'individu permet à l’immoralité virtuellement contenue dans les valeurs morales de se manifester, au principe qui contient le mal moral comme une conséquence possible,

de ‘produire cette conséquence ; ilne crée pas le mal. Quoïque

l'individu pût faire, s'il n'y avait pas de‘choses morales, il

NY aurait pas de crime.

Car le crime n’est pas dans l'acte, mais Fo le rapport de l’acte avec la règle : ce qui le constitue, c'est la violation, l'infraction, la transgression, tous vocables qui impliquent l'idée d’un conflit de forces. La description que nous avons proposée du crime permet de voir en quoi consiste ce conflit : il s’établit dans la conscience collective par l’antagonisme du fait accompli et du fait idéal que la société se représente comme nécessaire et sur lequel elle continue à vouloir modeler sa conduite. Ce conflit est toujours latent : au crime singulier, réalisé à un certain moment par un individu, préexiste Je crime-type, parce que la représentation de la règle implique celle de sa violation éventuelle. Des sentiments intenses attachent la société à la règle. Ils impliquent une horreur des sentiments contraires qui lattacheraient à la règle opposée et contre lesquels elle se défend. C'est entre ces forces sociales que se produit le conflit : or

l'individu ne peut à lui seul susciter des forces de ce genre, il

| peut seulement les déchaîner. C’est donc en un sens la

société elle-même qui est la cause du crime, plus exactement la cause du mal moral virtuel que le crime réalise. L’mdivida ne-saurait produire un crime de toutes pièces; il n'en peut être véritablement que la cause occasionnelle.

Si donc, comme on le pense communément, l'idée d'action appelle celle de responsabilité, si, en désignant quelqu'un comme auteur d’un crime, on affirme ipso facto sa responsabilité, cela est vrai autrement et pour d’autres raisons qu'on ne dit. Au lieu que l’idée morale de responsabilité se réduise en dernière analyse à l’idée « amorale » d'action, telle que l'expérience bio-psychologique la fournit à l'individu, c’est l'idée d’action, au moins l’idée d'action proprement humaine, qui eontiendrait à titre d’élément constitutif la notion morale de responsabilité ou quelque chose d’analogue. Nous sommes conduits à admettre que, dans le crime défini comme acte, il y à déjà un processus tout à fait comparable à celui qui donne naissance à la responsabilité. Au fond du crime, comme au fond du phénomène d'où résulte la responsabilité, il y a transfert émotionnel, et les émotions transférées ont même source : elles procèdent des sentiments dont les choses morales sont l’objet, des sentiments qui donnent son contenu à la notion même du moral. Le crime est l’une des relations. possibles avec le monde des valeurs morales, une communi: cation indue qui s'établit entre des choses interdites; commettre un crime, de ce point de vue, c’est intervenir dans cette communication. Il est exact de dire que le- criminel est responsable de son acte, qu’il est responsable parce qu'il est l’auteur; mais il est égaiement exact de dire que son acte consiste à être responsable, c’est-à-dire à entrer en communication indue avec les choses interdites. La responsabilité, nous avons essayé de le montrer, ne se crée pas dans le responsable, par son seul fait : elle vient sur lui du dehors ; de même c’est du dehors que vient à un mouvement humain le caractère de crime, d'acte ayant une valeur morale. Le

caractère que le crime transmet au responsable n’est en … quelque sorte que le prolongement de celui qui le constitue. De l'existence des sentiments collectifs qui commandent des actes résulte la possibilité de cette chose complexe qu'on appelle une action morale.

Quand l'homme cherche la cause des phénomènes de la nature, les lois de causalité, c’est par curiosité spéculative, ou bien et surtout pour étendre son empire sur les choses. Mais la recherche des auteurs, des personnes conçues comme causes, répond à d’autres besoins : elle est toujours suscitée, en dernière analyse, par le désir d'appliquer une sanction ou tout au moins d’atiribuer une rémunération. La question : qui est-ce qui a fait ça? est bien voisine de celle-ci : à qui la faute? Demander qui est l’auteur d’un résultat ou d’un produit,\ c’est demander qui est responsable, qui mérite la punition, la. récompense ou au moins le salaire. Si la notion de causalité scientifique peut devenir purement zntellectuelle, vide de tout contenu émotionnel, le jugement qui attribue un résultat à un auteur paraît être toujours, à quelque degré, un jugement de valeur, impliquant une appréciation ou une dépréciation, une attitude d'approbation ou d’improbation, bref des sentiments. De fait, on ne se soucie guère de rattacher des événements à des personnes comme à leurs causes, lorsque ces événements sont tout à fait indifférents; c’est pour porter un jugement, une appréciation sur le rôle et l’œuvre d'un homme d'État ou d’un écrivain qu'on discute quels événements historiques ou quels poèmes doivent lui être attribués.

Par là s’expliqueraïent assez bien certains caractères particuliers de l’idée de causalité humaine. 11 y a entre cette idée et la notion scientifique de causalité un véritable antagonisme. D'abord, la science ne connaît que des causes secondes : toute cause, pour elle, est aussi un effet et l'explication par la cause est une régression qui n'a pas de

PTE LA RESPONSABILITÉ

terme concevable; d'autre partla cause; pour la science, est un phénomène comme l'effet, les lois de causalité n’énonçant que des relations nécessaires de phénomènes. Au contraire la personne conçue comme cause est une cause première ; l'acte, disait Aristote, a son commencement enelle; et d'autre part les deux termes sont ici hétérogènes, il y a entre eux, non la relation de phénomène à phénomène qu'exprime une loi, mais le rapport de produit à producteur, d’ouvrier à ouvrage. Or nous n’aurions, semble-t-il, aucune raison de nous représenter ainsi la causalité humaine, si cette représentation n'avait pas à jouer un rôle dans des jugements de valeur, de sanction et de responsabilité. La sanction ne peut s'appliquer à un phénomène ; il lui faut comme sujet passif un étre, une chose et surtout une personne ; l'attribution de la responsabilité ne saurait, comme l'explication scientifique par la cause, régresser à l'infini; sinon, iln’y aurait pas de responsabilité, il ne pourraitpas y avoir de sanction. Une cause première et personnelle est-elle autre chose qu'une cause conçue de telle sorte qu'elle puisse être jugée responsable, fournir à la sanction quelque chose de fixe et de consistant à quoi elle puisse s'appliquer ?

Les actes humains peuvent fort bien être conçus sur le même modèle que tous les autres phénomènes de la nature, assujettis à des lois de causalité au sens scientifique du mot, dès que nous nous préoceupons, non plus d'appliquer des sanctions à l’occasion de ces actes, mais de les expliquer pour arriver à les prévoir et à les modifier. La criminologie moderne étudie des actes humains, et pourtant elle ne connaît que la causalité scientifique : elle cherche, dans le milieu cosmique et social et dans la constitution organico-psychique, les causes du crime, comme la pathologie y cherche les. causes d’une maladie. Elle ne voit dans l’homme que des phénomènes régis par des lois; ces lois ne relient que des phénomènes, elles ignorent les causes premières et ne font

4 aucun usage de l'idée de causalité spécifiquement humaine

à telle que nous l'avons définie.

De ceite criminologie scientifique, la politique criminelle

ou, comme on dit encore, le droit pénal préventif est une application. Pour prévenir le phénomène erime, il faut agir sur ses causes, c'est-à-dire sur les phénomènes qui le conditionnent nécessairement : par des réformes sociales, par des mesures qui neuiralisent l’action des causes criminogènes d'ordre cosmique, par la cure préventive des anomalies et maladies dont le crime est un symptôme, enfin par l’élimination ou,-quand.elle est possible, par la rééducation ou l'inti- midation des prédisposés au crime. De quelque ordre que soient les mesures préventives, elles sont exactement comparables, mutatis mutandis, aux précautions qu’on prend, sur les indications fournies par la science, contre des inondations ou des épidémies. Ainsi, là où il n’est plus vraiment question

de responsabilité, la notion de causalité cosmologique s’applique à l’homme sans difficulté. Dès qu'il est au coniraire

- question de responsabilité, tout change : si l’idée de cause intervient encore, c’est l’idée d’une causalité Loute différente. La raison de la différence est précisément que l’une des deux notions de causalité dérive de celle de responsabilité.

Si cela est vrai, on voit mieux pourquoi le juge qui scrute la responsabilité d’un aceusé ne procède pas selon la même méthode que le tribunal d'experts, réclamé par l'Écoleitalienne, qui diagnostiquerait l'anormalité d’un criminel et ordonnerait son traitement. Dans les deux cas, on ditet il semble qu'il y a recherche des causes. Mais les experts recherchent scientifique-

ment des causes secondes, sous l'inspiration du déterminisme ; le juge recherche, derrière un fait moral, une cause première. Les deux problèmes sont parfaitement différents. Le juge qui doit apprécier la responsabilité se replie sur lui-même et s'efforce d’apercevoir si, le crime étant ce qu'il imagine, les émotions soulevées par lui marquent l'accusé pour la peine : l’affirma-

tion que l'accusé est bien l’auteur du crime se confond : avec l'affirmation de sa responsabilité. Toute l'opération est inintelligible, si l’on fait abstraction des forces morales qui y interviennent à titre prépondérant. Les experts procèdent à la détermination des causes, étrangers à toute préoccupation de moralité ; leur procédure est empruntée aux sciences de la nature. Quel contraste n’y a-t-il pas entre les qualités d'esprit du savant et ce tact moral, cet esprit de finesse nécessaire pour bien juger; entre la lenteur et la complication de la méthode expérimentale et cette espèce d’intuition ou de sentiment, malaisé à définir, qui, souvent très vite et sans démarches réfléchies, nous conduit à affirmer ou à nier la responsabilité d’un accusé ?

On n'oublie pas que les peines jouent toujours, à quelque degré, le rôle de mesures de prévention spéciale, et que, par suite, la société qui prononce un jugement de responsabilité obéit, en même temps qu’à son sentiment de la justice, au désir d'empêcher la récidive, par un traitement approprié à l’indoles du criminel. Et au cours de l’évolution du droit pénal, l'importance de cette fonction préventive va croissant, au point qu'elle devient parfois dominante et en apparence exclusive : par suite, le jugement de responsabilité estde plus en plus solidaire de jugements qui prescrivent à qui et comment les mesures préventives doivent être appliquées. De ce point de vue, le problème de la responsabilité et la recherche des causes du crime, au sens scientifique du terme, ne sont jamais tout à fait indépendants l’un de l’autre et soutiennent même des rapports de plus-en plus étroits. L'idée de causalité naturelle réagit done sans doute sur l’idée de responsabilité. Il ÿ a là une complication dont on doit tenir compte, quand on veut expliquer ce qu’est, considérée dans toute sa complexité concrète, l’institution de la responsabilité dans telle ou telle société déterminée. Mais pas plus -que l'aptitude à être l’objet d’une mesure préventive ne se

confond avec la responsabilité, la causalité naturelle ne se confond avec la causalité humaine au sens moral. L'antagonisme entre les deux conceptions de la cause est celui que

nous avons dû signaler sans cesse entre les notions qui ont

et celles qui n’ont pas un contenu moral.