C'est à cette histoire surtout qui s'attache. Hansen

4. Bulle Summis desirantes affectibus, d'Innocent VIT (1484) : traduction française in Baissac, p.15; cf. Hansen, Quellen und Untersuchungen zur Geschichtedes Hexenwahns und der Hexenverfolgung im Miltelalter, Bonn, 1901, p. 25 et loc. cit, p. 467. Û

5. Le traité le plus célèbre est le Malleus maleficarum, des inquisiteurs Sprenger et Institoris. Cf. Hansen, Zauberwahn, p. 413 sqq. et Quellen, p. 360 sqq.

6. Baissac, loc. cit., p. 20 sqq., 133 sqq; Lea, p.492 sqq. (tr. fr. 589 sqq.) ; surtout Hansen, Zauberwahn, p. 480 sqq.; Quellen, p. 46-444: « Die Zuspitzung des Hexenwahns auf das weïbliche Geschlecht ».

fiant les préjugés qui, sur des indices insignifiants, déterminaient des présomptions de sorcellerie. Et, à force de tortures, on a réussi, pendant plus de deux siècles, à donner aux condamnations une base juridique, en suggérant aux malheureuses victimes de l'illusion collective la représentation traditionnelle du crime qu’on leur imputait d’abord, et dont on réussissait ensuite à obtenir qu’elles fissent l’aveu et le récit circonstancié ‘. L'efficacité de la procédure était telle que les. tribunaux devaient en venir à arrêter les poursuites et à négliger une bonne partie des dénonciations : sinon les responsabilités s’étendaient indéfiniment et un procès en suscitait une foule d’autres ?. Il n’y a pas, dans l’histoire, d’exemple plus remarquable d’une répression créant aussi facilement des responsables pour pouvoir s'exercer et engendrant la représentation de crimes imaginaires pour légitimer leur sanction par leur imputation.

Cette conception de la fonction de la responsabilité peut être encore corroborée par l’examen sommaire des caracières de la procédure pénale.

Dans la plupart des sociétés, les institutions de la procédure seraient dérisoires, si elles tendaient à la recherche impartiale des causes. [l est manifeste que tout le système est organisé en faveur de la répression. La peine doit être infligée. On ny renoncera que dans des cas exceptionnels, si tous les patients possibles réussissent à l’esquiver. Mais la découverte d’un responsable doit être le cas normal; la responsabilité est admise en principe et le procès sera conduit pour justifier la prévention. Du soupçon à la conviction, le passage est aisé.

4. Lea, Loc. cit., p. 505 (tr. fr., p. 606), p. 508 (609), p. 544 (654), n, 1;

Baissac, loc. cit., p. 151, 165, 169 sqq.

2, Baissac, loc. cit., p. 158,

Tout est réglé au contraire pour que la disculpation, qui rendrait impossible l’exécution de la peine, se heurte à des obstacles difficilement surmontables.

Ces propositions s cppiquent déjà au système de la procédure accusatoire, lorsqu'il n’y a pas encore de ministère public et qu'aucun organe d'État ne conduit l'instruction. Ce système semble bien tenir la balance égale entre l'accusation et la défense et, dans les sociétés anglo-saxonnes contemporaines, il est justement réputé favorable aux intérêts du défendeur et respectueux de ses droits. Mais, dans les sociétés moins élevées en civilisation, cette égalité n’est qu’apparente. Comme le remarque justement Declareuil à propos du droit franc, «sous l'empire de la justice privée, il n’est pas exact de dire que la preuve doive être apportée par le défendeur. La vérité, c’est qu’elle est à la charge du plus faible, la force en rejetant le fardeau du côté opposé. Or, le plus souvent, c'est l'homme fort et puissant qui accuse et attaque... et c'est le plus faible qui, redoutant tout, cherche à esquiver ou à. retarder les coups en prouvant qu’il n'est pas coupable‘ ». À fortiori en est-il ainsi quand l'accusation ne formule pas un grief privé, mais prend en main les intérêts de la société elle-même, par exemple prétend qu’il y a eu crime religieux, meurtre par magie. L'un des modés de preuve universellement employé est l'ordalie?. Il arrive qu’elle soit bilatérale * et maintienne les parties sur le pied d'égalité. Mais quand elle est unilatérale‘, presque toujours c’est l'accusé qui doit s'y soumettre. Spieth nous raconte longuementcommentles choses se passent chez les Ho, population Ewe du Togo allemand”, où la procédure par épreuves judiciaires semble très large-

1. Declareuil, Les preuves judiciaires dans le droit franc du Ve au VIIIe siècle, Paris, 1899, p. 8