‹ La Responsabilite Étude de SociologieChapitre 73 sur 107 · Post, II. Bd., p. 459 sqq · texte numérisé non relu

Post, II. Bd., p. 459 sqq

3-4. Post, p. 474. « Im Allgemeïnen ist das einseitige Gottesurteil häufiger ».

ÿ. Spieth, Die Ewe-Stämme, Malerial sur Kunde des Ewe-Volkes in Deutsch- Togo, Berlin, 1906, Il. Kapitel, II, Das Gerichtswesen, notamment, p. 152 sqq.

ment développée : en particulier il nous donne le récit d’un procès pour meurtre magique. La complaisance du tribunal à admettre la culpabilité, pour peu qu’une épreuve d'interprétation bien hasardeuse semble tourner contre un accusé, est remarquable. Qu'on songe à la situation d’un accusé obligé de se soumettre à l’une des ordalies les plus communes : saisir un fer rouge, marcher sur des charbons ardents, plonger la main dans l’eau bouillante. L'hypothèse d’une réussite complète de l'épreuve en sa faveur est inconcevable. Si l'accusé . triomphe parfois, comme il arrive, c’est qu'on interprète en sa faveur des signes qui pouvaient aussi bien être interprétés contre lui. Esmein, rapportant l’épreuve du fer rouge ou de Veau bouillante subie par le vicarius de la reine Teutberge, accusée d’inceste par son mari Lothaire II de Lorraine, et notant qu'il en sortit indemne, remarque : « Ce fait, comme tant &’autres semblables... ne doit point paraître invraisemblable. Pour décider si l'épreuve avait réussi, on ne constatait pas simplement si celui qui la subissait était brûlé ou non, car sans doute il l’était toujours; on mettait sous scellé la main brûlée et, au bout de trois jours, on examinait la plaie; si elle paraissait en voie de guérison, l’épreuve avait réussi; si, au

contraire, la plaie était très enflammée, de mauvais aspect,

l'épreuve avait échoué ‘ ». Dans de pareilles conditions, pour peu que l’indignation collective soit intense et la suspicion énergique, l'épreuve doit tourner contre l'accusé. Elle est organisée de telle sorte qu’elle doit normalement finir mal pour le patient. L’échappatoire qui lui est ouverte est bien étroite. La société ne met pas sur le même plan les deux éventualités possibles : punir si la responsabilité est établie par l'épreuve, renoncer à la peine si elle ne l’est pas. La seconde n’est acceptée qu'à grand'peine; c’est la première qu'on

4. Esmein, Les ordalies dans l'Eglise gallicane au IX° siècle [in Rapport de l'Ecole pratique des Hautes Etudes, Sciences religieuses, année 1897—

1898), Paris, 1898, p. 1.

désire. Il ne s’agit pas d’une enquête impartiale; il s’agit de punir, à moins d’uné manifestation éclatante d'irresponsabilité. Glotza même pu soutenir que l’ordalie primitive consistait. souvent non dans une procédure, mais dans une véritable exécution conditionnelle de la peine, sous bénéfice de miracle. L’ordalie est une « dévotion ». L'individu soupçonné est sou-mis à un traitement qui, sauf intervention d'un dieu, entraîne la mort. -

Mais les privilèges de l'accusation sont exorbitants surtout dans le système de la procédure inquisitoire ? qui, développé par la législation canonique, s’est maintenu dans la plupart des États européens jusqu'à la Révolution. Le monopole de l'accusation est réservé au Ministère public qui, représentant l'intérêt social de la répression, est professionnellement. enclin à préjuger la culpabilité. La procédure est secrète pendant toute la durée du procès. La défense n’est pas admise à discuter, au cours de l'instruction, les charges de l’accusation et ne peut produire que des mémoires écrits*. Enfin le sysième est aggravé par l’emploi de la torture, au moins dans les cas fort nombreux de crimes capitaux. Sans doute ce besoin qu'éprouve le juge d'arracher à l'accusé l’aveu de son crime atteste l’existence de serupules remarquables‘. Seulement le procédé employé pour obtenir l’aveu suppose que l’on admet déjà implicitement la culpabilité comme à peu près certaine. Avec lordalie, il fallait un miracle pour que l’inculpé échap-

1. Glotz, L'ordalie dans la Grèce primitive, Paris, 1904, p. 7. — Nous ne disons pas que cette théorie doive être acceptée comme explication générale des origines de l'ordalie,

2. Vidal-Magnol, p. 164; Faustin Hélie, Traité de l'Instruction criminelle, 2e éd., Paris, 1866, t. I, p. 431 sqq.; Esmein, Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire depuis le xime siècle jusqu'à nos jours, Paris; 1882.

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