CHAPITRE IX

De même que le caractère contagieux, le caractère objectif de la responsabilité nous a paru normal et essentiel. Le crime

* n’a pas pour élément nécessaire quelque chose qui se passe

dans la conscience du criminel : réserve faite d’un type exceptionnel', il est d’abord un événement matériel. Et le rapport qui unit le crime au responsable est, presque toujours, d’abord un rapport matériel.

Mais si notre analyse rend compte de tous les faits de responsabilité objective et permet d’en comprendre la complète normalité, elle paraît insuffisante, précisément parce qu’elle semble s'inspirer exclusivement d'eux et méconnaitre le caractère éminemment subjectif que la conscience moderne attribue à la responsabilité. Pour nos contemporains, la responsabilité naît dans la conscience du responsable, à l’occasion d’un fait spirituel, en raison d’une relation psychologique entre cette conscience et ce fait. Ces caracières s’op-

1. Voir ci-dessus, ch. Il : Les situations génératrices de responsabil té, S IL : la faute interne,

posent trait pour trait à l’objectivité définie ci-dessus. Une théorie, qui s’attache à mettre en valeur et à expliquer l’objectivité, n’est-elle pas impuissante à rendre compte de la subjectivité qui en est le contraire? L'évolution morale de l'humanité tend incontestablement à rendre la responsabilité de plus en plus subjective : sa « spiritualisation » croissante est un fait d'observation qu’on ne saurait, sans absurdité, nier ou. déclarer illusoire. Comment nous faut-il interpréter la responsabilité subjective et l’évolution qui mène vers elle ? Comment devons-nous la coordonner avec la responsabilité objective ?

La considération de l’état subjectif du patient est d’abord et surtout un facteur non de responsabilité, mais d'irresponsabilité.

En vertu du principe qui requiert chez l’auieur l'intention criminelle, sont irresponsables, malgré leur participation corporelle à l'événement incriminé : 1° tous les êtres non humains, réputés inhabiles à vouloir; 2° les hommes privés de la faculté de vouloir par l’âge ou la maladie ; 3° les hommes normaux, acteurs passifs ou agents involontaires. Aïnsi, la règle qui fait de l'intention une condition de la responsabilité est une règle restrictive. Parmi ceux qui seraient objectivement responsables, elle opère un tri; elle en retient, comme définitivement responsables, un petit nombre, et en libère, comme finalement irresponsables, la plus grande partie. Grâce à elle, les objets, animaux, enfants, fous, agents involontaires sont exclus du droit pénal.

Ce qui précède ne met pas encore suffisamment en lamière le caractère négatif .de la responsabilité subjective. La responsabilité est presque toujours objective en même temps que subjective, mais elle est d’abord objective; l'analyse Peyonte

logique intervient seulement quand un jugement de responsabilité est déjà formulé, et presque toujours pour restreindre, affaiblir, et à la limite annuler la responsabilité préexistante. La spiritualisation de la responsabilité ne consiste pas dans la substitution, à une responsabilité objective très étendue, d'une responsabilité d’un autre ordre, plus restreinte par nature. Elle consiste dans le refoulement d'une responsabilité d’origine objective par une irresponsabilité d’origine subjective. En matière juridique, tout au moins, ce sont les conditions objectives,-corporelles, qui restent à peu près seules générairices. Le principe subjectiviste est critique : il nie, il atténue, il laisse subsister de la responsabilité, il en crée peu. Pour qu'une enquête psychologique ait lieu, il faut qu’une conscience, lui soit assignée comme objet:ce ne peut être que la conscience d'un individu menacé par une peine; seule, cette menace désigne à l'attention collective celui-ci plutôt que celui-là. Toute analyse psychologique suppose donc un jugement de responsabilité, au moins provisoire, qui l’oriente. On soumet à l'enquête la conscience d’un homme parce qu'il est déjà condamné sous bénéfice d'inventaire, présumé coupable, accusé, ou tout au moins prévenu, bref parce qu'il est déjà le point d'application vers lequel s'oriente une sanction imminente. Si l'examen psychologique découvre en lui des conditions d’irresponsabilité, la présomption sera modifiée; la qualification du crime changera; à la limite, la sanction sera nulle et l’incrimination disparaîtra. La personnalité morale de l'individu menacé par la peine est donc la source du contre-courant qui refoule la responsabilité objective. De ce point de vue, la spiritualisation de la responsabilité est un cas particulier du phénomène que nous avons appelé réaction du patient sur la sanction et sur le crime. Nous devons reprendre l'analyse de cette réaction pour montrer que, si la considération du patient modifie et atténue la responsabilité, c'est surtout en la spiritualisant. Toutes les fois que la

responsabilité n’est pas purement objective, elle est un mélange de deux responsabilités, dont l’une a sa source dans le crime et l’autre dans le patient. Le jugement final combine deux jugements : l’un préalable, qui prononce sur le crime et les rapports objectifs du crime avec tel homme dont iln'affirme rien autre que sa responsabilité; l’autre ultérieur, qui

prononce sur les caractères propres de cet homme et rectifie

le premier. Changer la peine en raison des intentions et des

mobiles, substituer, après analyse psychologique, l'accusation

de meurtre ou d’homicide par imprudence à celle d’assas-

sinat, reconnaître le caractère accidentel de l’homicide et

abandonner la prévention, c’est en somme faire réagir, sur

l'idée qu’on s'était tout d’abord faite d'un crime, l'idée qu’on

s’est ensuite faite du patient.

L'événement externe déclanche mécaniquement un jugement de responsabilité; les témoins du fait, ceux qui le décou= : vrent, les voisins, l'opinion, la presse sont généralement enclins à affirmer la pleine responsabilité de l’auteur. L’intervention de la police, du parquet, de la juridiction d'’instruction, marque un arrêt et souvent un mouvement de recul; à mesure que l'enquête se prolonge, la responsabilité tend généralement à décroître. Cependant la prévention et l’accusation présument la culpabilité plus volontiers que le verdict et le jugement. Le juge d'instruction capitule moins aisément que le jury devant la défense qui plaide l’irresponsabilité ou la non-culpabilité subjectives. Bien souvent on peut suivre ainsi, dans l’opinion êt dans la presse, le contre-courant qui refoule les émotions d’abord soulevées par le crime. Si l'acte est manifestement inintentionnel, ce phénomène secondaire de refoulement est moins net; il se produit si vite que le jugement affirmant la responsabilité objective n’a pas le temps de s'élaborer. Cependant, même dans ce cas, le flux et le reflux restent distincts et perceptibles. Un homicide étant commis, il n’est pas vrai que l'opinion demeure dans l’expectative jus-

qu'à plus ample informé, ni que la recherche de l'intention précède généralement le choix entre l'hypothèse du meurtre et celle d'homicide involontaire. Exceptionnellement, l’accident sera présumé et la présomption d’irresponsabilité tombera devant les charges subjectives révélées par l'analyse psychologique. Le plus souvent le meurtre sera présumé et c'est la présomption de culpabilité qui tombera après enquête. Sans doute nos codes ne règlementent pas ces démarches qui aboutissent à des jugements de responsabilité; ils ne nous apprennent rien sur les oscillations qui précèdent l’état d’équilibre. Mais il me paraît difficile qu’un psychologue, observant derrière les abstractions des jurisconsultes les mouvements de l'opinion et la pensée des magisirats et des jurys, ne perçoive pas ce refoulement d'une responsabilité d’abord tout objective par des forces antagonistes.

Dans un seul cas — la tentative’ —, de la responsabilité se trouve produite et non détruite parce que l'intention est prise . en considération. Ici, pas de participation corporelle, puisque le crime n’a pas été perpétré, donc, pas de responsabilité objective; pour que des actes en eux-mêmes indifférents soient qualifiés de tentative et. punis comme tels, il faut qu'une analyse psychologique ait décelé une intention criminelle. Mais cette extension de responsabilité est restreinte. La règle qui punit la tentative ne porte pas très souvent son plein effet. En l’absence de tout résultat matériellement dommageable, la législation et surtout la pratique pénale punissent peu. Elles exigent en ouire qu’il y ait un commencement d'exécution. C’est la participation corporelle à ce commencement qui est surtout génératrice de responsabilité; l'analyse psychologique n’intervient, même ici, que pour renforcer une responsabilité objective préexistante. Bref, alors que l'intention est devenue une condition sine qua non de responsabilité, il s’en faut ‘de beaucoup qu’elle soit, dans