PREMIÈRE PARTIE
Une description des faits de responsabilité, — pénale et, subsidiairement, morale et religieuse, — ,sans limitation: chronologique ni géographique, ne peut évidemment pas. prétendre à être complète. Mais nous tenterons un dénombrement assez ample pour que notre analyse ultérieure ait des chances sérieuses de saisir, sans rien omettre d’essentiel,. tout l’objet défini que nous voulons connaître. La responsabilité est beaucoup plus étendue qu’on ne l’admet ordinairement : c’est surtout à marquer cette extension que nous: nous attacherons.
Les faits qui nous sont familiers et bien connus ne nous arrêteront pas. Il serait oiseux de répéter ce que les traités. de droit pénal ou de philosophie morale et juridique disent de la responsabilité de l'individu adulte et normal, quand il agit volontairement. Ainsi le cas le plus fréquent, celui qui seul paraît normal, ne sera pas décrit pour lui-même dans ces. premiers chapitres : il nous servira ici seulement de terme de: comparaison et nous le retrouverons plus tard. Par contre nous étudierons en détail les cas généralement considérés comme anormaux ou aberrants. D'abord il nous paraît indis-
pensable de donner au lecteur le sentiment exact de leur volume, c’est-à-dire de leur importance relative dans la vie de l'humanité : les historiens eux-mêmes, qui les rapportent
bien, sont trop portés à les traiter comme des exceptions. En
outre, ces faits prétendus aberrants sont éminemment instructifs. C’est surtout en les étudiant que nous apercevrons
la nâture et la puissance des forces sociales que nous cher-
chons à découvrir. Ils importent donc plus pour notre
recherche que le fait normal. Nous n’exagérons pas l'impor-
tance des premiers pour diminuer celle du second. Mais nous
insistons sur les faits les moins présents à l’esprit de tous,
pour leur restituer la valeur relative qu'ils doivent réellement
avoir dans l’ensemble des faits. |
À cette question : qui doit être jugé responsable? les sociétés donnent bien des réponses diverses. Nous les répartirons en deux tableaux, parce que la question a deux sens distincts.
Nous disons d’abord que l’homme est responsable, en ce sens qu'il possède les aptitudes pour jouer, éventuellement, le rôle de patient de la peine. Juridiquement, la responsabilité est un cas particulier de « capacité » : l’homme adulte et normal, en principe, est « habile» à être puni. Cette capacité n’a pas de dénomination technique en notre langue : l'allemand Zurechnungsfähigkett" la désigne assez exacte-
1. Cf. von Liszt, Lehrbuch, p. 163 : « Rein formal kann die Zurechnungsfähigkeit auch bestimmt werden als sfrafrechtliche Handlungsfühigkeit, d. h. als die Fâähigkeit zu strafrechtlich relevanten, die strafrechtliche Unrechtsfolge nach sich ziehenden Handlungen. » P. 151 : « Scuuzp ist formell die Verantworilichkeit für die begangene rechtswidrige Handlung. » P. 158: « Die in dem Schuldurteil enthaltene Zurechnung setzt mithin ein Doppeltes voraus : a) Die Zurechnungsfähigkeit (Schuldfähigkeïit) des Täters... b) Die Zurechenbarkeït der Tat. » — Verantwortlich équivaut au français responsable (antworten — répondre); zurechnen, à imputer (rechnen — putare); Zurechnung à imputation; Zurechenbarkeit à imputabilité. Mais Zurechnungsfähigkeit — aptitude de l'agent à se voir ümputér l’acte, n'a pas d'autre équivalent français que responsabilité. Nous me disons pas d'une
ment. Mais l’homme adulie et normal n’est pas le seul sujet possible d’un jugement de responsabilité. L'enfant, le fou, le cadavre, l’animal, la chose et les êtres collectifs peuvent, eux aussi, devenir responsables. Nous dresserons d’abord le tableau de tous les sujets aptes à jouer, éventuellement, le rôle de patients (chap. I).
Pour que cette responsabilité éventuelle d’un sujet se réalise et passe de la simple puissance à l'acte, pour qu'il devienne responsable de tel crime déterminé et punissable de telle sanction édictée contre ce crime, il faut que ce sujet participe, dans un sens très large du mot, à l'événement criminel. Comment se définit cette ur C’est la question fondamentale que nous devons résoudre. Nous verrons qu’il y a plusieurs manières d’être mêlé au crime, d’intervenir dans sa perpétration. Nous appelons génératrices de responsabitité les situations dans lesquelles il suffit de se trouver pour devenir actuellement responsable, pourvu qu’on possède l'aptitude éventuelle à l'être. Définir et décrire les diverses situations génératrices de responsabilité sera |’ objet du chapitre I.
personne qu'elle est imputable; la notion d'imputabilité se réfère à l’acte. Cf. Ortolan, Eléments, 1, p. 99-102, notamment $$ 220 et 226. En italien, il semble que le mot ëmputabilità puisse être employé en parlant des personnes. Cf. Alimena, I, p. 241-248 : «l'uomo è sempre responsabile.…. me egli sarà variamente imputabile... » Mais l’opposition indiquée ici ne répond pas à celle de la responsabilité éventuelle et de la responsabilité
actuelle.
