‹ La Responsabilite Étude de SociologieChapitre 93 sur 107 · LES · texte numérisé non relu

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n’approchera pas d’un temple, le catholique n’entendra pas sonner l’Angelus ou ne verra pas passer le crucifix, sans interrompre un instant sa vie profane pour prendre une attitude rituelle. De même, l’homme moralement bien constitué sent s'éveiller ses scrupules, sa prudence, dès qu'il rencontre sur son chemin un être investi de droits, un objet de devoirs. Cette fine sensibilité, qui signale de loin l’approche des événements moralement intéressants et fait apercevoir les suites morales éventuelles d’une conduite apparemment indifférente, est même l’un des éléments importants du caractère moral. Ne pas entendre la cloche sainte,

ne pas voir le crucifix attesterait une piété assez tiède. De

même, passer à côté d’une « valeur » morale, sans y prêter attention, dénote un détachement excessif du devoir. Il est obligatoire de ne jamais oublier complètement les devoirs éventuels, de garder les préoccupations morales voisines du seuil dela conscience, même dans le cours de la vie profane. Quand cet état d'attente fait défaut, l'homme est surpris par les occasions et c’est alors que les négligences sont possibles. Si donc la négligence n’est pas, par elle-même, une volition, elle suppose un relâchement qui est véritablement un manquement volontaire à la règle qui commande de garder une attitude morale. Dupoint de vue pédagogique, les défauts appelés négligence, étourderie, légèrelé, ne peuvent être corrigés que par le développement du sentiment du devoir:on cherche à éveiller chez l’enfant l’idée que la vie est chose grave. £t, pour développer en lui ce sentiment, on lui impute l’omission des efforts qu'il aurait dû faire. Ainsi la répression des négligences porte moins, en un sens, sur ce qui est effectivement arrivé que sur l’omission volontaire d'effort dont le fait semble être l'indice.

Mais si la négligence implique une omission volontaire d'effort, il reste cependant qu'il n'ya aucun rapport nécessaire entre la gravité du fait total appelé négligence et la gravité

de cette omission volontaire. Si l’on n’imputait vraiment que la seule émission d'effort, la gravité du résultat serait presque indifférente. En réalité, nous imputons à la fois le résultat objectif et le relâchement moral qui l’a rendu possible et, dans une large mesure, nous proportionnons le blâme à la valeur de la chose morale qui a été lésée. Ce fait s’explique, à notre sens, très simplement.

Comme un objet sacré, un devoir, une idée morale ont leur champ d'action, dans lequel se fait sentir leur pouvoir. On ne peut pas les approcher sans recevoir les effluves qui s’en dégagent. La responsabilité purement objective naît d’un rapprochement matériel : on se souille en pénétrant dans la zone interdite qui entoure l’objet sacré, fût-ce sans le savoir. La responsabilité due à la négligence nous paraît engendrée dans des conditions analogues. Le coupable a passé, sans les voir, à côté d’une obligation, d’une chose envers laquelle nous sommes tenus au respect : il a eu entre ses mains une vie humaine, une réputation. Il ne l’a pas compris. Mais nous admettons difficilement qu’il n’ait pas senti cette proximité. Dans lescirconstances où se trouvait l'homme que nous jugeons, il nous paraît que la plupart des hommes auraïent aperçu les réalités morales qu'il côtoyait. Nous référant à ce qui se passe ordinairement, nous admettons que l’idée morale de vie, de réputation, était sur lui, en lui, appartenait au groupe d'idées qui, normalement, devaient traverser sa conscience. Cette proximité d’une chose sacrée, sentie par nous, juges, quoiqu'elle n'ait pas été sentie par l'agent, suffit à engendrer une certaine responsabilité. D'’elle à lui, un transfert se produit : ses résultats varient nécessairement avec la nature de la règle violée. La responsabilité engendrée par la négligence, dans la mesure où elle ne résulte pas de l'omission voloniaire d'effort, est donc en quelque sorte une forme spiritualisée de la responsabilité objective, résultant de la participation passive ou du contact. Elle repose sur cette

affirmation que l’idée de la règle s’est, en fait, présentée à la conscience de l'agent, parce qu'il était normal et obligatoire qu'elle s’y présentât ; il a passé sans la voir, il n’a donc pas eu à délibérer ni à vouloir. Mais bien qu'elle soit restée en dehors de sa conscience, elle était toute proche. Et cette proximité produit, sous une forme atténuée, les mêmes effets que l'adoption volontaire d'une maxime contraire au devoir. d se La négligence est ainsi chose complexe. Elle comprend une faute volontaire, lointaine, à savoir l’omission d’un effort de tension morale, et une faute involontaire, tout à fait. analogue à la faute rituelle par contact passif. Cette complexité et le caractère étrange du second élément expliquent les difficultés que soulève communément la théorie de la

faute. Par un certain côté, l'imputation de la négligence répugne à un système moral où la responsabilité est profondé-

ment spiritualisée : il y a une sorte de contradiction à maintenir cette culpabilité sans volition, quand la volition apparaît comme le seul événement pleinement générateur de responsabilité. Par contre, plus une société élargit la part de la liberté individuelle, plus elle diminue le nombre des interdictions et prescriptions objectives, et plus aussi elle' doit s'attacher à

créer chez ses membres l’état habituel de tension morale :

car elle s’en remet davantage à la conscience individuelle du soin de choisir, parmi les événements matériels, ceux qui méritent d’être qualifiés moralement. Moins le conformisme est étroit, et plus la conscience individuelle doit être attentive à discerner les cas qui intéressent la moralité, Ainsi, à mesure que la responsabilité se spiritualise, une certaine manière de juger la négligence doit-elle être abandonnée,

bien qu’à d’autres égards l'importance de la responsabilité

-due à la négligence aille en croissant. Aujourd’hui encore,

nous nous contenions le plus souvent de compromis assez grossiers. Nous attachons aux résultais matériels de la négli-

gence une signification excessive : craignant de nous égarer dans des subtilités et d'accorder une impunité dangereuse à des actes dommageables, nous nous contentons d'une enquête psychologique sommaire. Il y a eu homicide et il y a

eu négligence : nous imputons un «homicide parnégligence»,

vestige manifeste du système objectiviste. Mais, de plus en

plus, moralement surtout mais même juridiquement, c’est l'omission volontaire d'effort que nous cherchons à apprécier en elle-même, abstraction faite des résultats matériels et du … contenu de la règle particulière effectivement violée. Dans

l'éducation, quand on veut donner à l'enfant le spectacle d’une justice sensible et souple, on fait effort pour atteindre, derrière la négligence immédiatement apparente, le relâchement volontaire qui l’a rendue possible. On peut prévoir que la faute professionnelle qui à pour conséquence un homicide (celle du mécanicien de locomotive par exemple) deviendra une entité juridique distincte. L'histoire enseigne que le droit pénal témoigne, en cette matière, d’une remarquable incerti-

tude ‘. Quand il commence à considérer les conditions psycho-

logiques des actes illicites, il est d’abord porté à identifier la culpa et le casus et à absoudre complètement l'une comme l’autre. Puis il constitue, en mêlant assez grossièrement dans leur définition les éléments objectifs et les éléments subjectifs, des infractions comme celles de l’homicide par imprudence.

Mais elles s'accordent mal avec la logique du système subiec-

tiviste et ne s'y maintiennent qu’à l’état d’exceptions. Déjà, les négligences de certains fonctionnaires ‘sont incriminées pour elles-mêmes, sans que d’ailleurs on renonce tout à fait à proportionner la sanction à la gravité des résultats objectifs ?. Les fautes professionnelles par négligence seront probablement les premières réprimées en tant que négligences. Dans les rapports juridiques non professionnels, il est beaucoup.

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