DEUXIÈME PARTIE
De la responsabilité à raison du fait des personnes
PRÉLIMINAIRES TU eu mises te EC SNS au 43
CuapirRe Î. — Responsabilité des père et mère à rai-
son du fait de leurs enfants......... “ins Section I. — Fondement de cette responsabilité. Section II. — Conditions pour que cette responsabilité soit encoutue 2 PR Re Section III. — Les termes de l’article 1384 concernant les père et mère sont-ils restrictifs?.
$ x. — Responsabilité de la mère....... RES
$-2. Quid en ce qui concerne les enfants natu-
Section IV. — Du droit à la preuve contraire... CHaPiTRe II. — De la responsabilité du fait des insti tuteurs et artisans. à raison du fait de leurs
élèves et'apprentist Rens El eee Are Section I. — Du fondement de cette responsabilité et de sa justification. Instituteurs pubLiCS AU en NON TA ARS
$ 1. — Du fondement de cette responsabilité
etrdersa LustdicatiOn ne ERA EE |
$ 2. — De la responsabilité des instituteurs pubhCs er er AM Re Section II. — De l'étendue de la responsabilité des instituteurs et ATLISANS ESA CEE
$ 1. — Ce qu'il faut entendre par instituteurs etar tisane A NS RS RE AE
$ 2. — Quid en ce qui concerne l’élève ou lapprentsmajeuts re ASSET Section III. — Du droit à la preuve contraire.
Cuapitre III. — De la responsabilité des maîtres et
commettants à raison du fait de leurs domestiques et préposés. ....... en is de Section I. — Du fondement de cette responsabilité et de son étendue
$ 1. — De son fondement, ...,...........
$ 2. — Ce qu'il faut entendre par domestiques AA ER MANN EN CAPE EEE $3. — Cette responsabilité ne concerne que les
faits commis dans l'exercice de leurs fonctions
Section II. — Du droit à la preuve contraire... CGnapirRe IV. — L'article 1384 est-il limitatif quant aux personnes qu'il énumère ?........ 45
Section I. — De la responsabilité du tuteur à raison du fait de son pupille
Section II. — De la responsabilité du mari relativement au fait de sa femme............
Section IIT. — De la responsabilité du directeur d’une maison de correction, d’une colonie pénitentiaire ou d’un établissement d’aliénés, relativement au fait de l’un de ses pension-
DA NS RE re deu
ÂAPPENDICE. — De l’action récursoire............ AS TROISIÈME PARTIE
De la responsabilité à raison du fait des choses
CuarirRe I. — De la responsabilité à raison du fait
des choses mobilières inanimées, ........
so
PRÉLIMINAIRE LU LI EURE DE ERA 109 Section I. — Système de la faute aquilienne... 113
Sr, — Exposé dusystème ST enr 113 $.2..— Critique du, système, 207% 2. Ce 107
Section IT. — Elargissement de l’article 1386.. 118
