Renan. Marc-Aurèle, Préface, III

XXIV INTRODUCTION

En effet l'Ëvêque s'entourait d'un conseil, demiecclésiastique, demi-laïque, sorte de sénat et de haute cour. « A ce conseil ressortissoient les appellations interjectées tant desd. Justiciers (du Municipe toulois dont nous allons parler) que dud. baillage de l'evesché1. »

Mais le Conseil de l'Évêque n'avait pas dejurididiction sur les terres canoniales, qui relevaient directement d'un tribunal spécial nommé le « Siège des Appeaux » et « composé de six ou sept chanoines » nommés par le Chapitre'2.

Le Conseil de l'Évêque et le Siège des Appeaux jugeaient « souverainement » ; cependant, « lorsqu'il s'agissoit d'une somme excédante celle de 500 florins du Rhin », on pouvait en appeler de l'un ou de l'autre de ces deux tribunaux à la Chambre Impériale de Spire. Plus bas, l'administration se divisait en trois branches, selon les trois parties de l'État, composé, je le répète, de terres épiscopales, de terres canoniales et de la cité proprement dite3.

Les terres épiscopales et canoniales suivaient à peu près les lois habituelles des seigneuries fran-

l.Jean duPasquier, p. 16.