A) DE L'INSCRIPTION DANS NOTRE TARIF DE PRODUITS NOUVEAUX

L'inscription dans nos tarifs des produits nouveaux inconnus en 1892 ne pouvait rencontrer aucune opposilion. Tout le monde tomba d'accord pour en reconnaitre le bien fondé. Parmi ces produits, on peut citer les parfums synthétiques et artificiels, les charbons agglomérés, le sucre de lait, les lampes électriques à incandescence, les fils et tissus de soie artificielle, produits absolument nouveaux, le cuir artificiel, les phonographes, les gramophones, les rouleaux et bandes cinématographiques, enfin tous les produits divers de l’industrie automobile.

Dans ces cas-là, nous sommes en présence de lacunes à combler et l'inscription au tarif est absolument légitime.

L'état de choses actuel n’était point, en effet, sans présenter certaines anomalies maintes fois signalées. Prenons, par exemple, l’article « pneumatiques en caoutchouc ». Ils ne figuraient point dans la nomenclature de 1892; ils étaient cependant frappés par assimilation : ceux destinés aux bicyclettes payaient un droit de 220 francs les 100 kilogrammes. Cetle taxe ne put être appliquée plus tard aux pneumatiques d'automobiles, car elle n'était prévue que pour les « pièces détachées de vélocipèdes ». La douane, pour les atteindre, dut les assi-

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miler aux « ouvrages en caoutchouc et autres matières ». Ils ne supportèrent par suite qu’un droit de 70 francs les 100 kilogrammes.

On a cité aussi, parmi les anomalies existantes, le cas des brûleurs d’acétylène destinés aux phares d'automobiles. Ces becs ont été inventés postérieurement à la réforme de 1892 par un

de nos compatriotes, M. Bullier. A peine l’invention était-elle connue, que les Allemands s’en emparèrent, établissant des usines à Nuremberg.

Usant du droit qui lui est conféré par la loi, l'Administration des douanes a frappé ce produit nouveau par voie d'assimilation; elle lui a appliqué la taxe établie pour les pipes en écume de mer fausse, qui sont en stéatite comme les brûleurs d'acétylène.