DE LA TAXATION DES GRAINES OLÉAGINEUSES

Avec la question des graines oléagineuses, nous abordons l’un des problèmes les plus délicats, les plus complexes de notre politique douanière, l’un de ceux qui soulèvent les débats les plus passionnés. «/ncedo per iqgnes », disait M. J. Cruppi en débutant dans la discussion générale sur cette importante question.

On sait ce qu’il faut entendre par graines oléagineuses. Ce sont toutes les graines dont l’industrie extrait de l'huile: le colza, l’œillette, la navette, le coton décortiqué, les faïnes, les graines de sésame, d’arachides, etc., etc. D'après le régime de 1892, le principe de l’exemption complète leur avait été accordé après de longs débats.

Dans les séances du 16 et du 18 juin 1891, lors de la discussion du tarif général des douanes, la Chambre avait voté des

droits sur le colza, l'œillette et la navette. Le Sénat, beaucoup moins libéral, frappa non seulement les graines similaires de celles cultivées en France, mais encore toutes celles provenant des pays situés hors d'Europe.

Lorsque la loi revint devant la Chambre, celle-ci frappa les huiles, exempta toutes les graines oléagineuses, et c'est en délinitive ce régime qui subsista jusqu’à l'heure présente.

Depuis lors, la question fut continuellement agitée; de nombreuses propositions de lois furent faites, de nombreux rapports présentés. En 1907 eurent lieu à la Chambre de longs débats (1). M. J. Thierry plaida avec éloquence la cause de l’exemption, M. Suchetet réclama avec énergie la taxation, Le Gouvernement, par l'organe de M. Doumergue, se déclara nettement opposé à tout changement à l’état de choses existant. It fut décidé de remettre l'examen de la question au moment où la revision douanière, dont la Commission avait entrepris l'étude, viendrait en discussion. Il fallait prévoir un combat décisif, une lutte sans merci entre les représentants d'intérêts nombreux et opposés que les débats allaient mettre en présence : d’une part, les défenseurs de la savonnerie et de l’huilerie des ports, d'autre part, les défenseurs des huileries de l’intérieur et de la culture du colza.

Profitant de l’exemption votée en 1892, les huileries des ports et l'industrie de la savonnerie ont pris un développement considérable. La taxation de la matière première leur porterait un coup redoutable.

La fabrication des huiles de coton, d’arachides, de sésame, constitue pour nos huileries de l’intérieur une concurrence sérieuse. D'une saveur agréable, imitant parfaitement par la couleur nos excellentes huiles d'olive, elles l’'emportent sur elles par le bon marché. Elles sont aussi rivales de l'huile de colza, dont les défenseurs vantent les qualités comme huile de table. Fabricants d'huiles d'olive, oléiculteurs et cultivateurs de colza sont donc unis par un intérêt commun et demandent sans cesse,

(1) Voir le Journal Officiel du 6 mars 1907,

avec la plus grande énergie, la taxation des graines oléagineuses.

Dans une question aussi complexe, il n’est possible de prendre parti qu'après avoir mesuré l'importance des intérêts en conflit. Il convient d'examiner l’étendue du préjudice que la rélorme porterait aux uns et de mettre en balance les avantages que d’autres pourraient en retirer.

La taxation des graines oléagineuses aurait très certainement pour les huileries des ports et pour la savonnerie les plus funestes conséquences. Malgré le chiffre très élevé de leurs affaires, les défenseurs de ces deux industries font remarquer que leur prospérité n’est pas telle qu’on puisse leur porter impunément une atteinte aussi grave.

Pendant longtemps, la savonnerie française, plus particulièrement celle de Marseille, jouissait d’une réputation mondiale et trouvait dans tous les pays étrangers des débouchés largement ouverts. Aujourd'hui, notre exportation se heurte à bien des difficultés; elle croit péniblement, car nous nous trouvons en présence de rivaux, de concurrents redoutables.

Les Etats étrangers, voulant favoriser sur leur territoire le développement de cette industrie, frappent de droits assez élevés le savon, mais laissent au contraire entrer en franchise la matière première. Il faut donc prévoir pour la savonnerie française el pour l'huilerie, qui est sa grande pourvoyeuse, une situation de plus en plus difficile. Au moment où les difficullés commencent, on ne peut leur imposer une surcharge qui ne serait point sans péril pour l'avenir.

La question n’est plus entière aujourd'hui. Si, en 1892, on avait frappé les graines oléagineuses, les deux industries considérées ne se seraient point développées ou n'auraient eu qu'une vitalité médiocre. Mais on a voté l’exemption et, avec la confiance que ce régime serait stable, des capitaux considérables se sont engagés dans des entreprises qui prirent très vite une extension admirable. Pour la seule ville de Marseille, le chiffre annuel de leurs affaires s'élève à 300 millions et les salaires payés à leurs ouvriers à 100 millions environ.

L'huilerie et la savonnerie ne seraient point seules à souffrir de l'établissement de droits sur les matières oléagineuses.

Un grand nombre d'industries et de corps de métiers seraient lésés par ricochet. On en trouve une longue énumération dans un passage du Compte rendu des travaux de la Chambre de commerce de Marseille pour l’année 1909 (1) : «Les Compagnies de baleaux à vapeur déjà si éprouvées seraient privées d’une partie importante de leur fret soit à l'importation des graines, soit à l'exportation des huiles. Les établissements de fonderie, nos entrepreneurs de camionnage, notre commerce de sacs, crins el aloès, verraient leurs affaires diminuées dans de notables proportions.

» Enfin un grand nombre d'ouvriers et employés : ouvriers des ports, ou charretiers, chargeurs, fileurs de crins, tonneliers, mécaniciens, ouvriers d'usine se trouveraient privés de leurs moyens d'existence au moment où la préoccupation de tous doit être d'assurer à la classe ouvrière un travail régulier et rémunérateur.

» Un grand nombre d’autres industriels seraient plus ou moins rigoureusement atteints : les fabricants de peinture, de vernis, de toiles cirées, de toiles imperméables, de bâches, de cuirs et peaux, de caoutchouc artificiel, d’encres imperméables, de conserves alimentaires, ete., etc. »

Si respectables que soient les doléances des oléiculteurs, des fabricants d'huile d'olive et des défenseurs du colza, les avantages qu'ils pourraient retirer de l'établissement d’un droit de douane sur les graines oléagineuses seraient bien loin de compenser le préjudice qui en résulterait pour les industries que nous venons de signaler.

Les oléiculteurs se plaignent de la siluation mauvaise de la culture de l'olivier en France.

On pourrait se demander s’il n’y a pas eu négligence de leur part en présence des maladies qui sévissaient sur leurs cultures.

En Italie et en Espagne, on a su lutter contre les mêmes

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maux avec plus d'énergie et, grâce à des études spéciales et à des enseignements agricoles appropriés, on a rendu à cette production sa prospérité ancienne.

On peut objecter enfin que les défenseurs du régime d’entière liberté pour l'importation en France des graines oléagineuses ne sont point opposés au vote de primes en faveur des oléiculteurs.

Les fabricants d'huile d’olive réclament la taxation des graines oléagineuses pour rendre moins redoutable pour eux la concurrence que leur font les producteurs d’huile de coton, d’arachides et de sésame. La loi du 1° août 1905 sur les fraudes ne constitue pas à leur gré une protection suffisante ; le danger est grand encore, car les huiles extraites des graines entrant en franchise sont livrées à la consommation sous le nom d’huile de table, d'huile supérieure, d'huile pure, d'huile surfine et à des prix bien moins élevés que l'huile d'olive véritable dont les cours se trouvent dépréciés.

A ces doléances, on peut répondre que si l’on estimait que la loi du 1° août 1905 constituait une protection insuffisante, il n'y avait qu'à demander des modifications, afin de rendre plus sévère la répression de la fraude. C'était le véritable remède au mal dénoncé, c'était le seul logique. On peut aussi faire observer que les oléiculteurs et les fabricants d'huile d'olive ne se rendent pas exactement compte qu'ils ont à supporter aujourd’hui la concurrence autrelois inconnue de l'Algérie et de la Tunisie dont les importations en France atteignent un chiffre très élevé : il était pour l’année 1909 de 39.047 quintaux métriques d'une valeur de 6.442.755 francs. Il ne peut être question de frapper les produits venant de nos deux grandes colonies !

Avec les oléiculteurs et les fabricants d'huile d'olive, les cultirateurs de colza se sont groupés pour demander la taxation des graines oléagineuses ; ce sont eux ou leurs représentants qui se montrèrent les plus acharnés dans la lutte.

La culture du colza, autrefois très répandue, subit depuis bien des années une décroissance rapide, dont on accuse le régime douanier de 1892 d’être la cause.

Perrens 11

Le colza sert à la fabrication d’une huile qui, suivant sa plus ou moins grande pureté, est comestible ou employée pour l'éclairage. Ses défenseurs affirment, sans arriver à convaincre personne, que l'huile de table extraite de cette graine est excellente et pourrait devenir l’objet d’une consommation importante sans la concurrence des huiles extraites des plantes exotiques. Ils font valoir qu'il y a un intérêt national considérable à protéger une culture excellente pour l’assolement, notamment pour alterner avec le blé. Le colza n’épuise point le sol, tirant surtout de l'air ses principes de vie. La diminution de la production de cette plante ne peut être que funeste au développement de la culture du blé.

On fait remarquer, en outre, que le législateur avait accordé une compensation par le vote de primes pour tous les produits agricoles entrant en franchise : le lin, le chanvre, la soie, la laine, etc., etc. ; aucune compensation n'existait pour la franchise des graines oléagineuses.

A ces différents arguments on peut opposer que la décadence du colza n’est pas un phénomène particulier à la France. Elle se manifeste dans la plupart des pays où elle était autrefois en honneur. Elle fut même plus rapide ailleurs que chez nous. En Belgique, cette culture occupait, en 1866, une étendue de 26.400 hectares ; en 1880, de 6.500 hectares seulement ; aujourd’hui, elle est abandonnée. En Hollande, en 1860, on comptait 28.600 hectares ; en 1880, on n’en comptait plus que 700. En Allemagne, de 1878 à 1883, on put constater dans la production une baisse de 26 pour 100. On songea à taxer les graines oléagineuses. Cela n’empècha pas un déclin inévitable. Lorsque les droits furent établis, la surface cultivée occupait une superficie de 87.297 hectares ; quelques années après, elle n’était plus que de 77.850 hectares.

La grande erreur des défenseurs du colza est de penser pouvoir rendre à cette culture sa splendeur passée en taxant les graines oléagineuses. La cause de cette décadence, qui, nous l'avons montré, est générale, réside essentiellement dans les progrès modernes, dans les procédés nouveaux et beaucoup

plus pratiques de l'éclairage. Quoi qu'on en dise, l'huile de colza n'a eu de débouchés importants dans la consommation que comme huile à brüler et, comme telle, elle a été supplantée par le pétrole, le gaz, l’acétylène, l'électricité. |

En 1862, au moment où le pétrole commença à devenir d’un usage courant, la superficie cultivée en colza était en France de 200.000 hectares ; en 1908, elle n’était plus que de 32.430 hectares.

Tous les procédés modernes d'éclairage l’emportent sur le colza par des avantages praliques incontestables et par leur prix de revient. On conçoit mal que le salut de cette culture soit dans l’établissement de droits de douane qui provoqueraient au moins pendant quelques années une hausse des cours.

« Je serais même tenté de dire, déclarait lors des débats de 1891 (1) M. J. Develle, ministre de l'Agriculture, à ceux qui s'imaginent qu’on peut obtenir un relèvement passager des cours par un droit de douanes, qu'ils feraient aux cultivateurs de colza un présent funeste. Le plus sûr moyen de réduire encore l'usage de l'huile de colza est d'augmenter son prix et de donner ainsi un nouvel avantage au gaz, à l'électricité, au pétrole et à toutes les essences qui sont en réalité ses seuls et véritables concurrents. ».

Un très éminent agronome, M. Grandeau, dans un rapport qui figura aux débats de 1891 (2), constatait à la fois la décadence de la culture du colza et l'impossibilité d'y porter utilement remède : « Les seules mesures, disait-il, qui pourraient la sauver seraient la prohibition à l'entrée du pétrole, la suppression des usines à gaz et l'interdiction d'appliquer l'électricité à l'éclairage public et privé ! »

On a objecté que l'huile de colza ne servait pas seulement à l'éclairage, qu’elle était employée pour le graissage. Sur ce point encore, le pétrole l’a supplantée. Toutes les Compagnies de chemins de fer ont substitué à l'huile de colza des huiles lourdes minérales.

(1) Journal Officiel &u 19 juin 1891, Déb. parl. Ch. des dép. (2) Journal Officiel, Doc. parl. Gh. des dép., sess. ordin., 4891, p. 799.

Reste la dernière objection : l’agriculture trouve dans le colza une plante d’assolement des plus précieuses. L'argument n'est point décisif. On a pu remarquer, dans ces dernières années, en même temps que la décadence de la culture du colza, une augmentation sensible de la production du blé. On a trouvé dans les prairies artificielles un excellent procédé d’assolement.

L'agriculture, que l’on met en cause, éprouverait du fait de la taxation des graines oléagineuses un préjudice certain : toute diminution des importations entrainerait une augmentation inévitable du prix des tourteaux, résidu des graines écrasées et triturées qui constilue pour nos cultivateurs un engrais de premier ordre. Les huileries des ports leur en livrent chaque année 4 millions de quintaux (1) et tout le monde est unanime à reconnaitre que les tourteaux provenant des graines exotiques, notamment du ricin et du sésame, sont bien supérieurs aux tourteaux de colza.

Nous avons, dans les développements qui précèdent, montré dans ses grandes lignes l'intérêt de la question; nous avons précisé les positions respectives des parties en présence au moment où allait s'ouvrir la discussion. Mais celle-ci n’eut pas toute l'ampleur que l’on pouvait prévoir. Au moment où le texte de la Commission fut présenté à la Chambre de graves modifica- Lions y avaient été apportées, de grandes concessions consenties ; il constituait une sorte de transaction sur laquelle de longs et viis débats ne pouvaient s'engager.

L'amendement de M. J. Morel dans sa rédaction définitive ne frappait plus de droits de douane, au tarif général, que Les graines oléagineuses similaires de celles produites en France : Le colza d'Europe, la navette, l’œillette, le niger sont inscrits au tarif pour un droit de 4 fr. 50 les 100 kilogrammes, le coton décortiqué pour 2 fr. 50 ; le ravison, les faines, la caméline pour 2 francs ; la graine de soja pour 2 fr. 50.

En ce qui concerne les huiles, certaines aggravations sont

1) Ch. de Com. de Marseille. Op. cit., p. 290.

proposées : les huiles de ricin et de pulghère, qui payaient 6 francs au tarif maximum et 1 franc au tarif minimum, payeront désormais 7 fr. 50 et 5 francs.

Les huiles de coton, qui payaient un droit unique de 6 francs, payeront deux fois plus au tarif minimum et trois fois plus au tarif maximum, à moins qu’elles ne soient destinées à la fabrication de graisses alimentaires ou de savons, auquel cas le droit de 6 francs est maintenu au tarif minimum et relevé à 9 francs ‘au tarif général. Pour profiter de ce traitement de faveur elles devront être dénaturées. |

Les huiles de soja pour la savonnerie suivent le même régime que les huiles de coton.

Le statu quo est maintenu pour les huiles d'olive, de palme, de coco, de touloucouna, d'illipé, de palmiste, de lin, de sésame et d’arachides.

Quant aux huiles autres que celles spécialement dénommées au tarif, elles seront taxées à 23 et 15 francs au lieu de 15 et 42 francs. :

M. Jean Dupuy se rallia à cet amendement qui lui paraissait concilier d’une façon équitable les intérèts en présence et qui devait fournir au Gouvernement une arme dans les négociations qui allaient s'ouvrir avec les Etats-Unis d'Amérique.

Après MM. Donadeï et Raïiberti qui protestèrent contre la rédaction nouvelle de la proposition de la Commission et réclamèrent la taxation de toutes les graines oléagineuses, M. J. Thierry prit la parole. Il montra, non sans tristesse, que l’amendement proposé était une brèche certaine au principe même de la franchise qu'il avait défendu avec tant d’ardeur. Il s’y ralliait en vaincu devant l'accord existant entre la Commission et le Gouvernement. Examinant en toute impartialité l'amendement proposé, il déclara que les huileries des ports subiraient un certain préjudice du fait de la taxation des graines frappées : elles trouveraient cependant une compensation dans l'élévation des droits sur les huiles. Pour la savonnerie, le maintien du droit de 6 francs sur les huiles de coton était un contre-poids régulateur contre les exigences possibles de l'huilerie nationale, mais

désormais il faudrait procéder à la dénaturation, ce qui nécessite des frais appréciables. L'industrie de la graisse était elle aussi alteinte, l'exercice constituant une augmentation sensible des charges du fabricant. Le commerce des huiles enfin protestait contre le projet de la Commission. L'introduction des huiles exotiques était pour lui un objet d'activité continue, une source de richesse ; les droits nouveaux apporteront le trouble dans ses COUrS. 5

Dans une éloquente conclusion, l'éminent député de Marseille montrait que depuis vingt ans, malgré le développement considérable des industries et des fabriques des ports, il existait toujours une sorte de malaise, d’inquiélude résultant de ce fait que sans cesse le problème de la franchise des matières premières était remis en question.

&« Nous déposons les armes, ajoutait-il, mais cela ne peut être pour un jour ; je vous adjure de nous donner la stabilité. Nous faisons trève, nous avons fait la paix ; que ce soit pour longtemps. Sans cela ce serait à désespérer de faire jamais de l'industrie et. du commerce dans notre pays. »

Nous faisons les mêmes vœux que M. J. Thierry, mais nous craignons beaucoup que la concession que M. J. Dupuy a cru devoir consentir ne soit la porte entr'ouverte qu’une poussée nouvelle protectionniste aura vite fait d'ouvrir complètement. Nous redoutons que le compromis signé, constiluant une grave capitulation de principe, ne soit que le premier succès d’une jutte demain plus ardente et qui se terminera par la victoire décisive des partisans de la taxation complète.

Le Sénat accepla, sans y apporter de modificalion, le texte volé par la Chambre des députés.

En résumé, sur les quatre grandes questions au vote desquelles M. J. Cruppi, au nom du Gouvernement, opposait un velo formel, une seule fut vraiment écartée de la revision douanière en discussion : celle qui mettait en péril la convention lranco-suisse du 20 octobre 1906. Pour les autres, il y eut compromis. La Commission des douanes ayant consenti de nouvelles

et importantes concessions, M. J. Dupuy, ministre du Commerce, n'a pas cru devoir persister dans l'attitude énergique de son prédécesseur.