A) RAPPORTS PARLEMENTAIRES

a) CuamBre DES Députés :

Rapport général fait au nom de la Commission des douanes de la Chambre des députés, par M. Jean Morel (Loire). — Doc. parl. Ch. S. 0. 1908. Annexe n°1999 p.1489;

Rapport général supplémentaire, par M. Jean Morel (Loire). — S. O. 1909. N° 2358, p. 240.

Deuxième rapport général supplémentaire par M. Jean Morel (Loire). — S. 0. 1909. N° 2435, p. 365.

Rapports spéciaux :

Rapport de.M. Plichon. — N: 525 bis. Machines à écrire, machines à calculer. — S. O. 1908. N: 1868, p. 801.

Rapport de M. Plichon. — Matières dures à taiiler, n° 62 à 67 ; celluloïd, n° 281 {er ; ouvrages en caoutchouc et gutta-percha, n° 620; corail, ouvrages divers, n° 629 à 631 bis; tabletterie, éventails, hrosserie, boutons, bimbeloterie, n° 638 à 646, - S. 0. 1908. N° 1869, p. 816. £

Rapport de M. Armez. — Produits de pêche étrangère. N° 45, 48, 50 à 53. — $. O0. 1908. N°: 1880, p. 964.

Rapport de M. Jean Morel. — Industrie de la soie, n° 34 bis; œufs de vers à soie, n' 27 ; soies, n° 29 ; poil de messine, n° 379 à 381 bis; fils, n° 459 ; tissus, n' 26, plumes. — $S. O0. 1908. N' 1894, p. 988.

Rapport de M. Plichon. — N° 205 à 220, 533, 552 à 502, métaux et ouvrages en métaux. — $. 0. 1908. N: 1870, p. 1207.

Rapport de M. Rose. — Animaux vivants, n°” 1 à 15 ; produits et dépouilles d’animaux, n°” 16 à 20 bis ; produits alimentaires divers, n° 30 à 38 ; farineux alimentaires, n° 68 à 83 ; fruits et graines, n° 84 à 89 sauf : raisins de vendange et marcs de raisins, moûts, pommes et poires à cidre et à poiré,

‘n°84; noix, n° 83 ; fruits à distiller, n°‘ 87 à 87 bis ; fruits et graines oléagineux, n° 88; graines de betterave, n' 89 bis; légumes, etc., n° 158 à 165 ; tourbe, n° 169, n° 317 à 319 ter, — $S. O. 1908. N° 1841, p, 1556,

pie

Rapport de M. Fleurent. — Substances propres à la médecine ou à la pharmacie, n° 59 à 61 ; gommes, goudrons, baumes, sucs, etc., n° 114 à 125 ; espèces médicinales, n° 426 à 127; eaux minérales, n° 174 qualer et quinquiés ; glace (eau congelée), n° 188 bis ; soufre, houille, etc., n°’ 189, 190, 191, 193, 194, 495, 196, 199 ; parfumerie, savons, n° 311 à 313; médicaments composés, n° 315, 316 ; cire, bougies, chandelles, etc., n° 320 à 330 ; matières minérales, n° 175 à 188 ; produits chimiques, teintures, etc., n° 150 à 157, matières premières végétales, n° 192 ; goudron minéral, n° 197, 198 ; huiles de pétrole, n° 234 à 281, n°: 282; leintures préparées, n°* 283 à 29%; couleurs, n° 295 à 310 ; allumettes chimiques, n° 648. — $S. O. 1908. N° 1896, p. 1571.

Rapport de M. Siegfried. — Industrie du colon, n° 141; coton en laïne ou en feuilles, n° 368 à 371 ; fils, n° 404 à 437, issus, droit de sortie sur les chiffons employés dans la fabricalion des couvertures. — $. 0. 1908. N° 1949, p. 1612.

Rapport de M. Thierry. — Denrées coloniales de consommation, n°° 90 à 109; huiles fixes et volatiles, cire végétale, n°’ 110 à 113 ; noix, n° 8 ; fruits et graines oléagineux, n° 88; tourteaux de graines oléagineuses, n° 166 ; engrais, n°* 39 à 43 ; grignons d'olives, n° 166 bis; engrais chimiques, n° 281 bis, épices préparées, n° 314. — S. 0. 1908. N°: 1960, p. 1629.

Rapport de M. Henry Boucher. — Lin, chanvre, ramie, jute,ete., n° 142 à 144 ; filaments, n° 363 à 367; fils, n° 382 à 403; lissus, ouvrages en amiante, n' 620 bis. — S. O. 1908. N: 1961, p. 1633.

Rapport de M. Henry Boucher. — Industrie du papier : Pâtes de cellulose, n° 168- 170 bis; papier el ses applications, n° 461 à 475 ; droit de sortie sur les drilles eb chiffons employés dans la fabrication du papier. — S. O. 1908. N° 1962, p. 1644.

Rapport de M. Bourély. — Broderies, vêlements, confeclions, n°' 459 has à 460 ter ; buses el corsels, n°” 647 el 6%7 bis ; modes, fleurs artificielles, n° 649 à 651 ; parapluies el parasols, n° 652. — $. O0. 1908. N° 1966, p. 1651.

Rapport de M. Réville. — Métaux, n° 200 à 20%, 221 à 223 ; ouvrages en métaux, orfèvrerie, bijouterie, monnaies, n°* 495 à 496 bis ; machines et mécaniques, n° 510 à 579, moins les numéros 552 à 562; horlogerie, n° 497 à 509 ; armes, poudres el munitions, n° 580 à 589 ; instruments et appareils scientifiques, n° 634 à 637; carrosserie, n° 614; embarcations, n° 615 à 619. — $S. 0. 1908. N: 1982, p. 1658.

Rapport de M. Fernand David. — Peaux et pelleleries brutes, n° 21 bis et 22 ; peaux et pelleteries ouvrées, n° 476 à 494. — $S, O. 1908. N: 176%, p. 1708.

Rapport de M. Gérald. — Poleries, n° 331 à 347; verres et cristaux, n° 348 à 363, S. O. 1908. N° 1965, p. 1719.

Rapport de M. Magniaudé. — Industries de la laine et du crin: n° 23, 24, 25, laines, crins, poils, n° 29, 649 ; cheveux, n° 372 à 378 ; fils, n°’ 438 à 458 ;

tissus, droit de sortie sur les chiffons de laine. — $. O0. 1908. N:1998, p. 1747.

Rapport de M. Camuzet.— Boissons, n° 170 ter à 174 ter, plus n°84; raisins et

moûts de vendange, n° 85 : pommes et poires à cidre et à poiré, n° 87 el 87 bis ; fruits à distiller. — $S. 0. 1908. N: 1784, p. 1800.

Rapport de M. Bouctot. — Bois communs, n° 128 à 137; bois exotiques, n° 138 à 140 ; plantes et arbustes, n°170 ; meubles, n° 590 à 594 ; ouvrages en bois, n° 595 à 608 ; liège ouvré, n° 632 à 633. — S, O. 1908. N° 1987, p. 1817.

Rapport de M. Camuzel. — 89 bis, graines de betterave, sparterie, corderie, chapellerie, etc. ; n° 145 à 149, jonc, osier, etc. ; n* 606 à 613, ouvrages de sparterie et de vannerie ; n° 621 à 628, feutres, chapeaux; n° 604 et 605, instruments de musique. — $S. O, 1908. N° 1986, p. 1905.

Rapport de M. Plichon. — Graisses végétales alimentaires. — $S. E. 1908. N: 2119.

b) SÉNAT :

Rapport fait au nom de la Commission des douanes du Sénat chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés, par M. Noël, sénateur. Doc. parl. Sén. S. 0. 1910. Annexe 66, p. 34.