C. — Minute Bayle
Nous venons de voir l'accusation enserrer Dreyfus de plus près avec la pièce 26. Avec l'accusation d’avoir livré des renseignements sur l'attribution de l'artillerie lourde aux armées, elle se referme entièrement sur lui et sur lui seul.
ones
Vous avez vu par la note du Service des renseignements que ious avons citée (N° 84 du dossier secret) que les renseignements reçus par l'agent À d’après son memento, arrivé au service le 28 décembre 1895, devaient être extraits du résumé d’une note de la troisième direction demandée au commandant Bayle, du premier bureau.
Ce résumé ne pouvait être l’œuvre que du commandant Bayle « officier des plus sûrs » ou du stagiaire qui lui élait spé cialement attaché. Ce stagiaire était Dreyfus et la minute de ce résumé avait disparu.
Pourquoi donc cette présomption était-elle jetée dans le débat et soumise à lappréciation des juges, sinon parce que, celle fois, les soupçons étaient limités à deux personnes ou plutôt à une seule, Dreyfus ?
Ce n'était pas une présomption quelconque, comme l'a dit le général Mercier dans l’enquête de la Chambre criminelle. Vous connaissez maintenant sa portée et le rôle nécessaire qu'elle jouait dans le système de l’accusation. Aussi fut-elle sans cesse invoquée par les principaux témoins à charge. Ils s’appuyaient sur le fait matériel de la disparition de la minute Bayle que M° Demange n'était pas en élat de contester et qui suffit peut-être à troubler la conscience des juges. En réalité, ce fait matériel n'existait pas.
Si le Conseil de guerre avait été éclairé, comme nous le sommes aujourd'hui, par la découverte de la minute que l’on prétendait disparue, il aurait sans doute vu dans le memento de l'agent À ce qui y est, c'est-à-dire non une charge contre Dreyfus, mais la preuve qu’un an après sa condamnation, les documents les plus confidentiels du Ministère étaient encore livrés, ce qui ruine toute la discussion technique du Bordereau.
L'examen séparé de ces trois faits nous a amené pour chacun d'eux à cette conclusion identique que de sérieuses présompüons d’innocence avaient élé transformées en graves présomptions de culpabilité. Nous pourrions donc, dès à présent, émettre l'avis qu'il existe, dans la cause, des présomptions d'erreur suffisantes pour moliver la revision.
Mais cette solution nous paraît encore imposée par la répercussion nécessaire de ces trois faits sur l'accusation tout entière.
Les pièces 371 et 26 sont fausses ; elles font partie de cette combinaison de faux qui furent fabriqués pour empêcher la
première revision ; ce sont les satellites du faux Henry. Et cette fois, ce sont des faux antérieurs à la condamnation.
Que penser d’un dossier où l'erreur a été provoquée par des faux ? Souvenez-vous des paroles de colère et de dégoût que fit entendre à propos d’un autre faux, dans une affaire connexe, un magistrat militaire, le général de Pellieux. Ce faux enlevé, il en restait d’autres. Les magistrats militaires de Rennes les ont ignorés ; s'ils les avaient connus, ils n'auraient pas sans doute hésité, comme le général de Pellieux, à frapper de suspicion un dossier dont la loyauté était si gravement atteinte.
Vous reconnaîtrez aussi que le moindre effort eût suffi pour éviter au Conseil de guerre le contact de ces documents et pour faire apparaître les pièces authentiques avec leur véritable caractère. Cet effort, si aisé, n’a pas été tenté. Il pouvait être procédé à des vérifications matérielles décisives dont la dernière enquête a montré que l’on avait tous les éléments sous la main. Ces vérifications ont été négligées.
Les officiers qui reconstiluaient le dossier n’agissaient pas, il est vrai, en qualité de magistrats militaires. Mais ils avaient reçu la haute mission de former la conviction des ministres de la Guerre qui les ont employés et nous savons par les rapports que conserve le dossier secret qu'ils se sont acquittés de cette mission. [ls se sont offerts ensuite à éclairer la justice militaire.
Ils ont certainement ignoré que, parmi les documents qu'ils mettaient en œuvre avec tant d’ardeur et de talent, certains étaient faux et que d’autres, que l’on disait disparus, se trouvaient à leur place dans les archives. Mais ces erreurs auraient pu être évitées,ce nous semble,avec un peu plus de bonne volonté et de liberté d'esprit. Les circonstances, que nous avons rappelées, expliquent peut-être la méthode qui a été suivie. A nos yeux, elles ne la justifient pas et nous y trouvons une raison nouvelle de ménager notre confiance à une œuvre qui ne paraît pas avoir élé conçue et accomphe dans le calme et l’impartialité qu'exigent les travaux de la justice.
Le réquisitoire écrit de M. le Procureur général a relevé trois autres faits nouveaux qui sont relatifs 1° A la découverte du télégramme adressé le 5 janvier 1895
ZE Le
par le colonel Guérin au Gouverneur militaire de Paris ;
2° Au témoignage Cernusky ;
3° À l'incident Valcarlos.
Nous allons examiner successivement chacun de ces trois faits.
À. — Télégramme du colonel Guérin.
Vôtre arrêt du 3 juin 1899 a jugé qu’on ne saurait voir des aveux dans les propos rapportés par le capitaine Lebrun-Renault et par le témoim Depert.
C'était là, suivant l'expression de la note adressée par ordre du général de Galhffet, ministre de la Guerre, au commissaire du Gouvernement, une affirmalion imtangible. Le Conseil de guerre a, quand même, laissé discutèr cette affirmation devant lui ; mais il n'était pas en son pouvoir de diminuer sa portée en droit. Votre arrêt subsiste donc sur ce point avec l’autorité de la chose souverainement jugée ; il n’est pas permis de le contredire ; 11 n’est pas permis davantage d’en démontrer le bien jugé ; ce serait admettre qu'il est encore sujet à controverse. Aussi, avons-nous vu votre Chambre criminelle rejeter de son enquête la question des aveux.
Nous l'avons examinée cependant dans ce travail à raison du rôle si important qu’elle avait, en fait, illégalement joué devant le Conseil de guerre et afin de ne pas paraître en éviter la discussion. Mais, en ce moment, 11 nous semble qu'il ne convient plus de faire état que de la vérité juridique. Elle est hors de toute discussion, puisqu'elle est établie par la chose jugée. Il nous semble douteux qu'un fait nouveau ayant pour unique objet de la corroborer puisse être admis.
N’en fûütal pas ainsi, le fait nouveau relevé par M. le Procureur général ne nous paraîtra pas remplir le but qu'il se propose et qui est de montrer que le colonel Guérin n'aurait pas, contrairement à ses affirmations, reçu, avant la parade d'exécution, les confidences du capitaine Lebrun-Renaullt. D’après le réquisitoire écrit, le colonel Guérin aurait déclaré devant le Conseil de guerre qu'empressé de faire connaître au Gouverneur militaire de Paris les propos à lui tenus par le capitaine Lebrun-Renault, il aurait, aussitôt, de l'Ecole Militaire, envoyé au général Saussier un télégramme pour l'en
instruire.
Re
Or, ce télégramme a élé retrouvé. Son texte est celui que vous Connaissez :
Parade terminée, Dreyfus a protesté de son innocence et crié : Vive la France. Pas d'autre incident.
La déposition du eclonel Guérin se trouve aimsi démentie par la concision tranchante de son télégramme. Le récit qu'il a fait plusieurs années plus tard de la conversation avec le capitaine Lebrun-Renault serait inexact.
Mais nous avons placé sous vos yeux la déposition du lieutenant-colonel Guérin, et vous vous souvenez de ses termes qui sont très clairs. Il n’a jamais dit devant le Conseil Ge guerre qu'il eût informé par télégramme le Gouverneur militaire de Paris des prétendus aveux de Dreyfus. Il a même dit lé contraire. Après avoir fait le récit de la dégradation et mentionné toutes les protestations d’innocence du condamné, il se porta rapidement, a-t-il dit, vers le bureau de ladjudani et rédigea un télégramme pour le général Saussier, lui rendant compte que la parade était terminée et que Dreyfus avait quitté l'Ecole Nilitaire. Il communiqua à plusieurs officiers ce que lui avait dit le capitaine Lebrun-Renault, assista ensuite au défilé des troupes, et, lorsqu'elles eurent quitté FEcole Militare, 1l revint à la place Vendôme et rendit compte immédiatement et verbalement au général Saussier des aveux de Dreyfus. Entre les termes du télégramme et ce récit 1] n'existe aucune contradiction. Ce récit est-il exact ? Estal vrai que le 5 janvier, au retour de la parade d'exécution, le colonel Guérin ait entretenu verbalement le Gouverneur militaire de Paris de sa conversation avec le capitaine Lebrun-Renault et des aveux de Dreyfus ?
Mais aucun doute n’est possible, puisque, dans l'après-midi du 5 janvier, le colonel Picquart a appris au Gouvernement militaire de Paris, de la bouche même du colonel Guérin, que Dreyfus avait fait des aveux à un capitaine de la garde républicaine chargé de sa surveillance. Et le colonel Picquart a ajouté que, se trouvant en faute pour n'avoir pas immédratement signalé ce Fait au Ministre, 1l s'était tout de suite rendu auprès. du général de Boisdeffre qui le conduisit chez le général Mer-, cier. Mais ce dernier, comme vous le savez, ne le reçut pas. Ce n’est donc pas plusieurs années après la condamnation que le colonel Guérin a inventé sa conversalion avec lè capitaine Lebrun-Renault. Cette conversation a eu lieu : le fait est certain,
indéniable, et nous ne voyons pas comment le télégramme du colonel Guérin pourrait en démontrer l’inexistence.
Il est vrai que ce télégramme se termine par ces mots : « Pas d’autre incident. » Donc, dit-on, l'incident capital des aveux ne s’est pas produit. On pourrait répondre que cet imei dent était loin d’avoir, à ce moment, où personne ne doutait de la culpabilité de Dreyfus, l'importance qui lui fut donnée plus tard. Mais le colonel Guérin, dans un rapport adressé par lui à M. le Procureur général, le 19 mars 1905, et dont nous avons reçu copie, a donné une explication très plausible de la formule de son télégramme.
Jusqu'à l'exécution de la dégradation, Dreyfus était placé sous la garde et la responsabilité du Gouverneur militaire de Paris. L'opinion publique était surexcitée et, pour éviter des actes regrettables, un service d'ordre considérable avait été organisé par l'autorité militaire et des mesures très sévères avaient été prises tant à l'extérieur qu'à l’intérieur de l'Ecole Militaire. Le Gouverneur militaire de Paris était très préoccupé des incidents qui pouvaient se produire et il avait donné l’ordre à son représentant, le colonel Guérin, de lui rendre compte de la parade immédiatement et par télégramme, ce qui fut fait. Les termes de la dépêche montrent bien qu’elle ne vise que les incidents de la parade seule. Quant à rendre compte par télé gramme au Gouverneur de la conversation avec le capitaine Lebrun-Renault, il n’y fallait pas songer. Il était beaucoup plus simple et plus prompt, au lieu de rédiger un long télégramme, dont l'expédition par les télégraphistes inexpérimentés de l'Ecole Militaire eût duré fort longtemps, de se rendre immédiatement auprès du général Saussier et de lui fournir verbalement des explications détaillées.
Tout cela est vraisemblable et, ne mettant pas en doute la loyauté du colonel Guérin, nous le tenons pour vrai.
Vous savez quels propos inexacts et incomplets ont causé l'erreur ; vous avez vu la légende naître de vieux souvenirs et se développer au moment opportun. Sans accuser personne de mensonge, il a été facile de démontrer autrefois son inexactitude.
Vous apprécierez s'il est possible de revenir, fût-ce pour la fortifier, sur cette démonstration passée en force de chose jugée et, en second lieu, si l'argument produit conduit à la solution
proposée.
Les mêmes observations répondent à l'argumentation de M° Mornard sur ce point, bien qu’elle ajoute au télégramme du colonel Guérin deux autres faits négligés avec raison par M. le Procureur général.
Ces faits sont : 1° la découverte d'une lettre du colonel Risbourg, commandant la légion de la garde républicaine, au Gouverneur miltaire de Paris, datée du 6 janvier 1895, qui serait en contradiction avec une lettre du même colonel Risbourg adressée le 27 août 1898 à M. Cavaignac, ministre de la Guerre : 2° la découverte de la fausseté des dates apposées par le général Gonse sur les pièces constituant son dossier des aveux.
Nous n'avons pas su découvrir la contradiction qui existerait entre les deux lettres du colonel Risbourg.
La première a été mamifestement écrite avant toute entrevue du colonel Risbourg avec le capitaine Lebrun-Renault. Ce dernier avait été mandé auprès de son chef pour s'expliquer sur le « récit d’un témoin » publié le matin même par le Figaro : mais, appelé auprès du Ministre de la Guerre et conduit ensuite à l'Elysée et auprès du Président du Conseil, il n'avait pu se rendre à la convocation. Le colonel Risbourg fait part de ces incidents au Gouverneur mililaire de Paris. <
La seconde de ces lettres expose ce qui s’est ensuite passé, lorsque le capitaine Lebrun-Renault, de retour au quartier et ayant appris que son colonel le demandait, s’est rendu dans son cabinet. Il a alors parlé des prétendus aveux de Dreyfus. Après avoir été sévèrement admonesté pour ses indiscréüions, il a reçu l’ordre de se taire à l'avenir.
Le rapprochement de ces deux lettres, qui ont trait à des incidents différents de la journée du 6 janvier, ne fait ressortir aucune contradiction ; 1l est sans portée au débat.
Quant aux dates de la lettre du général Gonse du 6 janvier 1895 et du procès-verbal du 20 octobre 1897, elles peuvent être discutées, la dernière surtout. Mais, en admettant que leur fausseté fût démontrée, ce qui n’est pas, il n’en résulterait pas que le capitaine Lebrun-Renault n’a pas tenu, le 6 janvier, les propos rapportés par le colonel Guérin, puisque nous avons acquis, d'autre part, la certitude qu'il les a tenus.
B. — Témoignage Cernusky.
Le témoin Cernusky, originaire de Bohême, se disant officier de cavalerie démissionnaire de l’armée autrichienne,
descendant de famille souveraine et réfugié politique, ne fut certainement pas mandé à Rennes par les témoins à charge qui dirigeaient l'accusation. Il n'y fut pas non plus appelé, comme l'a insinué le commandant Cuignet, par les partisans de Dreyfus. Un artücle de l'Echo de Paris, du 3 juin 1900, mséré au deuxième volume de lenquête, a fait connaître comment il fut engagé à se rendre à Rennes et à insister pour être entendu par le Conseil de guerre. Son témoignage n’était pas assurément prévu dans le plan judiciaire de l'accusation.
Arrivé à Rennes à la fin du procès, il se mit en rapport avec M. Cavaignac, avec le général Mercier, avec le général Roget ; ses révélations ne leur semblèrent pas assez sérieuses pour que sa citation fût demandée. Il eut alors recours au commissaire du Gouvernement auquel 1l avait déjà écrit, et, le 4 septembre, il fut entendu, à litre de renseignement et sans prestation de serment, en vertu du pouvoir discrétionnaire du Président. Aucun renseignement n'avait été pris sur son compte. Le commandant Carrière, auquel les déclarations d’un étranger réfugié politique «n'avaient pas paru très solides » avait préféré s'abstenir.
Sous prétexte qu'il parlait difficilement le français, il fit donner lecture d’une note écrite par lui et rédigée par sa femme, Française de naissance.
En voici les termes
Moi. uZ."
J'affirme de la façon la plus absolue l'exactitude des faits rappelés ci-dessous :
1° J'ai quitté l'Autriche en 1894, à la suite d'événements politiques auxquels j'avais élé mêlé comme descendant d'ancienne dynastie serbe.
Je suis venu en France en juillet 1894, puis y ai séjourné de septembre 1894 à février 1895, et enfin de 1895 à ce jour, comme réfugié politique.
Craignant que je ne sois inquiété en France, un de mes amis, alors chef de section au Ministère des Affaires étrangères d'une puissance de l’Europe centrale, et que je demande au Conseil la permission de ne pas nommer, mindiqua, en août 1894, d'une façon précise les noms de quatre personnes aux gages de différentes nations étrangères en France qui auraient pu, sur les instigaliony d’une de ces nations, devenir dangereuses pour ma sécurité en lançant contre moi une dénonciation calomnieuse quelconque.
Le premier et le plus important de ces quatre noms était celui du capitaine Dreyfus.
2° Pendant mon service militaire en Autriche, comme lieutenant de cavalerie, je fis la connaissance, en 1894, d’un officier supérieur du grand Etat-Major d’une autre puissance de l'Europe centrale, attaché à la personne du souverain de ce pays.
Je suis resté depuis en relations d'intimité avec cet officier. En 1894, au commencement de seplembre, je.le rencontrai à Genève, et dans un de nos entretiens, il me confirma les noms des quatre agents de l'étranger en
France qui mavaient déjà été indiqués. Il en ajouta même deux autres ; et, en les classant par ordre d'importance, il commença par celui du capitaine Dreyfus qu'il me signala comme son informateur au Bureau de l'Etat-Major général de l’armée française.
3° Dans la deuxième quinzaine de septembre ou les premiers jours d'octobre 1894, j'ai retrouvé à Paris ce même officier d'Etat-Major étranger.
A la suite d'une invitalion qu'il me fit, je me rendis un jour vers trois heures à l'hôtel qu'il habitait, le Nouvel Hôtel, rue Lafayette, 49; il rentrait au moment même où j'arrivais; je montai dans sa chambre et il relira devant moi des poches de son pardessus deux enveloppes volumineuses : l'officier les ouvrit, examina les papiers qu'elles contenaient.
Ayant aperçu des cartes militaires, je lui demandai ce qu'il avait entre les mains : il hésita un instant à répondre ; puis, avec une certaine forfanterie, il me tendit les papiers en me disant : « Comme vous n'êtes pas Français, mon camarade, je ne vois pas d'inconvénient à vous montrer ces documents ; vous verrez du reste ce dont je suis capable. »
Bien qu'il feignit de voyager pour des affaires commerciales, je n'ignorais pas, à la suite de nos entretiens de Genève, le but réel de ses déplacements.
Il voyageait d'ailleurs toujours sous des noms d'emprunt. J'examinai tous les papiers en question, et je reconnus des documents militaires français de première importance. Je me souviens parfaitement qu'il y avait :
À, — Une vinglaine de feuilles de cartes que j'appellerai, d'après les termes employés dans l'armée autrichienne, cartes routières d'Etat-Major de mobilisation, contenant par signes conventionnels et par chiffres, les renseignements de réquisitions, cantonnements, viabilité des routes au point vue des transports militaires, etc. J'ai remarqué spécialement la feuille de Dijon.
B. — Les graphiques de l'exploitation des chemins de fer de l'Est et du P.-L.-M. en vue de la mobilisation avec, en marge, des annotations : remarquables sur les quais d’embarquementet des renseignements concernant les environs de ces stations au point de vue des ressources militaires.
Etait jointe à ces graphiques une nole explicafive du système employé pour le fonctionnement des transports en cas de mobilisation.
C. — Diverses feuilles contenant des renseignements sur la réorganisatiof des différents corps de troupes, el l'approvisionnement en avant «es munilions pendant le combat et la marche.
« Mais, lui dis-je alors, comment vous esl-il possible d'obtenir de pareils documents?
__ Souvenez-vous d'une chose, mon camarade, me répondit-il; en France, on peut tout avoir en y metlant le prix ; el puis, à quoi bon-avoir des Juifs, si l'on ne s’en servail pas? »
Je n’eus pas à demander quel élaif l'officier étranger qui lui procurait ces pièces, puisqu'il m'avait déjà dit que son informateur au Bureau de VEtat-Major général était le capitaine Dreyfus.
Deux jours après cette entrevue, l'officier étranger quittait précipitamment Paris ; son départ avait l'apparence d'une fuite. rs
À quelque temps de là, les journaux annoncèrent l'arrestation du capitaine Dreyfus.
4° Vers la fin de mai 1896, je reçus la visite d'un agent envoyé par le Ministère de la Guerre, auquel je.fis le récil ci-dessus. Ce récit donna lieu à la rédaction d’un procès-verbal signé de cet agent et de moi, dans lequel je citai les noms des personnes aux gages des puissances élran-
gères et en particulier de Dreyfus. Ce document doit exister au Ministère de la Guerre ; je prie M. le Président de vouloir bien le faire rechercher.
Cernusky avait encore d’autres renseignements plus précis à fournir ; mais il ajouta qu'il ne lui serait pas possible de parler en séance publique.
Me Labori demanda alors au Conseil, s’il décidait qu'une audience à huis-clos serait accordée, de la renvoyer au lende main, Son intention élait de notifier le nom du témoin au commissaire du Gouvernement afin que la défense ne fût pas privée, le cas échéant, des moyens de droit et de recours que la loi assure aux parties contre lesquelles on vient témoigner.
Cernusky fut cité pour l'audience du 6 ; il y fut entendu à huis-clos pendant quelques minutes, ainsi que nous l’apprend le compte rendu des débats. Sa déposition avait pour objet la révélation des noms des personnes desquelles il tenait ses informalions. ,
M. Paléologue a assisté à cette audience de huis-clos. Dans sa déposition du 29 mars 1904, il en a reproduit ainsi la physio nomie :
M: Mornarr. — Le témoin a assisté à la déposition de Cernusky à huisclos devant le Conseil de guerre. Peut-il fournir des explications sur les faits arliculés par le témoin Cernusky? Cernusky n’avait-il pas mis en cause le docteur Mosetig, conseiller aulique de la Cour d'Autriche, et avait-il pas déclaré tenir de lui une partie de ces révélations ?
R. —: J'ai assisté à l'audience à huis-clos où a comparu le témoin Cernusky. J'ai eu l'impression que Cernusky élait un homme au courant des pratiques de l’espionnage ; il parlait comme quelqu'un qui avait été mêlé d’une facon ou d’une autre à des faits de celte nature et qui était au courant de ces questions-là. Il a prononcé devant nous des noms... ; 1l s’exprimait très bas. Je crois que les avocats eux-mêmes — M° Mornard n'était pas là — ne pouvaient pas entendre. Il élaït visiblement très gêné, très troublé, et sentait peser sur lui la crainte d’une poursuite en faux témoignage. Il a beaucoup balbulié ; il s’exprimait fort mal et il a demandé l'indulgence du Conseil de Guerre. Somme toule, il n’a rien dit de précis ni de positif. J'ai eu seulement l'impression qu'il était au courant de faits d'espionnage. Je crois que cette déposilion n’a produit aucun effet sur l'esprit des membres du Conseil de guerre.
M° Monrnarr. — M. Paléologue at-il conservé le souvenir que M. Mosetig, conseiller aulique d'Autriche, ait été mis en cause par Cernusky ? ;
R. — Certainement.
Le général Chamoin était aussi présent à cette audience. Délégué du Ministre pour la présentation du dossier secret, il était en même temps chargé de lui faire part de ses impressions sur les débats. Cette correspondance a été versée au dossier.
Nous savons par elle que l'audience publique du 4 septembre avait jeté le désarroi dans les esprits. Quant à l'audience à huis-clos du 6 septembre, le général Chamoin a déclaré, ce qui paraît peu concorder avec le sentiment de M. Paléologue, qu'elle avait produit une profonde sensation. Mais il semble bien résulter du surplus de la déclaration du général Chamom que, si les esprits furent troublés, ce fut surtout par l'indication des noms de certains traîtres, tels que ceux de Weil et de Guénée, qui ne rentraient plus dans le cadre de l’accusation.
Comme il importe au surplus que vous connaissiez par les témoins eux-mêmes qui les ont entendues les déclarations faites par Cernusky à l'audience du 6 septembre, nous vous donnons lecture de la déposition du général Chamoin sur ce sujet.
Le témoin a lu d’abord certaines de ses lettres au Ministre de la Guerre et notamment la lettre suivante, du 6 septembre :
Mon Général,
« J'ai dit au capitaine Hallouin, de la manière la plus claire, mais sans prononcer un nom, le résullat de l'audience à huis-clos, en ce qui concerne Cernusky. Le nom de Weil revient toujours, les autres noms sont Dreyfus, Guénée, notre agent, un sieur Hoffmann dont il a donné l'adresse à Paris, puis un officier qui aurait été tué à l'ennemi, en Afrique, et dont il ne veut pas donner le nom. Enfin, il y en a un sixième : le nom commence par Le... ; impossible, nous dit Cernusky, de retrouver la fin du mot. Ces renseignements lui ont été donnés par ün conseiller aulique de Vienne et par ur officier allemand. M. Schoenebeck, . de Munich. Ce dernier pourrait bien être cet officier allemand condamné pour espionnage à Paris, en 1895.
Nolre commissaire du gouvernement a fait part de votre dépêche au sujet de la restriction désirée pour le huis-clos. On a passé outre. D'ailleurs, élant donnée la difficulté de langage de ce Serbe, qui s'exprime assez mal en français, on aurait eu de grandes difficultés à s'entendre en audience publique. On a pris des noms de convention et l'audience publique aura lieu demain probablement. »
Je ne peux pâs mieux résumer ce que j'ai dit.
D'une voix calme, très tranquille, Cernusky a donc dit qu'il tenait d'une personne très honorable de Vienne le nom d'un agent français avec lequel... »
M° Morxarp. — Ne pourriez-vous pas nommer cette personne? N'était-ce pas Moselig ? À LE TÉMOIN. — Je ne sais pas le nom, j'ai bien vu ce nom dans le rapport, mais je n’en ai pas le souvenir. Il a été dit probablement... M° Mornarr. — Par M° Demange ?
LE TÉMOIN. — J'ai retenu tout simplement la désignation de conseiller aulique.
L'impression a été, en somme, assez sérieuse quand même. Elle a élé d'autant plus sérieuse qu'il y avait là un mélange : le nom de Weil revenant de temps en temps, le nom de Guénée, cet agent que vous connaissez, qui avait fait ce rapport particulier dont nous connaissons maintenan:
DE de
la valeur. Il y a eu là quelque chose qui élail peut-être de nature à dérouter, à changer, à modilier certaines impressions.
UN MEMBRE pe LA Cour. — Je désirerais poser une ou deux questions avant de quitter le point concernant Cernusky. Je voudrais demander à M. le général Chamoin, queiqu'il ne se rappelle pas le nom de Moseiig, s'il a bien le souvenir qu'il a été parlé d'un conseiller aulique ?
LE TÉMOIN. — Sur ce poinl, il n'y a pas de doule : un conseiller aulique de Vienne. D'ailleurs, mes lettres ont été écrites au courant de la plume, avec une allure qui n’a rien d'officiel, vous le voyez ; ce n’est pas le ton général d'un officier écrivant à son Ministre, c’est au contraire le ton d'un homme investi d'une mission de confiance écrivant à celui qui lui a demandé de lui dire tout ce qu'il pense. Je réponds ici très nettement, Monsieur le Conseiller : oui, la personne en question était un conseiller aulique, de Vienne.
UN MEMBRE DE LA Cour. — Une autre question serait celle-ci : Vous indiquiez dans votre lettre qu'il a été parlé d'un sieur Hoffmann dont l'adresse est donnée à Paris; pourriez-vous préciser davantage ? Est-ce que Hoffmann est indiqué comme élant une des quatre personnes ?
LE TÉMOIN. — Parfaitement. Voici comment la chose a été présentée par Cernasky. J'ai reçu des confidences, non seulement d'un conseiller aulique de Vienne, mais encore d'un officier, Schoenebeck...
UN MEMBRE DE LA Cour. —- Un officier allemand condamné pour espionnage ?
LE TÉMOIN. — [l a dit ceci très nellement : « Je vais vous donner les
noms des agents français qui sont en relalion avec les différents bureaux d'espionnage, et ces noms sont Weil, Dreyfus, Guénée, Hoffmann, un officier français dont je ne veux pas dire le nom, parce qu'il a été tué en Afrique, el enfin un autre dont je ne me rappelle plus le nom, mais qui commence par Le...
UN MEMBRE DE LA Cour. — Cela faisail six ?
LE TÉMOIN. — Parfaitement.
UN MEMBRE DE LA Cour. — Il disait tenir ces renseignements d'une part
d'un conseiller aulique de Vienne et d'autre part d'un officier allemand ? LE TÉMOIN. — Schoenebeck.
NT. LE PROCUREUR GÉNÉRAL. — Vous le dites dans votre lettre. UN MEMBRE DE LA Cour. — Et vous ie saviez sans doute à ce moment? LE TÉMoOIN. — Ce sont des choses que j'ai écrites dans toutes la sincé-
rité de mon âme, avec ma plume qui marchait lrès vite, sans brouillon aueun :
« Ces renseignements lui ont été donnés par un conseiller aulique, de Vienne, el par un officier allemand, M. Schoenebeck, de Munich. Ce dernier pourrait bien être cel officier allemand condamné pour espionnage à Paris, en 1895. » |
UN MEMBRE DE LA Cour. — Ceci, c’est de mémoire. Ce Schoenehbeck élait un officier de l'armée allemande ; il a été condamné pour espionnage au profit de FAllemagne.
LE TÉMON. — Par un tribunal français. C’est bien le sentiment que j'en avais.
UN MEMBRE DE LA Cour. — Est-ce que, lorsque Cernusky a écrit qu'il élait malade, il a été fait quelques vérificalions ?
LE TÉMOIN. — Rien du tout. On a lu à la séance le papier dans lequel il
disait qu'il était malade et on a passé outre ; on a déclaré qu'il était malade et quil ne viendrait pas, et la séance a continué sans aucune interruption.
À ces souvenirs de M. Paléologue et du général Chamoin, confirmés d’ailleurs par d’autres témoignages, nous ajouterons les indications données par la note suivante qui fut versée par Cernusky à l'appui de sa déposition (1).
Pièce versée par M. de Cernuski à l’appui de sa déposition devant le Conseil de Guerre de Rennes.
Autriche Nom sous lequel le Comte de M. le Conseiller aulique Mosettig, | SChônbeck a été à Paris : par intermédiaire de M. Adamo- M. Kostelletzky,
puce éditeur d’une (2) livre de voyage
de publicité de Munich,
nage Adalbertstrasse.
M. le Comte de Schônbeck.
Noms donnés par Autriche : À Genève il a été sous le nom
d’un fabricant des machines de
Officiers : Dreyfus. Strassbourg (2).
Crémieux-Foa.
Civils : Guénée (1).
Hofmann (1}.
Noms donnés par Allemagne :
Officier : Weil (1).
Civils ; Lôbl ou Lebel ou Leblois ? (1).
(r) Ces noms ont été bâtonnés sur | —— l'original. (2) Sic-
Ce document, les témoignages que nous avons cités, la lettre lue à lFaudience publique du 4 septembre semblent ne laisser subsister aucun doute sur le sems exact des révélations de Cernusky. |
En réalité, 11 n’en est rien. Car 1} faut maintenant déduire de ces révélations celles qui ont fait l’objet de ses rétractations. Il s’est en effet rétracté, à l'audience même de huis-elos, sur certains des points indiqués par la lettre, lue le 4 septembre.
La rétractation est certaine: M° Labori en a pris acte à l'audience du 7 septembre à laquelle Cernusky, quoique régulièrement cité, refusa de se rendre sous le prétexte faux qu'il était malade. Le Président du Conseil de guerre a constaté aussi le même jour cette rétractation, en faisant observer qu'elle ne portait que sur un point. Mais sur quel point ? C’est ici que
()*Enq-: Crim. 2:62:
commencent des obscurités qu'il séra peut-être difficile de dissiper.
Appelé à témoigner dans notre enquête, Cernusky n’a pas déféré à la citation. Il a envoyé à la Cour la note que nous reproduisons (1).
Note de M. de Cernucki jointe à la lettre adressée par lui à M. le Conseiller Laurent-Atthalin.
Londres, le 24 octobre 1904.
Ci-dessous est le récit de ma déposition faite devant le Conseil de guerre à Rennes, sous la foi du serment, à l'audience à huis-clos du G septembre 1899, ainsi que les questions qui m'ont élé posées à cette méme audience. Après quatre ans, je ne puis pas me rappeler exactement les paroles dont on s’est servi à celte séance ; mais je donne selon mon souvenir le sens exact de ce qui a été dut.
L'audience à huis-clos. — 6 septembre 1899:
1° J'ai prêté serment.
2° Le Commissaire du gouvernement donnait lecture d'un télégramme reçu par lui du Ministre de la Guerre ; un débat s’ensuivait entre lui, le président et la défense.
3° À la demande de M’ D'emange, la question : si j'avais fait en France ma déclaration d'étranger, m'a été posée ; ma réponse était : oui, j'ai fait ma déclaration à la Préfecture de Paris.
4° Le Président me demande de donner le nom de mon correspondant de qui j'avais reeu la lettre en 1894.
Ma réponse :la lettre m'a été écrite par un ami du nom Adamowitch qui a dit avoir ces renseignements d’un certain Mosetig, chef de section dans un ministère autrichien.
5° Le Président me demande de donner les noms cilés dans celle lettre.
Ma réponse : les noms sont H.. N.., Dreyfus, Guénée.
6° Avant que le Président m'avait posé une autre question, je faisais la déclaration suivante : Pendant mon séjour à Genève, en 1894, j'ai vu un jour un officier étranger, un de mes amis, en conversation avec un Monsieur à la brasserie d’'Anspach. Plus tard, mon ami, l'officier étranger, me désigna ce même Monsieur, me disant que ce serait un certain Capilaine Dreyfus, son informalteur au Bureau de l'Etat-Major de l'armée française.
À Paris, plus tard, en voyant les pholographies de l'accusé Dreyfus, j'ai cru être sûr que c'était bien la même personne que celle que j'ai vue en 1894, à Genève.
Maintenant que j'ai l'occasion de bien voir de près l'accusé, je suis certain que j'ai fait une erreur, et je suis certain qu'il n’est pas la personne que j'ai vue à Genève et qui m'a élé désignée comme s’appelant Dreyfus ; que par conséquent toutes les parlies de ma déposilion, ayant rapport à l'officier étranger, ne concernent en rien l'accusé Dreyfus et doivent être considérées comme nulles et non avenues.
7° Le capitaine Dreyfus, l'accusé, demande au Président de me poser la question ; comment j'ai pu croire le reconnaitre d’après les photogra-
1) Enq- Crim. 2:175.
her val
pvhies ; le Président répondait que la question élait inutile comme élant déjà expliquée.
8° Le Président me demande de donner le nom de cet officier étranger en question. — En réponse j'ai prononcé le nom. — Ce nom lut reconnu par M° Demange, qui disait que le nom était connu par le Conseil, comme celui d'une personne voyageant souvent en Suisse en mission secrèle; et que lui, M° Demange, avait plaidé dans une affaire où ce
même officier étranger était mêlé. — Un membre du Conseil ouvrit un «dossier et lisait à Kkaute voix au Conseil des notes concernant cet officier étranger.
9° Un des membres du Conseil (le commandant Bréon, je crois) me posait une question concernant les documents que j'avais vus à Paris. — Ma réponse était que, étant certain maintenant que l'accusé n’était pas la personne que j'ai vue à Genève, les documents en queslion n’ont rien à faire avec lui, et que je refuse de répondre.
10° Le Président me demande si je sais le nom de l'agent qui m'avait interrogé en 1896. Ma réponse était que, quant à celui qui avait dressé procès-verbal je ne le connais pas ; mais que le nom de l’autre agent qui est venu en premier lieu et qui avait donné sa carte fut Brucker.
Aucune autre question m'a été posée et Je me suis retiré de la séance.
Signé : DE CERNUSKY,
À celte note est Joint un exemplaire de la déclaration lue le 4 septembre, dans lequel les deuxième et troisième paragraphes sont rayés. Les révélations de Cernusky se seraient donc bornées aux vagues indications contenues dans le paragraphe premier, c'est-à-dire, d’après la note remise par lui à l'audience de huis clos aux renseignements qu'il aurait reçus par l'intermédiaire d'Adamowitch, du conseiller aulique Mosetig ou d’un autre Mosetig, chef de section dans un Ministère autrichien. Et nous voyons en effet, dans cette note, que tous les noms donnés par l'Allemagne sont rayés. Bien plus, tous les noms sont bâtonnés, ceux de Crémieux-Foa, de Guénée, d'Hofmann donnés par l'Autriche, comme ceux de Weil et de Leblois donnés par l’Allemagne, sauf celui de Dreyfus.
S'il est vrai que Cernusky ait fait devant le Conseil de guerre la déclaration contenue dans la note versée au dossier de la dermère enquête, on comprend très bien que, mieux conseillé, il ait pris le parti d’être aussitôt malade, de quitter Rennes et, plus tard, de ne pas se rendre à la convocation de la Chambre criminelle. On ne saurait en effet imaginer une fable plus invraisemblable et plus puérile que celle qui fait surgir à Genève, en septembre 1894, un traître qui est un faux Dreyfus.
Mais M° Mornard conteste que la rétractation de Cernusky ait eu la portée qu'il lui attribue aujourd'hui. I n'aurait, à l'audience de huis-clos, modifié la note lue à l’audience publique que sur un point secondaire et sans importance. C’est ce qu'atteste
M° Demange dans une letire du 15 mars 1905, adressée à M° Mornard et produite par lui.
Dans le paragraphe 2 de la déposition lue en audience publique, écrit M° Demange, Cernusky avait parlé de la rencontre faite par lui à Genève en 1894 d'un officier supérieur d’une puissance de l'Europe centrale attaché à la personne du souverain de ce pays. Cet officier supérieur lui aurait indiqué les noms des principaux espions : le plus important de tous était Dreyfus. — A huis-clos, Cernusky nous a fait connaître le nom de cet officier supérieur étranger. Il a ajouté alors qu'à Genève même, il avait vu ledit officier supérieur avec une autre personne, qu'il avait même déjeuné avec ces deux personnes et que plus tard, il avait été convaincu, en examinant les photographies de l'accusé, que le compagnon de lofficier supérieur étranger, à Genève, était le capitaine Dreyfus. —- II a ajouté qu’en voyant de près le capitaine Dreyfus, il reconnaisait s'être mépris sur ce point : Dreyfus n'était pas la personne vue par lui à Genève en 1894 Telle est l'unique modification qu'à huis-clos Cernusky ait apportée à ses affirmations. Il a ensuite confirmé d'une manière générale tous les termes de sa déposition lue en audience publique.
Et c’est bien ainsi que, dans les quelques mots qu'il lui à consacrés dans sa plaidoirie, M° Demange a envisagé l'incident :
Il (Cernusky) avait cru reconnaître un jour dans un commensal de cet officier, Dreyfus, d’après une photographie. Il nous a dit, à l'audience de huis-clos, qu'il s'était trompé. Ce n'est plus Dreyfus, c'est entendu (1).
Vous remarquerez que si l'incident est ainsi compris, Cernusky n’a apporté en réalité aucune modification, aucune rectification à sa déposition écrite dans laquelle il n’est aucunement question de la reconnaissance de Dreyfus sur une photographie.
Il y a eu cependant, à n’en pas douter, une modification apportée par Cernusky à la déposition écrite. Il en a rétracté une partie et il a maintenu le reste. C’est ce que dit du moins M° Labori dans l’observation à laquelle nous avons déjà fait allusion.
C'était à l’audience du 7 septembre. Le commissaire du Gouvernement avait reçu de Cernusky la lettre suivante : « Mon commandant, malade, alité, je suis dans l’impossibilité absolue de me rendre au Conseil de guerre, mais je me tiendrai à la disposition du Conseil à mon hôtel. »
M° Labori présenta sur le témoignage de Cernusky et sur son absence, ces observations
J'ai d'abord à dire un mot sur le lémoignage de M. Cernusky et sur son absence ce matin. Le Conseil sait que nous aurions pu penser hier à
faire rechercher et appeler deux ou trois personnes qui ont élé désignées par M. Cernusky ; je dois dire qu'en ce qui me concerne, la maladie de
(1) Rennes, JL. 670,
M. Cernusky qui doit donner au Conseil la valeur de son témoignage, me détermine à ne plus rechercher ces témoins qui n’ont plus aucune espèce d'intérêt. Cependant, il serait utile, je crois, de tout faire pour que M. Cernusky vint à la barre. Il y à un point sur lequel je veux l’interroger, et je ne violeraï certainement pas le huis-clos en le signalant, puisque ce que je constaterai sur ce point, c’est qu'il n’a été rien dit hier, quand on a demandé à M. Cernusky s’il avail, en dehors des points dont il avait parlé en audience publique, des renseignements à fournir, il a déclaré qu'il n'avait rien à dire parce qu'il s'élait trompé sur la personnalité du capitaine Dreyfus...
LE PRÉSIDENT. — Sur un point.
M° Lagori. — Oui, sur un point ; sur le reste, il a maintenu sa déclaration.Mais je consiate un fait certain, c'est qu'il a dit qu'il n'avait aucun fait nouveau à faire connaître. Il avait cru, sur une photographie, — je ne parle pas des renseignements ni des noms qu'il a donnés, je n’en ai pas le droit — reconnaître Dreyfus!
Ce qui est certain, c’est qu'il a dit : « J'avais cru, sur une photographie, reconnaitre Dreyfus pour une personne avec qui j'avais déjeuné en Suisse ; je ne le reconnais plus. »
Comment se fait-il qu'il ait demandé le huis-clos pour compléter sa déposilion sur des faits nouveaux, alors qu'il a vu ici pendant la première partie de sa déposition le capitaine Dreyfus (1) ?
Cernusky reconnaissait donc une erreur. Il avait été trompé par une photographie, sur la personnalité du capitaine Dreyfus ; mais, l'ayant vu, 1l rétractait une partie de sa déposition écrite el c'est ce qu'il dit dans sa note du 24 octobre 1904. Mais M° Labor: entendait lui demander pourquoi, ayant pu immédiatement cons tater son erreur, il avait attendu l’audience de huis-clos. Et Cer nuscki, surtout s'il n'avait pu fournir que l'explication que nous connaissons, se fût trouvé en fâcheuse posture.
M° Labori semble donc avoir attribué. à la rectification de Cernusky plus de portée que ne lui en accordait M° Demange. Et 1l n’y a pas lieu de s'étonner de cette divergence si, comme nous l’a dit M. Paléologue, la brève audience de huis-clos s’est passée en conversations à voix basse entre le témoin et le Conseil.
L'impression générale fut qu’une audience publique était indispensable, que la note de Cernusky et sa déposition à huisclos étaient sans valeur tant qu'il n’aurait pas été mis en demeure de donner des explications claires et précises contradictoirement avec la défense. Du moment où il fuyait cette explication en se disant malade alors qu'il cireulait dans les rues de Rennes, c’est qu'il n'osait pas l’affronter. Il supprimait lui-même son témoignage.
C’est ce qu'avait dit M° Labori. M° Demange ne fit même pas à ce témoignage l'honneur de le discuter. Il se borna à dénoncer
(2) Rennes, III. 552.
brièvement son invraisemblance, à montrer combien il était inadmissible que, possesseur de ce secret, Cernusky n’en eût jamais parlé jusqu'en 1899. Il rappela son état mental bien connu et termina sa plaidoirie sur ce point par ces mots
J'imagine que vous penserez avec moi qu'il faut le joindre (Cernusky) à tous les autres témoins qui ont sollicité de jouer un rôle dans ce procès, et surtout vous vous rappellerez que quand il s’est agi, le lendemain de l'audience de huis-clos, de venir ici, il n'est pas venu. Il a envoyé un certificat de maladie! une maladie qui ne l’empêchait pas de se promener dans la journée (1)!!!
Quant au commissaire du Gouvernement, il garda prudemment un silence absolu sur ce témoignage. Le Conseil de guerre élait d’ailleurs à ce point édifié sur sa valeur que, malgré la demande de la défense, il ne jugea même pas nécessaire de faire constater l’état de maladie du témoin et, s'il y avait lieu, de le laire entendre dans son hôtel.
Le sentiment que l'inanité du témoignage de Cernusky avait élé nécessairement connue du Conseil de guerre avait été jusqu’à ce jour celui de loutes les autorités judiciaires et militaires qui avaient eu à s'occuper de la demande en revision.
Dans sa requête en revision adressée à M. le Garde des Sceaux, le 26 novembre 1903, Dreyfus avait invoqué comme fait nouveau la fausseté de ce témoignage.
Voici les termes de la requête : (1)
FAUX TÉMOIGNAGE CERNUSKY. — Un témoin nouveau appelé à Rennes par les agents de l'accusation, un sieur Cernusky, avail affirmé savoir d’un conseiller aulique d'Autriche, le docteur Mosetig, que j'étais un espion à la solde de l'Allemagne. Celte déposilion élait mensongère. Sa fausseté résulte d'une déclaralion authentique du docteur Moselig que j'ai annexée à ma demande d'enquête du 21 avril 1903.
J'avais dans cette demande signalé à M. le Ministre de la Guerre les révélations graves d’un sieur Wessel au sujet des machinations des agents du service des renseignements avec le faux témoin. Ces révélations sont confirmées par un mémoire de Wessel à son avocat Raimondo, transmis à M° Mornard et que J’'annexe à ma requête. Elles sont encore confirmées
par une lettre de Mme Wessel à M. Gabriel Monod et transmise par lui à M. le Ministre de la Guerre.
Il était, en effet, dès ce moment démontré que jamais Cernusky n'avait reçu d'un conseiller aulique de Vienne du nom de Moselig, par l'intermédiaire d’un individu nommé Adamowiteh, les renseignements énoncés dans le paragraphe premier de sa déposition écrite.
1) Rennes, III. 672.
2) Révision du procès de Rennes, 448.
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D'autre part, d’après les révélations de Wessel invoquées par la requête, Cernusky aurait été présenté à un officier appartenant à l'Etat-Major de l’armée, le capitaine Mareschal, par un agent du Service des renseignements nommé Przyborowsky et ils auraient ensemble, tous les trois, arrêté par avance la déposition de pure invention que Cernusky devait faire à Rennes (1).
Ni M. le Ministre de la Guerre, ni M. le Garde des Sceaux n° crurent devoir tenir compte de cette preuve de la fausseté du témoignage de Cernusky et des révélations de Wessel. Ils ont refusé d'y trouver les éléments d’un fait nouveau.
Cette articulation fut néanmoins reprise par M° Mornard devant la Chambre criminelle. M. le conseiller Boyer estima qu'il y avait lieu de la rejeter, le témoignage de Cernusky n'ayant pu produire à Rennes aucune impression sérieuse.
M. le Procureur général exprima le même avis dans son réquisitoire écrit : € [Il est manifeste, y lisons-nous, que la déelaration de Cernusky n’a eu aucune influence sur la conviction des juges et sur la décision rendue. Les déclarations de Wessel, fussent-elles vérifiées et reconnues exactes, seraient donc imopé rantes et dès lors, 1l n’y a pas lieu de s’y arrêter. » (1).
Nous retrouvons la même pensée dans le passage suivant du réquisitoire oral (2) :
Mais tout cela, Messieurs, a élé connu du Conseil de guerre de Rennes et celui-ci n’a pas jugé utile, en présence de ces détails, de faire vérifier le prétendu état de maladie de Cernusky ni de l'entendre de nouveau. Le Commissaire du gouvernement n’a pas dit un mot de sa déclaration dans son réquisitoire. N'’est-il pas évident que cet incident n’a pu avoir absolument aucune influence sur la décision du Conseil de guerre, sur l'esprit des juges, et que peu importe qu'on établisse d'une facon ou d'une autre ce qui a été prouvé dès la première heure, à savoir que Cernusky a incontestablement fait un faux témoignage. Ce n’est pas là un fait nouveau rentrant dans les termes de la loi.
Du reste, si vous ordonnez l'enquête que je crois, pour mon compte, nécessaire à raison d’autres faits sur lesquels je vais avoir à m'expliquer vous aurez toute latitude pour rechercher même sur ce point ce qu'il peut y avoir d'exact dans les révélations: qui ont été faites, et j'ajoute que j'estime qu'il y aura justice à pousser quelques investigations dans ce sens, ne fût-ce, en présence des déclarations de Wessel vis-à-vis du capitaine Mareschal, officier de l’armée française, que pour mettre celui-ci en situation de venir à l'enquête démentir les bruits abominables qui circulent sur son compte.
(1) Enq. Crim. I. Lettre de Wessel à M° Raimondo. — Requisit. dev. la ch: Crim: 73:
(2) Req. Cb. Crim. 74.
(3) Req. oral. Revision du Pr. de Rennes. 195.
De pe
L'enquête de votre Chambre criminelle a-t-elle révélé des faits susceptibles de modifier cette appréciation ?
Vous allez en juger.
Le capitaine Mareschal a d’abord adressé à M. le Procureur général, avec l'autorisation du Ministre de la Guerre, la lettre suivante : (1)
90e CORPS D'ARMÉE Toul, le 7 mars 1904.
39e Division
