‹ La revision du procès de RennesChapitre 8 sur 117 · ALEXANDRINE · texte numérisé non relu

ALEXANDRINE

C’est, en effet, cette pièce, depuis longtemps reçue par le service, d’après les souvenirs du colonel Cordier, bien qu'elle porte la date du 16 avril 1894, qui fut appliquée la première à Dreyfus et que seule a pu viser M. Cochefert dans sa déposition à Rennes. Il a déclaré que, s’il avait eu, au début de l'instruction à laquelle il fut mêlé comme chef de la Sûreté, l'impression que Lreyfus était coupable, il le devait aux affirmaluions de M. Bertillon, ainsi qu’à la conviction qu'une longue enquête avait déjà été faite par le Service des renseignements. Il croyait, a-t-1il dit. qu'il existait aussi d’autres documents à la charge de Dreyfus que le Bordereau lui-même, car. dans un éourt entretien qu'il avait eu avec le colonel Sandherr, celui-ci lui avait parlé d’un autre papier où le nom de Dreyfus était prononcé par un agent étranger et nous verrons que ce n’est pas seulement dans cette circonstance qu'on a laissé supposer que dans la pièce dont nous venons de citer le texte, le nom de Dreyfus se trouvait en toutes lettres à la place de l'imitiale D.

Ainsi, le Service des renseignements avait réuni, dès le début, les présomptions suivantes : ;

Un officier stagiaire de l'Etat-Major de l'Armée trahit.

Cet officier a appartenu en mars 1894 au 2° Bureau.

Dreyfus a fait partie de ce bureau à cette époque.

Un expert affirme que le document qui constitue la preuve de la trahison est de son écriture.

Le nom du traître commence par l’initiale P.

C’est cet ensemble de coïncidences, de présomptions réunies à la hâte, dont une vérification approfondie faite par un homme

voulant rechercher sincèrement la vérité et capable de la discerner, aurait fait apparaître l'imanité, qui a décidé les poursuites.

Il avait aisément convaincu le commandant Henry, qui, depuis longtemps, cherchait en vain avec l’aide de Guénée l’auteur insaisissable des fuites qui se produisaient au Ministère de la Guerre. Il le tenait enfin, grâce à M. Berüllon, et il n’enten dait pas le lâcher. La conviction d'Henry fut acceptée par le colonel Sandherr. Les chefs de lEtat-Major et le Ministre se rendirent sans difficulté à lopinion en appæmence presque vraisemblable de leurs bureaux.

C’est ainsi que semble pouvoir être expliqué ce qui va suivre, la précipitation des poursuites et leur acharnement.

Se conformant à la tradition du Ministère de la Guerre, le général Mercier avait prévenu le Président de la République et demandé au Président du Conseil une réunion des ministres de la Justice, de l'Intérieur et des Affaires étrangères. Elle eut leu le jeudi 11 octobre.

M. Hanotaux, qui était alors ministre des Affaires étrangères, a fait connaître en 1899, devant votre Chambre criminelle, les décisions qui furent prises au cours de cette réunion. Devant le Conseil de guerre de Rennes, il a déposé une note, écrite par lui le 7 décembre 1894, où sont exposées les circonstances dans lesquelles les poursuites furent engagées malgré lui, contrairement aussi à l'avis du général Saussier. Celui-ci estimait que

tout était préférable au déshonneur jeté sur un officier français et aux soupeons qui en rejailliraient sur tous nos officiers.

Dans la réunion des qualre ministres, dit celte note, le général Mercier précisa l’objet de son enquêle et, en communiquant les documents dévoilant son origine, il nous dit que d'une comparaison faite entre les écritures il était amené à conclure que l’auleur de la communication élait probablement un officier attaché à l'Etat-Major dont il ne nous dit pas le nom. Il nous demanda notre avis sur ce qu'il restait à faire. Sans insister sur le délail de la conversation et en m'en tenant uniquement à mon rôle, je déclarai au général Mercier que, s'il n'y avait pas d'autres preuves que celle à laquelle il faisait allusion el une comparaison d'écrilures à laquelle nous ne pouvions procéder, puisque nous n'avions nulle compétence, il me paraissait de toute impossibilité d'ouvrir une poursuile judiciaire. Je fis valoir énergiquement les considérations d'intérêt public et national qui s’opposaient à une pareille procédure et J'oblins de lui l'engagement que s'il ne trouvait pas d'autres preuves contre l'officier dont il s'agissait et dont nous ignorions le nom, la poursuite n'aurait pas lieu... »

M. Hanotaux, le soir de ce même jour, se rendit auprès du général Mercier pour lui demander encore de renoncer à cette procédure. Malgré son insistance, il ne put rien obtenir. Le

ENT no IPEN As général Mercier ne crut pas devoir accueillir ses prières et lui donna les deux raisons suivantes

« 1° La loi ordonne de poursuivre l’espionnage et la trahison. J'ai des présomplions assez fortes pour supposer l’un ou l'autre. Je dois obéir a lEtdkoiLe

2° Le fait est déjà connu par tous les officiers qui ont été méêlés au début de l'enquête, connu d'un ou des deux experts qui ont eu à procéder à la vérification des écritures. Il est vrai qu'ils ne connaissaient pas le nom de l'officier.

Dans ces conditions, un scandale en sens inverse se produirait, et nous serions accusés d'avoir paclisé avec l’espionnage. »

La première de ces raisons était certainement excellente, à la condition que des indices suffisants de culpabilité fussent déjà réunis.

La seconde était purement politique ; elle signifiait que le Ministre de la Guerre, au point où en étaient les choses, ne croyait pas pouvoir s’exposer et exposer le Gouvernement avec lui à subir, sur un terrain défavorable, une violente campagne de presse.

La politique a parfois de cruelles exigences ; toutefois, si celle peut imposer à un ministre de laisser aux Tribunaux la responsabilité de se prononcer pour la non-culpabilité dans une affaire douteuse, elle n'a jamais pu exiger que les poursuites fussent engagées de manière à rendre impossible la défense de l'accusé et à compromettre la manifestation de la vérité.

Obligé, admeltons-le, de poursuivre pour crime de haute trahison cet officier, dont vous connaissez la carrière et l'avenir, le ministre avait pour premier devoir d'observer la loi qu'il invoquait, d'agir avec prudence, de laisser à l'accusé toute la liberté de sa défense. C'était là ce qu'ordonnaient impérieusement le souci de la Justice et le respect de honneur de l'Armée.

Voyons ce qui a été fait.

Interrogé par voie de commission rogatoire pendant le procès de Rennes, le lieutenant-colonel du Paty de Clam a déposé ainsi qu'il suit

Arreslalion du ecapilaine Dreyfus. — Les détails de l'arrestation du capilaine Dreyfus furent décidés dans une réunion qui eut lieu chez le général Mercier, ministre de la Guerre, dans son cabinet, le 14 octobre 1894, à six heures du soir. M. le général de Boisdeffre, M. le colonel Sandherr, M. Cochefert, el, je crois, M. le général Gonse, assistaient à celle réunion.

NT. le général Mercier me prescrivit d'arrêter le capitaine Dreyfus le lendemain matin, après avoir procédé à l'épreuve de la dictée: L'ordre

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d'arreslalion était donné ferme, indépendamment de l'épreuve de la dictée.

Le général Mercier me prescrivit aussi de procéder à un interrogatoire du capitaine Dreyfus, de le remettre ensuile entre les mains du commandant Henry, et de faire avec M. Cochefert une perquisilion au domicile du capilaine Dreyfus.

Au cours de l'enquête de votre Chambre criminelle, en 1899, M. du Paty de Clam avait, il est vrai, déclaré que l'épreuve de la dictée avait eu pour but de lui permettre de surseoir à l’arrestation de Dreyfus si celui-ci n'avait manifesté aucun trouble en écrivant ; mais la seconde version, qui ne comporte pas cette restriction, nous semble confirmée par les faits établis. Nous savons, en effet, par la déclaration précitée de M. Cochefert, que l'arrestation était absolument décidée après la remise du rapport de M. Bertillon. D'un autre côté, c’est la veille même de l’arrestation, que le ministre, usurpant les droits du Gouverneur militaire, avait, par avance, signé l’ordre d’écrou. Enfin, la déposilion du commandant Forzinetti à Rennes et les instrucüons qu'il reçut dans la matinée du 15 octobre du heutenantcolonel d’Aboville, ne permettent pas de douter que le sort de Dreyfus ne fût irrévocablement fixé avant même qu'il eût été appelé à fournir une explication quelconque.

M. du Paty de Clam, alors commandant attaché à l'Etat Major, avait, par ordonnance du 14 octobre, été délégué pour procéder à l'instruction en qualité d’officier de police judiciaire. L’archiviste Gribelin lui avait été adjoint comme greffier.

Nous n'avons pas ici à faire le procès de M. du Paty de Clam. Nous ne pouvons cependant nous dispenser de rappeler qu’au cours de votre enquête de 1899, M. le commandant Cuignet a porté contre lui les plus graves accusations. Il aurait été, notamment, l’inspirateur du faux Henry.

Sur son rôle comme officier de police judiciaire, M. le commandant Cuignet s’est exprimé en ces termes :

Au sujet des mobiles qui ont pu guider du Paty dans ses agissements, je suis obligé de me borner à des hypothèses qui me paraissent cependant être très près de la vérilé : du Paty est un garcon orgueilleux, vaniteux même, dont la vanité s’est encore accrue par des succès de carrière ; il a toujours été, au dire de ceux qui le connaissent, à l'affût de toutes les circonstances susceplibles de le mettre en lumière ; il était en même temps d'un caractère souple, d’un esprit insinuant, sachant se faire bien venir de ses chefs, ce que nous appelons, en argot militaire, un fumiste. Il était au mieux avec le général de Boisdeffre ; et, lorsque l'affaire Dreyfus se produisit, c’est lui qui poussa à l’arrestalion et qui se fit désigner comme officier de police judiciaire. Lorsque Dreyfus fut arrêté dans le bureau du général de Boideffre, M. Cochefert, présent à l'arrestation, dit au

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général : « Laissez-le-moi un temps que je ne puis fixer ; mais d'ici une heure ou vingt-quatre heures, je saurai ce qu'il a dans le ventre. » Du Paty se récria, fit remarquer que l'affaire était purement militaire ; il craignait évidemment que l'honneur de l’aveu lui échappât, et il imagina, séance tenante, la scène de la dictée, espérant, par ce moyen, obtenir les aveux de Dreyfus. Plus tard, quand le procès de 1894 fut attaqué dans la presse, du Paty de Clam se crut visé personnellement ; ce n'était pas un procès ordinaire qu'on altaquait, c'était son œuvre à lui, du Paty, et il se mit à vouloir défendre cette œuvre par des moyens personnels que lui suggérait son imagination. C’est ainsi qu'il fit les articles de l'Eclair des 10 et 15 septembre, en réponse à un article du Figaro du 5 septembre cet article du Figaro était conçu dans un esprit bienveillant pour le condamné, et l’auteur, tout en affirmant la culpabilité de Dreyfus, cherchait visiblement à apitoyer l'opinion sur son compte.

Entendu pendant votre dernière enquête, M. du Paty de Clam a protesté contre ces assertions. Il a tenu à établir qu'il n'était pas une sorte d’officier louche, entré au Ministère par protection. Sorti des Ecoles de Saint-Cyr et d'Etat-Major avec le N° 2, il avait toujours été très bien noté par ses chefs et s’il a fait partie de l’Etat-Major de l'Armée, c’est grâce aux titres les plus sérieux.

C’est le général de Boisdeffre qui lui a imposé la mission d'instruire contre Dreyfus. Il essayait de l’éviter ; le général fit cesser sa résistance par un dernier mot :

Il y a une dernière raison, mon ami : il y a un danger. M. du Paty de Clam répondit alors :

Mon général, cette dernière raison suffit; je n'ai qu'à exécuter vos ordres.

Mais les explications de M. du Paty de Clam ont, en même temps, démontré qu'il n'avait, dans tous les cas, aucune idée du but que doit légalement poursuivre un officier de police judiciaire et des moyens qu'il peut employer. Il ne s’est pas douté que son devoir était de rechercher personnellement, en toute indépendance, la vérité. ;

J'ai agi, a-t-il dit dans l'enquête de votre Chambre criminelle, comme j'ai cru devoir agir dans des fonctions pour lesquelles j'étais un juge improvisé ; je manquais d'expérience. Je suis parfaitement d'accord là-dessus ; j'ai tâché simplement une chose, de faire de mon mieux. Et puis, je n'étais pas libre; j'ai recu des instructions de mes chefs qui m'ont indiqué de quelle manière je devais opérer; quels procédés je devais employer. J'ai eu des ordres, j'étais militaire, je les ai exécutés et je ne vois pas pourquoi on vient m'attaquer personnellement quand Je ne suis par l’auteur des faits, mais simplement l’exécuteur.

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On ne peut guère s'étonner, après cet aveu, de la façon dont cette étrange enquête a été conduite. Elle ne comprend aucune déposition de témoins, mais seulement des expertises, des recherches sur la vie privée de l’inculpé et une série d’interrogatoires. L’unique préoccupation de M. du Paty de Clam est d'obtenir des aveux et il emploie toute son ingéniosité à envelopper l'inculpé dans un réseau de questions insidieuses, à le troubler par des procédés bizarres, dont 1l n'aurait certainement pas fait usage, s’il avait eu conscience des devoirs et de la dignité de sa mission. On voit clairement, à lire ces interrogatoires, que M. du Paty de Clam ne recherche pas les moyens de former sa conviclion, mais que sa conviction est faite à priori, peut-être par ordre, et que, quoi que dise et fasse l'inculpé, ses paroles, son silence, son attitude, seront toujours interprétés contre lui.

Le commandant du Paty de Clam échoua d’ailleurs complètement.

Je défens mon honneur d'officier, lui avait dit Dreyfus, el je le défendrai jusqu'au bout.

Il ne cessa de protester, avec la plus grande énergie, de son innocence.

Ce fut le 22 octobre que, par ordonnance du préfet de police agissant en vertu de l'art. 10 du Code d'instruction criminelle, des expertises furent confiées à

MM. Teyssonnières, ancien conducteur des ponts et chaussées ;

Charavay, archiviste-paléographe :

Et Pelletier, expert en écritures près le Tribunal de Ja Seine.

Opinion de M. de Teyssonnières (Rapport du 29 octobre)

La pièce incriminée, N° 1, émane de la même écriture qui a tracé les pièces de comparaison N° 2 à N° 30. En effet, l’ensemble de l'écriture et le graphisme donnent pour la pièce N° 1 comme pour les pièces de comparaison et particulièrement la pièce N° 8, l'impression d'une même écriture.

Et plus loin

L'écriture de la pièce N° 1 présente tous les caractères d'un déguisement, mais dans laquelle le naturel reprend quand même le dessus.

Et enfin

Nous déclarons. sur notre honneur et conscience, que l’écrilure de la pièce incriminée N° 1 émane de la même main qui a tracé l’écrilure des pièces 2 à 30.

Opinion de M. Charavay :

En somme, les ressemblances d'aspect général et de détails, malgré une évidente préoccupalion de déguiser l'écriture, sont si frappantes, et l'emportent tellement sur les dissemblances, qu'il est raisonnable d’attribuer la pièce N° 1 à la même main qui a tracé les pièces 2 à 30. Pour soutenir l'hypothèse contraire, il faudrait admeltre une coïncidence extraordinaire de graphisme. Mais, s'il existe, en effet, dans les écritures comme dans les physionomies, des sosies, on n’a chance d’en rencontrer que dans un ensemble considérable de documents émanés de nombreuses personnes, et non dans un cercle restreint.

Conclusion : élant données les constatalions notées dans le présent rapport, je, expert soussigné, conclus que la pièce incriminée N° 1 est de la même main que les pièces de comparaison 2 à 30.

Opinion de M. Pelletier :

Le document en cause ne semble nullement déguisé ; il a toule l'apparence d'une pièce écrile franchement et d'un facon normale ; en d’autres termes, il doit représenter, pensons-nous, le graphisme usuel de son auleur.

Et plus loin

Il est évident que l’on peut retrouver entre les pièces de comparaison et le document incriminé quelques analoocies de détail; mais on remarquera qu'elles sont banales, c’est-à-dire qu'elles pourraient se retrouver sous la main de beaucoup d’autres écrivains expérimentés... À côté de ces analogies vagues, on pourrait ciler de sérieuses dissemblances,.

Et

En résumé, nous ne nous croyons pas autorisé à attribuer, ni à l'une ni à l’autre des personnes soupconnées, le document incriminé.

(On avait soumis à M. Pelletier, pour servir de comparaison, des pièces écrites par Dreyfus et par une autre personne.)

Quant à M. Berüllon, 1l avait, le 20 octobre, affirmé l'identité entre l'écriture du Bordereau et celle de Dreyfus, mais en imdiqaunt que Dreyfus avait, dans le Bordereau, contrefait son écriture par une combinaison parliculière, pour se ménager « la possibilité d’arguer d’une pièce forgée, d’une pièce calquée ».

Ainsi, sur cinq experts, deux, MM. Gobert et Pelletier, mettaient Dreyfus hors de cause. Trois se prononçaient contre lui, MM. Bertillon, Teyssonnières et Charavay. Ce dernier n’a pas hésité à se rétracter, dès qu'il a connu l'écriture d'Esterhazy et qu'il a pu la rapprocher de celle du Bordereau.

Quant aux investigations du commandant du Paty de Clam sur la vie privée de Dreyfus, elles apprirent qu'il était très

honorablement marié, qu'il était père de famille, que son ménage disposait de 25 à 30.000 francs de revenus, élait ordonné et menait un train de vie apparent proporlionné à ses ressources. Elles révélèrent aussi que Dreyfus avait eu, peut-être, quelques velleités passagères d'indépendance conjugale.

Mais, en somme, ces révélations indiscrèles, qui étaient sans portée et sans utilité dans l'instruction ; une contradiction d'experts et de violentes protestations d’innocence, tel fut le bilan de cette information préliminaire.

C'était & un fiasco » complet, suivant l'expression employée par un témoin à propos de la perquisition qui, le Jour même de l'arrestation, avait été opérée chez Dreyfus et chez M. Hadamard, son beau-père.

Il est superflu de le démontrer, car 1l faut rendre cette Justice au commandant du Paty de Clam qu'il a eu le courage de recon:naître l’inanité de son œuvre au moment même où il la terminait.

Nul ne connaissait alors cette affaire aussi bien que lui, dossier secret, expertises, interrogatoires ; 1l avait pu juger l'attitude de Dreyfus pendant qu'il se débattait dans les pièges qui lui étaient tendus.

Voici cependant une note dont la minute a été déposée pendant la dernière enquête sur le Bureau de la Cour et que M. du Paty de Clam affirme avoir adressée, le 29 octobre 1894, au chef d'Etat-Major. Cette note a d’ailleurs été vainement recherchée au Ministère ; elle ne figure plus aux archives.

L’officier de police judiciaire chargé de l'enquête sur les faits reprochés au capitaine Dreyfus a l'honneur de rendre compte qu'il a fait connaître à cet officier que M. le Ministre est disposé à le recevoir s'il consent à faire des aveux. Le capitaine Dreyfus a répondu que même si on lui offrait un million, il n'avouerait pas. Il paraît certain maintenant qu'il n'avouera pas.

Or, il semble très difficile d'exposer devant un tribunal certains faits qui sont de nature à amener des complications extérieures pouvant coïncider avec le changement de plan.

D'autre part, la fragilité de la preuve matérielle qui servira de base à l'accusation pourrait fort bien déterminer un acquittement.

En conséquence, l'officier de police judiciaire estime, en l’état actuel de son informalion, qu'il y aurait peut-être lieu d'abandonner les poursuites en prenant toutefois les précautions nécessaires contre le capitaine Dreyfus pour l'empêcher de communiquer avec les agents étrangers jusqu'à mise en vigueur du nouveau plan.

Signé : Commandant pu PATY DE CLAM.

On ne pouvait dire avec plus de ménagement, mais aussi

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plus clairement au Ministre qu’on avait fait fausse route et qu’il

fallait battre en retraite.

Mais les motifs politiques qui avaient fait introduire les poursuites avant l'arrestation en exigeaient la continuation après l'arrestation, qui, tôt ou tard, devait être connue. On le fit sans doute comprendre au commandant du Paty de Clam, et, le 31 octobre, il adressait au Ministre de la Guerre un rapport qui, sans conclure expressément à la culpabilité de Dreyfus, la faisait cependant pressentir.

A ce moment, d’ailleurs, la presse commençait à s'occuper de cette affaire. Il est incontesté aujourd’hui qu’elle avait été révélée au journal La Libre Parole, par la lettre suivante, adressée à M. Papillaud, le 28 octobre

Mon cher ami,

Je vous l'avais bien dit : c'est le capitaine Dreyfus, celui qui habite avenue du Trocadéro, 6, qui a élé arrêté le 15 pour espionnage, et qui est en prison au Cherche-Midi. On dit qu'il est en voyage : mais c’est un mensonge, parce qu'on veut étouffer l'affaire. Tout Israël est en mouvement. À vous.

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