HI

Mobilière.

Poitiers 409.874 1 85.250 1

Châtellerault 298.526 1 58.943 1

Civray 229.016 1 42.049]

Loudun 304.082 1 60>::2 1

Lusignan. 169.134 1 31.416 1

Montmorillon 308.2G7 I > ». 109 1

(1) A. V., L. 349 : Compte-rendu du directoire au conseil

telle est la situation du département dans la période que nous étudions. Or, les centimes additionnels au principal des contributions étaient la seule ressource régulière du département. Les revenus des biens nationaux étaient plus qu'absorbés par les traitements et pensions ecclésiastiques, le clergé poitevin, très nombreux, possédant bien plus de bénéfices au dehors qu'il n'y avait de bénéfices locaux possédés par les étrangers. Pour comble de malheur, le receveur de l'élec.tion de Poitiers, Bertrand de Puyraimond, fit faillite en octobre 1790, laissant un déficit de 128.000 1. (1). A chaque instant l'argent manque pour payer les dépenses courantes ; les délibérations du Département et des Districts révèlent que les receveurs sont en avance, qu'ils n'ont plus de fonds en caisse; on négocie des emprunts de fortune auprès des citoyens bien disposés (2). A partir du moment où la vente des biens ecclésiastiques fait entrer de l'argent dans la caisse de l'extraordinaire, on demande des avances à celle-ci.

L'aliénation des biens nationaux est la grande ressource et le grand souci des administrateurs; mais cette question et l'application de la constitution civile demandent une étude à part (3).

De l'Ancien Régime, les autorités judiciaires furent les dernières remplacées. Leurs attributions de police avaient été transférées aux municipalités par les décrets des 20, 23 mars et 19 avril 1790, exécutés à Poitiers le 20 mai (4-) ;

(1) Dél. Dist. Poit., 16 oct. 1790.— (2) Dél. dir. dép., 27 janv., 2, 25 Fév. 1791; dél. dist. Toit.. 26 oct. 1790. — (3) Cl', inf., ch. m et iv. — (4) Dél. inuii., 2U mai 17'JO.

mais leurs autres attributions restaient intactes, et, comme les sièges royaux, les juridictions seigneuriales continuaient

à fonctionner plus d'un an après les décrets du i août. Il en résulta des conséquences inattendues. A Chauvigi c'est devant le sénéchal de l'Evêque que prêtent serment les experts commis pour estimer les biens ecclésiastiques (1), et dans tout le département les juges de seigneurs participent ainsi aux mesures préparatoires de la vente des biens nationaux. Toutes ces juridictions devaient cesser seulement la veille de l'installation des tribunaux de districts (2).

Les électeurs du district de Poitiers procédèrent à la nomination des juges les 7, 8 et 9 octobre (3) : Drouault, maire de Poitiers et ancien avocat du Roi au Présidial ; Rogues, avocat du Roi au Présidial ; Rampillon ; Gennet aîné et Baguenard, lieutenant-particulier et assesseur criminel. Arnault delà Ménardière et le conseiller Nicolas furent nommés suppléants.

Les nouveaux magistrats étaient pris, on le voit, dans l'ancienne judicature et les rangs les plus honorés du barreau. « La composition du tribunal a été applaudie à Rampillon près (4). » Mais Drouault (#)fut nommé en même temps commissaire du Roi, seule place dont le pouvoir

(a) Drouault (Anselme-Joseph-Louis), sr des Bretignères, Dé à la Pératte, 28 mars 1738,mort à Poitiers germinal an IV; avocat, 21 avril 1703, avocat du Roi au Présidial, 7 août 1763, puis au Conseil Supérieur 16 mais 1771. Rentre dans La vie privée à la suppression de ce corps; maire de Poitiers, 26 janvier 1790; commissaire du lioi pour La formation du Département ; c missaire du Uni près du Tribunal de District

jusqu'en septembre 1792. (I étail le hère cadet d'Anselme Chai François, jésuite, puis curé de Saint-Jean de Poitiers.

(1) A. V., B iv 68. — (2) Dél. mun. Civray, 33 9, 10 nov. 1790. Procès-verbal d'apposition de scellés sur le greffe d'une justice supprimée.— (3) Greffe de la Cour: Registre du Tribunal de district de Poitiers. — (i-) Filleau à Irland, 19 oct.

exécutif disposât dans la nouvelle organisation, et opta pour cette fonction, Baguenard refusa, et le Roi n'expédia de provisions qu'aux trois titulaires acceptants (lettres patentes du 23 octobre) sans instituer en même temps les deux suppléants qui passaient juges. N'avait-on pas en haut lieu l'intention d'attendre, pour l'installation du tribunal, qu'il fût complété par l'élection de deux nouveaux suppléants ? Ce retard alarma grandement les patriotes. Norbert Pressac, curé de Saint-Gaudent, demandait qu'on vînt plaider à Givray,dont le tribunal était complet:

L'ex-présidial ourdit tous les jours le crime de lèse-nation, et de six mois au moins il n'y aura pas de nouveau tribunal à Poitiers (1).

Rampillon, en termes modérés, auxquels sa double qualité d'ancien conseiller et de nouveau juge les donnait du poids, mandait au président de l'Assemblée Nationale:

Des circonstances particulières à cette ville font désirer que l'installation du tribunal de district prévienne la rentrée des anciens tribunaux qui a toujours lieu le mardi d'après la fête de Saint- Martin (2).

Le Présidial en effet n'acceptait pas sa suppression, et, pour marquer leurs réserves, les magistrats ne demandaient pas le remboursement de leurs charges :

Croyez-vous, écrivait Filleau à Irland, que nous devions faire des démarches pour nous le procurer ? Ne serait-ce pas reconnaître notre destruction?... Quoique mon remboursement fît très bien mes arrangements, si je croyais que ma démission pût être regardée comme une adhésion, j'aimerais mieux perdre le capital (3).

(l)A.N., Div 67, 2037. — (2) IbicL, 2041. — (3) Filleau à Irland, |(.' oct., 20 iiov. Le Présidial s'y décida plus tard. Baguenard et Coutineau furent chargés de poursuivie le remboursement.

Le Présidial avait même songé à se réunir, mais il n'osa. Le tribunal fut installé, sans être complété Je 16 novembre au milieu d'un déploiement de forces aussi imposant que si l'on eût craint une contre-révolution (1). La Ménardière et Nicolas eurent leurs lettres patentes le 21 novembre, et les nouveaux suppléants, l'ancien échevin Renaudin et le conseiller Mallet de Fois furent élus le 4 décembre.

Le tribunal de Cbâtellerault était installé depuis le 30 octobre, celui de Lusignan ne le fut que le 10 janvier 1791 (2).

(I) Filleau à Irland, 20 nov. — (2) La composition des tribunaux de districts fut la suivante: Ciiateli.krault (Journal du Poitou, 1790,11,316). Juges: Hérault (Jacques-François), avocat; Martineau( Louis), conseiller à la sénéchaussée; Creuzé-Latouche, lieutenant général, député ; Papillault (Jean-Hilaire), conseiller à la sénéchaussée; Dubois (Jean-Claude), procureur du roi, député; Suppléants : Menant (François), lieutenant de l'Election; Gouttière (Pierre-Marc); Delavau (Hippolyte) ; Gallet (Jean- René), avocat; Commissaire du Roi: Deforges (Pierre), avocat. — Civray, installé le 10 novembre (id., 308). Juges: Pressac des Planches (Jean- Jacques-Louis), avocat; Pontenier de la Girardière (Pierre-Charles), conseiller à la sénéchaussée; de Marconnay (Charles-François), avocat • de Venassier (Jérôme-Jean-Martial), avocat ; Sureau de Lamirande (Louis- Pierre), conseiller à la sénéchaussée ; Suppléants : Favre l'aîné, avocat ; Imbert, avocat; Dupuis l'aîné, avocat; Brothier, avocat ; Commissaire du Roi: Lelong, procureur du Roi de la sénéchaussée. — Loudun (A. V. L. 10 Procès- verbal). Juges : Dumoustier de Lafond, député; Tabard, assesseur criminel ; Durand, avocat; Texier (Jean), avocat; Bazile, lieutenant particulier à Richelieu; Suppléants : Turmeau, avocat; Dumoustier de Vrilly; Dupuy, avocat du Roi; Béguin Desvaux ; Durand, nommé commissaire du Roi, opta pour cette place et fut remplacé par Turmeau-Dumoustier de Lafond, député, ne refusa ni ne siégea (d'après les états de paiement. A. V. L. 2). — Lusignan (A. V., L. :;i'.i). Une première assemblée électorale, dont nous n'avons pas le procèsverbal, donna de médiocres résultats : de tous les élus deux suppléants acceptèrent : Mauduil (Pierre), avocat; Bouthet de- la Bt-s^minerie, ci-devant maire. Le 2décembre furent élus : Juges : Bonneau du Chesne, lieutenant-général ; Allard de la Resnière, avocat au présidial; Thorin (Jacques-Annibal), sénéchal de Charroux; Suppléants : Blondet- Duplaisset, avocat, à Marnay; Babinet, conseiller au présidial; Guyonnet, procureur au présidial; Frère, sénéchal île Vivonne; Commissaire du Roi;Mathé, avocat et procureur du Roi à la sénéchaussée.— Montmo-

iv 21

L'organisation judiciaire fut complétée par la nomination des juges de paix (J). Les anciens juges de seigneurs obtinrent nombre de places. A Poitiers, où les élections furent retardées jusqu'au 20 février 1791 par la nécessité de délimiter les deux sections, furent élus : section de Saint- Hilaire, Baufine, ci-devant sénéchal du chapitre ; section de Montierneuf, Petit, avocat, sénéchal du marquis de la Messelière pour sa terre de Vernon. A Mirebeau, Demarçay, sénéchal de la baronnie ; à Couhé, Desmarets, sénéchal du marquisat ; à Lusignan, Bouthet de Monfrault, sénéchal de Celles-l'Evescault ; à Pleumartin, Marnay, procureur fiscal du marquisat, devinrent juges de paix du canton. Les juges de paix étaient nommés par les assemblées primaires ; c'est donc le plus honorable témoignage rendu par les populations à ces juges seigneuriaux (2), si décriés par les historiens, et dont l'indépendance avait fait en Poitou même, à l'occasion du Vœu de Y Hôtel-de-Ville, l'objet d'un si ardent débat.

rillon (Jonm. du dép.de la Vienne, 3 janvier 1791, et A. N. Fic Vienne). Juges : Viguier des Gosses (René-Jean), ancien conseiller au siège; Sylvain (François), ci-devant lieutenant-civil; Chantaise (Félix), avocat; Trouillon (Pierre-Louis), avocat; Ledoux (Jérôme-Benjamin), sénéchal de Chauvigny; Suppléants: Babert (Philippe), avocat; Boisseau (Joseph-Marie), avocat; La Vergne-Desgats (Charles), ci-devant conseiller; Lhuilier des Ebaupinières Fleurant; Commissaire du Roi : Bastide (Joseph-François).

(1) Les procès-verbaux d'élections ne font pas une suite complète, on en trouve A. V. L. 357, 307, 386, 421, 445. — (2) Add. Vouzailles. Dél. mun. 21 février 1790 : « Il a plu à MM. de l'Assemblée nationale de supprimer la justice baronnie et chàtellenie de Vouzailles au tribunal de laquelle ils avaient de tous les temps plaidé à peu de frais; ce qui fait que, se voyant privés de la même satisfaction ainsi que bien d'autres qui y étaient assujettis, ils désireraient la continuation de leur juridiction ». Beauchet-Filleau, Justices.

La série des élections n'était pas achevée qu'il fallut procéder au premierrenouvellement des municipalités (novembre 1790).

C'est une date importante de la conquête jacobine. Les hommes les plus considérables avaient été appelés aux fonctions incompatibles de département ou de district ; les curés sortants étaient désormais inéligibles ; plus d'un gentilhomme se retirait, comme M. de Laître à Nouaillé. Les uns et les autres furent remplacés par des patriotes avancés.

A Poitiers, la municipalité incarnait la résistance légale aux jacobins: Laurendeau l'inspirait toujours. Pour le remplacei comme procureur de la commune, après son élection au conseil général de département, son beau-frère, Gennet aîné, fut élu contre Béra(4aoùt). On vit alors une première application delà politique par laquelle les Jacobins tenaient pour non avenue toute élection qai leur était défavorable. Le district des Capucins, où régnait Béra, refusa de communiquer son procès-verbal, rendit impossible la proclamation du résultat, et le Département, docile, annula le scrutin (1).

Du moins son échec dépita Béra. Il accepta uneplace de juge que le district de Chàtillon-sur-Sèvre lui offrit sur sa réputation et disparut à peu près de la scène politique, tandis que Gennet devenait juge à Poitiers même.

D'ailleurs Barret, substitut du procureur de la commune, qui assura le service jusqu'en novembre, reprit la lutte con-

(1) Dél. mim., :>, i ;i"ùi ; Béra, .\ mes ami*, à mes ennemis; le I: uant; Laurendeau, licponse.

tre les Jacobins. Sur ses réquisitions la municipalité interdit aux curés de lire au prône une circulaire que les Amis de la Constitution leur avait adressée sous prétexte de prêcher la libre circulation des grains et défendit à la Société d'envoyer à l'avenir de semblables adresses à MM. les curés. En même temps les vicaires généraux frappent d'interdit Thiot, vicaire de la Celle et secrétaire des Amis de la Constitution, qui avait signé la lettre d'envoi et lu l'adresse dans son église (1).

Les Jacobins, surpris par cette offensive et en partie dispersés par les vacances, suspendirent leurs séances et décidèrent de ne les reprendre qu'après le renouvellement de la municipalité, pour ne pas se voir attribuer « des menées sourdes pour capter les suffrages (2) ». Cependant ils en appelaient à l'Assemblée Nationale et réclamaient l'appui de la société-mère. De toutes parts, de Nancy, de Besançon, de Rennes, leur arrivèrent des témoignages de sympathie des sociétés affiliées. On put voir quelle vaste correspondance faisait retentir par toute la France le moindre incident qui intéressait le parti. Le comité des rapports blâma la municipalité de Poitiers. Enhardie, la Société reprit ses séances le 10 novembre : les électeurs étaient convoqués pour le 14. Elle appela à la présidence Pascal Creuzé, que ses services au comité de souscription pour les grains désignaient pour la place de maire.

Toute la municipalité était à renommer: Drouault était commissaire du Roi, Laurendeau n'était pas remplacé, les officiers municipaux qui ne sortaient pas par le tirage au sort donnèrent leur démission.

(l)Dé.l. mun., Ier sept.; Amis de la Constitution, 7 sgpt. — Amis de la Const.. 15 sept.

Pour la mairie (I), les suffrages du parti patriote se portèrent au premier tour sur Creuzé et Faulcon; les roy;' tes votèrent pour Esperon de Beauregard (a), trésorier de France, Brumauld de Saint-Georges et Barbier, ci-devant président de l'Election. Au troisième tour, Beauregard fut élu par 141 voix contre 87 à Creuzé. Une députation conduite par le président Barbier obtint qu'il acceptât. « Il a été nommé maire par les honnêtes citoyens du peuple, car il y avait fort peu de gens connus qui ont concouru à cette nomination (2). »

Les abstentions redoublèrent pour l'élection des officiers municipaux. Le 18, Boncenne l'aîné, Creuzé, Barbault de la Mothe,Gaillard«avocat et Demairé passèrent avec 72, G9, 56 et 47 voix. Le 19 un léger relèvement des suffrages amène l'élection de deux aristocrates, des Courtis (106 voix) et du Jacquelin, et de trois patriotes, Motet, Bobe- Moreau et la Carterie. Des Courtis refusa; ïexereau, des Amis de la Constitution, prit sa place.

La nomination du procureur de la commune fut plus disputée. Une première élection fut annulée par le Département, et le 21 novembre Allard l'emporta de 22 voix sur Barret. Beauregard donna alors sa démission (22 novembre). Le soir même A. -C. Thibaudeau passa substitut du procureur de la commune ; le 23 furent proclamés notables Morlon, Thoreau, Bobin, Conjour, Desessarts, Chinon, Mignon, capitaine des dragons de la garde nationale, Taffet, Daniau, Piorry, chanoine, Barbot, Mignon, procureur, Fradin, avocat, et les deux curés de Belhoir. Tous étaient inscrits aux Amis

(a) Esperon de Beauregard (Jacques-Joseph-Marie) (24 janvier 1741ler août 1814), trésorier de France (22 mars 1765). (1) Dél. rauu., 14-24 nov. — (2; Fille au ù Irland, 20 nov.

de la Constitution. La municipalité était aux mains des Jacobins, la mairie leur échappa encore. Le lendemain, le trésorier de France Desvaux-Dumoustier fut élu maire par 262 voix sur 295. Sitôt que quelques abstentionnistes venaient voter, la majorité du parti avancé disparaissait.

Le 9 décembre, M. de Chasteigner, le chevalier Filleau, le marquis de Vittré, tout l'état-major aristocrate de la garde nationale donna sa démission (1). De Venassier, major, Castanier, major en second, Boncenne, aide-major, étaient démissionnaires depuis le 31 juillet à la suite des incidents du banquet de Blossac (2).

Desvaux-Dumoustier ne resta pas longtemps maire. Les religieuses qui avaient opté pour la vie commune devaient nommer leurs supérieures en présence de commissaires des municipalités. Le 1er février 1791,1a municipalité nomma ses commissaires ; le 3, elle précisa qu'ils devraient exiger l'entrée de la clôture et présider effectivement l'opération. Desvaux-Dumoustier, à qui cette mission répugnait, donna sa démission le 5 (3).

L'assemblée primaire convoquée pour nommer les juges de paix élut enfin Creuzé par 154 voix sur 251 votants (25 février). La même assemblée élut l'état- major de la garde nationale. Le colonel fut M. de Vernon (4), qui démissionna à son tour pour ne pas commander la garde à l'intronisation de Lecesve. La répugnance à participer à l'exécution des décrets élimine ainsi automatiquement tous ceux

(l)Dél. mun. Poit., 9 déc. 1790. Il l'avait déjà donnée le 27 octobre (Dél. mun., 28 oct., 1 -3 nov.). Nous reviendrons sur cette démission inf. chap. V : la Coalition de Poitou. — (2) Dél. mun., 31 juillet, 1er août. — (3) Dél. mun., 1, 3, 8 fév. 1791. — (4) Le reste de l'état-major fut ainsi composé : lieutenant-colonel, Sarraut; major, Rougier; major en second, Tuffet; aides-majors, Thomé et Donadieu.

qui pourraient faire obstacle à l'influence des Jacobins. Pratiquement, quand les trois corps administratifs, Département, District et Municipalité, sont d'accord, ils exercent le pouvoir absolu. La Municipalité comme le Département est jacobine, le District ne résiste jamais. Dans toute la crise religieuse les décrets seront appliqués dans leur lettre comme dans leur esprit.