Revue du Vivarais

7. À St Laurent-sous-Coiron, il n’y avait pas moins 34 seigneurs ou coseigneurs, arch. nat DXIV 1 ;à St Victor 17, arch. Ardèche L 402. De plus les mesures pour le paiement des censives variaient dans un même mandement. À St Laurentsous-Coiron, on en comptait quatre différentes. Arch. nat. DXIV 1

moins de 27.750 livres en droits féodaux.! Beaucoup de bourgeois d’ailleurs avaient acheté eux aussi des rentes, censives, péages et ils n'étaient pas les moins Apres dans leurs exigences. ? Et si quelques-uns de ces droits s'étaient spontanément éteints par défaut de'perception, les paysans, à la fin du XVIII siècle, reprochaient à beaucoup de seigneurs de profiter de leur ignorance, lors des nouvelles reconnaissances, pour rétablir des redevances prescrites et surtout pour en majorer le taux primitif. ? S

La dime à son tour était loin d’être partout uniforme. Ici, elle ne portait que sur les grains ; là, elle était perçue aussi sur la paille, le vin, les fruits, les animaux. * Presque toujours affermée, elle se payait d'ordinaire en argent, mais sa perception était fort onéreuse car les fermiers en sous-louaient généralement la levée, et les bénéfices de ces divers intermédiaires étaient toujours en fin de compte supportés par le paysan.

Les documents trop épars et trop fragmentaires ne permettent pas de donner pour le Vivarais un relevé précis et global des droits féodaux et de la dime. Mais que leurs charges fussent particulièrement lourdes, il suffira pour le montrer de citer l'exemple d'une petite ville comme Annonay et d'une paroisse rurale de movenne importance comme St Victor.

À Annonay, la dîime appartenait au prieur, et pour un territoire fort exigu, elle lui rapportait 1200 livres pour le blé, 600 pour la paille et 480 pour le vin. Le prieur possédait en outre des droits de lods ou de mutation sur la plupart des maisons de la ville, ordinairement perçus au dixième, la directe de certains immeubles ? et quelques censives dont nous ignorons le rapport. Le seigneur percevait la leyde des grains, huile et fromages apportés à Annonay qui, depuis 1781; était remplacée par une rente de 200 setiers de froment, un droit de boucherie, éun droit de troussage surle foin qui lui valait 420 trousses. Il percevait encore le droit d'’aubaine,le droit de ponceau, un droit de péage sur le chemin d'Andance à Bourg Argental, le droit de chasse et enfin un droit de corvée qui

. cf Pingaud. Un agent secret de l'émigration, 2m édition, Paris 1894 p. 42 . Arch. Ardèche B 145.

. cf) manuscrit de l'abbé Tardieu du 16 Janvier 1790, arch. nat. DXIV 1.

. Nicod. Revue du Vivarais 15-12-94.

. Les immeubles bâtis sur les fonds ayant appartenu aux archevêques de Lyon, possesseurs primitifs. :

. Le Seigneur avait droit à la langue des animaux abattus.

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obligeait les Annonéens à prêter leurs bêtes de bât deux journeés par an. !

À St Victor, les seules rentes directes payées par les habitants de la paroisse sont évaluées dans l'état des biens nobles ? à 2300 livres, et une note précise.qu'on n'y a pas compris « les droits de fouage, moulinage, etc. ».. La dime était affermée 3000 livres par le chapitre de St Barnard de Romans.’ Si on ajoutait à ces 5300 livres de dimes et de rentes directes les autres droits féodaux dont la valeur n'est pas précisée, les dépenses locales, * les frais de levée et les bénéfices des fermiers * et sous-fermiers, il est probable qu'on ne serait pas loin d'atteindre un chiffre égal et peut-être supérieur au total des impôts directs royaux, provinciaux et diocésains qui s'élevait en 1790 à 6314 livres. Et il faut noter que ces diverses charges ne pèsent pas également sur tous les individus et sur toutes les fortunes. Les biens nobles sont exempts de certaines contributions royales et provinciales et ne paient ni dimes, ni redevances féodales et, pour St Victor, on calcule que cet allègement s'élève à 1400 livres. 6 C'était donc non pas la totalité, mais à peine les trois quarts des revenus qui étaient assujettis à ces obligations fiscales qui, en 1790, atteignent ou dépassent 12.000 livres. Or, en l’an X, le total des impôts directs n'excède pas pour l'ensemble des biens de la commune le chiffre de 6.780 francs 7. C'était donc une réduction de moitié au moins apportée à la petite propriété rurale par la Révolution.

[Il serait téméraire de généraliser ces cas particuliers et d’affirmer que Îes charges des autres communautés du Vivarais étaient aussi lourdes. Il n’en est pas moins vrai cependant que le fardeau qui résultait de la multiplicité et de la variété de ces impôts était

1. Nicod. Les droits du seigneur et la dime à Annonay. Revue du Vivarais du 15.12-18°4.

2. Etat des biens privilégiés situés dans l'enclave de la Communauté de St Victor, des produits de la même qualité et du nom des propriétaires. » fait à St Victor le 29 mars 1790. Arch. Ardèche L 402.

3. Le chapitre de St Barnard en plus de la dîme percevait des rentes directes évaluées à 264 1. 1 d., ef) L 402.

4 Détail des impositions de St Victor en 1790 ; au roi 2491 L. 9s. 6 d ; à la province 2874 1.3 s.6 d. : au diocèse 947 1.18 s. 8 d. ; Charges locales 2281. cf) Arch. Ardèche L 815.

5.D'après le bail de la dîme du 1°" Janvier 1787, le fermier de St Victor payait au curé de la paroisse une congrue de 500 livres et 250 livres au vicaire. I1 devait en plus pourvoir à l'entretien de l'église. Arch. Ardèche 743.