ALLEMAGNE EST FRANÇAIS

(Alsace-Lorraine) —

Par tonne Par expédition

et 400 kilomètres de 10 tonnes

Céréales 24 » 14.75

Bières 31.50 23.50

Betteraves ........ 12.50 10 »

Fourrages 31.50 11 »

Houille 12.50 11 »

Briques 31.50 10 »

Minerais de fer 12.50 9 »

Engrais 12.50 î) »

Pages 569-574 : Italie p.-l.-m. français

Par tonne et 1000 kilomètres.

Céréales 38.25 34.50

Pommes de terre 35.70 35.50

Fourrages 35.70 34.50

Bois de construciion. . . . 35.70 30.50

Minerais de fer 28.05 22 »

Engrais 28.05 22 »

Pages 586-588 : est français état autrichien

Par tonne et 300 kilomètres.

Céréales 17.25 26.25

Fourrages 14 » 16.25

Houille 14 » 14.25

Matériaux de construction , 13 » 16.62

Minerais de fer 12 » 14.25

Fonte 14 » 38 »

Engrais. 22 » 16.62

Raisonnement boiteux.

11 est bien évident que l'intermédiaire — appelez-le l'importateur, le commissionnaire ou le commerçant — s'arrange toujours de façon à ne point perdre. Il iie court de risque que s'il spécule pour son piopre compte; et, s'il le fait, il sait à quoi il s'expose. Les prix et les traites sont établis de telle ^orteque la somme facturée soit, de part et d'autre, la somme réellement payée en monnaie du pays aclieteur ou vendeur.

Il en est de même du banquier, dont le rôle doit se borner à la négociation du papier sur telle ou telle place. C'est l'histoire de l'agent de change près la Bourse de Paris, auquel toute négociation laisse un bénéfice de courtage ou commission , courtage ou commission qui lui sont toujours payés, que le vendeur ou l'acheteur perde ou gagne sur son opération.

Mais à côté de ces intermédiaires — qui trouvent sans doute profit au chaos actuel, — il y a le producteur national dont ils se soucient médiocrement ; car peu leur importe la provenance du produit à vendre, ou l'origine du papier à négocier. La marge de bénéfice détermine seule leurs préférences. Or, c'est de ce producteur national, dont la prospérité importe bien autrement que le leur aux intérêts du pays, que nous venons prendre ici la défense : c'est pour lui que les droits de douane ont été institués, et il se trouve que, la plupart du temps^, on lui donne à boire dans un verre vide. Ce que nous ne perdons pas de vue, nous, c'est le prix de revient du producteur français et le prix de revient de son concurrent, prix soi-disant égalisé par l'effet des droits perçus à la frontière.

On pense bien que nous ne comptons pas sur

48 XOTRI-: DÉFENSE DOUANIÈRE

les libre-échangistes pour élucider ce point. On se rend compte que si la disparité monétaire leur est appnrue comme un nouvel allié de la concurrence étrangère, ils se sont bien gardés de le dénoncer, partisans résolus qu'ils sont du « laisser fau^e, du laisser passer », corollaire de leur grand principe : « Plus un peuple importe, plus il s'enrichit. »

M. Léon Say a dit : « On ne donne pas, en France, aux questions de change une place assez importante dans Têtu de des pliénomènes économiques. » 11 avait mille fois raison.

Elles intéressent, en effet, tout le commerce international au point de le dominer. Ajoutons qu'elles deviennent, chaque jour, plus importantes, depuis que la sensibilité du change s'est accrue par les variations du métal argent.

A ceux qui persisteraient à croire qu'il n'y a péril, sous ce rapport^ que du côté des blés de l'Inde, nous rappellerons que les blés nous viennent aussi de Russie, et nous donnerons à méditer un exemple tiré des sucres de ce pays: il est péremptoire.

Dans une Conférence tenue à Londres, au début de l'année 1888, plusieurs puissances européennes se sont entendues pour abolir, dans un intérêt commun, toute prime à l'exportation des sucres. La France a adhéré au principe de cette convention, en se réservant toutefois de n'y souscrire définitivement qu'après s'être assurée que le régime intérieur des divers pays producteurs donnerait une garantie absolue contre l'allocation de toute prime ouverte ou déguisée à la fabrication ou à l'exportation des sucres. Or,

NOTRE DEFENSE DOUANIERE 49

— comme l'a fait très justement remarquer M. A. Dolabaratz, agent du Crédit Foncier colonial à rîle de la Réunion (1), — cette réserve fort prudente empêchera toujours notre adhésion définitive. « La Russie, par exemple, percevant » l'impôt, d'après un taux unique, sur la tota- » lité de la fabrication et accordant à l'exporta- » tion une restitution qui n'excède pas ce taux, » il pourrait sembler qu'aucune prime n'est )) accordée aux sucres de ce pays. En réalité, il » en est tout autrement et les sucres russes, » après adhésion complète de toutes les puis- » sances à la convention, pourront être largej) ment primés sans que, en apparence, la con- » vention ait été violée. Ce sera par le seul

» FAIT DES VARIATIONS DU CHANGE. En dchorS de

» l'action propre du gouvernement russe, il » suffira de manœuvres de bourse, en Allemagne, » en Angleterre et en Autriche, comme il s'en » est produit dernièrement, poivr abaisser la va- » leur du rouble dans une 'proportion qui cons- » tituera, non seulement pour le sucre, mais » encore pour tous les autres produits ex-

i) PÉDIÉS DE RUSSIE AU DEHORS, UHC prime pluS

» ou moins importante à l'exportation. » D'où la baisse sur les autres marchés.

Comme le dit très judicieusement M. Dolabaratz, « que la valeur du rouble, exprimée en » francs, baisse, cela ne modifie pas le taux des » salaires des ouvriers russes, en roubles ; mais )) cela abaisse le taux de ces salaires par rapport » à ce qu'ils sont dans les autres pays ; cela ré- » duit aussi le prix de la betterave, par rapport

(1) Lettre de M. Dolabaratz au Journal des Fabricants de sucre, en. date du S décembre 1S8S.

» à ce qu'on la paie dans les autres pays produc- » teurs et, finalement, cela permet aux fabricants » russes de produire les 100 kilogr. de sucre à » meilleur marché qu'en France. »

Les puissances signataires du traité aurontelles la prétention de fixer le cours du rouble (1)?...

Ce qui s'applique aux blés, aux sucres^ s'applique à toutes les marchandises; et ce qui est

(1) Une seconde communication, insérée dans le môme journal, à la date du 26 décembre 1888, confirme le dire deM.Dolabaralz et l'appuie de la démonstration suivante, non moins probante que la première :

« L'observation de M. Dolabaratz, relative au change et à son influence sur l'industrie du sucre en Pvussie, est très juste. — Voici quelques cliiftVes qui permettent de se rendre compte de l'importancî du change pour les fabricants de l'Empire de Russie :

Actuellement, le droit d'accise de 85 kopecks par poud (le poud = 16 kg. 38) est renriboursé à l'exportation, et il n'y a aucune prime alloiiée pour favoriser cette exportation.

Le cours de 16 sh. le quintal à Londres, coût, fret et assurance, correspond à fr. 6.43 le poud.

Mais le change, cette année, a subi de grandes variations ; très bas en mars dernier, il s'est relevé considérablement vers la fin de l'été. — En se basant sur les cours de fr. 2.10 et 2.60 par rouble (qui ne sont même pas les cours extrêmes de cette année), le prix de fr. 6.43 par poud correspond à

roubles 3.07 avec le cours de fr. 2.10, roubles 2.48 avec le cours de fr. 2.60.

Les frais de transport, d'assurance, etc., par poud de sucre expédié de la partie de la Russie la plus importante comme production de sucre, n'excèdent guère 30 kop. en moyenne.

Par l'exportation, le fabricant payant 50 kop. de frais, mais retirant 83 kopecks remboursés par l'Etat, soit 33 kopecks de différence, obtient pour son sucre:

Roubles 3.07 + 0.33 = 3.42 avec le cours de fr. 2.10 ; Roubles 2.60 4" 0.33 = 2.93 avecle cours de fr. 2.60.

Ces prix sont ceux qui sont comparables aux prix du marché intérieur eu Russie. Le fabricant russe pour l'exportation a donc grand avantage à la dépréciation du rouble papier-monnaie, tous les achats, faits en Russie, et tous frais de main-d'œuvre étant soldés avec ce papier-monnaie. »

vrai pour la Russie est encore plus vrai pour les 7 ou 800 millions d'habitants dont se composent les pays chez lesquels la monnaie d'argent a seule force libératoire.

Allons plus loin. 11 n'est pas jusqu'aux pays d'Union Latine qui n'aient à se préoccuper des variations du change, quand ils font du commerce entre eux. Là aussi, le change ne perd pas ses droits, quoiqu'il les y exerce d'une façon plus modérée. Il se base sur l'importance du crédit dont jouit chaque nation.

Unifiàt-on la monnaie sur toute la surface du globe, — ce qui serait l'idéal, — le change jouerait encore son rôle. La plus loyale entente s'établirait-elle entre toutes les nationalités pour supprimer les primes et les douanes^ pour se garantir mutuellement par l'adoption d'un même régime fiscal intérieur, — hypothèse d'ailleurs irréalisable, — le pacte serait vain, l'équilibre rompu, du seul fait des fluctuations, des manœuvres du change.

Donc, tant que notre système douanier reposera sur ses principes actuels, il n'échappera pas à la dissolvante influence de ce pouvoir occulte. Le troisième larron passera impunément la frontière et se rira de nous.

Mais alors, direz-vous, il faut changer notre système de droits de douane ou, tout au moins, notre mode de tarification ?

Et pourquoi pas?

Serait-il téméraire de prétendre qu'un système déjà très ancien et qui fut peut-être suffisant à l'époque où la concurrence se renfermait dans les limites étroites de V Euroipe, ne peut plus nous convenir maintenoMt (pue celle-ci a le globe entier pour théâtre ?

Est-ce que tout n'est pas chanci^é?

Les acheteurs d'hier ne sont- ils pas devenus des producteurs aujourd'hui?

Les prix sont-ils encore rationnels, quand la monnaie, le valorimètre, n'a de base à peu près fixe que dans un petit nombre de pays ; quand ces prix montent ou baissent au j:^Té de variations qui sont indépendantes de l'offre de la marchandise et de sa demande, aussi bien que du travail incorporé dans le produit?

Ne serait-il pas logique — puisque le rôle du droit de douane est d'égaliser les conditions de production — qu'on tînt compte du change, lors du règlement de ces droits?

Autrefois, en Russie, on acquittait les droits d'entrée avec le rouble papier; puis, devant la dépréciation de cette monnaie, la douane, pour donner à ses droits leur entière efficacité, en exigea le paiement en or. Ce qui équivaut, ni plus ni moins, à une majoration de 40 0/0 sur les droits autrefois payés en papier (1). De même en

(1) Par suite d'une décision rendue par le Conseil de rempire russe et sanctionnée par S. M. l'empereur le 18 janvier 1889, les sommes trop peu importantes pour être versées en or, au moment du paiement des droits de douane, ne seront reçues en espèces d'argent ou de bilion qu'avec déduction du change sur l'or, d'après un cours à fixer tous les trois mois par le ministre des finances.

Ces dispositions ayant dû entrer en vigueur le 15 février, le ministre des finances, en vue de faciliter la comptabilité, n'a fixé le cours de l'or, par rapport à l'argent, que pour une période d'uu mois et demi, c'est-à-dire jusqu'au 1er avril.

Il a été établi sur les bases suivantes :

Pour un rouble argent, 70 kopecks en or ;

Pour un rouble crédit et rouble en monnaie divisionnaire argent ou bilion, 65 kopecks en or.

Les changements aux cours ci-dessus seront publiés au Moniteur officiel du commerce au fur et à mesure que le département du commerce, de l'industrie et des colonies en sera avisé. [Journal officiel du 15 mai 1SS9.)

Autriche, où la douane n'accepte plus en paiement le florin d'argent, et exige le florin d'or.

Le gouvernement, très avisée du Brésil a fait mieux encore et trouvé la solution qui nous paraît la plus logique. Un décret en date du 26 janvier 1889 augmente dans tout l'empire les droits de douane de plusieurs articles, selon une échelle mobile correspondant aux fluctuations du change. « Le but de cette mesure, dit VBconomiste du 30 mars 1889, est de favoriser l'industrie nationale, en la protégeant contre le tort que lui fait l'amélioration du change, qui équivaut, en réalité, à une diminution du prix de revient des objets importés (1). »

Après avoir indiqué le rôle prépondérant que la question monétaire joue dans nos échanges

(1) Voici la trailucLion du décret et de la liste des articles auxquels il se réfère, articles presque tous d'origine «uropéenne:

« Article pramier. — En outre des droits établis par le tarif des douanes pour les marchandises comprises dans le tableau ci-dessous, il sera perçu, à partir du l^r mars de cette année, un [lourcentage additionnel, calculé sur les mêmes droits et proportionnel aux oscillations du change, en la man:ére suivante :

» Change de 22 1/2 à 25 deniers, pour mille reis, 6 0/0 ;

» Change de plus de 23 deniers jusqu'à 27 i/2, 15 0/0 ;

» Change au-dessus de 27 1/2, 20 0/0.

» Art. 2. — Ly Ministre des linances déterminera, en temps opportun, la taxe qui devra être perçue dans toutes les douanes à roccasion de la sortie {despacho), pour la consommation, des mêmes marchandises.

» Art. 3. — Les altérations de taxes ainsi déterminées entreront en vigueur dans les mêmes douanes le lendemain du jour où elles recevront les ordres respectifs.

» Art, 4. — Sont révoquées les dispositions contraires. »

Tableau des marchandises auxquelles se réfère le décret. — Bancs et tabourets; bas non spécifiés dans l'article 504 du tarif; berceaux; bidtts; billards; bonbons; bougies de spermaceti et de stéarine;

internationaux et le préjudice que son oubli fait subir à nos droits de douane, ce n'est pas sans étonnenient que nous nous retournons vers les enseignements de la science officielle, et que nous lisons par exemple, sous la plume d'un « économiste des plus autorisés », des assertions comme celles-ci : « Les influences économiques ne proviennent pas des faits monétaires (1) ; » — « Les effets «le la. révolution iiioiiétaîre se coaicentreait sur trois peuples : les Etats- Unis, l'iBitle, l'Angleterre. Tons les antres peuples en sont îndeinnes, la Franee entièrement (2). »

Nous tromperions-nous à ce point ? Rien

buffets et garde-robes ; bureaux; caisses de chariots et voilures; chaises ; chaises percées ; châles, manteaux, mouchoirs et cachepoussiére ; chapeaux de feutres ; chars et autres véhicules compris dans Tarticle b'oS du tarif; chaussures ; chocolat commun ou pour Talimentation ; ciels-de-lit; coffres et boîtes; colle; commodes; conserves de viande et extrait de viande ; conserves de poisson ; consoles ; cjton en fil simple pour trame, écru, blanc ou teint et tressé pour mèches ; couvertures de ht ordinaires ; cuirs sans poil et vernis, à l'exception de peaux de chamois et de peaux fines ; draps, casimirs et cassinettes ; dressoirs ; effets confectionnés avec les tissus spécifiés dans ce tableau (anicles 515 et 567 du tarif) ; étolfes de coton, uni ou tressé, écru; étoffes de coton rayées, unies; étoffes de coton rayées, tressées ; feutre uni ou estampé ; fîanelles ; barrettes et castorines (articles 536 et 537 du tarif) ; formes ; fruits en conserve et en confiture ; harnais ; laine en fil simple pour trame, écru ou temt ; langues en conserve ; lavabos ; lits ; malles ; mannequins ; ouvrages non classés d'ebénisterie et meubles légers ; papier d'emballage ; parfumerie ; poteries et tous objets en argile ; prie-Dieu; sacs non spécifiés dans l'article 516 du tarif; selles ; sofas; tabac; toiles de coton écrues et mi-écrues {lonas c meio lonas]- ; toilettes et psychés ; tomates préparées de quelque façon que ce soit ; voitures à bras et brouettes ; voitures et autres véhicules compris dans l'article 853 du tarif; voitures pour chemins de fer.

1) Fournier de Flaix, Le Problème -monétaire. — Journal de la Société de statistique de Paris, 1er janvier 1888.

(2) Ibid., même étude, mai 1S8S.

n'empêchera, pourtant, les faits cités plus haut d'être des faits ; et nous n'avons raisonné quQ d'après eux.

Il est vrai qu'un autre savant économiste (1), également autorisé, a déclaré que sa science n'était point «avide défaits », qu'elle était même « indépendante des faits ». Mais cette affirmation, dont le moindre tort consiste à soustraire l'économie politique aux lois de toutes les spéculations humaines, n'est sans doute qu'une de ces fanfaronnades auxquelles un homme peut se laisser aller dans l'excès d'une conviction qui l'enivre.

La respectueuse défiance qu'en général les économistes nous inspirent provient surtout de la susceptibiUté qu'on remarque chez eux. Elle ne va pas sans quelque hauteur. A la vérité, les poètes dont parle Horace sont moins ombrageux, moins irritables que ces savants privilégiés. Ceux-ci n'admettent pas qu'on les contrôle. Précisons mieux leur sentiment : ils n'aiment pas qu'on traite leurs questions; car ils se sont fait de celles-ci une espèce de domaine privé, un enclos sur les murs duquel ils écriraient volontiers : (( Chasse réservée. »

Patiemment, par une somme de labeur à donner le vertige, à faire illusion à ceux qui se paient d'apparences, ils ont construit un édifice d'arguments dont ils ne sauraient permettre qu'on vînt déranger la noble ordonnance et la classique symétrie. Aussi, depuis longtemps, ne discutent-ils plus, si ce n'est entre eux, — nous n'osons pas dire entre augures. Jaloux de s'épargner les bassesses d'un débat contradictoire

(1) Senior.

a^ec le grand public, ils affirment, ils vaticinent, ils révèlent. Ces heureux savan;s ignorent l'amertume du doute scientifique ; et pour mériter leur attention, il faut appartenir à leur chapelle.

Récemment, nous citions à Tun d'eux les travaux de M. Allard sur la Crise monétaire : « On n'en tient pas compte : il n'est pas classé, » nous répondit-il. Ainsi donc, si vous n'êtes pas classé, vous n'existez point. Et quand il arrive que cette conspiration du silence ne suffit pas à étouffer la voix du fâcheux contradicteur qui refuse de s'incliner devant les dogmes officiels^ alors on l'exécute sommairement : « Quelle outrecuidance ! quelle ignorance ! Cet homme ne connaît pas le premier mot de la question. » Et si, par fortune, on le prend en faute sur un détail accessoire, un chiffre, une statistique, quel triomphe et quelles inj ures !

Tel est l'esprit de ce docte cénacle, ■ — nous devrions dire de ce petit concile, car il ne prétend à rien moins qu'à rinfaillibilité.

Nous allons maintenant rechercher si le désarroi monétairequirègnedans funivers ne déséquilibre pas les rapports commerciaux de l'Europe avec le Nouveau Monde ; et quelles sont, dans tous les cas, les conséquences de cet état de choses en ce qui concerne la France. Nous verrons si, comme l'affirment nombre de bons esprits dégagés de toute préoccupation d'Ecole, de tout esprit de système, il est vrai :

1° Que la disparité des moyens monétaires d'échange soit, en partie, la cause du malaise des affaires ?

2° Qu'elle crée, à notre détriment, un moyen de concurrence dont nous avons, jusqu'ici,

NOTRE DKKENSE DOUANIÈRE 57

méconnu l'importance, une sorte de protection à rebours, autrement puissante que tous les tarifs douaniers établis pour notre défense?

Nous prions ceux pour lesquels ces études ne sont pas nouvelles, de nous lire sans idée préconçue. Qu'ils veuillent bien, pour un instant, oublier les axiomes et les principes professés en baut lieu, les « mettre en sommeil », comme disent les francs-maçons.

Nous nous rendrons digne de leur attention en ne déduisantnosargumentsquede faits incontestés, de résultats visibles. Assurément, l'opinion de M. X...0U de M.Z..., accréditée dans tels cercles politiques et parmi les abonnés des graves revues où ils rendent leurs oracles, est une cbose pleine de prestige. Mais la démonstration contraire qui ressortirait des livres comptables des banquiers, des industriels et des commerçants, n'aurait-elle pas aussi son éloquence! En tout cas, si, en constatant des phénomènes qui ont eu Tincivilité de se produire contre certaines prévisions doctrinales, nous étions obligé de souligner d'énormes bévues commises par les princes de la science économique, ceux-ci auraient mauvaise grâce à s'en formaliser. Nous avons pris la peine, plus loin, de leur ménager, par voie de comparaison, les excuses les plus flatteuses.