I . Sytiime d* FAiloiophi* posiliv*. t. Ti
flséeatit doireot tire responnbles, le* piiTlléges de la noblesse et da clergé aboUs, le Beirage supprimé, tons les citoyens admis aaz emplois. Le coite et la presse doireat tire libres. Il faut réformer la procédure! adoucir les lois péoales, eapprimer toute juridiclioa eiceptionnelle. L'industrie et le commerce seront entièrement iibrea au^i.
, Pourdirisïcr ta Révolution, non-seulement dans sa partie positive ou de réorf^niratiou, mais même daiia sa parti" n^Rulive, ou destructrice, il aurait r;iliii, avons-nous dii, une théoiie, une vue gi^néruledeliisitu.iiionct des chiingeintois à o[.érer. Or, nous le rtpétoiis aussi, la iluctriue organiijue qui seule ctlt été capable de consiaier l'éiat réel des cboses et d'indiquer les modilîcaiions rationnel Il-s qu'il fallait y apporter, aVtait pas prête encoi^ i elle a'élaitméme arréiée quL> sur des pointa spéciaux, quoique fondamentaux, comme les sdeoces physiques préliminaires et les éîémeniB dfs conilitions mulérielles de la •vie sociale; c'élail là une base, il est vrai, mais par trop incomplète, et ijui ne pouvait évidemment fournir les formules générales indiapeoaables pour conduire 4 bleu une pa- TBitle eatreprise.
L'Assemblée fut donc réduite à adopter e appliquer la doctrine métaphysique formulé) par Jean-Jacquea Rousseau dans son Contra sodal, et qui avait inspiré la rédaction des Ga hiera ; doctrine très-propre à ECrvir de guidt pour détruire l'ancien régime, maia'non poui réorganiser la société.
Cette philosophie était composée, en substance, des principes suivants: liberté d'examen ou de conscience ; égalité des individus ; sou- Teraineté du peuple opposée au droit divin des rois ; indépendance des peuples.
Tel est le sjstému d'idées générales qui détermina la marche politique de la France à ce moment et depuis.
On peuldire,en effet, qnetoules les réformes, de 1789 jusqu'à 1794, furent inspirées par un principe unique ; la eouverainelé effective et réelle de la nation, ayant pour sanction le droit à l'insurrection, codifié dans la Déclaration des droits de l'Homme.
En conséquence, le 17iuin 1789, les députés du Tiers-Éiat se constituèrent en Assemblée nationale et confirmèrent cet acte solennel, le 20 du même mois, par le serment du Jeu de paume; s'attribuant, le pouvoir législatif et 8ubordouD»nt, eu principe, la royauté, bientôt
preeqne annulée, en ta.it, par les InsnrreetloaB décisives de Paris au 14 juillet et aux 5 et 6 octobre de la même année.
C'est presque immédiatement après que l'Assemblée proclama le principe du droit politique nouveau, la souveraineté, l'unité et la permaneuce du Corps législatif, avec défense au roi de pouvoir le dissoudre ni prendre l'initiative des lois. Elle ne lui laissait que le veto suspensif.
Ensuite elle abolit les droits fépdaus, les servitudes personnelles, les dîmes, les privilèges de corps et de provinces, les justices seigneuriales, la vénalilé des offices de judicalure, les immunités pécuniaires et l'inégalité des impôts, les jurandes etles maîtrises, les barrières intérieures ou douanes de provinces à provinces, etc. C'est-à-dire qu'elle établit la liberté du commerce et de l'industrie, l'égalité de l'impôt et des successions.
Elle réforma dans le même esprit les lois civiles et criminelles, abolit la torture, introduisit l'égalité dans l'application des peioes et rendit la magistrature élective. Elle institua le jury, supprima les Parlements, les ordres civils et religieux, les litres honorittques.
Bnfin, elle rtforma aosii l'armée Sxaa lejsen populaire et naCional.
Mais par une contradiction explicable d( reste, elte établit na syEtème électoral à de»] degrés, d'après une condition de cens trés-mO' dique, et institua d'une manière analogue le recrulemeot et la formaiion de la garde nationale.
Elle décomposa la France en communes, districts et départements, avec unité de monnaies, de poids et de mesures : acie éminemment révolutionnaire, qui remplaçait toute l'ancEenne organisation catholique, féodale et monarchique en paroisses, comtés, duchés et provinces.
Enfin, elle décréta la Uonstilution civile du clergé et la reprise pur l'Eut de tous les biens fonds et reveous de l'Ëglise, moyennant un traitement fixe et proportiouné affecté i ses différents membres (2 décembre 1789); décision capitale, qui. & part le f^rave incoa- Ténient général que nous avons précédemment signalé {consistant â faire ryconiiallre une sorte de religion d'État, en n'évitant pas, toutefois, de moli'Ster les consciences caiboliques), attaquait dans son assise fondamentale oa des éléments eesentielB de l'andeii régime, ua des :
ordres prépondérants les plus redoutables pour la Révoluiion, et le suttordonnait matériellement à l'autorité civile. Cette immense opéraiioQ permit, en ouire, d'éviter la banqueroute, et assura, au moyen des assignats, les ttnances du nouveau régime.
Donnant un exemple qui fut suivi par la nation presque eniière, à ce momeat, l'Assemblée con^tituauie, suivant une remarque vraie, t n'eut qu'une passion, celle de la loi (1) ». Si son œuvre poliliquf, l'instilution de la monarctiie constltutiotmelle, à laquelle elle assignait une éternelle durée, fut aussi épbémëre, c'est qu'elle R'él;)il profondément abusée, nou? l'avoNS dit précédemment, sur la coQdiiion la plus esseniielle de la Révolution et snr son bi'soin le plus fondamental et le plus imprescriptible : l'abolition de la royauté et l'avènement de la République.
C'est cette double contradiction de la proclamation de la fouverainelé nationale et de la conservation simultunée de la inonarchie, ainsi que de l'exclusion du peuple lui-mémedu gouvernement de l'État par le suffiage à deux degrés, qui explique lafragilité de son œuvre.
1, Hignet, BUloirti» la Itimiution frmçaiu.
Eotre la Constituante et la CoQventioa, il y a l'acliOD iulermédiaire de l'Assemblée législative, qui, ea défendant le nouvel ordre de choses contre ses ennemis, accentua encore le mouvement révoluEiconaire et assista, sans l'empôcher, au renversement de la moharchiei imposé et effectué par Paris. En efTet, dann la discussion sur la mise en accusation de Lafayelte (8 août 1792), la Législative ayant repoussé la proposition par 406 voix contre 224, Bur 630 volants, il est hien certain que sans l'insurrectioo de la capitale elle n'aurait jamais consenli à la déchéance du rpi.
Avant de clore sa session, la Constituante avait décrété, sur la motion de Robespierre, qu'aucun de ses membres ne pourrait faire partie de l'Assemblée qui allait lui succéder.
Cette mesure, assez injustiliable en soi, était cependant opportune au point.de vue révolutionnaire, Âr elle ne pouvait manquer d'introduire ù la Législative des hommes
nouveaux et nécessairement plus avanoôs, plus fermes que lea conslituaDts.
Ces tiommea nouveaus, sous la qualîBcation générale de Girondins, deTaient ausaitAt ee trouver en face d'un parti Irès-daogereux, celui des conslilulionnels , ou Feutllauls , dirigé, hors de l'Assemblée, par d'anciens députés, Adrien Duport, Baroave, les Lametb, etc. Il préconisait l'expectarion, par respect pour la loi, en face des menées évidentes des ennemis iniérieurs et exiérieurs de la Révolution, émigrés, coalii'Ës, préIres réfraclaires ei courtisans, sans parler des ministres et de la famille royale.
Cette division caraclérislique, si fortement accusée au sein de l'Assemblée législative, existait naturellement aussi dans la nation elle-toôme, et s'y trouvait encore aggravée par Tbostilité et le machiavélisme de la Cour,.
ralliant autour d'elle toutes les forces contre révolutionnaires et se montrant chaque jour plus réactionnaire et plus hostile envers l'ordre nouveau, de manière à mettre finalement hors de doute la nécessité de l'abolition de la royauté.
Le danger était encore augmenté par la refonte organisation administrative de la France,
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oaire : c'était de tenir toutelapopolalioneQ haleine . et d'appeler cbacim à prendre part à la latte. Aussi, le rôle de l'opiDioD publique exprimée par la presse et par les réunions politiques, ëlait-ii des plus considérables en ce temps : le club des Gordeliers exerçait une influence réelle à Paris, et celui des Jacobins possédait en France uae action pour ainsi dire universelle. Le club des Feuillants leur était opposé, et ralliait les efforts de tons les soi-disant modérés.
C'est à ce moment que Danton, qui devait -prendre une attitude tout à fait prépondérante pendant la période décisive de la Révolution, sut exercer déjà sur les districts parisiens, principalemeDt sur celui des Gordeliers, oii 11 résidait, et sur ceux des Ëafants-Trouvés (&aint-Antoiiie)etdegGobelins (Saint-Marceau) ott il avait des relations intimes, une influence active comme président de son district que l'on appelait 2a République des Cûrdeliers, et comme membre de la mairie, ou du pouvoir exécutif de la Commune de Paris.
Ses efforts^ portèrent surtout alors sur le ralliement des forces révolutionnaires elfeclives, sur le groupement des éléments d'action, contre Lafayetle, contre les Feuillants, et.
de phiB en plus, contre la royauté. Lepartî Champ de Mars, ou As la déchéance da r dont il étail l'âme, était hien réellement parti de la République, qu'il préparait efTec
Temeat.
Aussi les Girondins n'eurent-ils qu'à co sacrer la défaîte du parti monarchique cens tutioQoel, lorsqu'ils arrivèrent à l'Assembl législative. Sa déchéance et celle de la Cons tuante elle-même avaient été consommées c avant qu'ils ne surgissent par la force d ciioses, par l'effort de Danton et de ses am Camille Dcsmoulins, Fabre d'Ëglantine, D bois de tlrancé, Robeppierre, Marat, etc. ; Ci après la fuite de Varennes que le président d Cordelière leur avait porté les derniers coup
Quant ti l'Assemblée législative, d'après caractère général que nous lui avonsreconn les mesures politiques et même Unancièr qu'elle fut amenée à prendre furent presq] toutes des mesures défensives du dout ordre de choses, constamment attaqué et mil par l'effort des contre-révoluliounaires ; et ces déterminations urgentes, provoquées p le sentiment et l'évidence du péril, mai quèrent trop souvent de vigueur, ce f encore parce qu'elle entendait aussi reculi
der&Dt cette nécessité iaôludable : la anppreasîon de ia royauté.
Parmi ces mesures, nous devons Bigoaler les premiers décrets rendus coatre Monsieur (frère du roi), contre les émigrés et contre les prêtres réfractai res ; le décret de séquestre des biens de Monsieur et sa déchéance de la ré- ^oce du royaume; le décret de séquestre des biens des émigrés; enfia les décrets relatits aux biens dits nationaux et à la déportation des prêtres rérraciairea, mesures aussi indispensables que légitimes.
Cependant, la coalition, excitée par les frères du roi et par les émigrés, appelée par la Cour et par Louis lui-même, concentrait ses forces sur nos frontières et menaçait de plus en plus la France.
Il était urgent de songer à la guerre.
Ue fut rboDneur de l'Assemblée législative, sous l'impulsion des Girondins qui y constituaient le parii de la guerre, d'avoir reconnu cette nécessité et d'y avoir satisfait.
h'ultimatum absolument inacceptable dâ l'empereur d'Allemagne. François II, et les préparatifs cerlains, publics, de la coalition européenne, montraient assez que l^i gfienK était imminente, inévitable.
Les GiFODdins en prirent donc l'initiativi
avec ardeur et fermeté, et ils eurent à coinbatlre, aux Jacobins, l'opposition tout à fai impolitique de Robespierre ; opposition qai m pouvait guère s'expliquer que par l'esprit di rlTalilÉ. Quoique la Cour, pour de toute; autres raisons que celles des Girondins e des patriotes, se fût elle-même déclarée poui la guerre, c'était le bon parti ; il fallait li suivre.
Au dehors, Louis XVI, la reine et leai entourage conspiraient avec l'étranger ; ai dedans, ils désorganisaient la défense pai l'ineptie et l'incurie préméditées, voulues, des ministres, de ceux de la guerre, des afTaires étrangères et de la marine en particulier. Ih élaleQt secondés dans leur trahison par le parti constitutionnel, par les Feuillants, sans en excepter Lafayette.
Bien que davantage énervée encore par ta politique et les mesures de l'Assemblée législative, la royauté résistait donc sans relâche. Tant qu'elle n'était pas détruite, elle pouvait, de concert avec les prfilres et les nobles, et de connivence avec l'étranger , reprendre ce qu'elle avait perdu, et ne comptait, en effet, l'obtenir que par le moyen de l'invasion.
Le 27 juillet 1790 le député Dubois de CraDcé informait l'Assemblée nationale que l'on dégaroissait dos places frontières de leurs moyens de défense et que le gouveroement avait laissé les troupes autrichiennes traverser noti^ territoire.
Dans le même temps, Louis XVI confiait au baron de Breleui!, émigré à Hambourg, une mission secrète auprès des Cours du Nord, pour les faire entrer dans une coalition des monarchies européennes ayant pour but de rétablir la royauté Française sur ses anciennes bases; et le baron conHnuail ses tiégodations après que Louis e&t accepté la Constitution. Celui-ci, du reste, à la tin de cette année 1790, écrivail lui-même au roi de Prusse : « Je réclame voire intérêt avec confiance.... je viens de m'adresser à l'empereur, JL l'impératrice de Russie, aux rois d'Espagne et de Suède, et je leur présente l'idée d'un congrès des principales puissancesde l'Europe, appuyé d'une forte armée, comme la meilleure mesure pour arrêter les factieux, donner le moyen de rétablir un ordre de choses plus durable et empêcher que le mal qui nous travaille puisse gagner les autres États de l'Europe. J'espère que Votre Majesté approuvera
42 — mes idées et me gardera le $ecret k pliu ]
Dâs le mois de mat 1791 Louis s'entendait ' secrètement avec l'Autriche contre la France, i parrentremi8educoQileiieDurforl(coDrérence de Manloup); au mois de juillet suivant, le comte de Provence, Monsieur, quittait La France avec les pouvoirs du roi, en qualité de régent, pour traiter avfC l'élranger ; au mois d'août 1791, à Pilûilz, le comte d'Artois traitait aussi, du consentement du roi, avec l'empereur d'Âutricbe, pour l'inTasion de la France, et de Breteuil essayait de régler avec Leurs Majestés prussienne et autricbienne, d'après les ordres de Sa Majesté française, le rûle des émigrés dans la guerre prochaine; enfln, en M'AI, Louis lui-même eucourageail et appelait les coalisés, d'accord avec ce comité autriahien de Paris qui le circouTeuait, et sf composait de la reine, du comte de Mercy- Argeotau, du comte de Montmorin-Sainl- Hërem, ancien ministre des affaires élrangërea du comte de Lamarck, l'ami le plus intime d Uirabeau, du comte de Fersen, du baroa d Breteuil, du marquis de Bouille et de l'abb de Vermond en sous-ordre, etc. — Misaio secrète de Mallet-Dupan auprès des coalisa
pour prendre toutes les mesures relatives i rinvasion (juio 1792). — Refus du roi, môme après le 20 juiD, d'accéder auz projels de réaction des Feuillants et de Lafa^elte , parce qu'il préférait être sauvé et rétabli par les armées étrangères. — Discours de Vergaiaud et de Briesot dénoDçant la trahison du roi et appelant la déchéance. — Enfin, en août 1792, manifeste de Brunswick, inspiré et revu par Louis XVI lui-mfime, qui en avait arrëti^ tous les points.
Sincèrement et irrévocablement rétrograde et catholique, la royauté était donc devenue absolument aveugle, incapable d'entre voir jusqu'aux conditions de son salut.
Force était de la supprimer...
Or, l'Assemblée ne le voulait pas ; seule, uoe insurrection le pouvaiL
Dans le cours des événements politiques, lorsqu'une organisation temporaire a rendu loua les services dont elle était susceptible (el dés avant 17-89 la royauté française était dans ce cas), lorsqu'elle abnse, opprime et devient un obstacle définitif à l'existence régulière et au développement d'une nation (comme cela était, en réalité, cbez nous, depuis la seconde moitié du règne de Louis XI'^], l'opposition h un pareil régime, l'insurrection même, sont nécessaires, et celle-ci peut èlre tout aussi légitime que le coup d'État.
Ce dernier, en général, est effectué par le gouvernement lui-même, ou par l'un des pouvoirs qui le constituent ; l'autre est opérée par la partie la plus active des gouvernés, soulevée contre les gouvernants. Tel est leur caractère ditl'éreniicl.
Mais insurrection et coup d'Élat ont un caractère commun fondamenlal : c'est la violation et le renversement par la force, ea cas de succès, de l'organisation légale.
Partout, la légalité, ou l'ordre artiUciel, constitue le complément nécessaire de l'organisalion spontanée, ou naturelle ; c'est la formulation des prescriptions publiques qui sont obligatoires, bous des peines déterminées.
d'après les principes sur lesquels repose la société correspondante.
Un coup d'Étal, ou une insurrection, est donc légitime lorsque la légalité n'étant plus en rapport avec l'état eponlané et le développeinent naturel de la société, menace l'intérêt public.
Il en était ainsi au 14 juillet 1789, aux 5 et 6 octobre, au 10 août principalement; c'est pourquoi ces journées furent si grandes et si pleinement légitimes I Car sans elles l'œuvre de l'Assemblée constituante elle-même n'aurait pu ni s'accomplir, ni durer. Elles arrachèrent la France à une légalité séculaire, il est vrai, mais caduque et condamnée, qui arrêtait son développement naturel et menaçait jusqu'à son existence. Un grand peuple réellement affranchi déjà par l'effet de la civilisation et par le progrés des lumières, mais encore sans droits politiques, était obligé, à cause des refus essuyés, ou par les obstacles qui lui étalent opposés par cette légalité arriérée, de les conquérir lui-même : c'est ce qu'il lit, aux dates glorieuses que nous venons de rappeler.
Mais s'ensuit-il que l'insurrection paisse être considérée d'une manière absolue, ainsi
qae le faisait la Déclaration de» droftf et comme l'ont admis la théorie et la pratique démocratiqaes, comme un procédé politique normal, d'un emploi constant et régulier, en quelque sorte officiel? — Nous ne le pensons poiat.
Le trouble et les hasards qu'entraîne fatalemeul avec soi un semhlahle moyen d'amélioralion sociale diminuent d'autant son efficacité et doivent le faire considérer seulement comme une réaction exceptionnelle, dont la nécessité est amenée par la force des choses, contre un mal plosgrand et autremeol irrémédiable; comme une médication héroïque, mais offrant inévitablement un certain péril, et qui ne peut, par conséquent, entrer en ligne de l'ompte dans une acLion publique normale et régulière ; enfin comme un procédé dontla nécessité incontestable peut seule fonder Ja légitimité (1).
Danton fut l'homme politique qui dirigea le coup décisif du 10 août.
Il avait déjà pris part aux journées d'octobre 1789, si importantes elles-mêmes, puisqu'elles mirent la royauté sous la garde de