SOUS LA REVOLUTION
A iix Juges de paix de la Révolution l
A la mémoire des hommes probes et vertueux qui ont accepté la lourde tâche de fonder, en France, une magistrature vraiment populaire et démocratique ^
Silut et Respect!
LES TBlfiUfiAL'X INFÉRIEURS AVANT 1789.
L*ipstitutioD des juges de paix est Tœuvre de la Révolution.
Pour apprécier l'importance de cette réforme il est nécessaire de jeter un coup d*œil sur l'organisation judiciaire précédente.
Au commencement du dix-septième siècle, Loyseau disait, dans ses Mangeries de village :
« Qui est le pauvre paysan qui, plaidant de ses brebis et de ses vaches, n'ayme mieulx les délaissera celuy qui les détient
Se IN Mil. — II. Ktt
injustement qu'estre contraint de passer par cinq ou six justices avant d'avoir arrpst? £t s'il résout de plaider jusques au bout y a-t-il brebis ne vache qui puiâse tant vivre : voire que le maistre même mourra avant que son procès soit jugé en dernier ressort. Si nous appréhendons à nostre mal, nous croirons qu'abréger une année de procès au pauvre peuple n'est pas moindre bien que luy épargner une année de maladie et langueurs continuelles. y>
En 1749, 'Barbier proposait de a supprimer toutes les justices seigneuriales (1). »
Quelques années plus tard Servan écrivait : a Quels abus ne pourrait-on pas révéler dans ces justices seigneuriales, où la punition des délits n'est qu'un calcul économique, dans lesquelles la sûreté des vassaux est toujours comptée comme la plus petite valeur en comparaison de la fortune du seigneur (2). »
Dupaty signalait, en ces termes, un autre vice de ces juridictions :
« On ne juge dans tous les tribunaux souverains que sur des expéditions faites ou envoyées par un greffier de juridiction seigneuriale, souvent un commis greffier. Cela fait trembler, je pourrais rapporter plusieurs exemples où les expéditions ont été falsifiées (3). »
A la veille delà Révolution la situation ne s'était pas améliorée.
Prudhomme écrit, dans les Révolutions de Paris (26 décembre 1789) :
'i< De quelque manière que Ton organise les tribunaux, il est impossible qu'ils le soient plus mal qu'ils ne le sont actuellement. Les injustices les plus atroces^ les prévarications les
fl) Voir tom IV, p. 372.
(2) Disc, surTadmin. de ia justice cnmineile. 1766, p. 30.
(3) Mémoire pour trois hommes condamnés à la roue^ p. 232.
plus honteuses des juges étaient ouvertement impunies, et souvent ils écrasaient à plaisir le citoyen téméraire qui osait Ie\er sur leurs actions un regard improbateur.
Nous ferions de gros volumes des mémoires qu'on nous a adressés sur les brigandages judiciaires (1). )»
Le royaliste Mounier lui-même, dans ses Recherches sur les causes qui ont empêché les Français de devenir libres, porte sur les juridictions inférieures de Taucien régime ce jugement sévère :
<c // était rare qu'elles fussent confiées à des hommes instruits, et surtout assez fermes, pour exécuter toutes les lois, sans acception de personnes. » r- (Genève, 1792, tomel, p. 46.)
Les cahiers de 1789 contiennent des plaintes nombreuses sur la manière dont la justice était rendue dans les villages. Les griefs portent notamment sur la funeste influence des gens de loi, des suppôts de justice, — comme les appellent irrévérencieusement certains cahiers, — la longueur des procédures, la multiplicité des juridictions, Ténormité des frais, Tignorance et la partialité des juges.
En parcourant les doléances des justiciables sur ces divers points on pourra se faire une idée des abus et des vexations dont ils avaient alors à souSrîr.
