CHAPITRE VII

Comment on est trompé sur l'importance des droits seigneuriaux.

L'idée que les attributs de la féodalité n'avaient plus d'importance à l'époque de la Révolution ne date pas d'aujourd'hui. En 1735, déjà, D'Argenson écrivait: « Il « ne reste plus qu'une ombre de seigneurie. » Letrosne parle de même, après lui Boncerf et bien d'autres.

C'étaient des manières de dire. On voulait convaincre tout le monde qu'il était temps d'éteindre les droits féodaux ou de les laisser racheter ; on les faisait petits pour réussir.

L'assertion avait du reste un côté vrai. La division introduite dans les redevances par le morcellement de la culture et des intérêts avait beaucoup multiplié les redevables, conséquemment fractionné les titres et amoindri leur valeur. Les cens étaient dus par plus de mains : à la perception il en échappait davantage. Il fallait faire plus de poursuites, perdre dès lors plus de frais. L'infidélité des receveurs et des intendants jointe à cela, nombre de seigneurs, avec des rôles considérables, n'avaient que des revenus restreints. Letrosne termine un de ses chapitres par ceci : « Il n'y a de réel dans la féodalité que les frais, « c'est-à-dire de profit que pour les gens d'affaires et les « faiseurs de terriers; » certainement on en eût trouvé beaucoup d'exemples.

Mais tous ces écrivains démentent vite leur langage quand ils entrent dans le détail. Ils font les plus défavorables tableaux des effets produits par l'existence de ces droits. Ceux d'entre eux qui sont agronomes précisent, donnent des chiffres, et il en résulte que la féodalité est « cruellement onéreuse » pour ceux qui la subissent; Letrosne le dit à la fin en propres termes et il appelle ce régime « un mal social. » D'argenson, à propos de cette ombre de seigneurie, ajoutait : c( Encore est-elle gênante et dommageable. »

Les faits vérifient ces appréciations. Il règne alors une préoccupation universelle d'accroître la production agricole et les bénéfices du cultivateur. Le besoin en est partout ressenti parce que la nécessité d'équilibrer les moyens d'existence avec le taux de la vie le commande. La cause principale vient de la dépression exercée sur la culture par le régime féodal.

De grands ministres comme Turgot, comme Colbert au siècle d'avant, pouvaient élever un moment le niveau, mais non faire durer le progrès. Dès qu'ils n'y étaient plus, les raisons d'infériorité reparaissaient, tenant aux choses mêmes.

Dans la France de Louis XVI, si haut placée par les idées morales et par les sciences, si remplie de lustre solide et qui, de loin, nous semble préparée à de si grands progrès, ni le mouvement imprimé à l'économie publique par les féconds efforts de Turgot et de Necker, ni les connaissances agronomiques qui se sont répandues ne parviennent à rendre l'agriculture prospère, à lui donner le ressort. La féodalité et le régime seigneurial l'interdisent.

l'importance des droits seigneuriaux. 23

L'histoire a dans Arthur Young un témoin précieux de l'état des campagnes à cette époque. C'est un agronome et c'est le plus circonstancié de tous les étrangers qui ont écrit sur la France. Il regarda comme peu d'autres, à cheval ou conduisant lui-même un petit cabriolet de voyage. Il s'est détourné quand il fallait, arrêté à loisir, il a questionné les moindres gens aussi bien que les savants ou les politiques, touché ainsi tout de très-près, en son lieu et il s'est contrôlé d'année à autre ; car il s'y reprit à trois fois.

C'est en 1787, 1788, 1789 et un peu en 1790, à vrai dire le matin du 4 août, que cet Anglais instruit et spirituel se met à parcourir nos champs. Ils lui offrent l'aspect le moins heureux. Le spectacle dépeint avec tristesse une génération avant par le marquis de Mirabeau, par Letrosne elles autres physiocrates est encore celui qui frappe ses yeux. Il traverse les mêmes horizons de bruyères sans habitants et sans produits. Il voit des châteaux non moins vides qu'alors de leurs possesseurs, des métayers sans avances établis sur les trois quarts des fonds et rendus sans rémunération par les fermiers de ces possesseurs absents, entrepreneurs de revenus qui spéculent sur la détresse du colon pour en obtenir des services personnels.

Comment ce colon serait-il à l'aise, après tout ce qui est prélevé sur lui? Il faut payer la dîme, d'abord, estimée généralement entre le douzième et le quatorzième du produit brut; puis un sixième en droits seigneuriaux, sans parler de presque autant en paille partout oij les droits se payent à la gerbe ; puis un sixième en impôts. Les deux tiers du rendement sont ainsi enlevés. Quand le propriétaire a pris sa moite du troisième tiers et bien des

accessoires encore en volailles ou en denrées de choix, ce qui reste tient évidemment peu de place.

Ce colon, en effet, qui garde en jachère la grande moitié de ses tènements, parvient à peine à obtenir quatre fois la semence. Aussi le moindre déficit de récolte devient une disette tout comme autrefois. Le cultivateur travaille pour rien ou pour une infime subsistance, ainsi que l'expliquait Turgot vingt ans avant, en attendant de ne plus pouvoir travailler du tout.

Il y a bien quelques provinces oii le voyageur trouve la culture un peu plus avancée, dès lors moins infructueuse. En Artois, en Normandie l'on pratique le fermage, et le rendement s'élève au double. C'est un sixième du territoire qui jouit de cette condition moins mauvaise. Mais cela ne change guère l'ensemble. L'ensemble, c'est ceci : une faiblesse endémique paralysant la culture par l'efiFet du régime féodaL La France est formée d'un sol excellent qui devrait présenter des campagnes très-riches, mais que l'existence de ce régime ne permet pas de féconder.

Aussi A. Young ne retient par les sentiments que cette vue lui suggère : « Quel vice, » dit-il, a que les seigneurs, « au lieu d'être les bienfaiteurs de leurs pauvres voisins, « n'en soient que les tyrans par leurs abominables droits « féodaux ! » et révolté, à la fin, il écrit cette parole, devenue cruelle sans qu'il le voulût, mais que l'on a le regret de sentir justifiée : « Ah ! si j^étais pour un jour le « législateur de la France, je ferais bien danser tous ces « grands seigneurs. »

Avons-nous là un juge prévenu, un voisin empreintde l'esprit de rivalité et qui nous dénigre pour nous dimi-